Date de création : Décret du 19 août 1993
Dernière mise à jour : -
Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
Date de création : Décret du 19 août 1993 | Dernière mise à jour : -
| Désignation des maladies | | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| A - Syndrome respiratoire obstructif aigu survenant habituellement après une interruption d'exposition au risque d'au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l'exposition au risque (byssinose et affections apparentées). | (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) | Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de : - teillage ; - ouvraison ; - battage. |
Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l'exposition au risque et six à huit heures après. | ||
| B - Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette broncho-pneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S.) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique. | (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) | Travaux identiques à ceux visés en A. |