Valeurs limites d’exposition professionnelle [5]
Des valeurs limites contraignantes dans l'air des locaux de travail ont été établies pour la silice (article R.4412-149 du Code du travail).
| Nom | Détails |
|---|---|
| Quartz (fraction alvéolaire) |
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| Cristobalite (fraction alvéolaire) |
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| Tridymite (fraction alvéolaire) |
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Le Code du travail fixe également une valeur limite d’exposition professionnelle pour les mélanges de poussières de silice et d’autres natures (articles R. 4412-154 et R. 4412-155). Le contrôle du respect de ces valeurs limites réglementaires est réalisé par un organisme accrédité.
Calcul de l’indice d’exposition aux poussières de silice = Cal/Val + Cq/Vq + Cc/Vc + Ct/Vt inférieur à 1
avec Cal, Cq, Cc, Ct = concentrations dans l’air en poussières alvéolaires autres que la silice cristalline, en quartz, en cristobalite et en tridymite respectivement ; Val, Vq, Vc, Vt = VLEP pour les poussières alvéolaires autres que la silice cristalline, pour le quartz, pour la cristobalite et pour la tridymite respectivement.
À noter que des mesures de protection complémentaires sont à mettre en œuvre pour les opérations de décapage, dessablage et dépolissage au jet (décret n°69-558 du 6 juin 1969 et arrêté du 14 janvier 1987).
Pour les mines et les carrières, se reporter au décret n°2013-797 du 30 août 2013, qui fixe des règles particulières pour contrôler l’empoussiérage.
Afin de renforcer la protection des travailleurs exposés à des agents chimiques cancérogènes sur leur lieu de travail, la directive (UE) 2017/2398 du 12 décembre 2017 modifie certaines dispositions de la Directive européenne 2004/37/CE. Elle introduit, dans la liste des procédés cancérogènes, les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail et fixe la limite d'exposition professionnelle pour la poussière de silice cristalline alvéolaire à 0,1 mg/m³ (les États membres devant mettre en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 17 janvier 2020) ; par ailleurs, un nouvel article (18bis) dans la directive précise que la Commission européenne évaluera la nécessité d'examiner cette valeur limite à l'occasion de son rapport de mise en œuvre après cinq années d'entrée en vigueur. La valeur de 0,1 mg/m3 s'applique pour toutes les formes cristallines de la silice, donc en cas de mélange de plusieurs formes il est nécessaire d'additionner les concentrations des différentes formes avant de faire une comparaison avec la valeur de 0,1 mg/m3.
Méthodes d’évaluation de l’exposition professionnelle [6-11]
Détermination de la concentration moyenne de la fraction alvéolaire de silice cristalline par :
- prélèvement sur mousse polyuréthane à l’aide d’un échantillonneur de poussières CIP10-A et analyse par gravimétrie et diffraction des rayons X selon l’arrêté du 10 avril 1997 [6,7] ou par spectrométrie infrarouge à transformée de Fourier [8].
- prélèvement sur membrane filtrante à l’aide d’un cyclone et analyse par gravimétrie et diffraction des rayons X selon l’arrêté du 10 avril 1997 [9,10] ou par spectrométrie infrarouge à transformée de Fourier [8].