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Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 20 TER

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères

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Tableau et commentaires

Date de création : Décret du 30 avril 1997
Dernière mise à jour : -

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères

Date de création : Décret du 30 avril 1997   |   Dernière mise à jour : -

Désignation de la maladie
Délai de prise en charge
Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer cette maladie
Cancer bronchique primitif.
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
Travaux d'extraction au fond dans les mines de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.
Travaux de concassage et de broyage effectués à sec de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.