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 Prévention en première approche
La prévention des risques professionnels, ce sont tout d'abord des enjeux, un engagement et une volonté politique, au niveau national et dans l'entreprise. Réduire les coûts humains, sociaux, économiques engendrés par les accidents du travail ou les maladies professionnelles, améliorer les conditions de travail et tendre au bien-être au travail.
Ce sont ensuite des principes, des méthodes et des outils. C'est également une manière d'agir et de se conduire au quotidien, de mettre en œuvre ces principes et de respecter certaines valeurs essentielles. Ce sont enfin des acteurs qui travaillent ensemble dans un objectif commun.
Nous vous présentons dans ce paragraphe les principales sources d'information permettant une approche globale de la prévention (politiques générales, acteurs en présence) et comportant des éléments de présentation synthétiques du domaine. La plupart de ces sources peuvent être également consultées dans la perspective d'une recherche plus ciblée sur des thèmes précis.
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 Sources incontournables
Support
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Source
d'information |
Web |
Institut national de
recherche et de sécurité pour la prévention
des accidents du travail et des maladies professionnelles
(INRS)
Pour vous informer sur la prévention, le site de l'INRS propose de nombreuses ressources, régulièrement mises à jour : actualités, accès et synthèses par thématiques, plus de 22 000 documents en texte intégral, actions et produits de formation… L'INRS met également à disposition des préventeurs une base de données bibliographique spécialisée en hygiène et sécurité du travail, INRS-Biblio, rassemblant près de 68 000 références d'articles, ouvrages ou textes réglementaires
www.inrs.fr
www.inrs.fr/inrs-biblio (accès direct à la base de données bibliographique) |
Web |
Ministère chargé
du Travail
Au sein du ministère et de la Direction générale du travail, la sous-direction des Conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail élabore, met en œuvre et évalue la politique française ayant pour objet d'améliorer les conditions de travail et de prévenir les risques professionnels au moyen de réglementations et de programmes d'actions. Chaque année, elle dresse un bilan des conditions de travail.
Le site du ministère permet notamment la consultation des orientations et bilans du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, du contenu des Plans de Santé au Travail quinquennaux, des Bulletins officiels du ministère chargé du Travail, depuis l'année 2000 (en texte intégral). Il contient en outre une série de fiches pratiques traitant de questions de droit du travail (préretraite amiante, handicaps, médecine du travail, inaptitude du salarié). Il est également possible de télécharger des brochures synthétiques intéressant la sécurité au travail et la revue Travail et Emploi. De plus, un portail dédié à la prévention des risques professionnels met à disposition une série de dossiers thématiques, d'actualités intéressant la santé ou la sécurité au travail, les rapports d'enquêtes réalisés par les acteurs de la prévention, les coordonnées des entreprises certifiées ou qualifiées par le COFRAC pour le retrait d'amiante, le mesurage de l'exposition au bruit… L'accès aux dossiers est possible par métiers/activités ou par dangers/risques. Un espace ressources dédié aux CHSCT est également disponible : dossiers, retours d'expérience, ressources mobilisables.
www.travail-solidarite.gouv.fr
www.travailler-mieux.gouv.fr |
Web |
Site des accidents
du travail et des maladies professionnelles de
la Caisse nationale de l'assurance maladie des
travailleurs salariés (CNAMTS)
La CNAMTS participe, en liaison avec les autres acteurs institutionnels, à l'élaboration de la politique nationale de prévention. Le site de la branche accidents du travail/maladies professionnelles (AT/MP) de la CNAMTS propose les dernières statistiques AT/MP, les recommandations des Comités techniques nationaux (CTN), les conventions d'objectifs de la branche, des informations sur la prévention des AT/MP en France et dans l'entreprise, les indemnisations et les cotisations, les brochures de la CNAMTS. Les employeurs, ont la possibilité de consulter en ligne leur compte employeur et leur taux de cotisation AT/MP en accès sécurisé. Le site offre en outre une présentation des principales thématiques qui font l’objet de champs coordonnés de prévention permettant de développer et capitaliser l’ingénierie de prévention : BTP, risques psychosociaux, aides et soins à la personne, séniors, travailleurs migrants…
www.risquesprofessionnels.ameli.fr
www.risquesprofessionnels.ameli.fr/fr/champs-coordonnes |
Web |
Agence nationale pour
l'amélioration des conditions de travail
(ANACT)
Le réseau de l’ANACT avec ses 26 associations régionales ou ARACT a pour vocation d'améliorer à la fois la situation des salariés et l'efficacité des entreprises et de favoriser l'appropriation des méthodes correspondantes par tous les acteurs. Son site donne notamment accès à des dossiers thématiques, des bilans d’interventions en entreprises et à sa base de données bibliographiques (ActDoc). Il propose un suivi de l’actualité en matière de conditions de travail (initiatives d’entreprises, accords, expertises, réglementation…).
www.anact.fr |
Web |
Centre canadien d'hygiène
et de sécurité au travail (CCHST)
Principale ressource canadienne en matière d'hygiène et de sécurité du travail, son site propose notamment en accès libre de nombreux dossiers pratiques « réponses SST », des fichiers audio « De la SST à emporter », affiches…
www.cchst.ca |
Web |
Agence européenne
pour la sécurité et la santé
au travail
Cette agence a pour mission de recueillir, analyser et promouvoir les informations relatives à la santé et la sécurité au travail. Son portail Web multilingue propose des points d'actualité, la réglementation européenne, des dossiers thématiques, des fiches pratiques, les dates de congrès, la newsletter, des forums…
http://osha.europa.eu/fop/france/fr |
Pour se tenir régulièrement informé
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Source
d'information |
Périodique
| Travail et sécurité
(mensuel publié par l'INRS)
Information sur l'actualité de la santé
et de la sécurité au travail en France
et illustration des problématiques de prévention
en entreprise et de leurs évolutions (aspects
pratiques, techniques et réglementaires).
Disponible via le site www.travail-et-securite.fr (accès en ligne gratuit aux articles parus) |
Périodique |
La lettre d'information de l'INRS (mensuelle)
Lettre électronique présentant l'essentiel de l'actualité de la prévention des risques professionnels : dossier thématique, actualité de la prévention, veille juridique et guide des nouvelles parutions INRS.
Disponible via le site www.inrs.fr/lettre (gratuit)
Disponible également en flux RSS (www.inrs.fr/rss) |
Périodique |
Face au risque (mensuel publié par le CNPP/Centre national de prévention et de protection)
Ce mensuel, spécialisé dans la protection des biens et des personnes dans l'entreprise, fournit des articles pratiques et concrets (actualités, dossiers, retours d'expérience…) qui concernent la prévention de la santé des salariés, le risque incendie/explosion, les établissements recevant du public, les risques majeurs, la protection de l'environnement…
Disponible via le site www.cnpp.com (payant) |
Périodique |
Préventique sécurité (bimestriel)
Revue traitant de la sécurité des biens et des personnes dans l'entreprise (risques professionnels, management de l'entreprise, sécurité incendie, ERP, sécurité des bâtiments…), des interactions entre l'environnement et les activités humaines (risque technologique majeur, catastrophes naturelles…) et de santé publique (campagnes de prévention, drogues, exposition aux pesticides…). La partie « Le cahier spécial santé et travail » est constitué d’articles sur la gestion des risques professionnels en France, une chronique juridique et d’une fiches conseils du médecin du travail.
Disponible via le site www.preventique.org/edition |
Périodique | Prévention
BTP(mensuel publié par l'OPPBTP)
Ce périodique (destiné aux médecins du travail, chefs d'entreprise, responsables de sécurité, maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre de la construction) traite de questions applicables dans de nombreux autres secteurs d'activités. Revue pratique proposant des cas d’entreprises et des sujets variés (vibrations, EPI, signalisation en entreprise, toxicomanie et travail, diabète, reconnaissance des maladies professionnelles, tabagisme…).
Disponible via le site www.preventionbtp.fr (payant) |
Web |
Inforisque
Le site donne accès à des informations sur la gestion des risques dans l’entreprise et son environnement : actualités, nouvelles publications, réglementation, norme, agenda. Sont également disponibles des fiches pratiques thématiques et des guides donnant accès aux coordonnées de fournisseurs de matériels de sécurité. Il est possible de s’abonner gratuitement à la lettre du risque hebdomadaire, qui permet d’être informé par e-mail des actualités.
www.inforisque.info |
Périodique |
actuEL-HSE (quotidien)
Cette lettre électronique est éditée par les Éditions législatives. Elle traite au quotidien de l’actualité de la santé et de la sécurité au travail et de l’environnement industriel : réglementation, projets en cours, compte-rendu d’enquête, avis d’experts…
Disponible via le site www.actuel-hse.fr (payant) |
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Source
d'information |
Web
| Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses)
Cette agence résulte de la fusion de l’AFSSA et de l’AFSSET. Elle a pour mission de réaliser l'évaluation des risques dans les domaines de l'environnement, du travail et de l'alimentation. Elle fournit aux autorités compétentes toutes les informations sur ces risques. Elle apporte l'expertise et l'appui scientifique et technique nécessaires à l'élaboration des dispositions législatives et réglementaires. Le site propose en téléchargement tous les avis et rapports publiés par l'Agence (agents physiques, valeurs toxicologiques de référence, fixation de valeurs limites d'exposition professionnelle à des agents chimiques…), des documents de vulgarisation, ses bulletins de veille scientifique, ses bulletins épidémiologiques…
L’agence anime également un portail qui propose un accès facilité à près de 2 500 documents issus d’une vingtaine de sites officiels (ministères, agences, INRS…).
www.anses.fr
www.sante-environnement-travail.fr |
Web |
Portail Santé sécurité au travail dans les fonctions publiques
Ce site, réalisé à l’initiative de la Mission santé-sécurité au travail dans les fonctions publiques, diffuse les connaissances, les expériences, et les pratiques des acteurs du secteur. Son objectif est de promouvoir la santé et de la sécurité au travail dans les fonctions publiques (État, territoriale et hospitalière). Le site propose des dossiers thématiques permettant une première approche de certains risques professionnels (risque routier, rayonnements ionisants, harcèlement…). Il met également à disposition les textes réglementaires en santé et sécurité spécifiques au secteur, des rapports et documents divers (rapports parlementaires sur la traçabilité des expositions professionnelles ou sur le mal-être au travail…) et des guides méthodologiques directement utilisables par les agents chargés de prévention dans la fonction publique (ACMO).
