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Tableaux des maladies professionnelles

Une maladie est dite professionnelle si elle est la conséquence directe de l'exposition d'un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique, ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle et si elle figure dans un des tableaux du régime général ou agricole de la Sécurité sociale.

Maladies professionnelles - Mieux les connaître pour mieux les prévenir

Cette base de données permet d'accéder à ces tableaux, tels qu'ils sont publiés au Journal officiel.

Pour en faciliter la compréhension, chaque tableau est accompagné d'un commentaire médico-technique, rédigé par un groupe pluridisciplinaire d’experts.

Accéder aux tableaux des maladies professionnelles

DERNIÈRES MODIFICATIONS
  • Le décret n° 2023-946 du 14 octobre 2023 créé le tableau n° 30 TER du régime général .
  • Le décret n° 2023-773 du 11 août 2023 créé le tableau n° 47 TER du régime agricole .
  • Le décret n° 2021-1724 du 20 décembre 2021 créé le tableau n° 61 du régime agricole .
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