Ce qu'il faut retenir

Horaires dits « atypiques »

L’employeur a pour obligation légale de prendre les mesures nécessaires pour préserver la santé et la sécurité des salariés qui travaillent pour lui. Pour cela, il doit prévenir tous les risques potentiels d’altération de la santé, physique ou morale, en rapport avec l’(es) exposition(s) professionnelle(s).

Le travail de nuit et le travail posté sont des horaires dits « atypiques » et qui peuvent, de par leurs spécificités, engendrer des risques pour la santé. On qualifie d’« horaires atypiques » tous les aménagements du temps de travail qui ne sont pas « standards ». Le travail standard correspond aux configurations suivantes : 5 jours réguliers par semaine du lundi au vendredi, horaires compris entre 5 et 23 heures, avec 2 jours de repos hebdomadaires.

	SEMAINE STANDARD	SEMAINE ATYPIQUE
Les horaires	Entre 7 h et 20 h	De 21 h à 6 h (Définition juridique du travail de nuit)
Les jours travaillés	5 jours : du lundi au vendredi	Nombre variable : samedi, dimanche ou les jours fériés
L’amplitude de la journée	8 h	En-deçà de 5 h ou au-delà de 8 h
La structure de la journée	Durée continue avec une pause déjeuner (entre 12 h et 14 h)	Temps morcelé, fragmenté par des « coupures » de durées variables
Le rythme du temps de travail	5 j. travaillés et 2 j. de repos consécutifs en fin de semaine	Régulier cyclique (3 x 8, 2 x 12) ou irrégulier

En France, le travail en horaires atypiques concernerait près de deux salariés sur trois. En effet, seulement 37 % des salariés ont des horaires dits « standards ». En ce qui concerne spécifiquement le travail de nuit, en 2012, la DARES (ministère du Travail), a mis en évidence son augmentation depuis vingt ans : il concernerait 15,4% des salariés (environ 20% des hommes et 10 % des femmes).

De nombreux effets sur la santé des travailleurs

Des effets des horaires atypiques sur la santé sont de mieux en mieux connus et documentés.

Un rapport récemment publié par l’ANSES a mis en évidence qu’ils ont des effets avérés sur la somnolence, la qualité du sommeil, la durée du temps de sommeil, et sur le syndrome métabolique. Des effets sur la santé psychique, les performances cognitives, l’obésité et la prise de poids, le diabète de type 2 et les maladies coronariennes sont probables. Enfin, des effets sur la concentration de certains lipides dans le sang, l’hypertension artérielle et le risque d’AVC sont possibles. Ils auraient également un effet probable sur le risque de certains types de cancers, en particulier celui du sein. Et enfin, l’exposition à ce type d’horaires des femmes enceintes pourrait les exposer à des complications de leur grossesse.

Les effets de ces horaires sur les salariés peuvent varier selon les personnes car ils sont dépendants aussi de différents facteurs. Ces derniers peuvent être individuels, comme le chronotype par exemple, ou sociaux. Ainsi, la situation personnelle des salariés, leur secteur d’activité, et s’il s’agit d’un choix personnel ou imposé par des contraintes d’ordre économique peuvent influer sur la tolérance individuelle à cette organisation de travail.

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Une organisation du travail réglementée

Le travail de nuit et le travail posté font l’objet d’une réglementation spécifique (voir le chapitre Règlementation).

Celle-ci dispose notamment que le recours au travail de nuit doit être exceptionnel. Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs et être justifié par la nécessité d’assurer la continuité de l’activité économique ou des services d’utilité sociale (article L. 3122-1 du Code du travail).

De plus, le travail « en équipes successives et alternantes » et le travail de nuit font partie des facteurs de pénibilité visés par le Code du travail.