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BROCHURE 05/2026ED 835Les maladies professionnelles. Guide d'accès aux tableaux du régime général et du régime agricole de la Sécurité socialeCe guide permet de retrouver un tableau de maladie professionnelle en cherchant par symptômes ou maladies et par agents nocifs ou situations de travail.
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ARTICLE 03/2026TS879page46Le suivi individuel de l'état de santé des travailleursTout travailleur bénéficie d'un suivi individuel de son état de santé visant à s'assurer qu'il est apte au poste de travail auquel l'employeur envisage de l'affecter et à préserver son état de santé au cours de sa vie professionnelle. Ce suivi est assuré par les…
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ARTICLE 01/2026TS877page46L'infirmier de santé au travailLe rôle de l'infirmier de santé au travail, acteur essentiel de la prévention des risques professionnels, s'est transformé au fil des évolutions réglementaires. Ses missions se sont progressivement élargies, tant pour la réalisation du suivi individuel…
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BROCHURE 10/2025TJ 21Santé et sécurité des intérimaires. Cadre réglementaireCet aide-mémoire juridique présente les rôles de l'entreprise de travail temporaire et de l'entreprise utilisatrice dans la mise en oeuvre de la démarche de prévention des risques auxquels sont exposés les salariés intérimaires.
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ARTICLE 09/2025TS873page46Obligation de reclassement du salarié inapteUn salarié, victime d'un accident ou confronté à la maladie, peut se retrouver inapte à travailler à son poste. Le Code du travail prévoit alors, qu'en cas d'inaptitude médicale d'un salarié constatée par le médecin du travail, l'employeur doit lui proposer un autre…
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ARTICLE 09/2025TM 86La place des services de prévention et de santé au travail dans la prévention de la désinsertion professionnelle. Retours d'un atelier de rechercheMalgré un cadre juridique fort, les pratiques en matière de prévention de la désinsertion professionnelle (PDP) peuvent être hétérogènes selon les caractéristiques des salariés et leur parcours professionnel, les SPST ou les entreprises.
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ARTICLE 06/2025TS871page46Quels sont les registres obligatoires en matière de santé et sécurité au travail ?Afin de garantir la santé et la sécurité des salariés, l'employeur se doit de mettre en place un certain nombre de registres spécifiques, lesquels participent à la formalisation de la démarche de prévention et permettent un suivi rigoureux des incidents…
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ARTICLE 04/2025TS869page44Choix, réception et mise en service d'un équipement de travail : quelles obligations de l'employeurL'employeur est responsable de la façon dont il acquiert et met à la disposition des salariés les équipements de travail (machines, outils, engins, matériels et installations) qui seront utilisés dans l'entreprise...
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ARTICLE 02/2025TS867page46Conception et mise sur le marché des EPI : quelles exigences réglementaires ?« Droit en pratique » sur les exigences réglementaires de la conception et la mise sur le marché des équipements de protection individuelle (EPI).
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ARTICLE 12/2024TS865page46Accueil et formation des salariés intérimaires : rôle et responsabilité de l'entreprise utilisatriceLes travailleurs intérimaires sont plus souvent victimes d'accidents du travail que les travailleurs permanents. Accueil, formation, information..., c'est l'entreprise utilisatrice qui est responsable de la sécurité des intérimaires qui interviennent…
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