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Assainissement des atmosphères des locaux de travail

Aide-mémoire juridique

Brochure07/2007

Synthèse des principales données légales et réglementaires applicables en France, dans le domaine de l'aération et de l'assainissement de l'air des lieux de travail.
Au sommaire :
1. Règles propres aux différents types de locaux (locaux à pollution non spécifique, à pollution spécifique, locaux sanitaires, locaux fumeurs et non-fumeurs) ;
2. Règles de conception communes à toutes les installations, obligations des maîtres d'ouvrage ;
3. Maintenance et contrôle des installations ;
4. Règles de ventilation particulières à certaines activités (travaux souterrains, décapage, exposition à des agents biologiques, etc.)
En annexe, reproduction intégrale des principaux textes.
Ce document a été mis à jour en novembre 2004.

Avertissement
Ce document, revu en 2007, est actuellement en cours de mise à jour.
Les articles du Code du travail qui y sont cités n'ont pas été modifiés suite à la recodification du Code du travail intervenue en 2008.
Bien que ces articles fassent donc à ce jour l'objet d'une nouvelle numérotation, les principes et dispositions auxquels ils font référence sont toutefois , toujours applicables.

  • Description et informations techniques
    • Document original

      Brochure de 36 pages, format 21 x 29,7
    • Référence INRS

      TJ 5
    • Auteur(s)

      LE ROY A.
    • Date de publication

      07/2007
    • Collection

      Aide-mémoire juridique
    • Prix

      5,50 € net

Ressources complémentaires de l'INRS

Sur le thème : Assainissement et aération des locaux de travail

Sur le thème : Disposition juridique et norme technique