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr |
Web | Ministère chargé
de l'Agriculture
Le site du ministère propose des dossiers thématiques relatifs à ses différents domaines de compétence (alimentation ou protection sociale, travail emploi, notamment). De nombreuses ressources sont téléchargeables sur la prévention des risques biologiques et chimiques, le machinisme agricole, le travail en forêt, les troubles musculosquelettiques…) et aussi des guides de bonnes pratiques hygiéniques par secteur (boulangeries, traiteurs, restauration collective…). Des actualités réglementaires (notamment dans le domaine de la consommation et de la sécurité sanitaire) sont également disponibles de même que l’accès en texte intégral au Bulletin officiel du ministère depuis le 28 mars 2003.
www.agriculture.gouv.fr |
Web |
Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
L'OPPBTP est un organisme de conseil, d'information et de formation de la branche BTP en matière de prévention, sécurité, santé et amélioration des conditions de travail. Son site donne accès aux informations spécifiques à ce secteur d'activité : statistiques d'accidents du travail et de maladies professionnelles, veilles réglementaires, dossiers thématiques, fiches prévention, fiches EPI métier, fiches amiante, catalogue des publications.
www.oppbtp.fr |
Web |
Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST)
Organisme canadien contribuant par ses recherches et son expertise à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, ainsi qu'à la réadaptation des travailleurs qui en sont victimes. Son site offre la possibilité de télécharger ses publications (rubrique Publications et outils).
www.irsst.qc.ca |
Web
Ouvrage
CD-Rom |
Organisation internationale du travail (OIT ou ILO)
Cet organisme a pour vocation de promouvoir la justice sociale et notamment de faire respecter les droits de l'Homme dans le monde du travail. Au sein de l'OIT, le BIT (Bureau international du travail) a pour mission de rassembler, de traiter et de diffuser à travers le monde des informations et des connaissances relatives au travail. Le site de l'OIT donne accès aux bases de données du BIT (CISDOC, LABORDOC, LABORSTA…) ainsi qu'aux recommandations et aux conventions de l'OIT dont certaines concernent spécifiquement la prévention des risques professionnels. De nombreuses informations et actualités de prévention sont disponibles : programmes mondiaux, risques émergents dans le monde, programmes de protection. Le site offre en outre un accès en ligne à la bibliothèque Safework, qui contient : encyclopédie de sécurité et de santé au travail du BIT (en texte intégral en ligne en français et en anglais), fiches internationales de sécurité chimique (IPCS), conventions et recommandations de l'OIT en santé et sécurité au travail, recueils de directives pratiques du BIT. SafeWork est également disponible sur CD-Rom, l’encyclopédie du BIT en version papier.
www.ilo.org/public/french/index.htm |
Web |
Association internationale de sécurité sociale (AISS ou ISSA)
La Commission spéciale de prévention de l'AISS a pour mission de lancer, de coordonner et de mener des activités à l'échelle internationale pour la prévention des risques professionnels. Ses activités sont réparties entre 11 comités de prévention : agriculture, industrie chimique, construction, éducation et formation, électricité, secteur santé, information, industrie métallurgique, sécurité machines et systèmes, mines, recherche. La rubrique « À propos de l’AISS » permet d’accéder aux sites de ces comités où sont mises à disposition diverses ressources (brochures, annonces et actes de congrès)..
www.issa.int/fre/fr
www.issa.int/fre/A-propos-de-l-AISS/Comites-pour-la-prevention
www.issa.int/fre/Themes/Risques-professionnels |
Web | Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
La Fondation contribue à la politique européenne en matière de conditions de vie et de travail : évaluation des situations nationales, études de cas, conduite d'enquêtes… Son site propose notamment la consultation et le téléchargement des différentes enquêtes européennes sur les conditions de travail et donne accès aux différentes publications de la Fondation.
www.eurofound.europa.eu (en anglais uniquement) |
Web |
Santé & sécurité: site du département Santé-Sécurité de l'Institut syndical européen pour la recherche, la formation et la santé-sécurité (ETUI)
Ce site bilingue français-anglais permet d'accéder à des dossiers, des actualités européennes et de s'inscrire à une newsletter dans le domaine de la santé et sécurité au travail. Cet Institut édite également la base de données Labourline en ligne qui propose plus de 49 900 références bibliographiques en santé et sécurité du travail.
http://hesa.etui-rehs.org/fr/default.asp
www.labourline.org |
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Réglementation et textes
La réglementation en santé et sécurité du travail découle essentiellement du Code du travail et de ses textes d'application. Des mesures particulières à certaines professions ou à certains modes de travail peuvent en outre ne pas être intégrées dans le Code (travaux du bâtiment, installations électriques, travaux hyperbares, voies ferrées…).
D'autres sources doivent également être évoquées :
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le Code de la Sécurité sociale, compte tenu du rôle confié aux Caisses régionales d'assurance maladie (CRAM) en matière de prévention des risques professionnels,
la législation des installations classées pour la protection de l'environnement,
la législation des établissements recevant du public. |
Les réglementations en hygiène et sécurité du travail sont, pour une bonne part, issues de textes communautaires, en particulier de directives européennes, visant une harmonisation de la protection de la santé et de la sécurité dans les différents États de l'Union et nécessitant une transposition en droit national. Notre sélection propose des sources constituées des textes réglementaires eux-mêmes, mais aussi des ouvrages encyclopédiques qui les présentent en les explicitant.
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Sources incontournables
Support |
Source
d'information |
Web
Ouvrage
CD-Rom
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Code du travail
Il rassemble de manière ordonnée, selon un plan fixé par la loi, les textes juridiques concernant le travail et l'emploi que le législateur a voulu codifier. On distingue 2catégories de codes : les codes officiels (qui ne contiennent que les lois et décrets codifiés sans aucune adjonction, publiés par les éditions de la direction des Journaux officiels) et les codes privés (qui contiennent en plus des textes non codifiés, des références de jurisprudence, des commentaires d'arrêts et de doctrine). Citons deux éditeurs privés : Dalloz (également sur CD-ROM), LexisNexis LITEC (contient en plus des notices bibliographiques).
Disponible via les sites www.dalloz.fr ou www.lexisnexis.fr (payant)
Accès libre sur www.legifrance.gouv.fr
(Droit Français Codes en vigueur/Code du travail) |
Ouvrage
CD-Rom |
« Dictionnaire permanent. Sécurité et conditions de travail ». Éditions législatives et administratives, mise à jour mensuelle par bulletin d'information et bulletins spéciaux, 3 900 p. environ (existe également en CD-ROM, à mise à jour mensuelle)
Présentation par études classées par ordre alphabétique qui correspondent à des grands thèmes concernant la santé et sécurité au travail. On y trouve la réglementation en hygiène et sécurité commentée et explicitée, ainsi que les principaux textes réglementaires en texte intégral.
Disponible via le site www.editions-legislatives.fr (payant) |
Web
Ouvrage
CD-Rom |
« Lamy Hygiène et sécurité ».
Editions Lamy, existe en version papier (2 classeurs à mise à jour + bulletins mensuels d'actualité + 1 CD-ROM avec version en ligne sur le site de l'éditeur reprenant l'intégralité du Code du travail) ou en version internet Cet ouvrage, rédigé en collaboration avec des ergonomes, inspecteurs du travail, juristes et ingénieurs, présente et analyse le droit de l'hygiène et de la sécurité du travail. Il se présente sous forme d'études consacrées à des thèmes ou risques particuliers : machines, bruit, risque chimique, chantiers du BTP, médecine du travail… Certains textes réglementaires sont reproduits en texte intégral. Des précisions techniques et pratiques (schémas, graphiques, tableaux récapitulatifs, conseils) permettent une meilleure compréhension et mise en œuvre de la réglementation.
Disponible via le site www.wkf.fr (payant) |
Web |
Legifrance, l'essentiel
du droit français
Site officiel de diffusion du droit français. La recherche des textes peut se faire en texte intégral pour les textes publiés depuis 1990. La réglementation antérieure est accessible par ses références ou par des mots clefs. Il est possible de visualiser le texte scanné tel qu'il a été publié au Journal officiel. Le site donne également accès aux codes officiels en texte intégral dans leur version à jour et consolidée, à des actualités juridiques, aux conventions collectives. La rubrique « Jurisprudence » permet de rechercher des arrêts de la Cour de cassation ou de certaines Cours d'appel par les références de la décision ou par les mots du texte de l'arrêt.
www.legifrance.gouv.fr |
Web |
EUR-Lex
Site de l'Union européenne, qui rassemble l'ensemble des textes officiels en vigueur dans l'Union (règlements, directives, recommandations). Les textes sont disponibles dans les langues officielles de l'Union. Une rubrique permet de consulter les travaux législatifs et textes en préparation. Accès aux éditions du Journal officiel de l’Union Européenne publiées depuis 1998 au format pdf
http://eur-lex.europa.eu/fr/index.htm |
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Source
d'information |
Périodique
CD-Rom |
Journal officiel. Lois et décrets (journal quotidien disponible également sur CD-ROM à mise à jour annuelle et en ligne)
Tous les textes législatifs ou réglementaires doivent être publiés au Journal officiel pour entrer en vigueur. Le site du Journal officiel permet la consultation du JO électronique authentifié depuis le 1er juin 2004.
Disponible via le site www.journal-officiel.gouv.fr (accès en ligne gratuit aux articles parus) |
Périodique |
Fil Envirodroit.net (lettre électronique de la société Red on line)
Newsletter quotidienne d’information en environnement, hygiène et sécurité, signalant les textes réglementaires publiés, les normes, et d’autres informations utiles.
Disponible via le site www.red-on-line.net (payant) |
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Source
d'information |
Web | « Chroniques
juridiques » (publiées dans le mensuel Travail et sécurité de l'INRS)
Point d'actualité juridique sur un thème donné paraissant tous les deux mois environ.
Consultables en ligne sur le site www.travail-et-securite.fr |
Web |
Recommandations adoptées par les Comités techniques nationaux (CTN) de la CNAMTS
Les recommandations sont adoptées par les Comités techniques nationaux (CTN), assistant la Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la CNAMTS (CATMP). Il s’agit des « règles de l'art » permettant aux professionnels de prévenir les risques liés à leur activité. Élaborées par des personnes disposant d'une bonne connaissance des techniques mises en œuvre en entreprise, ces recommandations constituent des documents d'autant plus précieux que les réglementations sont souvent exprimées en termes d'objectifs à atteindre et n'apportent pas toujours les précisions techniques permettant d'y parvenir
Disponibles au format PDF sur le site de la CNAMTS dédié aux risques professionnels |
Ouvrage
CD-Rom |
« Guide du responsable HSE ». Editions Lamy, existe en version papier ou en version internet.
Ce guide destiné à tous ceux exerçant des fonctions liées à l'hygiène, la sécurité ou l'environnement et se présente sous forme de fiches synthétiques couvrant tous les domaines relatifs à la prévention des risques dans l'entreprise : évaluation et prévention des risques, veille réglementaire, aménagement de l'environnement de travail, gestion des installations classées, maîtrise des déchets, pilotage d'un système de management en santé sécurité…
Disponible via le site www.wkf.fr (payant)
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Ouvrage
Web | « Santé, sécurité et conditions de travail au quotidien ». Collection Vivre le droit. Liaisons sociales, version papier sur abonnement annuel comprenant un classeur à mise à jour + 6 revues d'actualités + version internet.
