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Les ressources complémentaires sur le même thème

Votre recherche : " Disposition juridique et norme technique "
Support des documents recherchés : Brochures, dépliants
78 résultats
  • Afin d'informer les salariés des diverses règles applicables en matière de santé et de sécurité, les employeurs ont de nombreuses obligations relatives à la tenue de registres et à l'affichage d'informations. Outre le document unique qui retranscrit les…
    Date : 2021
    Type de document : Article de revue
    Référence INRS : TS825page44 (Droit en pratique)
  • Nombreux sont les salariés qui utilisent un véhicule pour se déplacer et pour exécuter leur prestation de travail, qu'ils soient transporteurs, livreurs, commerciaux, chauffeurs ou encore dépanneurs à domicile...
    Date : 2021
    Type de document : Article de revue
    Référence INRS : TS823page44 (Droit en pratique)
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  • Pour préserver la santé et la sécurité des salariés, le Code du travail impose l'organisation de temps de pause au cours de chaque journée de travail. Ces temps, pendant lesquels le salarié n'est plus sous l'autorité de son employeur, sont essentiels pour les…
    Date : 2020
    Type de document : Article de revue
    Référence INRS : TS821page44 (Droit en pratique)
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  • Article HST (Focus normalisation) extrait du Bulletin 1/20 de la KAN-Brief. L'intensité des vibrations provoquées par les irrégularités de la chaussée (nids-de-poule, ralentisseurs, etc.) est bien connue des cyclistes.
    Date : 2020
    Type de document : Article de revue
    Référence INRS : NO 29 (Focus normalisation)
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  • Le Code du travail aborde largement la prévention des incendies sur les lieux de travail, car c'est un risque pour toute entreprise, quelle que soit son activité.
    Date : 2020
    Type de document : Article de revue
    Référence INRS : TS819page44 (Droit en pratique)
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  • Parmi les normes techniques adoptées par les organismes de normalisation, que ce soit au niveau national (normes NF), européen (normes EN) ou international (normes ISO), certaines s'appliquent en matière de prévention des risques professionnels. Les employeurs…
    Date : 2020
    Type de document : Article de revue
    Référence INRS : TS817page44 (Droit en pratique)
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  • Ce document fait le point sur les bouteilles de gaz et leurs équipements, les risques associés à leur manipulation, leur utilisation et leur stockage, et détaille les mesures de prévention et protection nécessaires.
    Date : 2020
    Type de document : Brochure
    Référence INRS : ED 6369 (Edition INRS)
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  • Cet aide-mémoire juridique présente les dispositions réglementaires applicables lors de l'exploitation d'un restaurant d'entreprise. Les règles à respecter visent à protéger à la fois la santé et la sécurité des travailleurs du restaurant mais également…
    Date : 2020
    Type de document : Brochure
    Référence INRS : TJ 27 (Aide-mémoire juridique)
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  • Afin de garantir la santé et l'hygiène des salariés, ainsi que de bonnes conditions de travail, l'employeur doit mettre à leur disposition les moyens d'assurer leur propreté individuelle et, notamment, des vestiaires, des lavabos, des cabinets d'aisance…
    Date : 2020
    Type de document : Article de revue
    Référence INRS : TS815page44 (Droit en pratique)
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  • Quel que soit le lieu d'exercice, les infirmiers de santé au travail sont soumis à des règles qui régissent leur activité, contenues à la fois dans le Code de la santé publique et le Code du travail. Cette chronique fait le point sur les trois contextes d'exercice…
    Date : 2020
    Type de document : Article de revue
    Référence INRS : TS813page44 (Droit en pratique)
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