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Décret n° 91-877 du 3 septembre 1991 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la Sécurité sociale relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles

Nouveaux tableaux de maladies professionnelles

Article de revue01/1991

Ce document existe uniquement au format électronique

Le décret n° 91-877 du 3 septembre 1991 apporte les modifications suivantes :
- rectification d'un certain nombre de termes dans les tableaux 1 et 52 ;
- remplacement de l'ancien tableau pour les tableaux :
. n° 16 bis "Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon" ;
. n° 42 "Surdité provoquée par les bruits lésionnels" ;
. n° 57 "Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail" ;
. n° 69 "Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes" ;
. n° 79 "Lésions chroniques du ménisque"
- adjonction d'un nouveau tableau : n° 71 bis "Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières".
Chacun des tableaux est accompagné d'un commentaire.

  • Description et informations techniques
    • Document original

      Article de 19 pages, publié dans la revue Documents pour le médecin du travail
    • Référence INRS

      TK 5
    • Date de publication

      01/1991
    • Collection

      Nouveaux tableaux de maladies professionnelles

Ressources complémentaires de l'INRS

Sur le thème : Maladies d'origine professionnelle