 | | Dossier | 
Mise à jour : 07/12/2009 |
 | | Pandémie grippale et entreprises
La pandémie actuelle due au nouveau virus A/H1N1 concerne toutes les entreprises et leurs salariés. Le plan national français « Pandémie grippale » recommande fortement aux entreprises d'établir un plan de continuité d'activité. Ce dossier propose une démarche et des outils pour aider les entreprises à faire face à l'arrivée de la vague pandémique en France, afin d'assurer la continuité des activités tout en protégeant la santé des salariés : organisation du travail, protection collective, règles d'hygiène, protection respiratoire. |
Ce dossier ne traite pas de la déclinaison du plan gouvernemental dans les activités de soins et les activités réquisitionnées au niveau national en cas de pandémie grippale.
 Ce qu’il faut retenir
Un nouveau virus grippal A/H1N1 est apparu au printemps 2009 au Mexique et aux Etats-Unis. Il s’est propagé rapidement et l’Organisation mondiale de la santé (OMS) a déclaré l’état de pandémie (phase 6) le 11 juin 2009. C’est l’extension géographique des cas et non la gravité de la maladie qui a conduit l’OMS à cette décision.
La pandémie grippale concerne toutes les entreprises et tous leurs salariés. Au plus fort de la vague pandémique, l’absentéisme pourrait atteindre 40 % et perturber non seulement l’entreprise, mais aussi ses fournisseurs et ses clients. Chaque entreprise doit donc anticiper et s’organiser pour pouvoir fonctionner en mode dégradé tout en assurant la protection de ses salariés.
Afin de faire face à la pandémie, les chefs d’entreprise et les salariés doivent prendre connaissance des informations mises à leur disposition par les autorités et suivre leurs recommandations.
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De quoi parle-t-on ?
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 Vocabulaire / définitions
Une pandémie grippale est due à l’apparition d’un nouveau virus grippal contre lequel l’immunité de la population est faible ou nulle. L’adaptation de ce nouveau virus à l’espèce humaine peut résulter d’échanges entre souches virales animales et humaines, ou de mutations successives d’un virus animal.
Comme pour tout virus grippal, la transmission se fait par voie aérienne, principalement sous forme de gouttelettes mais aussi potentiellement par des petites particules en suspension dans l’air provenant des sécrétions respiratoires émises lors d’éternuements, de la toux ou de la parole.
La transmission par les mains doit également être prise en compte, notamment lors de contacts avec des éléments contaminés (surfaces de travail, poignées de porte, barres d’appui dans les transports en commun…). En effet, les mains peuvent être portées aux muqueuses du visage ou aux yeux lors de gestes instinctifs (se frotter les yeux, se ronger les ongles…).
Dans le cas de la grippe, les contributions relatives des différents modes de transmission (gouttelettes, particules dans l’air, contact avec les surfaces contaminées…) ne sont pas connues.
Il faut noter que les personnes infectées par le virus sont susceptibles de le transmettre quelques heures avant l'apparition des premiers symptômes : un individu peut donc contaminer son entourage avant de savoir qu’il est malade.
Pour plus d’explication sur la notion de chaîne de transmission, visualisez notre animation Flash.
Répercussions sur la santé
La grippe due au nouveau virus A/H1N1 se manifeste par les mêmes symptômes qu’une grippe saisonnière classique : fièvre élevée, toux, courbatures, fatigue intense… Des symptômes gastro-intestinaux tels que la diarrhée et les vomissements peuvent également être observés. Dans la très grande majorité des cas, la guérison est complète au bout de quelques jours. Toutefois, cette grippe pandémique est différente de la grippe saisonnière car elle touche essentiellement les sujets jeunes. En outre, des complications respiratoires graves sont observées plus fréquemment. Un certain nombre de cas graves et de décès sont observés chez des personnes sans terrain particulier.
Les caractéristiques de cette nouvelle grippe pourraient évoluer dans le temps en cas de mutation du virus.
Impacts d’une pandémie
Le XXe siècle a connu 3 grandes pandémies de grippe.
| Grandes pandémies historiques et estimation du nombre de morts |
| 1918-1920 |
« Grippe espagnole » |
Virus A/H1N1 |
20 à 40 millions |
| 1957 |
« Grippe asiatique » |
Virus A/H2N2 |
Plus de 2 millions |
| 1968 |
« Grippe de Hong Kong » |
Virus A/H3N2 |
Près de 1 million |
Aujourd’hui, l’émergence d’un nouveau virus grippal A/H1N1 facilement transmissible à l’homme a déclenché une nouvelle pandémie. Cependant, dans la plupart des pays, les conditions d’hygiène et les possibilités de traitement bien meilleures que dans le passé devraient diminuer son impact sanitaire.
