Résultats de la recherche simple

Ce document apporte un éclairage complet et des repères juridiques et pratiques sur les prérogatives et les missions du CSE en matière de santé et de sécurité au travail.

Cet aide-mémoire présente le cadre juridique de la démarche concernant le « document unique d'évaluation des risques professionnels » (DUERP) et apporte des informations à ce sujet.

Cet aide-mémoire juridique présente les rôles de l'entreprise de travail temporaire et de l'entreprise utilisatrice dans la mise en oeuvre de la démarche de prévention des risques auxquels sont exposés les salariés intérimaires.

Cet aide-mémoire présente le cadre juridique de la prévention des risques chimiques.

Cet aide-mémoire présente les principales dispositions réglementaires concernant la protection des travailleurs exposés à des agents biologiques.

Cet aide-mémoire juridique présente les informations et documents relatifs à la santé et à la sécurité au travail que l'employeur a obligation de transmettre ou de tenir à disposition de l'inspection du travail, de l'OPPBTP et des services de prévention…

Cet aide-mémoire présente le cadre juridique et conventionnel du télétravail, que celui-ci soit régulier, occasionnel ou exceptionnel.

Cet aide-mémoire juridique présente les dispositions réglementaires applicables lors de l'exploitation d'un restaurant d'entreprise. Les règles à respecter visent à protéger à la fois la santé et la sécurité des travailleurs du restaurant mais également…

Cet aide-mémoire juridique présente les dispositions légales et réglementaires applicables en matière de prévention des risques liés aux rayonnements ionisants.

Cet aide-mémoire juridique présente les dispositions réglementaires relatives au bruit en milieu de travail, telles qu'elles résultent du Code du travail et des textes pris en son application.