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Tableaux des maladies professionnelles

Régime agricole tableau 10

Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux

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Date de création : Décret du 17 juin 1955
Dernière mise à jour : Décret du 22 août 2008

Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux

Date de création : Décret du 17 juin 1955   |   Dernière mise à jour : Décret du 22 août 2008

Désignation des maladies
Délai de prise en charge
Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A. – Irritation :
7 jours
Pour les maladies mentionnées aux paragraphes A, B et C :
Toute manipulation ou emploi d’arsenic ou de ses composés minéraux.
Usinage de bois traités à partir d’arsenic ou de ses composés minéraux.
– dermite d’irritation ; ulcérations cutanées ;
– rhinite irritative ; ulcérations ou perforation de la cloison nasale ;
– pharyngite, laryngite ou stomatite ;
– conjonctivite, kératite ou blépharite.
 
B. – Intoxication aiguë :
7 jours
syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ;
– insuffisance circulatoire associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;
– troubles transitoires de la conduction ou de l’excitabilité cardiaque ;
– hépatite cytolytique, après élimination des hépatites virales A, B et C ;
– insuffisance rénale aiguë associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;
encéphalopathie associée à ou précédée par au moins l’une des autres manifestations d’intoxication aiguë listées ci-dessus.
 
C. – Intoxication subaiguë :
90 jours
anémie, leucopénie ou trombopénie :
   – précédée par l’un des syndromes caractérisant l’intoxication aiguë et listés en B,
   – ou associée à des bandes unguéales blanchâtres transversales touchant tous les ongles (bandes de Mees) ;
– neuropathie périphérique :
   – sensitivomotrice, douloureuse, distale, ascendante,
   – confirmée par un examen électrophysiologique,
   – ne s’aggravant plus au-delà du 3e mois après l’arrêt de l’exposition.
 
D. – Intoxications chroniques :
30 ans
Pour les maladies mentionnées aux paragraphes D, E et F :
Toute manipulation ou emploi d’arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne.
Usinage de bois traités à partir d’arsenic ou de ses composés minéraux.
– mélanodermie : hyperpigmentation grisâtre, diffuse, prédominant aux zones de frottement, parsemée de taches plus sombres ou dépigmentées ;
hyperkératose palmo-plantaire ;
– maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire) ;
– bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) associée à ou précédée par la mélanodermie, l’hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen ;
– fibrose ou cirrhose hépatique associée à ou précédée par la mélanodermie, l’hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen.
 
E. – Intoxications chroniques :
30 ans
– phénomène de Raynaud ;
– artérite des membres inférieurs ;
– hypertension artérielle ;
– cardiopathie ischémique ;
– insuffisance vasculaire cérébrale ;
– diabète,
à condition que ces maladies s’accompagnent d’une mélanodermie, d’une hyperkératose palmo-plantaire ou d’une maladie de Bowen.
F. – Affections cancéreuses :
 
– carcinomes cutanés baso-cellulaires ou spinocellulaires ;
40 ans
– cancer bronchique primitif ;
40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans)
– cancer des voies urinaires ;
40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans)
adénocarcinome hépatocellulaire après élimination d’une hépatite virale chronique B ou C et d’une maladie hépatique alcoolique par des méthodes objectives ;
40 ans
– angiosarcome du foie.
40 ans