Outre l’impact sanitaire, une pandémie grippale peut perturber l’ensemble des activités sociales et économiques notamment du fait d’un absentéisme élevé :
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 Malades absents de leur travail pendant une à deux semaines
Personnes prenant soin d’un proche malade
Personnes devant garder leurs enfants à la maison (en cas de fermeture de crèche ou d’école)
Personnes retenues chez elles du fait de perturbations dans les transports en commun… |
Impact d’une pandémie grippale : chiffres et scénarios envisagés |
Vague pandémique
durée de 8 à 12 semaines |
- Au total entre 15 et 35 % de la population malade
- Taux d’absentéisme moyen estimé à 25 % |
Pic de pandémie grippale
durée de 1 à 2 semaines |
- Taux d’absentéisme moyen estimé à 40 % |
D’après la Fiche G1 du plan national
En fonction de l’importance de l’absentéisme, un retentissement sur tous les secteurs économiques pourrait être observé, avec des conséquences pour chaque entreprise (approvisionnement en matières premières et fourniture des services essentiels comme l’énergie, les transports et les communications…). |
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Ce qui est prévu au niveau national
Le plan français « Pandémie grippale » distingue six niveaux d’alerte (cotés de 1 à 6) qui conditionnent la mise en place de mesures concernant l’ensemble de la nation. Les principaux objectifs du plan sont de protéger la population et de préserver un fonctionnement aussi normal que possible de la société et des activités économiques.
Le plan national « Pandémie grippale » a été élaboré dans la perspective d’une pandémie due à un virus très virulent. Dans la situation actuelle, les mesures envisagées dans le plan national ne sont pas toutes nécessaires.
En fonction de la situation, ce plan prévoit que des mesures spécifiques peuvent être appliquées pour freiner la transmission du virus :
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Fermeture des crèches et écoles
Suspension de tous les rassemblements de population (spectacles, rencontres sportives…)
Restriction des activités professionnelles, sociales, éducatives et associatives non essentielles
Interruption de certains moyens de transport collectif
Mise en place d’un service minimal pour assurer les besoins indispensables de la population (nourriture et eau, fourniture d’énergie, accès aux soins, sécurité publique, maintien des moyens de communication, maintien des circuits financiers et des prestations sociales, collecte et traitement des déchets…) |
L’ensemble de la population devra respecter strictement les consignes données.
Ce plan rend obligatoire l’établissement d’un plan de continuité pour les administrations et le recommande fortement pour les collectivités territoriales et les entreprises. Les chefs d’entreprise doivent donc prendre connaissance des informations disponibles sur le site interministériel www.pandemie-grippale.gouv.fr.
Principales fiches techniques du plan Pandémie grippale concernant la vie de l’entreprise |
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« Recommandations aux entreprises et aux administrations pour la continuité des activités économiques et des services publics et la prévention sanitaire en période de pandémie »
Cette fiche donne une trame pour l’élaboration des plans de continuité et suggère de prendre pour hypothèse différents scénarios d’absentéisme.
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«Travail à distance»
Cette fiche présente les bases juridiques nécessaires à sa mise en œuvre.
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« Mesures barrières sanitaires »
Cette fiche présente les différents masques ainsi que leur modalité d’utilisation.
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« Modalités d'acquisition des masques » |
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« Mesures spécifiques relatives au traitement des déchets » |
L’ensemble de ces fiches est consultable sur le site www.pandemie-grippale.gouv.fr
La circulaire mentionnée dans la fiche G1 replace dans un cadre réglementaire la préparation des entreprises à une pandémie grippale (circulaire DGT 2007/18 du 18 décembre 2007). Ses 13 annexes détaillent la mise en place des conditions de travail particulières : temps de travail, repos hebdomadaire, droit de retrait, polyvalence des salariés, travail à distance, prêt de main d’œuvre, cas des salariés expatriés…
Elle a été complétée par une circulaire (circulaire DGT 2009/16 du 3 juillet 2009).
Par ailleurs, des recommandations ont été établies pour certains secteurs d’activité (voir notre focus thématique pour les consulter).
