Acces rapides :

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. La conduite d'engins (rubrique sélectionnée)

La conduite d'engins

Droit en pratique

Article de revue06/2010

Ce document existe uniquement au format électronique

Dans le cadre de leur travail, les salariés peuvent être amenés à exécuter différents types d'opérations de transport, de manutention, de levage ou de terrassement. Ces activités nécessitent souvent l'utilisation d'engins particuliers : engins mobiles ou appareils de levage. La conduite de ces matériels expose le conducteur et les salariés évoluant à proximité à des risques d'accidents (collision, renversement, heurt, chute d'objets, etc.). Elle est encadrée par des textes visant à la protection des travailleurs issus du Code du travail et des textes régissant la circulation des véhicules issus du Code de la route. L'employeur doit veiller à la stricte application de ces règles.
Aspects traités dans ce texte : une obligation générale de formation à la conduite, le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (Caces), une autorisation de conduite pour certains équipements, le permis de conduire (les matériels de travaux publics, les engins spéciaux, les tracteurs agricoles).

  • Description et informations techniques
    • Document original

      Article publié dans le mensuel Travail et sécurité, n°707, juin 2010
    • Référence INRS

      TS707page46
    • Auteur(s)

      FERREIRA M.
    • Date de publication

      06/2010
    • Collection

      Droit en pratique

Ressources complémentaires de l'INRS

Sur le thème : Circulation dans l'entreprise

Sur le thème : Disposition juridique et norme technique

Sur le thème : Exigences d'utilisation des équipements de travail