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Installations sanitaires des entreprises

Aide-mémoire juridique

Brochure12/2011

Ce document constitue une synthèse des textes réglementaires applicables en France, à jour en novembre 2011.
Dispositions communes à tous les établissements : vestiaires, cabinets d'aisance, lavabos, installations accessibles aux handicapés, éclairage, aération, assainissement et chauffage des différentes installations sanitaires.
Dispositions spécifiques à certaines activités : travaux de bâtiment et de génie civil, travaux insalubres, travaux effectués par une entreprise extérieure, ...
Dispositions spécifiques à certains locaux : locaux d'hébergement sur les chantiers du BTP, locaux provisoires des travailleurs agricoles, hôpitaux et établissements de soins, ...

  • Description et informations techniques
    • Document original

      Brochure de 20 pages, format 21 x 29,7
    • Référence INRS

      TJ 11
    • Auteur(s)

      SOUDRY C., VAN DER VAART M.
    • Date de publication

      12/2011
    • Collection

      Aide-mémoire juridique
    • Prix

      5,50 € net

Ressources complémentaires de l'INRS

Sur le thème : Conception des lieux et des situations de travail

Sur le thème : Disposition juridique et norme technique