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Tuberculose

Mycobacterium tuberculosis

Sommaire de la fiche

Édition : septembre 2023

Démarche médico-légale Guide de lecture

Déclaration / signalement

Déclaration obligatoire : oui, cf. Liste des maladies à DO

Signalement obligatoire du cas index à l'ARS par le médecin qui a posé le diagnostic clinique et/ou biologique (Art. R 11-3 du Code de la Santé Publique), et ce dans les meilleurs délais pour l'identification et la prise en charge des sujets contacts dans l'entourage personnel du patient.
L'enquête autour d'un cas doit se dérouler en coordination étroite avec le CLAT (Centre de lutte antituberculeuse) et en milieu hospitalier avec l'équipe opérationnelle d'hygiène (R2).

Réparation

Accident du travail

Déclaration d'AT selon les circonstances d'exposition, notamment si piqûre ou coupure avec du matériel contaminé.

Maladie professionnelle
  • Tableau du Régime Général

  • Tableau du Régime Agricole

    non

Maladie hors tableau : selon expertise

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