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Aptitude, invalidité : rôles respectifs du médecin du travail, du médecin conseil et du médecin traitant

Article de revue

Récemment, le Code de la Sécurité sociale a été modifié. Certaines des nouvelles dispositions renforcent les relations entre le médecin traitant, le médecin conseil et le médecin du travail. Dans le même temps, la jurisprudence relative aux modalités d'application du Code du travail sur l'inaptitude a évolué. L'objet de cet article, rédigé par le service juridique de l'INRS, est l'occasion de faire le point sur ces nouveaux dispositifs.

Revue

Support

Article de 8 pages, publié dans le n°104

Référence INRS

TM 5

Auteur(s)

GAYET C.

Date de publication

12/2005

Rubrique

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Médecin du travail et service de santé au travail