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Vibrations transmises à l’ensemble du corps

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Suivi médical

Les salariés exposés aux vibrations doivent faire l’objet d’un suivi individuel de leur état de santé dont l’objectif est de les informer sur les risques éventuels auxquels les expose leur poste de travail et de détecter les signes précoces de maladies dues aux vibrations. Le suivi comprend notamment une visite d’information et de prévention réalisée par un professionnel de santé, renouvelée régulièrement. Le médecin du travail a également un rôle de conseil auprès de l’employeur, afin d’encourager la mise en place d’actions de prévention et de s’assurer de leur efficacité à long terme.

Visite d’information et de prévention

Les modalités du suivi individuel de l’état de santé des salariés, et en particulier de ceux affectés à des postes de travail susceptibles d’exposer à des vibrations a évolué depuis le 1er janvier 2017, date d’entrée en vigueur de la Loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (dite « Loi Travail ») et du  décret du 27 décembre 2016 relatif à la modernisation de la médecine du travail.


Les salariés exposés à des vibrations font désormais d’objet d’une visite d’information et de prévention (VIP) réalisée par un professionnel de santé, c’est-à-dire, le médecin du travail ou bien, sous son autorité, le collaborateur médecin, l'interne en médecine du travail ou l'infirmier.


La VIP doit être réalisée dans un délai qui n’excède pas 3 mois à compter de la prise effective du poste de travail, sauf pour certains salariés plus particulièrement sensibles aux vibrations pour lesquels des dispositions spécifiques sont prévues. Il en est ainsi concernant :

  • les apprentis, pour lesquels la VIP doit être réalisée dans un délai de 2 mois ;
  • les jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans  (à l’exception des jeunes travailleurs affectés sur des travaux interdits susceptibles de dérogations), pour lesquels la VIP doit être effectuée préalablement à leur affectation sur le poste.

La VIP a notamment pour objet d’interroger le salarié sur son état de santé, de l'informer sur les risques éventuels auxquels l’expose son poste de travail, de le sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en œuvre et d’identifier si son état de santé ou les risques auxquels il est exposé nécessitent une orientation vers le médecin du travail.

A l’issue de cette visite, le professionnel de santé délivre une attestation de suivi au travailleur et à l’employeur. Les femmes enceintes, allaitantes ou venant d’accoucher sont orientées sans délai, et, à tout moment si elles le souhaitent, vers le médecin du travail.

La VIP est ensuite renouvelée selon une périodicité fixée par le médecin du travail, en prenant en compte les conditions de travail, l’âge et l’état de santé du salarié, ainsi que les risques auxquels il est exposé, sans que le délai  entre deux visites, ne puisse toutefois excéder 5 ans.


Pour plus d’information voir dossier « prévention médicale ».

 

Des outils pour les médecins du travail

Des questionnaires pour le suivi médical des vibrations transmises à l’homme sont disponibles auprès de différentes sources, par exemple le site européen VibGuide (en anglais).

Visite médicale à la demande

En dehors des visites prévues dans le cadre du suivi « classique » de l’état de santé (VIP), le salarié ainsi que l’employeur ont toujours la possibilité de demander à voir le médecin du travail. Le médecin du travail peut également  organiser lui-même une visite médicale pour tout travailleur le nécessitant.

Affection résultant d’une exposition à des vibrations mécaniques

Si un salarié développe des troubles liés à l’utilisation de machines vibrantes, le professionnel de santé est chargé de réaliser une étude de poste afin de proposer des mesures pour supprimer ou réduire les risques (aménagement de poste).

 

L’employeur doit être tenu informé par le médecin du travail de toute conclusion significative provenant notamment du suivi de l'état de santé du salarié exercé par le professionnel de santé, dans le respect du secret médical.

L'employeur en tire toutes les conséquences utiles, et notamment :

  • revoit l'évaluation des risques ainsi que les mesures prévues pour les supprimer ou les réduire ;
  • tient compte de l'avis du médecin du travail pour la mise en œuvre de toute mesure jugée nécessaire pour supprimer ou réduire les risques, y compris l'éventuelle affectation du travailleur à un autre poste ne comportant plus de risque d'exposition.

Lorsqu'un travailleur est atteint d'une maladie ou d'une affection identifiable, considérée par le médecin du travail comme résultant d'une exposition à des vibrations mécaniques sur le lieu de travail, ce travailleur est informé par le médecin des résultats et de l'interprétation des examens médicaux dont il a bénéficié.

Le médecin du travail détermine la pertinence et la nature des examens éventuellement nécessaires pour les travailleurs ayant subi une exposition semblable à celle d'un travailleur atteint d'une maladie ou affection susceptible de résulter d'une exposition à des vibrations.

Dossier médical

Le dossier médical est conservé par le service de santé au travail. Il n’y a pas de durée réglementaire de conservation du dossier médical relative à l’exposition aux vibrations.

 

Mis à jour le 27/02/2017
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