Se présentant sous forme de fiches pratiques qui répondent à différentes questions juridiques dans le domaine de la santé et sécurité au travail, l'ouvrage traite notamment la santé des salariés, le poste de travail, les questions de responsabilité.
Disponible via le site www.wkf.fr (payant) |
Ouvrage
Clé USB |
« Guide des contrôles réglementaires ». Dekra, version brochée ou version classeur à mise à jour + clé USB reprenant l'intégralité de l'ouvrage en version électronique.
Ce guide décrit sous forme de tableau et pour chaque type d’équipement, la nature des contrôles périodiques à réaliser, leur fréquence, la qualification requise pour effectuer ce contrôle et les documents à conserver.
Disponible via le site www.dekra-industrial.fr (payant) |
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Médecine
du travail
Tous les salariés bénéficient d'une surveillance médicale dont les modalités dépendent des risques professionnels auxquels ils sont exposés.
C'est le médecin du travail qui exerce cette surveillance médicale, afin d'éviter que la santé des salariés ne soit altérée du fait de leur activité professionnelle. Il a un rôle exclusivement préventif, qui comprend notamment la surveillance clinique des salariés et l’analyse des différentes composantes des situations de travail. Le médecin du travail apporte son expertise à l'employeur, aux salariés et aux représentants du personnel pour les actions de prévention. Au sein des services de santé au travail, et avec l'aide des différents intervenants en prévention, son approche ne se restreint plus à une préservation de la santé des salariés mais s'inscrit dans un domaine plus large de bien-être au travail.
Notre sélection rappelle les missions des services de santé au travail et présente des sources leur permettant de s'informer, de se documenter et de se former à l'évaluation des risques professionnels et aux moyens de les prévenir.
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Sources incontournables
Support
|
Source
d'information |
Web |
Page « Médecine
du travail » du site du ministère
chargé du Travail
Fiche pratique précisant notamment le mode
d’organisation des services de santé
au travail, le rôle, l’action, le
statut et les moyens du médecin du travail.
www.travail-solidarite.gouv.fr
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Ouvrage |
CATILINA P. et coll. « Médecine
et risque au travail. Guide du médecin en
milieu de travail ». 2e édition, Masson,
2002, 764 p.
Ouvrage comportant un exposé des pathologies
professionnelles et des accidents du travail (accompagné
de documents et formulaires types commentés)
ainsi qu'un guide des obligations (réglementaires
et administratives) du médecin du travail.
Disponible via le site www.masson.fr
(payant) |
Ouvrage |
DYEVRE P., LEGER D. « Médecine
du travail. Approches de la santé au travail ».
Abrégés. 3e édition. Masson,
2003, 334 p.
Ouvrage présentant un tableau général du fonctionnement de l'entreprise et de l'exercice quotidien du médecin du travail ainsi que de ses collaborateurs au bénéfice des salariés et de l'entreprise, les outils que l'équipe en charge de la santé au travail met en œuvre pour atteindre ses objectifs.
Disponible via le site www.masson.fr
(payant) |
Pour se tenir régulièrement informé
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Source
d'information |
Périodique
| Documents pour le médecin du travail (trimestriel publié par l'INRS)
Revue apportant aux médecins du travail des informations techniques, juridiques et médicales (dont des études de terrain) utiles à l'accomplissement de leur mission. Des résultats d’études conduites par des médecins du travail et des dossiers de synthèse sur l'émergence de nouveaux risques sont également publiés. Le site de la revue propose un accès gratuit à l'intégralité des contenus parus.
www.dmt-prevention.fr |
Périodique |
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement (bimestriel)
Revue de référence proposant aux professionnels de la santé au travail des articles scientifiques (mémoires, mises au point, synthèses générales), une section consacrée à la formation médicale continue, une revue de l'actualité (agenda des réunions et des congrès, rubrique questions-réponses et législation) ainsi qu’une revue de presse destinée à l'analyse par la rédaction d'articles issus de grandes revues anglo-saxonnes.
Disponible via le site www.masson.fr (payant) |
Périodique |
Cahiers de médecine inter-professionnelle (CAMIP) (trimestriel)
Cette revue de médecine du travail propose : études de fond, comptes rendus de congrès, importante partie bibliographique, principaux textes réglementaires parus, fiches médico-professionnelles (sur support détachable).
Disponible via le site www.camip.info (accès en ligne gratuit aux articles parus) |
Pour aller plus loin
Support |
Source
d'information |
Web |
CISMEF
Portail des sites médicaux francophones, développé par le CHU de Rouen, destiné en priorité aux professionnels de santé. Accès à l'information par index alphabétique, par index thématique, par type de ressources (bibliothèques, bases de données bibliographiques, journaux électroniques, éditeurs, listes de diffusion, hôpitaux, organismes, universités…).
www.chu-rouen.fr/cismef |
Web | Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise (CISME)
Regroupant 300 services inter-entreprises de santé au travail, le site du CISME propose des informations utiles pour les médecins du travail, des actualités, des sélections de congrès, des publications et informations juridiques. Le site des fiches médico-professionnelles donne accès à des fiches métiers, nuisances, modèles de fiches de poste, etc.
www.cisme.org
http://fmpcisme.org |
Web |
Webring des sites de médecine du travail
Sélection de sites traitant de la médecine du travail et de la santé au travail : universités, formation ou information, associations inter-entreprises régionales, fédérations ou autres.
http://medtrav.uvmt.org |
Web |
Portail de la Santé au travail (Guide officiel des IPRP)
Ce portail propose de nombreuses ressources à destination des équipes pluridisciplinaires de santé au travail (médecins du travail ou des intervenants en prévention des risques professionnels notamment) : annuaire des IPRP, annuaire de fournisseurs d'équipements en prévention, information sur les colloques et manifestations pouvant intéresser les préventeurs, articles spécifiques à la prévention des risques professionnels (risques psychosociaux, nouvelles réglementations, produits innovants…).
www.guide-iprp.fr |
Web |
Handipole Maintien
Ce site d’information sur les politiques d’emploi en faveur des personnes handicapées contient une rubrique dédiée à la gestion de l’inaptitude et du handicap en milieu de travail. Elle s’adresse à toute personne confrontée à des questions de maintien dans l’emploi ou de reclassement. Elle met à disposition des informations, repères, études de cas, outils et ressources permettant d'informer les acteurs sur les réseaux et les dispositifs existants : aides financières, possibilités de formation, politiques régionales de maintien, protocoles nationaux, aides à la recherche de solutions sur mesure…
www.handipole.org |
Web |
Handitrav
Ce site est réalisé à l'initiative de l'association Cinergie (lutte contre l'exclusion professionnelle des personnes handicapées). Il propose une série de publications réalisées à partir de retours d'expériences et destinées à favoriser le maintien dans l'emploi et l'insertion professionnelle. Sont notamment téléchargeables des fiches d'aide au maintien dans l'emploi de salariés inaptes à leur poste de travail (procédure spéciale de reclassement, l'invalidité, les stages en centre de réadaptation professionnelle…), des dossiers d'aide à l'emploi de personnes atteintes de pathologies particulières (travailler avec un cancer, travailler avec le VIH…) et un guide pratique pour l'amélioration de l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées psychiques. La revue EchoCinergie est également disponible en texte intégral.
www.handitrav.org |
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Pathologie
professionnelle
La maladie professionnelle est une affection qui résulte de l'exposition d'un travailleur à un risque physique, chimique, biologique ou des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle. Sa prise en charge est subordonnée à l'inscription de l'affection dans un tableau de maladie professionnelle et à la réunion d'éléments relatifs à l'exposition au risque et à l'activité exercée.
Parallèlement, un système complémentaire de réparation des maladies professionnelles a été institué en 1993. Ce système permet au salarié victime d'une affection d'origine professionnelle et qui ne remplit pas toutes les conditions édictées dans un tableau, ou lorsque la maladie dont il est atteint ne figure pas au nombre des maladies retenues par les tableaux, de demander la prise en charge de son affection au titre des maladies professionnelles.
Notre sélection présente des sources permettant de caractériser et de repérer les pathologies d'origine professionnelle (avec les tableaux permettant leur prise en charge) et de mieux identifier les agents responsables de ces pathologies.
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Sources incontournables
Support |
Source
d'information |
Web
Ouvrage |
Guide d'accès aux tableaux des maladies professionnelles (base de données en ligne et brochure ED 835 de l'INRS)
Tableaux du régime général de la Sécurité sociale et du régime agricole, avec double entrée (par symptômes ou pathologie, et par agents nocifs et situations de travail). Sur la version en ligne, certains des tableaux disposent de commentaires techniques (statistiques, principales professions et activités concernées, description clinique des maladies prises en charge, critères de reconnaissance, éléments de prévention technique, références réglementaires et éléments de bibliographie notamment) rédigés par une équipe pluridisciplinaire.
Consultable en ligne sur le site www.inrs.fr/mp (rubrique « Bases de données »)
Brochure téléchargeable au format pdf |
Ouvrage |
DESCHAMPS F., GERAUT C. « Évaluation des principaux risques professionnels par métier. 105 fiches-guides de référence ». Ellipses, 2005, 170 p.
Cet ouvrage propose deux fiches pratiques pour 105 métiers. L'une présente les risques par profession avec les maladies associées (références réglementaires le cas échéant, en particulier celles des tableaux des maladies professionnelles, examens cliniques à effectuer). L'autre permet de recueillir l'ensemble des données de santé au travail à l'issue de la visite médicale et/ou de l'étude du poste de travail.
Disponible via le site www.editions-ellipses.fr (payant) |
Pour aller plus loin
Support |
Source
d'information |
Web
Ouvrage |
Encyclopédie médico-chirurgicale (EMC)
Encyclopédie à mise à jour régulière, sur abonnement. 43 traités couvrent l'ensemble des spécialités médicales : pathologie professionnelle, maladies infectieuses, hématologie, dermatologie… Chaque sujet traité propose des synthèses adaptées à la pratique.
Disponible via le site www.elsevier.fr (payant)
Version en ligne pour les abonnés uniquement sur www.em-consulte.com (avec compléments d'informations vidéos, animations, banques d'images arbres décisionnels interactifs iconographies supplémentaires…) |
Web |
MEDLINE (base de données de la National Library of Medicine/NLM)
Base américaine bibliographique couvrant tous les domaines biomédicaux : biochimie, biologie, médecine clinique, économie, éthique, odontologie, pharmacologie, psychiatrie, santé publique, toxicologie, médecine vétérinaire. Aucune couverture de la littérature francophone.
http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=PubMed
(uniquement en anglais) |
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Risque chimique / toxicologie
Les produits chimiques sont omniprésents dans l'entreprise. Ils sont utilisés dans des situations très variées : synthèse industrielle, analyse en laboratoire, traitement de surface, dépotage, vidange, nettoyage…
Nombre de ces produits sont dangereux pour l'être humain ou pour l'environnement. La connaissance des risques liés à leur utilisation est une nécessité pour préserver la santé des salariés et l'environnement. Des mesures de prévention doivent donc être mises en œuvre, certaines pouvant être établies en fonction d'une classification réglementaire.