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A savoir pour toute entreprise
Il est indispensable que les entreprises soient préparées car l’épidémie de grippe a débuté en France. Le but est de permettre la continuité de l’activité de l’entreprise dans une situation dégradée tout en assurant la protection du personnel. Il faut rester attentif à l’évolution de la situation et faire évoluer son PCA si nécessaire.
Le chef d’établissement est tenu d’assurer la santé et la sécurité de tous ses employés, avec une obligation de résultat. Dans ce cadre, il doit procéder à une évaluation générale et à priori des risques. Le risque doit être analysé par chaque employeur pour le personnel de l’entreprise mais également pour les sous-traitants et la clientèle. Cette évaluation, actualisée, s’effectue par unité de travail, en vue de déterminer les mesures de prévention appropriées. Ces mesures doivent concerner avant tout l’organisation du travail ainsi que des actions d’information et de formation des salariés. L’actualisation du document unique permet de tenir compte du changement des circonstances afin d’améliorer la protection du personnel. A partir du document unique actualisé, les mesures de prévention sont définies dans le programme annuel de prévention. Ce dispositif général de prévention et de protection doit être étendu aux risques pouvant survenir en période de pandémie.
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Elaboration du plan de continuité pour un fonctionnement en mode dégradé
Il s’agit de mettre en place dans l’entreprise une organisation spécifique pour maintenir l’activité au niveau le plus élevé possible, tout en protégeant la santé du personnel. Consulter pour cela la fiche G1 et la circulaire DGT 2007/18.
Le plan de continuité d’activité doit prévoir deux scénarios :
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Face à une pandémie dont les conséquences sanitaires seraient limitées, l’objectif sera d’assurer un fonctionnement de l’entreprise ou de l’administration le plus proche possible des conditions normales.
Face à une pandémie dont les conséquences sanitaires seraient importantes, une interruption temporaire des activités non essentielles pourrait être décidée par le gouvernement. |
Pour l’élaboration de ces scénarios, on peut se baser sur un taux moyen d’absentéisme de 40 % sur les deux semaines de pointe de la vague pandémique et de 25 % tout au long de la vague pandémique (8 à 12 semaines). L’absentéisme pourrait être encore plus conséquent dans une petite entreprise.
Actuellement, les conséquences sanitaires de la pandémie en France sont limitées, mais la vigilance s’impose et il est recommandé de suivre l’évolution de la situation.
Le plan de continuité ne peut être réalisé qu’au sein même de l’entreprise car il dépend de son type d’activité, de sa taille, de son organisation et de son environnement. Il doit être mis à jour régulièrement.
La mise en place d’une cellule de crise est indispensable. Elle coordonnera l’élaboration du plan de continuité et en assurera la mise en œuvre lors de l’arrivée de la vague pandémique. La taille et la composition de la cellule de crise doivent être adaptées à la structure de l’entreprise.
L’entreprise doit tout d’abord désigner une personne responsable de cette cellule (et au moins un remplaçant). La composition de la cellule de crise doit permettre de traiter les aspects suivants :
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Mise en sécurité de l’entreprise
Ressources humaines
Services généraux et services informatiques
Santé au travail |
La formalisation de tous ces éléments permet de rédiger un plan de continuité adapté aux missions de l’entreprise en cas de pandémie grippale.
Selon la taille de l’entreprise, le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), le comité d’entreprise (CE) ou les délégués du personnel, et le médecin du travail sont associés à la préparation des actions à mettre en place.
Le maintien de l’activité en mode dégradé nécessite des modifications de l’organisation du travail.
Pour en savoir plus, consultez l’annexe 1 fiche G1 du plan gouvernemental Pandémie grippale.
Protection des travailleurs
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Evaluation des risques de transmission au sein l’entreprise
La transmission de la grippe se fait essentiellement par voie aérienne, par l’intermédiaire de gouttelettes émises lors de la toux, d’éternuements ou même de la parole. Elle peut également avoir lieu par l’intermédiaire des mains contaminées portées aux muqueuses du visage.
Le risque de transmission est accru en cas de densité élevée de personnes dans un même espace ou de contacts proches et fréquents avec d’autres personnes. Ainsi, en milieu professionnel, le personnel en contact constant avec le public est plus exposé que celui qui partage un local (atelier, bureau…) avec un nombre limité de personnes.
Pour aider à l’évaluation des risques, à l’élaboration et à la mise en œuvre de toutes les mesures visant à protéger la santé des salariés, le médecin du travail et le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ou les délégués du personnel doivent être associés.
