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Tableaux des maladies professionnelles

Régime agricole tableau 21

Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques

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Date de création : Décret du 22 mai 1973
Dernière mise à jour : Décret du 23 octobre 2009

Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques

Date de création : Décret du 22 mai 1973   |   Dernière mise à jour : Décret du 23 octobre 2009

Désignation des maladies
Délai de prise en charge
Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
- A -
- A -
- A -
Troubles cardiaques transitoires à type d’hyperexcitabilité ventriculaire ou supraventriculaire disparaissant après l’arrêt de l’exposition au produit.
7 jours
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : trichlorométhane, chloroéthane, 1,1-dichloroéthane, 1,1,1-trichloroéthane, trichloroéthylène , tétrachloroéthylène , trichlorofluorométhane, 1,1,2,2-tétrachloro-1,2-difluoroéthane , 1,1,1,2-tétrachloro-2,2-difluoroéthane, 1,1,2-trichloro-1,2,2-trifluoroéthane, 1.1.1.trichloro-2,2,2-trifluoroéthane, 1,1-dichloro-2,2,2-trifluoroéthane, 1,2-dichloro-1,1-difluoroéthane, 1,1-dichloro-1-fluoroéthane.
- B -
- B -
- B -
Hépatites cytolytiques, à l’exclusion des hépatites virales A, B et C ainsi que des hépatites alcooliques.
30 jours
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : trichlorométhane, tétrachlorométhane, tribromométhane, triiodométhane, tétrabromométhane, 1,2-dichloroéthane, 1,2-dibromoéthane , 1,1,2-trichloroéthane, 1,1,2,2-tétrachloroéthane, 1,1,2,2-tétrabromoéthane, pentachloroéthane, 1,2-dichloropropane, 1,1-dichloro-2,2,2-trifluoroéthane.
- C -
- C -
- C -
Néphropathies tubulaires régressant après l’arrêt de l’exposition.
30 jours
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : trichlorométhane, tétrachlorométhane, tétrabromométhane, 1,2-dichloroéthane , 1,2-dibromoéthane, 1,1,2,2-tétrachloroéthane, pentachloroéthane , 1,2-dichloropropane.
- D -
- D -
- D -
Polyneuropathies des membres (après exclusion de la polyneuropathie alcoolique) ou neuropathie trigéminale, confirmées par des examens électrophysiologiques.
30 jours
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 1-bromopropane, 2-bromopropane, dichloroacétylène (notamment en tant que contaminant du trichloroéthylène).
- E -
- E -
- E -
Neuropathie optique rétrobulbaire bilatérale confirmée par des examens complémentaires, après exclusion de la neuropathie alcoolique.
30 jours
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : dichloroacétylène, notamment en tant que contaminant du trichloroéthylène.
- F -
- F -
- F -
Anémie hémolytique de survenue brutale.
7 jours
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 1,2-dichloropropane.
- G -
- G -
- G -

Aplasie ou hypoplasie médullaire entraînant :
– anémie ;
leucopénie ;
– ou thrombopénie.

Lymphopénie

30 jours
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 2-bromopropane.
- H -
- H -
- H -
Manifestations d’intoxication oxycarbonée résultant du métabolisme du dichlorométhane, avec une oxycarbonémie supérieure à 15 ml/litre de sang, ou une carboxyhémoglobine supérieure à 10 %.
3 jours
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : dibromométhane, dichlorométhane, bromochlorométhane, diiodométhane.