Pour aider les entreprises à évaluer le risque chimique ou à retrouver des mesures de prévention établies pour un produit ou une famille de produits, de nombreuses ressources existent, de nature très variée : approche globale du risque chimique, évaluation du risque, informations par produit sur la dangerosité permettant de mettre en place des mesures de prévention appropriées, métrologie, données d'exposition professionnelle...
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Sources incontournables
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Source
d'information |
Web
Ouvrage
CD-Rom |
Fiches toxicologiques INRS
Découvrez et téléchargez ces synthèses établies pour plus de 250 substances chimiques très utilisées en milieu de travail : informations réglementaires et toxicologiques récentes, recommandations d'utilisation et conseils de prudence.
Consultables et téléchargeables sur www.inrs.fr/fichetox |
Web |
Portail Substances chimiques de l'INERIS (Institut national de l'environnement industriel et des risques)
Ce portail met à disposition des données toxicologiques et écotoxicologiques d'aide à l'évaluation des risques chimiques élaborées par l'INERIS ou existant sur d’autres sites (fiches de données toxicologiques et environnementales, relations dose-effet, seuils d'effets de toxicité aiguë en situations accidentelles…). Recherche possible par nom de substance ou numéro CAS.
http://chimie.ineris.fr |
Web |
Bureau européen des produits chimiques/European Chemicals Bureau (ECB)
Site permettant d'accéder aux données en matière de classification et d'étiquetage des substances dangereuses, applicables ou en projet au sein de l'Union européenne via la rubrique « Classification & Labelling » puis « CLP/GHS Database ». Consultation possible du répertoire EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances). Accès également à la base de données ESIS (European Substances Information System), et aux évaluations des risques faites pour les substances dites « prioritaires ». ESIS permet notamment d'accéder à la base de données IUCLID (International Uniform ChemicaL Information Database), données brutes (physico-chimiques, toxicologiques, et écotoxicologiques) collectées par l'industrie.
http://ecb.jrc.ec.europa.eu (uniquement en anglais) |
Web |
Classification des produits cancérogènes du CIRC (Centre international de recherche sur le cancer)
Site permettant de consulter la liste complète des agents, des mélanges et des circonstances d'exposition dont l'action cancérogène a été évaluée par le CIRC, avec leur classification dans les cinq groupes définissant le niveau du risque cancérogène pour l'Homme. De plus, les monographies résultant des travaux du CIRC sur les facteurs susceptibles d’accroître le risque de cancer chez l’Homme (produits chimiques, expositions professionnelles…) sont disponibles au format pdf.
http://monographs.iarc.fr/ENG/Classification/index.php
http://monographs.iarc.fr/ENG/Monographs/PDFs/index.php (uniquement en anglais) |
Web
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Fiches internationales de sécurité chimique (fiches IPCS de l’Organisation internationale du Travail)
Synthèse en 2 pages des données essentielles à connaître pour la manipulation en sécurité d’un certain nombre de produits chimiques : données physico-chimiques, principaux risques et mesures de prévention, classification et étiquetage (en français).
www.cdc.gov/niosh/ipcs/french.html |
Web |
Répertoire toxicologique de la CSST (Commission de la santé et de la sécurité au travail/Québec)
Banque de données du Service du répertoire toxicologique de la CSST portant sur plus de 9 000 produits chimiques ou agents biologiques utilisés en milieu de travail. Les informations proposées concernent, les caractéristiques physiques d'un produit, ses effets toxiques, les précautions à prendre lors de son utilisation et la réglementation applicable au Québec.
www.reptox.csst.qc.ca |
Ouvrage |
« Evaluation du risque chimique ». R 409. Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), 2004, 48 p.
Démarche progressive et générale pour l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité au travail lors de la fabrication ou l'utilisation d'agents chimiques, en tenant compte de la protection de l'environnement.
Disponible au format PDF sur le site de la CNAMTS dédié aux risques professionnels (rubrique Prévention/S'engager dans la prévention/Recommandations) |
Pour aller plus loin
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Web
CD-Rom |
METROPOL (base de données INRS)
Méthodes de référence pour le prélèvement et l'analyse dans l'air de 80 produits ou familles de produits chimiques, utilisables pour l'évaluation de l'exposition professionnelle aux polluants de l'air.
www.inrs.fr/metropol |
Web
Ouvrage | BIOTOX (base de données en ligne et brochure ED 791 de l'INRS)
Inventaire, à l’usage des médecins du travail, des dosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposés à des produits chimiques. La base de données comporte des informations sur plus d'une centaine de substances pour lesquelles une biométrologie existe, les dosages correspondants et les laboratoires susceptibles de les réaliser.
www.inrs.fr/biotox (brochure téléchargeable en format PDF) |
Web
Ouvrage | Guide d'accès
aux tableaux des maladies professionnelles (base de données en ligne et brochure ED 835 de l'INRS)
Recherche de l'existence d'une pathologie professionnelle reconnue par rapport à l'exposition à une substance (recherche par CAS possible).
www.inrs.fr/mp |
Web |
TOXNET
Ce site d’orientation permet d’interroger gratuitement et simultanément un grand nombre de bases de données américaines sur les produits chimiques. Accès entre autre à des fiches produits comme HSDB (Hazardous Substances Data Bank) de la bibliothèque Nationale de médecine des États-Unis, Niosh Pocket guide, rapports IUCLID (International Uniform ChemicaL Information Database), deux bases de l'Environmental Protection Agency (EPA) GENE-TOX (Genetic Toxicology/Mutagenicity Data Bank), IRIS (Integrated Risk Information System). Ce site propose également une orientation vers des bases de données bibliographiques comme Medline ou CCRIS (Chemical Carcinogenesis Research Information System) produite par le National Cancer Institute.
http://toxnet.nlm.nih.gov (en anglais uniquement) |
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TESTUD F. « Pathologie toxique professionnelle et environnementale ». 3e édition Editions ESKA, 2005, 672 p.
Synthèse des données toxicologiques humaines portant sur les substances chimiques les plus fréquemment rencontrées en milieu professionnel et dans l’environnement.
Disponible via le site www.eska.fr (payant) |
Ouvrage |
TESTUD F. « Produits phytosanitaires : intoxications aiguës et risques professionnels » Editions ESKA, 2007, 431 p.
Synthèse des données sur la toxicité des principales substances actives ou familles de substances utilisées en France : insecticides, fongicides, herbicides, engrais minéraux, fumigants et rodenticides.
Disponible via le site www.eska.fr (payant) |
Ouvrage |
LAUWERYS R.R. « Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles ». 5e édition. Elsevier Masson, 2007, 1 268 p.
Information détaillée sur les risques pour la santé résultant de l'exposition aux principales substances utilisées dans l'industrie ou polluant l'environnement. Aperçu synthétique des méthodes actuelles d'évaluation de la toxicité des divers agents chimiques.
Disponible via le site www.masson.fr (payant) |
Web |
NIOSH Pocket Guide online
Base de données destinée aux préventeurs, regroupant des informations relatives à 677 produits chimiques et groupes de substances pour lesquels il existe une réglementation américaine. Chaque entrée propose un tableau interactif donnant accès aux synonymes, noms de marque, propriétés et caractéristiques physico-chimiques, incompatibilités, valeurs limites d'exposition professionnelle du NIOSH (National Institute for Occupational Safety and Health) et de l'OSHA (Occupational Safety and Health Administration), méthodes d'analyses, mesures d'hygiène et de protection individuelle, choix d'appareils de protection respiratoire, risques pour la santé…
Disponible via le site www.cdc.gov/niosh/npg/npg.html (gratuit) |
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Risque biologique
On entend par agents biologiques les micro-organismes, les cultures cellulaires et les endoparasites humains. Ils comprennent les bactéries, les virus, les parasites et les champignons.
L'exposition aux agents biologiques est source de risques pour la santé du salarié lorsque ces agents sont pathogènes. Une fois absorbés dans l'organisme par voie respiratoire, voie cutanée ou oculaire, ou voie digestive, ils peuvent entraîner des infections, des allergies voire des cancers. La réglementation (Code du travail) classe les agents biologiques en quatre groupes, en fonction de la gravité du risque d'infection qu'ils représentent pour l'homme. Les agents pathogènes sont classés dans les groupes 2, 3 et 4 en fonction de leur pathogénicité croissante. Il n'existe de liste que pour ces trois groupes (arrêté du 18 juillet 1994 modifié).
Notre sélection présente des sources permettant d’accéder à différents types d’information : approche globale et pratiques de prévention du risque biologique, évaluation du risque, informations par agent biologique permettant de mettre en place des mesures de prévention appropriées à la pathogénicité de l'agent…
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Sources incontournables
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Web |
« BAOBAB, base d'observation des agents biologiques » (base de données INRS)
Aide à l’évaluation des risques biologiques, cette base décrit les agents biologiques et toxines classés par la réglementation : informations épidémiologiques (réservoirs, voie de transmission, distribution géographique…) et réglementaires (groupe de risque infectieux, existence d’un tableau de maladies professionnelles, nécessité d'une autorisation de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé pour les manipulations, les échanges et le transport…).
www.inrs.fr/baobab
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Web |
Guide Eficatt (« Exposition fortuite à un agent infectieux et conduite à tenir en milieu de travail », base de données INRS)
Destinée en particulier aux médecins du travail chargés de la surveillance de salariés ayant subi une exposition accidentelle à un agent biologique pathogène, cette base donne accès, par pathologie ou agent pathogène, à des fiches pratiques sur l'évaluation du risque, la conduite à tenir immédiate, les actions à entreprendre ainsi que le suivi médical à mettre en place.
www.inrs.fr/eficatt |
Web |
Groupe d'étude sur le risque d'exposition des soignants aux agents infectieux (GERES)
Association soutenue notamment par la Direction générale de la Santé (DGS), l'Agence nationale de recherches sur le SIDA (ANRS), l'Institut de veille sanitaire (InVS) et l'INRS, son site propose des actualités, une information sur les expositions au sang (risques, prévention, conduite à tenir), une base de données sur les matériels de sécurité disponibles en France susceptibles d'apporter un élément de sécurité dans la pratique des soins (recherche possible par matériel, fournisseur, type de matériel ou geste), et de nombreux documents téléchargeables.
www.geres.org |
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Web |
Réseau Ressource Risques biologiques
Ce site, résultant d'un partenariat entre l'INRS et l'Éducation nationale, met à disposition des documents techniques et pédagogiques, des bonnes pratiques de laboratoire, des analyses de protocoles, un livret à destination des personnels de laboratoire des établissements d'enseignement de biotechnologie, des fiches en images…
www.3rb-bgb.com |
Web |
Belgian Biosafety Server
Ce site fournit une information scientifique en relation avec la sécurité biologique des activités humaines mettant en œuvre des micro-organismes ou des organismes génétiquement modifiés (MGM/OGM) et/ou pathogènes : secteurs médical, vétérinaire, agronomique et biotechnologique. Il propose notamment : actualités, réglementations, bonnes pratiques, ressources belges et internationales dans le domaine de la biosécurité...
www.biosafety.be (uniquement en anglais) |
Web |
Center for Disease Control and Prevention (CDC)
Cet établissement dépendant du ministère de la Santé publique des Etats-Unis a pour mission la promotion de la santé par la prévention et la lutte contre les maladies. Le site contient des informations sur un grand nombre de maladies infectieuses (anthrax, botulisme, peste, variole…), les vaccins et vaccinations, la santé et la sécurité au travail. Il propose également un dictionnaire des agents pathogènes.
www.cdc.gov (uniquement en anglais) |
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Ergonomie / homme au travail
Le monde du travail évolue : nouvelles formes d'organisation du travail, exigences accrues des clients en termes de qualité, conformité ou délais, omniprésence des nouvelles technologies, vieillissement de certaines populations, formes de travail précaire…
Les problèmes posés à l'entreprise sont complexes. Une démarche ergonomique peut contribuer au diagnostic de prévention dans une entreprise, et peut apporter des solutions qui prennent en compte l’ensemble des situations de travail.
