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Décret n° 2009-56 du 15 janvier 2009 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la Sécurité sociale (Journal Officiel n° 13 du 16 janvier 2009, pp. 945-947) et commentaires

Nouveaux tableaux de maladies professionnelles

Article de revue03/2009

Ce document existe uniquement au format électronique

Ce décret modifie les tableaux :
- n° 4 "Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant" ;
- n° 16 bis "Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion de charbon" ;
- n° 36 bis "Affections cancéreuses provoquées par les dérivés du pétrole" ;
- n° 43 "Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères".
Le décret crée également un nouveau tableau : le n° 43 bis "Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique".

  • Description et informations techniques
    • Document original

      Article de 10 pages, publié dans la revue Documents pour le médecin du travail
    • Référence INRS

      TK 24
    • Date de publication

      03/2009
    • Collection

      Nouveaux tableaux de maladies professionnelles

Ressources complémentaires de l'INRS

Sur le thème : Maladies d'origine professionnelle