Des mesures spécifiques pourront être mises en place dans l’entreprise pour limiter les risques de transmission du virus de la grippe au sein du personnel en fonction de l’évolution de la situation. Il s’agit d’abord de limiter les contacts entre les personnes par des mesures organisationnelles complétées par un renforcement des mesures d’hygiène et de port de masques.
Mesures organisationnelles visant à limiter la transmission
Ces mesures visent à limiter les contacts entre les personnes présentes au sein de l’entreprise (salariés, intervenants extérieurs, clients ou visiteurs). Elles sont à mettre en œuvre progressivement en fonction de l’évolution de la situation et des recommandations des autorités sanitaires.
Exemples de mesures organisationnelles limitant les contacts et les risques de transmission |
 Limiter le nombre de personnes présentes simultanément sur le lieu de travail ou dans un même local, dans la mesure où l’activité le permet (télétravail, horaires décalés…)
Eviter les réunions et les rassemblements de personnes
Privilégier les postes de travail individuels en répartissant les personnels présents
Favoriser la communication par courrier électronique, téléphone, audioconférence ou visioconférence
Etablir des procédures pour l’accès des visiteurs et des clients (dispositifs avec interphone ou hygiaphone, mise en place d’écrans, limitation du nombre de visiteurs ou clients et des files d’attente, signalisation et affichage des consignes générales, mise à disposition de masques chirurgicaux et de produits hydro-alcooliques…)
Organiser la restauration du personnel (élargissement de la plage horaire d’ouverture, espacement des consommateurs, mise en place d’alternatives à la restauration collective…)
Organiser les livraisons pour limiter les contacts avec l’extérieur
Multiplier les points de mise à disposition des produits d’hygiène et des masques afin d’éviter tout regroupement de personnes. |
Trois types de mesures organisationnelles à appliquer en cas de pandémie: mise en place d’écrans, éloignement des personnes et mise à disposition de masques |
En complément des mesures visant à limiter les contacts et des mesures d’hygiène individuelle, des mesures relatives à la ventilation, au nettoyage des locaux et à la gestion des déchets sont à mettre en œuvre, afin de limiter la transmission au sein de l’environnement de travail.
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Ventilation des locaux
Les travaux de l’expertise collective organisée par l’AFSSET sur le risque sanitaire pour l'homme lié à la présence de virus grippal pandémique dans l'air des bâtiments et à sa propagation éventuelle par les dispositifs de ventilation ont été conduits dans l’hypothèse d’un futur virus dont le potentiel de virulence pourrait être élevé. Selon l'avis de l'AFSSET, s’il apparaît que la transmission des virus grippaux est fonction de la proximité, la possibilité d’une transmission par aérosol ne peut être exclue. Pour diminuer la concentration du virus dans l’air ambiant, il faut :
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- Aérer régulièrement les locaux par ouverture des fenêtres.
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Pour les bâtiments équipés d’un système de ventilation mécanique simple flux ou double flux, maintenir la ventilation et fermer les portes.
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Dans le cas des bâtiments équipés d’une centrale de traitement d’air, maintenir l’apport d’air extérieur et arrêter si possible le recyclage. Cependant, lorsque l’arrêt du recyclage n’est pas possible, il convient de maintenir le fonctionnement complet de la centrale de traitement d’air. |
La faisabilité d’une modification du fonctionnement des systèmes de ventilation (possibilité de suppression du recyclage avec maintien de conditions de température et d’hygrométrie acceptables) doit avoir été testée au préalable.
Dans tous les cas, il convient de respecter les dispositions réglementaires en vigueur concernant l’aération et l’assainissement des lieux de travail.
Pour plus d’information, consulter l’avis de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (AFSSET) : « Evaluation du risque sanitaire pour l’homme lié à la présence de virus Influenza pandémique dans l’air des bâtiments et sa diffusion éventuelle par les dispositifs de ventilation » en date du 9 juin 2009.
Gestion des déchets et nettoyage des locaux
Le risque de transmission du virus par les mains ayant touché des surfaces contaminées et portées aux muqueuses du visage doit être relativisé. Pour évaluer le risque de transmission, la notion de la survie du virus de la grippe n’est pas la seule à prendre en compte, il faut y ajouter les notions de quantité et de pouvoir infectieux.