En effet, l'objectif de l'ergonomie est d'analyser ces situations de travail en vue de les transformer pour protéger la santé des personnes tout en améliorant l'efficacité et la qualité de la production.
Les sources d'information présentées portent sur la démarche ergonomique elle-même (ainsi que sur la conduite d'une action ergonomique), sur le fonctionnement humain au travail (physiologie et psychologie) et sur l'analyse de situations réelles de travail dans différents secteurs professionnels.
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Sources incontournables
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Web
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Réponses SST en ergonomie du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST)
La rubrique Réponses SST/Ergonomie apporte des réponses aux questions telles que : travail en position assise ou debout, éclairage, conception de bureaux, outils à main, manutention manuelle (avec un point sur les ceintures dorsales), travaux de pelletage, travaux par poussée ou traction, facteurs de risques des lésions dues aux mouvements répétitifs.
http://www.cchst.ca/reponsessst/ergonomics/ |
Ouvrage |
« Manuel d'ergonomie pratique en 128 points. Solutions pratiques et faciles à mettre en œuvre pour améliorer la sécurité et la santé au travail et les conditions de travail ». Bureau international du travail, BIT Editions, 2006, 276 p.
Ouvrage proposant des solutions pratiques et peu coûteuses applicables dans une série de situations de travail spécifiques : manutention et stockage, utilisation d’outils à main, sécurité des machines, adaptation du poste de travail, éclairage…
Disponible gratuitement via le site de l’IRSST
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Ouvrage
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GUERIN F., et coll. « Comprendre le travail pour le transformer. La pratique de l'ergonomie ». 3e édition. Collection Outils et méthodes. Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT), 2006, 320 p.
Cet ouvrage présente le travail dans sa complexité humaine, technique, économique et sociale et les modalités et outils d'intervention ergonomique. Le propos est enrichi par de nombreux exemples en situations de travail.
Disponible via le site www.anact.fr (payant) |
Ouvrage
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NOULIN M. « Ergonomie ». Octarès Editions, 2002, 154 p.
Ouvrage d'initiation destiné aux personnes intéressées par la pratique de l'ergonomie centrée sur l'activité. Cette discipline nécessite une compréhension du travail humain, pour engager une démarche d'évolution du travail tout en répondant aux exigences d'efficacité, de fiabilité, de confort, de sécurité et de satisfaction au travail.
Disponible via le site www.octares.com (payant) |
Ouvrage
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MONOD H., KAPITANIAK B. « Ergonomie ». 2e édition. Abrégés de médecine. Masson 2003, 286 p. Cet abrégé apporte des bases concrètes pour une pratique de l'ergonomie de terrain. Après un historique de cette discipline, le préventeur trouvera les données de fonctionnement de l'homme au travail, les modalités d'intervention ergonomique et d'analyse du travail. L'application de cette discipline est aussi envisagée en fonction des différents aspects du travail : travail de force, manutention manuelle, activité cognitive, travail sur écran, travail collectif, ambiances thermique, acoustique et lumineuse.
Disponible via le site www.masson.fr (payant) |
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Périodique
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Activités
Revue électronique dont les principaux champs de référence sont l'ergonomie et la psychologie du travail publiant des travaux sur les activités humaines finalisées dans les situations de travail et de la vie quotidienne. Revue éditée avec le soutien de la Société d'ergonomie de langue française (SELF).
www.activites.org (intégralité de la revue accessible gratuitement et téléchargeable au format pdf) |
Périodique
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PISTES Perspectives interdisciplinaires sur le travail et la santé
Revue scientifique électronique, s'intéressant aux aspects sociaux et humains du travail et à leurs liens avec la santé des personnes. Elle privilégie les approches de recherche prenant en compte le travail réel et s'intéresse particulièrement aux thématiques innovatrices sur le travail et la santé.
Disponible via le site www.pistes.uqam.ca (accès en ligne gratuit aux articles parus) |
Périodique
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Le Travail humain (trimestriel)
La revue publie des articles expérimentaux, mais aussi des recherches menées sur le terrain et des études de cas sur l'étude du travail, en particulier dans les domaines suivants : ergonomie, physiologie et psychologie ergonomique, coopération homme-homme et homme-machine, psychologie des organisations, formation, sécurité et fiabilité humaine, psychopathologie du travail.
Disponible via le site www.puf.com (payant) |
Périodique
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Travail & changement (bimestriel publié par l'ANACT)
Cette revue propose aux acteurs de l’entreprise un dossier sur un thème relatif au travail et à son organisation. Des thèmes comme la gestion des âges, la santé et la prévention des risques, les compétences ou encore les changements technologiques et organisationnels sont abordés par des articles concernant des cas d'entreprises, des conseils méthodologique concis et pragmatiques ou des débats.
Disponible via le site www.anact.fr (accès en ligne gratuit aux articles parus) |
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Web
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Société d'ergonomie de langue française (SELF)
La SELF a été créée pour promouvoir l'ergonomie dans les pays francophones. Son site donne accès aux actes des derniers congrès de la SELF et propose une liste des principales revues spécialisées en ergonomie.
www.ergonomie-self.org |
Web
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Association internationale d'ergonomie (AIE ou IEA en anglais)
Organisation regroupant les différentes sociétés d'ergonomie nationales qui a pour mission de promouvoir l'ergonomie du point de vue théorique et pratique dans le but d'améliorer la qualité de vie au travail.
www.iea.cc (en anglais uniquement) |
Web
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Ergonomics/Occupational Safety and Health Administration (OSHA)
Rubrique du site de l'OSHA, organisme américain de santé et sécurité au travail, consacrée à l'ergonomie, et plus spécifiquement à la prévention des troubles musculosquelettiques (TMS) : recommandations, études de postes, solutions de prévention, ressources complémentaires.
www.osha.gov/SLTC/ergonomics/index.html (en anglais uniquement) |
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Risques psychosociaux
Troubles de la concentration, du sommeil, tristesse, dépression… Un nombre grandissant de salariés déclare souffrir de troubles psychosociaux liés au travail : stress, harcèlement et violence. Le phénomène n'épargne aucun secteur d'activité. Outre leurs effets sur la santé des individus, les risques psychosociaux ont un impact sur le fonctionnement des entreprises. La lutte contre ces risques est aujourd’hui une priorité en santé au travail.
: apporter une aide au dépistage du stress et des risques psychosociaux par le biais de questionnaires ou d'indicateurs, dans le cadre d'une évaluation des risques, et proposer des solutions pratiques d’intervention et de mise en œuvre de mesures de prévention.
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Sources incontournables
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Web |
Chaire en gestion de la santé et de la sécurité au travail dans les organisations de la Faculté des sciences de l'administration (GGSST - FSA - Université de Laval au Québec)
Une rubrique de ce site consacrée à la santé psychologique et propose des informations sur le stress : définition, symptômes, conséquences, facteurs de risques individuels et organisationnels, mesures de prévention. Cette rubrique propose également une bibliographie sur la santé psychologique au travail.
http://cgsst.com |
Ouvrage |
SAHLER B. et coll. « Prévenir le stress et les risques psychosociaux au travail ». Editions ANACT, 2007, 268 p.
Ouvrage de synthèse intégrant les dimensions psychologiques et sociales à la démarche de prévention et permettant d'identifier, de comprendre et de réguler les tensions susceptibles de générer des troubles psychosociaux. Les auteurs privilégient une logique de prévention fondée sur l'approche collective, l'organisation et le management.
Disponible via le site www.anact.fr (payant) |
Ouvrage |
DEJOURS C. « Conjurer la violence. Travail, violence et santé ». Payot, 2007, 316 p.
Ouvrage analysant l’influence de l’organisation du travail, des injustices sociales sur l’apparition de violences au travail et proposant des voies d'action, à l'intérieur comme à l'extérieur de l'entreprise, pour améliorer la convivialité sur les lieux de travail.
Disponible via le site www.payot-rivages.fr (payant) |
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Ouvrage |
BILHERAN A. ; BOUYSSOU G. « Harcèlement en entreprise. Comprendre, prévenir, agir. » Armand Colin, 2010, 159 p.
Guide pratique d’intervention à l’usage des acteurs sociaux (directions, services de ressources humaines, médecins du travail, représentants du personnel, juristes, services sociaux), cet ouvrage a pour objet de leur apporter des réponses juridiques et psychologiques visant à gérer les situations de harcèlement.
Disponible via www.armand-colin.com (payant) |
Ouvrage
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RAVISY P. « Le harcèlement moral au travail ». 4e édition. Dalloz, 2007, 287 p.
Ouvrage présentant les différents types de harcèlement susceptibles d’être rencontrés en entreprise, les moyens de les contrer, les personnes susceptibles d'apporter une aide aux victimes et enfin, l'administration de la preuve de l'existence du harcèlement et la réparation. Il se présente sous la forme de 8 dossiers et est complété par les extraits de la réglementation française.
Disponible via le site www.dalloz.fr (payant) |
Ouvrage
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CASSITTO M.G. et coll. « Qu’est-ce que le harcèlement moral sur le lieu de travail ? ». Organisation Mondiale de la Santé (OMS), 2004, 40 p.
Ce document propose une définition du harcèlement moral, la façon dont il se manifeste et les conséquences qu'il peut avoir sur la santé et la société. Il examine également les facteurs qui créent des conditions propices à sa survenue et les mesures qu'il convient d'adopter pour le combattre.
