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Ce document est destiné aux maîtres d'ouvrage occasionnels : chefs d'entreprise, élus locaux et autres donneurs d'ordres. L'objectif est de les aider à intégrer les fondamentaux en matière de santé et de sécurité au travail dans leur projet.

Actualisée au début 2016, cette brochure rassemble les dispositions législatives et réglementaires applicables lors de la conception ou de l'aménagement des locaux de travail.

Mener à bien un projet nécessite, avant sa conception, de conduire une réflexion préalable d'analyse des besoins que l'on appelle "programmation", phase fondamentale de la qualité du projet. S'adressant en priorité aux maîtres d'ouvrage occasionnels, cette…