En conditions expérimentales, à des taux d’humidité variant de 35 à 40% et à la température de 28°C, la survie des virus Influenza A a été démontrée sur diverses surfaces : jusqu’à 48 h sur des surfaces non poreuses comme l’acier ou le plastique et jusqu’à 12 h sur des surfaces poreuses comme des tissus ou du papier. Sur les mains ayant touché ces surfaces contaminées, les virus n’étaient retrouvés que pendant 5 min.
Cependant, dans les conditions réelles, le risque de s’infecter à partir des surfaces contaminées par les sécrétions d’une personne malade pourrait persister jusqu’à 8 h pour une surface en acier et seulement quelques minutes pour des mouchoirs en papier (15 min au maximum).
Bean B., Moore B . M., Sterner B., Peterson L. R., Gerding D. N., Balfour H. H. Jr. – Survival of influenza viruses on environmental surfaces. J. Infect. Diseases, 1982, 146 (1) : 47-51.
En complément du nettoyage habituel des locaux, un nettoyage plus fréquent des surfaces en contact avec les mains devrait être envisagé dans les espaces communs (rampes d’escalier, poignées de portes, boutons d’ascenseurs…). Les produits de ménage habituels peuvent être utilisés pour le nettoyage.
Dans le cas de bureaux partagés, des lingettes ménagères ou des produits ménagers compatibles avec les surfaces nettoyées peuvent être mis à disposition des utilisateurs pour le nettoyage des claviers, souris, téléphones…
Compte tenu des caractéristiques des virus grippaux, il n’est pas nécessaire de mettre en place des procédures de désinfection des locaux, même en cas de survenue d’un cas de grippe parmi le personnel ou les visiteurs.
Certaines dispositions doivent être prises dès maintenant :
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- Réexamen éventuel des contrats passés avec l'entreprise extérieure de nettoyage, notamment concernant les fournitures (sacs plastiques, produits de nettoyage…) et la priorisation des prestations en cas d’absentéisme chez le prestataire
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Acquisition d’un nombre suffisant de poubelles et de sacs en plastique étanches (afin de collecter mouchoirs, masques…) |
Prendre les dispositions nécessaires pour une bonne gestion des déchets |
Conduite à tenir en cas de symptômes grippaux
En cas de symptômes évocateurs de la grippe (fièvre, frissons…), l’organisation de la prise en charge d’une personne sur le lieu du travail doit être mise en œuvre selon les consignes établies au préalable par la cellule de crise en concertation avec le médecin du travail. La procédure doit être affichée et connue par tous. Un exemple est proposé dans l’encadré ci-dessous.
Exemple de conduite à tenir en cas de symptômes grippaux |
En cas de symptômes grippaux
Si vous êtes chez vous :
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Ne vous rendez pas à votre travail
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Contactez votre médecin traitant
- Appelez le 15 seulement en cas d’urgence
Si vous êtes au travail :
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Evitez les contacts avec vos collègues
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Mettez un masque chirurgical
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Prévenez par téléphone votre supérieur hiérarchique
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Retournez à votre domicile
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Contactez votre médecin traitant
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Appelez le 15 seulement en cas d’urgence |
Les consignes des autorités sanitaires pouvant évoluer en fonction de la situation, il convient de se tenir informé et d’adapter la conduite à tenir déjà établie. |
Mise en place de mesures d’hygiène et de protection individuelle
Le virus grippal se transmet essentiellement par l’air mais il peut également se transmettre par les mains contaminées. Des conseils pratiques sur l’hygiène respiratoire, le lavage des mains et le port des masques sont disponibles dans le chapitre « A savoir dès maintenant pour tout travailleur ».
Le respect de ces mesures relève de la responsabilité de chacun pourvu qu’aient été mis à disposition les moyens nécessaires.
Les entreprises doivent prévoir des stocks suffisants, disponibles et adaptés aux besoins. Leur réapprovisionnement doit être également organisé.
Une information régulièrement répétée doit faciliter le respect de ces mesures par l’ensemble du personnel. Des outils d’information et de sensibilisation sont mis à disposition par l’INRS.
L’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) a précisé dans son avis du 28 septembre 2009 que les solutions hydroalcooliques devaient soit répondre à la norme NF EN 14476 soit ou bien contenir de l’éthanol, du propanol ou de l’isopropanol à une concentration optimale comprise entre 60 % et 70 %. La référence à la norme et/ou la concentration en alcool doivent figurer sur l’étiquetage
| L’utilisation de deux types de masques est envisagée dans le plan national : |
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les masques chirurgicaux ou masques anti-projections,
les masques de protection respiratoire FFP2.