Disponible gratuitement via le site de l’OMS
www.who.int/occupational_health/publications/harassment/fr/index.html |
Ouvrage
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NEBOIT M., VEZINA M. « Stress au travail et santé psychique ». Octarès Éditions, 2002, 310 p.
Ouvrage comportant 4 parties : évolutions du travail, santé psychique et stress, théories et modèles, méthodes d'investigation et facteurs de stress, des connaissances à l'action.
Disponible via le site www.octares.com (payant) |
Ouvrage |
DEJOURS C. « Travail, usure mentale. Essai de psychopathologie du travail ». Nouvelle édition augmentée. Bayard, 2000, 270 p.
Sont évoqués dans cet ouvrage de référence les troubles psychopathologiques liés au travail : TMS, Karôshi, burn-out, affections post-traumatiques, violences pathologiques, pathologies cognitives, harcèlement moral.
Disponible via le site www.editions-bayard.com (payant) |
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Risque
physique
Les agents physiques (comme le bruit, les vibrations, l'électricité, les rayonnements, la température et les pressions extrêmes…) peuvent avoir des répercussions sur les conditions de travail ou sur la santé des personnes exposées. Les principes généraux de prévention, tels que spécifiés dans le Code du travail, s'appliquent. Cependant, des règles spécifiques existent, notamment en matière de protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants (dont les textes fondamentaux figurent à la fois dans le Code de la Santé publique et dans le Code du Travail), ou de prévention des accidents du travail relatifs aux installations électriques.
électionné des présentations synthétiques des divers agents physiques et des risques encourus par les salariés exposés, et des sources spécialisées (dans les domaines de la radioprotection ou du bruit).
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Support |
Source d'information
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Web
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Réponses SST sur les agents physiques du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST)
La rubrique Réponses SST/Agents physiques propose en consultation des fiches de synthèse sur : le bruit, les vibrations, le confort thermique, le travail au froid ou à la chaleur, les lasers, les rayonnements ionisants, le radon, les micro-ondes, les rayonnements ultraviolets, les radiofréquences émises par les téléphones portables...
http://www.cchst.ca/reponsessst/phys_agents/ |
Web
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Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Principal organisme français de recherche, d'expertise et d'appui scientifique et technique en matière de radioprotection et de sûreté nucléaire, l'IRSN donne accès sur son site à une présentation de ses prestations et au texte intégral de ses publications (avis et rapports d'expertise, dossiers relatifs à la santé et à la radioprotection notamment). Une rubrique destinée aux professionnels de santé regroupe une série de documents utiles : textes réglementaires concernant la radioprotection des patients et des travailleurs, documents de référence, rapports, présentations et guides techniques, questions/Réponses classées par thèmes: réglementation, radiologie, scanner. Les médecins du travail et les personnes compétentes en radioprotection (PCR) ont accès au système d'information dosimétrique SISERI qui centralise, consolide et conserve l'ensemble des résultats des mesures individuelles d'expositions professionnelles, en vue de les exploiter à des fins statistiques ou épidémiologiques.
www.irsn.fr
http://siseri.irsn.fr |
Web
| Centre d'information et de documentation sur le bruit (CIDB)
Association dont la mission est d'informer, de sensibiliser, de documenter et de former sur le thème de la protection de l'environnement sonore. Le CIDB met à disposition via son site Internet des dossiers réglementaires et techniques dont certains concernent le bruit au travail. Il édite entre autres deux revues trimestrielles: Acoustique & Techniques (sur les vibrations, la réduction du bruit, l'acoustique architecturale, industrielle ou environnementale) et Echo bruit (magazine sur l'actualité du bruit, destiné aux collectivités locales et au grand public) dont quelques articles sont disponibles en format pdf sur le site. Le CIDB publie également un annuaire des acteurs de l'environnement sonore, répertoriant les coordonnées complètes de plus de 6 000 organismes publics ou privés intervenant dans le domaine du bruit en France.
www.bruit.fr |
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Risques liés aux machines
Les machines utilisées en entreprise sont variées et complexes : machine-outil, machine à coudre, presse hydraulique, scie à ruban, chariot automoteur, appareil de levage… Leur utilisation engendre pour les opérateurs des risques spécifiques : mécaniques (coupure, écrasement…), liés à l'énergie qui alimente la machine, liés aux émissions de l'appareil tels que le bruit, les poussières ou les vibrations, et enfin ceux liés aux produits mis en œuvre ou ceux liés au poste de travail lui même (posture, éclairage…).
ées aux concepteurs de machines, l'essentiel de la prévention se situant en amont, lors de la conception ou de l'implantation sur site. D'autres sources concernent les utilisateurs des équipements de travail et leur maintien en conformité.
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Sources incontournables
Support |
Source d'information
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Web |
Mechanical engineering. Reference documents (Commission européenne)
Partie du site Europa totalement dédiée à la conception des machines : consultation des références des directives relatives à la mise sur la marché des machines, commentaires techniques, liste et références des normes harmonisées découlant de la directive 2006/42/CE. Un guide d'application de la directive machines (en anglais) élaboré par la Commission est également téléchargeable. Il comprend notamment différents commentaires sur le préambule, les dispositions légales, les exigences essentielles en sécurité et santé et les règles relatives aux déclarations définies à l’annexe II de cette directive.
http://ec.europa.eu/enterprise/sectors/mechanical/documents/index_en.htm (uniquement en anglais)
http://ec.europa.eu/enterprise/sectors/mechanical/machinery/index_fr.htm (accès français au site Europa) |
Web |
Association française de normalisation (AFNOR)
Organisme à consulter pour toute recherche de normes, en particulier dans le domaine des machines (spécifications techniques à destination des fabricants ou des utilisateurs). Les normes dont l'application est obligatoire sont signalées.
www.afnor.org |
Web |
Eurogip
Cet organisme coordonne et développe au plan européen les actions de la Sécurité sociale en matière de risques professionnels. En ce qui concerne le risque mécanique, le site d'Eurogip donne accès aux directives, à une liste d'organismes notifiés français au titre de la directive machines (rubrique Activités/Coordination des organismes notifiés), à des fiches analytiques de normes « C » Machines via la base de données Normabase (analyse des prescriptions de sécurité fixées par la norme pour une machine particulière)… Le site propose également un guide d'application de la directive 2006/42/CE qui explicite les exigences essentielles de santé et sécurité applicables aux machines depuis l'entrée en vigueur de ce texte et apporte des commentaires techniques et des réflexions sur le sujet.
www.eurogip.fr
www.eurogip.fr/normabase/base-de-ressources.php (accès direct à Normabase)www.eurogip.fr/docs/Kan_nouvelle_directive_machines_FR_2008.pdf |
Web |
Centre technique des industries mécaniques (CETIM)
Créé et piloté par les entreprises de la mécanique et leur organisation professionnelle et placé sous la tutelle de l'Etat, le CETIM propose sur son site des publications concernant la sécurité et l'environnement dans l'industrie mécanique : réglementation ATEX et utilisation de machines, bruit en milieu industriel, conception des machines...
www.cetim.fr |
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Risque routier
La conduite d'un véhicule expose à des risques, et le risque routier est un risque professionnel qui doit être évalué au même titre que les autres. Les sources d'information retenues dans notre sélection présentent les différents facteurs du risque routier, sa prévention, les codes de bonnes pratiques (traitant de la réduction du risque routier, de son évaluation et de l'équipement des véhicules) élaborés au niveau national ainsi que les principaux organismes français compétents sur ce sujet.
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Sources incontournables
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Source
d'information |
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Web |
Prévenir le risque routier professionnel (site du Comité pour la Prévention du risque routier professionnel, comprenant notamment la CNAMTS, la Direction de la sécurité et de la circulation routières, la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales et la MSA).
L’objectif du Comité est de proposer aux entreprises, collectivités territoriales et au monde agricole, en complément des mesures générales de prévention du risque routier, des mesures spécifiques au monde professionnel (organisation des déplacements, organisation des communications, formation des utilisateurs de véhicules professionnels et gestion du parc de véhicules). Les différentes rubriques du site donnent notamment accès à des outils pédagogiques, des exemples de bonnes pratiques de terrain, un rappel de la réglementation, une foire aux questions, aux programmes d’actions et chartes signées par les différents acteurs. Le site propose également un quizz : PEDRO (Plan d’évaluation et d‘action des risques routiers), qui permet de recenser de manière simple les facteurs de risque routier de l’entreprise avant de mettre en place des mesures de prévention.
www.risqueroutierprofessionnel.fr |
Web |
Sécurité routière
Le site du ministère chargé de l'Équipement donne accès à un portail dédié à la sécurité routière. Il permet la consultation d'informations de référence sur la politique de sécurité routière, de dossiers thématiques (véhicules, règles de conduite, statistiques d'accidentologie, signalisation routière), de textes réglementaires et de rapports publics concernant la conduite de véhicules. Une rubrique questions/réponses permet de consulter les questions les plus fréquemment posées sur tous les domaines de la Sécurité routière et des conseils techniques. Des dépliants de prévention sont téléchargeables.
www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr |
Web |
Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
L'IFSTTAR résulte de la fusion de l'INRETS et du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC). Il a pour missions notamment de réaliser et d'animer des recherches dans les domaines de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité. La base documentaire CASSIS (Capitalisation, système de sauvegarde de l'information scientifique) initiée par l'INRETS est interrogeable en ligne. Elle contient 3 200 documents en texte intégral correspondant aux productions de l'INRETS, et plus de 55 000 notices bibliographiques relatives à l'amélioration des transports et de leur sécurité.
www.ifsttar.fr
https://cassis.inrets.fr/index.php?RUBRIQUE_ID=2 (accès libre) |
Pour aller plus loin
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Web |
Promotion et suivi de la sécurité routière en entreprise (PSRE)
Association contribuant à la maîtrise du risque routier au sein de l’entreprise : promotion et suivi de plans de prévention, participation à des actions d'information ou de sensibilisation des entreprises sur le terrain, actions presse, assistance technique et documentaire… Le site offre en téléchargement différents guides méthodologiques et fiches pratiques : guides de bonne conduite, l'alcool au volant, comment fonctionne le permis à points… Une rubrique Repères juridiques reproduit les textes réglementaires applicables, des fiches thématiques et une série de décisions de jurisprudence relatives à la conduite d'un véhicule au travail. Il est possible de s'abonner à une lettre électronique trimestrielle qui fait état des dernières actualités du domaine.
