Acces rapides :

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. Décret n° 2011-1315 du 17 octobre 2011 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la Sécurité sociale (Journal Officiel n° 0243 du 19 octobre 2011) et commentaires (rubrique sélectionnée)

Décret n° 2011-1315 du 17 octobre 2011 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la Sécurité sociale (Journal Officiel n° 0243 du 19 octobre 2011) et commentaires

Nouveaux tableaux de maladies professionnelles

Article de revue12/2011

Ce document existe uniquement au format électronique

Ce décret modifie la partie A du tableau n° 57 du régime général : "Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures".
Ces modifications sont présentées ici accompagnées de commentaires établis par le Dr A. Delépine sur la base des rapports présentés à la Commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail.

  • Description et informations techniques
    • Document original

      Article de 5 pages, publié dans la revue Documents pour le médecin du travail
    • Référence INRS

      TK 26
    • Auteur(s)

      DELEPINE A.
    • Date de publication

      12/2011
    • Collection

      Nouveaux tableaux de maladies professionnelles

Ressources complémentaires de l'INRS

Sur le thème : Maladies d'origine professionnelle