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Rôle des masques de protection respiratoire jetables |
Protéger celui qui le porte contre le risque d’inhalation de gouttelettes et petites particules en suspension dans l’air, pouvant contenir le virus responsable de la pandémie.
Trois classes de performance sont disponibles (FFP1, FFP2 et FFP3).
C’est la classe FFP2 qui est recommandée par le plan national. |
Les masques chirurgicaux sont destinés essentiellement aux malades et les masques FFP2 essentiellement au personnel de soins prenant en charge des personnes malades.
En dehors du personnel de soins, d’autres situations d’exposition au risque peuvent être envisagées pour le personnel en entreprise :
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Les salariés sont exposés régulièrement à des contacts étroits (moins d'un mètre) avec le public (métiers de guichet ou de caisse…).
Si des mesures organisationnelles (écrans de protection, masques chirurgicaux pour les clients…) ne peuvent pas être mises en place, le Plan national « Pandémie grippale » recommande de fournir des masques de protection respiratoire FFP2.
Dans le cas où les mesures organisationnelles visant à réduire l’exposition des personnels ont été instaurées, des masques chirurgicaux peuvent être utilisés en complément de ces mesures.
Les salariés sont exposés au même titre que la population générale sans que le risque soit aggravé par la nature de l’activité professionnelle. Dans cette situation là, les consignes élémentaires d’hygiène et de sécurité destinées à la population générale sont applicables à l’entreprise. |
| Exemples d’activités professionnelles particulièrement exposées en cas de pandémie grippale |
| Contact avec les malades |
Personnels médicaux et paramédicaux
Ambulanciers
Pompiers et autres personnels de secours
Employés d’entreprises funéraires |
| Contact avec le public |
Réceptionnistes
Vendeurs et caissier(e)s
Chauffeurs de bus et de taxis
Personnels de sécurité
Représentants des forces de l’ordre |
Tableau donné à titre indicatif
Exemples de situations de travail et types de masques à envisager en fonction de la gravité de la pandémie |
Personnels d’accueil et employés de guichets
Caissiers, vendeurs |
Masque FFP2 en l’absence d’écran de protection ou de mesures organisationnelles (comme la fourniture de masques chirurgicaux pour les clients)
Masque chirurgical en complément d’autres mesures (écrans de protection, masques chirurgicaux pour les clients) |
| Postes de distribution en restauration collective |
Masque FFP2 en l’absence d’écran de protection
Masque chirurgical en complément d’autres mesures |
| Chauffeurs de bus ou de taxis |
Masque FFP2 en l’absence d’écrans de protection
Masque chirurgical en complément d’autres mesures
(écran ou masque chirurgical pour les passagers |
| Serveurs au comptoir ou en restauration |
Masque FFP2 en l’absence d’autres mesures (écrans…) |
Tableau non exhaustif donné à titre indicatif
2 exemples de situations de travail avec port de masques
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Dans chaque situation de travail, il faut tenir compte des contraintes liées au port prolongé de masques : gêne respiratoire, chaleur et humidité, difficultés de communication… Les masques FFP2 sont plus inconfortables que les masques chirurgicaux. Pour réduire l’inconfort dû à un port prolongé, il est possible de choisir un FFP2 muni d’une soupape expiratoire.
La protection d’un masque FFP2 avec soupape, pour la personne qui le porte, est identique à celle apportée par un masque sans soupape. Les médecins du travail peuvent éventuellement être amenés à évaluer l’aptitude des salariés au port des masques FFP2. Les femmes enceintes ont une diminution de leur capacité respiratoire qui s’accentue au fil de la grossesse, ce qui rend le port du masque FFP2 plus contraignant.
Une information et une formation des salariés à l’emploi de ces masques sont à prévoir. En effet, pour être efficace, un masque doit être porté bien ajusté (voir les recommandations à destination du salarié). Un masque FFP2 mal adapté et/ou mal ajusté ne protège pas plus qu'un masque chirurgical.
Les masques chirurgicaux sont conçus pour un usage unique. Il doit être changé environ toutes les 4 heures ou quand il est mouillé.