www.asso-psre.com |
Web |
Prévention routière
L’association à pour objectif de modifier les comportements pour plus de sécurité sur la route. Ses principales actions sont l'éducation routière, la formation continue des conducteurs et la sensibilisation du grand public. Le site permet la consultation et le téléchargement des rapports d'activité annuels, de dépliants thématiques (« Le médecin et son patient conducteur » concernant les informations pratiques sur les aspects médicaux liés à la conduite, « Rouler bien assuré », « Téléphoner ou conduire, il faut choisir »), de brochures pédagogiques sur la vigilance au volant, les risques sur la route ou l'entretien des véhicules. Une partie du site est spécifiquement dédiée aux entreprises. Les magazines Prudence mag' et Circuler autrement, apportant des conseils utiles et pratiques sur la conduite (préparation du véhicule, les pneus et le bon usage des feux, conduite par mauvaises conditions météo ou l'alcool au volant), sont également consultables sur le site.
www.preventionroutiere.asso.fr |
Web |
Institut national de sécurité routière et de recherches (INSERR)
Organisme national de formation et centre d'études et de recherches sur l'apprentissage de la sécurité dans la conduite automobile, l'INSERR conçoit et assure directement des formations, notamment pour les responsables des plans de prévention des risques routiers en entreprise. Le site offre un accès à un centre de ressources virtuelles où l'on peut télécharger des documents en texte intégral sur la sécurité au volant : guides de formation à la conduite, aides pédagogiques, rapports relatifs à la sécurité routière, communiqués de presse, bilans annuels d'accidentologie.
www.inserr.org |
Web
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Observatoire du véhicule d'entreprise
Cet observatoire a pour vocation d'analyser les tendances du marché du véhicule d’entreprise en France et en Europe. Son site donne accès à différentes études et dossiers thématiques sur les thèmes de l'environnement, de la voiture communicante et de la prévention des risques routiers (autodiagnostic du risque routier, véhicules utilitaires et équipements de sécurité, utilisation du téléphone mobile en voiture, bonnes pratiques de prévention...).
www.observatoire-vehicule-entreprise.com |
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Incendie / explosion
Les établissements industriels et commerciaux présentent des risques d'incendie, dès lors qu'il y a présence de sources d'énergie, de comburant (oxygène de l'air) et de combustibles (matériau de construction, produits manipulés, stockés ou fabriqués), qui nécessitent évaluation et mise en œuvre d'actions de prévention.
De plus, les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur sont soumis à des règles particulières tant en ce qui concerne la conception des bâtiments, l'installation de dispositifs de détection et d'extinction qu'en ce qui concerne la formation du personnel (voir notre thématique suivante).
Les lieux de travail peuvent également être soumis à des risques d'explosion, de par le type de substances chimiques utilisées dans l'entreprise, de par la présence de poussières pouvant former une atmosphère explosible ou de par des fuites accidentelles de produits dangereux. Leur prévention fait l'objet d'une réglementation spécifique.
Les sources d'information retenues permettent d'avoir une approche générale des risques liés aux incendies et aux explosions et de leur prévention, de retrouver la réglementation en vigueur et les principaux organismes experts sur le sujet.
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Sources incontournables
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CarAtex (Caractéristiques ATEX)
CarAtex donne des informations sur l'inflammabilité et l'explosivité des substances, elle se compose de deux bases de données indépendantes : une base consacrée aux gaz et vapeurs, produite et diffusée par l'INRS, donnant des informations sur plus de 1000 substance et une base consacrée aux poussières, produite en Allemagne et diffusée par le DGUV - Deutsche Gesetzliche Unfallversicherung qui décrit 4 600 mélanges de poussières. L'INRS en a assuré la traduction en français. |
Web
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Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Sous tutelle du ministère en charge de l’environnement, l'INERIS a pour mission, de réaliser ou faire réaliser des études et des recherches permettant d'évaluer et de prévenir les risques accidentels ou chroniques pour l'homme et pour l'environnement liés aux installations industrielles, aux substances chimiques et aux exploitations souterraines. C’est un des organismes habilités en France pour l'évaluation de la conformité des matériels destinés aux zones ATEX (Atmosphères EXplosibles). Son site propose le téléchargement de nombreux documents sur le sujet (listes des entreprises certifiées, guide ATEX pour le néophyte, bulletins d’information ATEX, etc.).
www.ineris.fr |
Ouvrage
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Traité pratique de sécurité incendie. 12e édition. Centre national de prévention et de protection CNPP, 2010, 814 p.
Cet ouvrage rassemble les connaissances indispensables sur la prévention incendie des lieux de travail, établissements recevant du public (ERP), immeubles de grande hauteur (IGH), installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)… Les deux premières parties présentent des données chiffrées, retours d’expériences, données sur la combustion-explosion, les produits dangereux. Sont également traitées les notions de réglementation incendie, techniques et matériels de sécurité (comportement au feu des matériaux, désenfumage, compartimentage, issues et dégagements, agents extincteurs, extincteurs, moyens hydrauliques d'extinction, systèmes fixes d'extinction…), organisation de la sécurité, responsabilité et principes d’assurance.
Disponible via www.cnpp.com (payant) |
Pour aller plus loin
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Web
Ouvrage
CD-Rom
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« Sécurité incendie. Recueil de textes officiels analysés et commentés. Guide pratique de conception et de prévention ». Collection Moniteur référence technique. Editions du Moniteur, 2 classeurs à mise à jour permanente (disponible également en CD-ROM)
Cet ouvrage rassemble les dispositions réglementaires relatives à la sécurité incendie, applicables à tous les types de bâtiment : établissements recevant du public, établissements industriels, bâtiments d'habitation, immeubles de grande hauteur, bâtiments soumis au Code du travail, installations classées pour la protection de l'environnement. Les textes en vigueur, illustrés par de nombreux dessins, schémas, tableaux sont accompagnés de commentaires des ministères concernés, d'exemples de jurisprudence, et de conseils pratiques établis par le groupe Socotec.
Disponible via le site www.editionsdumoniteur.com (payant) |
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Management de la santé et de la sécurité au travail
Un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMS) est une partie du système de management global de l'entreprise. L'adoption d'un tel système est l'expression d'une approche globale et gestionnaire de la prévention des risques professionnels. Elle se base sur un référentiel et suit une démarche de changement qui doit être animée et soutenue. La mise en œuvre d'un SMS est recommandée pour autant qu'un certain nombre de valeurs essentielles et bonnes pratiques de prévention soient adoptées.
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Sources incontournables
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Utilitaire
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« Evaluez la gestion de la santé et de la sécurité dans votre entreprise » (grille Excel élaborée par INRS, CNAMTS et CRAM)
Outil pratique permettant d'analyser le niveau de gestion de la santé et sécurité d'une entreprise. Il se présente sous forme de grille d'évaluation qui porte sur 20 thèmes (vérifications périodiques et maintenance des équipements, réalisation et mise à jour du document unique, fonctionnement du CHSCT notamment) et permet pour chacun d'eux de codifier les pratiques observées sur une échelle d'actions. La synthèse des résultats est réalisée automatiquement sur un graphique.
www.inrs.fr/actus/grillegpssst.html |
Ouvrage |
PERIBERE B. « Le guide de la sécurité au travail ! Les outils du responsable.
Association française de normalisation, AFNOR, 2010, 217 p.
Ce livre propose une aide pour mettre en place ou compléter un système de management de la sécurité d'une entreprise. Il s’appuie sur des retours d'expériences et s'adresse notamment aux chargés de prévention et aux patrons de PME. Au sommaire : acteurs de la sécurité, communication sécurité, gestion de la sécurité.
Disponible via le site www.afnor.org (payant) |
Ouvrage |
AUBERTIN G., DRAIS E., FAVARO M., MAYER A. « Gestion des risques professionnels. » Techniques de l'ingénieur. Sécurité et gestion des risques SE 3910, 2007, 17 p.
Ce tiré-à-part présente les principes d’une démarche de mise en œuvre de systèmes de gestion de la santé et sécurité au travail (SMS) et les principes les régissant : référentiels, avantages et limites pour les PME. Le document présente les différents types d'indicateurs et explique comment les utiliser.
Disponible via le site www.editions-ti.net (payant) |
Ouvrage |
BLONDIN-SEGUINEAU C. Guide du management. Santé, sécurité au travail.
Association française de normalisation (AFNOR), 2007, 194 p.
Ce guide détaille les référentiels de la mise en place d'un système de management de la sécurité (ILO-OHS 2001, OHSAS 18001 et MASE), les procédures, les techniques et les outils. Il s'appuie sur les 16 principes directeurs de l'ILO-OHS 2001, pour aborder point par point les fondamentaux de la démarche.
Disponible via le site www.afnor.org (payant) |
Périodique |
Risque Sécurité Environnement RSE (bimestriel)
Magazine d’analyse et d’information sur les pratiques managériales en matière de Santé, Sécurité au travail et d'Environnement (SSE). Il propose un agenda et une actualité juridique commentée, des témoignages, des retours d’expériences, des analyses des nouvelles parutions et innovations dans le domaine du management SSE.
Disponible via www.rsemag.com (payant) |
Web
Ouvrage
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« Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail. ILO-OSH 2001 ». International Labor Organization (ILO) 2001, 44 p.
Accès au texte intégral de l’un des principaux référentiels de management de la santé et sécurité au travail reconnu en France.
Disponible via le site
www.ilo.org/safework/normative/codes/lang--en/contLang--fr/docName--WCMS_112581/index.htm (disponible en français) |
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Établissements recevant du public
Les établissements recevant du public (ERP) sont des lieux accueillant des clients ou utilisateurs autres que le personnel qui y travaille. Ils regroupent un très grand nombre d'établissements tels que les cinémas, les magasins, les écoles, les restaurants, les hôpitaux… Les ERP sont soumis à des règles particulières de sécurité qui visent notamment à protéger les personnes contre les risques d'incendie et de panique en cas d'incident. La réglementation est contenue pour l'essentiel dans le règlement de sécurité du 25 juin 1980 modifié.
Les ERP sont, quel que soit leur type, classés en catégories selon leur effectif et le nombre de personnes qu'ils peuvent accueillir. La recherche d'information devra tenir compte de cette catégorisation, qui conditionne le type de règles de prévention à respecter.
Ont été retenus dans notre sélection les sources présentant les autorités compétentes sur le sujet ainsi que la réglementation applicable par type d'ERP, et un outil d'aide à la conception des établissements.
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Sources incontournables
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Ministère chargé de l'Intérieur
Une partie du site du ministère est consacrée à la gestion des risques (risques majeurs, risques d'incendie dans les ERP et immeubles de grande hauteur (IGH)). Il est possible de consulter la liste des organismes agréés pour effectuer les vérifications réglementaires, les textes relatifs aux missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des ERP et des IGH, et tous les avis rendus par la Commission centrale de sécurité des ERP et des IGH. La base documentaire du BOMI (Bulletin officiel du ministère de l'Intérieur) permet de retrouver par année l'intégralité des textes publiés au bulletin de 1998 à 2009.
www.interieur.gouv.fr/sections/a_l_interieur/defense_et_securite_civiles |
Ouvrage
CD-Rom
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« Sécurité contre l'incendie. Établissements recevant du public. Immeubles de grande hauteur. Bâtiments d'habitation ». Direction des journaux officiels, brochures et CD-ROM
Série de brochures qui reproduisent les dispositions du règlement de sécurité incendie du 25 juin 1980 applicables à tous les établissements recevant du public, les dispositions particulières aux établissements du 1er groupe (type L, M, N, O, P, R, S, T, U, V, W, X, Y et J), les dispositions applicables aux établissements du 2ème groupe (5ème catégorie), les dispositions applicables aux ERP construits avant 1980, et les règles particulières applicables aux établissements spéciaux (structures gonflables notamment). Une version CD-ROM rassemble toute la réglementation applicable quel que soit le type et le groupe de l'établissement.
