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Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 66 BIS

Pneumopathies d'hypersensibilité

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Date de création : Décret du 11 février 2003
Dernière mise à jour : Décret du 21 novembre 2003

Pneumopathies d'hypersensibilité

Date de création : Décret du 11 février 2003   |   Dernière mise à jour : Décret du 21 novembre 2003

Désignation des maladies
Délai de prise en charge
Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux (fièvres, amaigrissement) confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose).
30 jours
Travaux de manipulation ou de fabrication exposant à des spores de moisissures ou à des actinomycètes contaminant les particules végétales ou animales suivantes : bagasse de la canne à sucre, malt, paprika, liège, charcuterie, fromages (affinage), pâte à papier et poussière de bois.

Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de microbiologie et les locaux à caractère industriel, de bureaux ou d'habitation dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée par dispositif central.

Travaux en milieux contaminés par des micro-organismes aéroportés (bactéries, moisissures, algues) :
saunas, piscines, égouts, filières de traitement des déchets (compostage et fabrication de composte), ateliers pollués par des aérosols d'huile de coupe contaminée.

Travaux exposant à l'inhalation d'aérosols d'enzymes lors de la fabrication, la manipulation et l'utilisation de détergents et de lessives.

Travaux suivants exposant à des poussières végétales :
- les opérations de préparation dans les filatures du coton : ouverture des balles, cardage, peignage ;
- le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ;
- la préparation et la manipulation du café vert, du thé, du soja, du tabac, du houblon, de l'orge ;
- la préparation, la manipulation de champignons comestibles ;
- la fabrication et l'utilisation de la pâte à papier ;
- la manipulation et l'utilisation des algues et alginates.

Travaux suivants exposant à l'inhalation d'aérosols de protéines animales :
- la manipulation et l'utilisation de poussières d'origine aviaire ;
- l'élevage et la manipulation d'animaux y compris mammifères de laboratoire, les arthropodes et les produits marins ou d'origine marine ;
- la manipulation de fourrures ;
- la préparation du carmin cochenille.

Travaux exposant à l'inhalation des polluants chimiques suivants lors de leur fabrication et mise en oeuvre :
- anhydrides d'acides volatils suivants : anhydrides phtaliques, triméllitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques, himiques.
Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose) et sa complication : insuffisance ventriculaire droite.
15 ans