Selon les recommandations du plan national pandémie grippale, un masque de protection respiratoire qui a été retiré ne doit pas être réutilisé. Néanmoins, si la réutilisation est envisagée (pénurie de masques…), elle ne doit pas dépasser la limite de 8 heures. De plus, la mise en place et le retrait d'un masque doivent s’accompagner d’un strict respect des règles d’hygiène (lavage des mains avant et après manipulation du masque).
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Affichettes de sensibilisation format A4 disponibles uniquement par téléchargement |
Des gants de protection sont enfin à prévoir pour les personnels chargés de collecter les sacs poubelles au cours de la journée, en particulier afin d’éviter de se contaminer en portant les mains au visage.
Les mouchoirs, masques et gants usagés doivent être jetés dans des poubelles garnies d’un sac plastique étanche muni d’un lien. Ces poubelles ont de préférence un couvercle à commande au pied.
Les sacs en plastique préalablement fermés sont collectés régulièrement par des personnes équipées de gants. Ils sont mis dans un deuxième sac plastique étanche lui aussi fermé par un lien. Ainsi conditionnés, ils peuvent être éliminés dans le circuit des ordures ménagères.
L’acquisition de masques relève de la responsabilité de chaque employeur.
L’implication directe des organisations professionnelles doit être encouragée pour faciliter des achats groupés à destination des petites entreprises et des commerces, en s’appuyant éventuellement sur la logistique des centrales d’achat.
Ces masques peuvent être achetés auprès des fournisseurs habituels de matériels de protection individuelle, de matériels d’hygiène… Par dérogation aux règles habituelles, les entreprises privées appartenant à un secteur d'activité d'importance vitale sont autorisées à acheter les masques FFP2 ou chirurgicaux (commande minimale d’une palette) auprès de l’Union des groupements d’achats publics (UGAP) qui vérifie l’acceptabilité des demandes auprès du délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire (DILGA).
Les masques doivent être stockés selon les instructions du fabricant. Les masques sont constitués de matériaux filtrants qui peuvent perdre leurs performances au-delà de la date limite d’utilisation indiquée par le fabricant. Il faut donc respecter cette date de péremption. Sur le plan juridique, dès lors que la date de péremption est dépassée, les masques de protection respiratoire ne peuvent être ni revendus, ni mis à disposition, ni cédés même à titre gratuit, ni utilisés.
Information, communication, formation
Afin de mieux anticiper, organiser et faire connaître les dispositions prises au sein de l’entreprise, il est indispensable de mettre l’accent sur l’information des salariés et des principaux interlocuteurs de l’entreprise (fournisseurs, intervenants extérieurs, clients…). Des outils d’information et de sensibilisation sont mis à disposition par l’INRS.
Place et limites des mesures de prévention médicale
Dans un contexte de pandémie grippale, les médicaments antiviraux sont destinés en priorité au traitement des malades dès l’apparition des premiers symptômes. Des stocks importants ont été constitués par l’Etat et ne seront mis en circulation que sous son contrôle. Ils seront délivrés gratuitement aux malades sur prescription médicale.
Leur utilisation préventive ciblée ne peut être envisagée que dans certains cas sur les indications des autorités sanitaires.
La mise à disposition des vaccins est progressive. Les priorités d’utilisation des vaccins contre le nouveau virus de la grippe A/H1N1/2009 ont été arrêtées par le Premier ministre (consulter la liste des personnes invitées à se faire vacciner par ordre de priorité) :
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En priorité, les personnels de santé, médico-sociaux et de secours, en commençant par ceux qui sont amenés à être en contact fréquent et étroit avec des malades grippés ou porteurs de facteurs de risque.
Et certains groupes de population à risque ou leur entourage tels que femmes enceintes, nourrissons âgés de 6 à 23 mois avec facteur de risque, entourage des nourrissons de moins de 6 mois… |
La vaccination n’est pas obligatoire, mais elle est vivement recommandée. L’invitation à se faire vacciner est sera adressée par courrier par l’Assurance maladie. La campagne de vaccination est organisée sous la coordination des préfets dans des centres de vaccination organisés pour l’occasion. Les adresses et les horaires des centres de vaccination peuvent être consultés sur les sites Internet des préfectures départementales.
Le vaccin contre la grippe saisonnière ne protège pas contre le nouveau virus A/H1N1/2009. Les recommandations existantes pour le vaccin grippal saisonnier s’appliquent.