Disponible via le site www.journal-officiel.gouv.fr (payant) |
Ouvrage |
«La Sécurité dans les établissements recevant du public»
Editions Dalian, 2 classeurs à mise à jour permanente
Ouvrage complet qui présente toute la réglementation contre les risques d'incendie applicable, par type de bâtiment et selon l'activité qui y est exercée : différents groupes d'établissements, conception et entretien des moyens de secours contre l'incendie, dispositions liées à l'hygiène et à la santé, obligations administratives…Des solutions techniques sont en outre présentées.
Disponible via le site www.wkf.fr (payant) |
Pour aller plus loin
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Web
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Site Sécurité
La rubrique ERP du site permet la consultation en texte intégral des textes relatifs à la sécurité et à la prévention des incendies (règlement de sécurité ERP, extraits du Code de la construction et de l'habitation, instructions techniques). Possibilité de consulter sur abonnement des décisions de jurisprudence relatives aux responsabilités de l'exploitant d'un ERP, à la qualité des personnes admises dans l'établissement ou à la notion d'ERP.
www.sitesecurite.com |
Utilitaire
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CoolPREV - Dégagements v 1.0.0
Logiciel destiné à calculer, en fonction du nombre de personnes, les dégagements (portes, issues, sorties…) d'un ERP. Il est l'application de l'article CO 38 du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP du 25 juin 1980 modifié. Téléchargeable gratuitement via le site
www.lewebdejamy.com/l/Education/Architecture/CoolPREV-Degagements-v-1-0-0.html |
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Environnement / santé publique en première approche
Les conditions environnementales peuvent influer sur la santé ou la sécurité des salariés. De plus, les politiques en matière d'environnement ou de santé publique peuvent avoir un impact sur les actions de prévention à conduire dans les entreprises. Il est donc important de ne pas ignorer ces thématiques dans une démarche de prévention des risques professionnels.
Signalons que des agences du réseau national de veille sanitaire sont ainsi amenées à travailler et/ou à coordonner des activités avec les organismes spécialisés tels que l'INRS.
Notre sélection permet notamment d'accéder aux sites Internet des principales agences sanitaires françaises et des autres acteurs du domaine.
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Sources incontournables
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Web
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Ministère chargé de l'Environnement
Au sein de ce ministère, la Direction de la Prévention des pollutions et des risques a pour mission d'évaluer, de prévenir et de réduire les pollutions ou nuisances et les risques créés par les installations, les objets, les produits et les déchets. Elle définit notamment les réglementations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement et le contrôle des produits chimiques. Le site du ministère propose de nombreux dossiers thématiques (gestion du risque de légionellose, déchets, biocides, limitations d'emploi de produits chimiques…) et un accès aux textes officiels (Code de l'environnement, Bulletins officiels du ministère depuis l'année 1999). Ce site donne également accès au portail « Tout sur l’environnement » qui oriente vers les informations, documents et données disponibles gratuitement sur les sites et portails publics existants.
www.developpement-durable.gouv.fr
www.toutsurlenvironnement.fr |
Web
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Ministère chargé de la Santé
Ce ministère a notamment en charge la mise en œuvre des politiques relatives à la santé publique, à la sécurité sanitaire, à la protection sociale et à l'intégration des personnes handicapées. Son site propose notamment des actualités, un accès à la base de données bibliographiques RESSAC couvrant le domaine de la sécurité sociale, de la santé et du travail, de nombreux dossiers thématiques (amiante, risques liés aux téléphones mobiles, légionellose…) et un accès aux divers documents officiels émanant du ministère (dont les Bulletins officiels Santé - Protection sociale - Solidarité en texte intégral depuis 2005).
www.sante.gouv.fr |
Web
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Portail des Agences sanitaires françaises
Ce portail fédère l’accès aux informations des agences sanitaires sous tutelle du ministère chargé de la Santé : Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS), Haute Autorité de santé (ANAES-HAS), Ecole nationale de santé publique (ENSP), Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES), Institut de veille sanitaire (InVS), Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), Institut national du cancer (INCa), Agence Nationale de Sécurité Sanitaire.
www.sante.fr |
Pour se tenir régulièrement informé
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Web
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Journal de l'environnement
Site d’information en matière de santé, sécurité, environnement (évènements, publications, formations relatives à l'eau, l'air, les déchets, l'énergie et les sites et sols.
Disponible via le site www.journaldelenvironnement.net (abonnement payant à la lettre quotidienne JDLE) |
Périodique
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Environnement, risques et santé (bimestriel)
é, l'évaluation des risques sanitaires et les démarches scientifiques pour évaluer l'exposition des populations. Elle présente des méthodes et des approches expérimentales pour la résolution de problèmes en pathologie humaine, ainsi que des commentaires de résultats d'études internationales.
Revue éditée par John Libbey Eurotext, disponible via le site www.jle.com (accès par abonnement payant à l'intégralité des contenus parus) |
Périodique
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Revue d'épidémiologie et de santé publique(bimestriel)
Revue scientifique destinée aux professionnels, chercheurs, enseignants et étudiants donnant accès aux rapports d'études épidémiologiques menées principalement en France. Les sujets variés (cancer, nutrition, vieillissement…) concernent en particulier la santé publique mais aussi les risques liés à l'activité professionnelle.
Disponible via le site www.elsevier-masson.fr/ (accès par abonnement payant à l'intégralité des contenus parus) |
Pour aller plus loin
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Web
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Institut de veille sanitaire (InVS)
l'InVS met en œuvre et coordonne les activités de surveillance et d'investigation épidémiologiques, d'évaluation quantitative des risques et d'expertise dans tous les domaines de la santé publique. Le site propose de nombreux dossiers thématiques et un accès aux publications de l’Institut (rapports scientifiques, guides méthodologiques, périodiques) classées selon ses différents champs d’action : maladies infectieuses, effets de l’environnement sur la santé, risques d’origine professionnelle, maladies chroniques et traumatismes, risques internationaux et tropicaux. Sont également disponibles, les bases de données de l’INVS comme Furetox (compilation de données toxicologiques, classifications sur la cancérogénicité de produits chimiques), Ev@lutil (expositions professionnelles aux fibres).
www.invs.sante.fr |
Web
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Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
L'INPES exerce une fonction d'expertise et de conseil en matière de prévention et de promotion de la santé. Il conçoit et met en œuvre des campagnes de prévention sur les priorités de santé publique. Il participe à la diffusion de messages sanitaires en situation d'urgence ou exceptionnelles ayant des conséquences sanitaires collectives. Son site propose de nombreux dossiers thématiques (drogues et dépendances, dont le tabac et l'alcool, canicule, nutrition, grippe aviaire…) et des documents téléchargeables (brochures, guides, affiches…) pour le grand public et les professionnels de la santé et de l’éducation.
www.inpes.sante.fr |
Web |
Centre international de recherche sur le cancer (CIRC/IARC)
Cet organisme coordonne et conduit des recherches sur les causes du cancer chez l’homme et sur les mécanismes de la cancérogenèse. Il élabore des stratégies scientifiques de lutte contre le cancer. Il publie notamment des monographies et une classification non réglementaire des agents, des mélanges ou des circonstances d'exposition cancérogènes.
www.iarc.fr
http://monographs.iarc.fr/index.php (monographies et classifications) |
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Installations classées
Sont considérées comme des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) les usines, ateliers, dépôts, chantiers, carrières et d'une manière générale, les installations qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients pour le voisinage, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l'agriculture, la protection de la nature et de l'environnement, la conservation des sites et des monuments.
Les installations classées sont intégrées dans une nomenclature selon les dangers et les nuisances qu'elles présentent pour l'environnement.Les sources présentées s'appuient sur cette classification des installations et explicitent les différentes contraintes réglementaires à respecter lors de l'exploitation d'une installation classée.
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Source
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Ouvrage
CD-Rom
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Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)/ Portail AIDA
Cet organisme a pour mission d'évaluer et de prévenir les risques liés aux installations industrielles, aux substances chimiques et aux exploitations souterraines. Son site offre la possibilité de télécharger divers rapports scientifiques concernant la sécurité environnementale, des données toxicologiques ou des logiciels de simulation en toxicologie expérimentale.
Le portail AIDA est un site d’information réglementaire relatif au droit de l’environnement industriel et des installations classées. Il regroupe une sélection de textes réglementaires français ou européens relatifs à la matière, des guides techniques (guides de bonnes pratiques, guides sectoriels reconnus comme étant le standard de référence en matière d’étude de dangers et guides d’accompagnement d’un arrêté) et des documents de référence sur les meilleures techniques disponibles (dénommés BREF). Les textes réglementaires sont organisés par thème ou par rubrique de la nomenclature des installations classés et disponibles dans leur version consolidée).
www.ineris.fr
http://aida.ineris.fr/
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DVD
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« Dictionnaire permanent. Environnement et nuisances ». Editions législatives, mise à jour mensuelle par bulletin d'information et bulletins spéciaux, et abonnement à une lettre d'informations quotidienne en ligne, 3 volumes (existe également en DVD, à mise à jour mensuelle). Présentation par études classées par ordre alphabétique de la réglementation relative au bruit, aux déchets, à l'eau, aux ICPE (nomenclature, procédures de création, autorisation, déclaration, prescriptions de fonctionnement, changement d'exploitant, cessation de l'activité, remise en état du site, contentieux, réparation, risques technologiques), aux produits antiparasitaires et aux produits chimiques.
Disponible via le site www.editions-legislatives.fr (payant) |
Ouvrage
CD-Rom
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« Lamy Environnement. Installations classées ». Editions Lamy, Existe en version papier (2 classeurs à feuillets mobiles à mise à jour + cédérom online, +abonnement à la revue "bulletin du droit de l'environnement) ou en version internet .
L'ouvrage propose une analyse détaillée de la réglementation relative aux ICPE, illustrée par une jurisprudence abondante et de nombreux conseils pratiques : création de l'installation, fonctionnement, cessation d'exploitation, installations spécifiques (dépôts de produits dangereux, utilisation et traitement de l'amiante, tours aéroréfrigérantes notamment) et responsabilités civile, pénale et administrative.
Disponible via le site www.wkf.fr (payant) |
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