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Accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP)

Les salariés exposés doivent faire l’objet d’un suivi médical dont l’objectif est de détecter les signes précoces de maladies dues aux vibrations. Le suivi comprend notamment une visite médicale avant l’embauche ou nouvelle affectation à un poste de travail et des visites périodiques. Dans certains cas, une surveillance médicale renforcée doit être mise en œuvre.

Accidents du travail

Selon le code de la sécurité sociale, « est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail ». C’est un événement soudain, inhabituel, survenu à un endroit précis et à un moment connu. Le risque biologique peut être concerné puisque certains accidents peuvent constituer la porte d’entrée d’agents à l’origine de zoonoses ou de surinfection de plaies. Toutes les portes d’entrée peuvent être concernées (morsure, piqûre, coupure, inhalation ou ingestion accidentelle…).

Maladies professionnelles

En dehors des cas relevant des accidents du travail, une zoonose est dite « professionnelle » si elle est la conséquence de l'exposition d'un travailleur à un agent zoonotique dans le cadre de son activité professionnelle habituelle et qu’elle figure dans un des tableaux de maladie professionnelle du régime général ou du régime agricole.

Dans le régime général de la Sécurité sociale, comme dans le régime agricole, il existe 14 tableaux de maladies professionnelles concernant des zoonoses.
Tous ces tableaux comportent une liste limitative des situations professionnelles pouvant donner lieu à réparation.

 N° du tableau du régime général

N° du tableau du régime agricole

Maladies

Infections

7

1

Tétanos professionnel

18

4

Charbon

19

5 et 5 bis

Spirochétoses (leptospirose, maladie de Lyme)

24

6

Brucelloses

40

16

Tuberculoses et autres infections à mycobactéries

45

33

Hépatites A, B, C, D et E

53

49

Rickettsioses et fièvre Q

56

30

Rage

68

7

Tularémie

86

50

Pasteurelloses

87

52

Ornithose-psittacose

88

51

Rouget du porc

92

55

Infections à Streptococcus suis

96

56

Infections à Hantavirus

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Mis à jour le 28/04/2015