Les chefs d'entreprises face aux cancers professionnels
10 % des salariés seraient exposés à des produits cancérogènes, même si les facteurs de risque liés au travail sont souvent peu visibles en ce qui concerne les cancers. L'employeur, responsable de la santé et de la sécurité de ses salariés, se doit de mettre en oeuvre une politique de prévention des cancers professionnels.
En tant qu'employeur, vous êtes responsable de la santé et de la sécurité de vos salariés. Vous êtes le garant de la politique de prévention et de sa mise en œuvre. Vous devez pour cela vous entourer des compétences nécessaires.
Pour vous aider, l'INRS vous propose un panel de ressources concernant la prévention des cancers professionnels.
Beaucoup d'agents cancérogènes sont utilisés en milieu professionnel, mais un seul agent cancérogène est aujourd'hui complètement interdit en France : l'amiante. Certains font l'objet de restrictions d'emploi et de mise sur le marché, tous ont une utilisation réglementée dans l'entreprise. Certains agents chimiques cancérogènes font l'objet notamment de valeurs limites d'exposition professionnellles contraignantes, comme le benzène, les poussières de bois, etc.
Votre démarche de prévention des cancers professionnels devra s'articuler en deux grandes étapes : d'abord l'évaluation des risques, ensuite la substitution et/ou la réduction de l'exposition au risque.
L'évaluation
L'évaluation des risques cancérogènes consiste à repérer des dangers, analyser les conditions d'exposition et hiérarchiser les risques mis en évidence. Repérer les dangers, c'est repérer un agent capable de provoquer un cancer ou d'en favoriser l'apparition ; il peut s'agir d'un agent utilisé sur le lieu de travail, ou d'une situation ou un procédé exposant à un risque cancérogène.
La substitution
Lorsque l'évaluation des risques a mis en évidence une exposition à un agent cancérogène, celui-ci doit obligatoirement faire l'objet d'une démarche de substitution, chaque fois que c'est techniquement possible, par un autre produit ou un autre procédé moins dangereux.
La réduction du risque
Lorsque la substitution n'est pas possible, il faut envisager des mesures de réduction de l'exposition des salariés au risque cancérogène : limiter le nombre de salariés exposés, et protéger les salariés qui demeurent exposés. Elles peuvent prendre plusieurs formes :
le travail en système clos la mise en place de mesures de protection collective : captage des émissions à la source, encoffrement, mécanisation des opérations exposant le plus au risque et lorsque toutes ces mesures sont insuffisantes ou impossibles à mettre en œuvre, le port d'équipements de protection individuelle.
Clichés
Le grain de sable
A qui puis-je m'adresser ?
Services prévention des CRAM et des CGSS
Organismes de droit privé administrés par un conseil d'administration paritaire, les Caisses régionales d'assurance maladie (CRAM) et les Caisses générales de Sécurité sociale (CGSS) ont entre autres pour rôle de développer et coordonner la politique de prévention des risques professionnels et de concourir à l'application des règles de tarification.
Leur action s'exerce dans le cadre de la politique générale de prévention élaborée avec la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS).
Services de santé au travail
Les médecins du travail sont des conseillers de l'entreprise. Ils apportent leur avis pour le choix des produits et des procédés de travail, les aménagements de poste, l'hygiène et les premiers secours. Ils déterminent la surveillance médicale adéquate à mettre en œuvre. De nombreux services de santé au travail proposent également des conseils techniques avec des cellules spécialisées.
Votre organisme professionnel
Il est le plus souvent un fournisseur de conseils, d'information et de formations pour la branche professionnelle à laquelle vous appartenez.
Fiches d’aide au repérage et à la substitution (fiches FAR et FAS)
Afin de vous aider dans le repérage et la recherche de solutions de substitution pour des cancérogènes avérés, ces fiches spécifiques à certains secteurs d'activité sont mises à votre disposition. www.inrs.fr/fichesFARFAS
L'évaluation
le travail en système clos
« Agir sur le risque chimique cancérogène en entreprise » (dossier Web)