Des fiches d’information et des questions-réponses sur la vaccination sont mises à disposition par le Ministère de la Santé :
Pour en savoir plus sur les vaccins contre la grippe A/H1N1 (adjuvants, effets secondaires…) vous pouvez consulter le site de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) (faire le lien vers Afssaps) et plus particulièrement les questions-réponses. |
Rôle spécifique des certains acteurs en entreprise
Les instances représentatives du personnel et les services de santé au travail sont particulièrement concernés par l’élaboration du plan de continuité et la définition d’actions de prévention adaptées.
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Instances représentatives du personnel
Les instances représentatives du personnel (comité d’entreprise (CE), comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ou à défaut délégués du personnel) doivent être impliquées dans l’élaboration du plan de continuité et la définition d’actions de prévention adaptées.
Pour plus d’information voir la circulaire de la DGT n° 2007/18 (point 2.2 page 4).
Service de santé au travail
La circulaire DGT 2009/15 du 26 juin 2009 qui actualise l’annexe 13 de la circulaire DGT 2007/18 précise les missions des médecins du travail dans le contexte de pandémie grippale.
Elle indique que les médecins du travail et les services de santé au travail jouent « un rôle déterminant d’accompagnement des entreprises en période d’alerte pandémique ou de pandémie ».
En complément de leur action de conseil et d’accompagnement auprès de la cellule de crise, ils pourront notamment :
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Participer à la mise en place des actions d’information et de formation destinées à l’ensemble du personnel
Evaluer l’aptitude du personnel concerné par le port de masques FFP2
Déterminer l’aptitude des personnels à accomplir des tâches qui ne sont pas les leurs habituellement (développement de la polyvalence)
Faire des recommandations pour la prise en charge des personnes atteintes de symptômes caractéristiques sur les lieux de travail. |
A la demande des autorités sanitaires, le médecin du travail pourra éventuellement être amené à participer aux opérations de vaccination, à pratiquer des soins ou prescrire des traitements.
Pour en savoir plus sur le rôle des médecins du travail, consultez notre dossier médico-technique « Influenza aviaire, grippe aviaire et menace de pandémie : un nouvel enjeu en santé au travail » (TC 107). |
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A savoir pour tout travailleur
Pendant une pandémie, des règles d’hygiène et de port de masque sont à respecter par chacun. Ces mesures sont à mettre en œuvre par tout individu aussi bien dans l’entreprise qu’en dehors de celle-ci (transport, domicile…) afin de se protéger et de protéger les autres.
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Mesures d’hygiène
Le virus grippal se transmet essentiellement par l’air. Il peut également se retrouver sur les mains et sur les objets contaminés (poignées de portes, téléphones, plans de travail…). Des mesures d’hygiène de base (hygiène respiratoire et lavage des mains) doivent donc être appliquées systématiquement.
La grippe peut être transmise par contact avec les mains, avec des objets ou des surfaces sur lesquels une personne malade vient d’éternuer ou de tousser. Le lavage régulier des mains à l’eau et au savon est donc essentiel.
Attention : bagues et bracelets diminuent l’efficacité du lavage.
Il existe une alternative au lavage des mains quand l’eau et le savon ne sont pas accessibles : l’utilisation d’un produit hydro-alcoolique.
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Affichette d'information sur le mode d'emploi des produits hydroalcooliques, format A4, disponible uniquement en téléchargement (affichette hors catalogue) |
Utilisation des masques
Des masques adaptés aux situations de travail seront mis à disposition par l’entreprise. Il peut s’agir de masques chirurgicaux et de masques de protection respiratoire FFP2, chaque type de masque ayant des indications d’utilisation différentes.
Pour être efficaces, les masques doivent être correctement utilisés. Ils doivent notamment être adaptés au visage de l’utilisateur et bien ajustés. Une barbe, même naissante, réduit l’étanchéité de ces masques, donc leur efficacité.
Un masque FFP2 mal adapté et mal ajusté ne protège pas plus qu’un masque chirurgical.
Conduite à tenir en cas de symptômes grippaux
Chacun doit connaître la conduite à tenir en cas d’apparition de symptômes grippaux afin d’éviter la contamination de son entourage.
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| Autres références bibliographiques |
 « Plan national de prévention et de lutte Pandémie grippale ». 20 février 2009, 4ème édition, 88 p. + 39 fiches techniques
Disponible sur le site www.pandemie-grippale.gouv.fr |
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« Des ressources pour se préparer à la pandémie » (focus thématique recensant les principaux outils sur la pandémie grippale mis à disposition par l’INRS et autres organismes officiels)