Prévention des accidents lors des travaux en espaces confinés

Recommandation adoptée par le comité technique national du transport, de l'eau, du gaz, de l'électricité, du livre et de la communication, lors de sa réunion du 25 juin 2009.
Les interventions dans des espaces confinés peuvent donner lieu à des accidents graves ou mortels. On rencontre des espaces confinés dans de très nombreuses activités : réseaux d'évacuation des eaux pluviales ou usées, égouts, canalisations, réseaux de chaleur, de froid, de transport d'énergie, galeries techniques, vides sanitaires, puits, réservoirs, châteaux d'eau, fours, silos, cuves, ...
La présente recommandation indique les mesures de prévention à prendre, en complément de la réglementation existante.
Au sommaire :
- caractérisation d'un espace confiné
- nature des risques
- mesures générales préalables à toute intervention ;
- mesures à prendre lors de l'intervention ;
- mesures de prévention des risques d'asphyxie et d'intoxication ;
- mesures de prévention des risques d'explosion ;
- mesures de prévention des risques liés aux chutes de hauteur ;
- prévention des risques électriques ;
- prévention des risques de noyage ;
- plan d'intervention des secours ;
- formation du personnel.