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Décret n° 2003-924 du 25 septembre 2003 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la Sécurité sociale, et commentaires

Nouveaux tableaux de maladies professionnelles

Article de revue01/2003

Ce document existe uniquement au format électronique

Ce nouveau décret modifie le tableau n° 42 des maladies professionnelles du régime général de la Sécurité sociale précédemment intitulé "Surdité provoquée par les bruits lésionnels", et dont le titre devient "Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels.
Il est complété de commentaires médicaux.

  • Description et informations techniques
    • Document original

      Article de 4 pages, publié dans la revue Documents pour le médecin du travail
    • Référence INRS

      TK 16
    • Date de publication

      01/2003
    • Collection

      Nouveaux tableaux de maladies professionnelles

Ressources complémentaires de l'INRS

Sur le thème : Surdités

Sur le thème : Maladies d'origine professionnelle