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Décrets 2003-110 du 11 février 2003 et 2003-286 du 28 mars 2003 révisant les tableaux des maladies professionnelles, et commentaires

Article de revue

Le décret n° 2003-110 apporte les modifications suivantes :
- introduction du "cancer des cavités nasales" dans le tableau n° 10 ter ;
- harmonisation du vocabulaire et des délais de prise en charge des tableaux relatifs aux allergies respiratoires et cutanées ;
- création du tableau n° 49 bis "Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine" ;
- création du tableau n° 66 bis "Pneumopathies d'hypersensibilité".
Le décret n° 2003-286 révise entièrement le tableau n° 25.
Chaque tableau est accompagné de commentaires médicaux.

Revue

Support

Article de 33 pages, publié dans le n°94

Référence INRS

TK 15

Auteur(s)

DELEPINE A.,ROOS F.,LEPRINCE A.

Date de publication

01/2003

Rubrique

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Maladies d'origine professionnelle