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Dossier
Mise à jour : 18/09/2008
Risque chimique
Les produits chimiques sont omniprésents en milieu de travail, et leur présence est parfois insoupçonnée. Ils sont souvent utilisés de façon délibérée. Ils peuvent être émis sous forme de poussières, de fumées, de vapeurs ou de gaz par des matériaux, des procédés ou lors de leur emploi. Après évaluation des risques, des mesures de prévention doivent donc être mises en oeuvre : suppression ou substitution lorsque c'est techniquement possible, ventilation et assainissement de l'air, règles d'hygiène, formation...
Les produits chimiques sont omniprésents dans l'entreprise, et leur présence est parfois insoupçonnée. Ils sont utilisés ou manipulés de façon délibérée dans des situations très variées : synthèse industrielle, analyse en laboratoire, traitement de surface, dépotage, vidange, nettoyage… On peut également les « subir » : ils peuvent être émis sous forme de poussières, de fumées, de vapeurs ou de gaz par des matériaux, des procédés ou des modes opératoires. Ils peuvent par ailleurs donner lieu à des expositions importantes en cas de dysfonctionnements de procédés, de renversements ou déversements accidentels, de ruptures de confinement ou de fuites…
Nombre de ces produits sont dangereux pour l'homme ou son environnement. Pour les salariés susceptibles d’y être exposés, les principaux dangers sont les suivants :
incendie et explosion, accidents par contact (projections, renversements…), effets toxiques généraux.
La connaissance des risques liés à leur utilisation ou à une exposition potentielle est une nécessité pour préserver la santé des salariés et l'environnement. Des mesures de prévention doivent donc être mises en œuvre, certaines pouvant être établies en fonction des données disponibles, comme les étiquettes ou les fiches de données de sécurité. Les règles de prévention à respecter sont d’autant plus contraignantes que la dangerosité et les effets sur la santé des produits chimiques sont importants.
Grandes lignes d’une démarche de prévention des risques chimiques
Eviter les risques, si possible en les supprimant
Evaluer les risques et les combattre à la source
Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou qui l’est moins (principe de substitution)
Privilégier les mesures de protection collective (ventilation et assainissement de l’air, système clos, mécanisation, encoffrement…) par rapport aux mesures de protection individuelle
Former et informer les salariés sur les risques et leur prévention, sans négliger les aspects mesures d’hygiène et d’urgence
La prévention du risque chimique répond aux mêmes exigences que toute démarche de prévention. Elle s’appuie sur les principes généraux de prévention définis dans le Code du travail.
Risque chimique : quelques définitions à connaître
Produit chimique
Produit commercialisé ou non, d’origine naturelle ou fabriqué par synthèse, rencontré sous différentes formes (solide, poudre, liquide, gaz) et pouvant être en suspension dans l’air (poussière, fumée, brouillard, particules, fibres…) Danger
Propriété intrinsèque d’un produit chimique susceptible d’avoir un effet nuisible (sur l’homme, l’environnement ou les installations) Risque chimique Ensemble des situations dangereuses impliquant des produits chimiques, dans les conditions d’utilisation et/ou d’exposition Nomenclature chimique Système ou méthode de dénomination des produits chimiques Il en existe plusieurs (d’où plusieurs noms possibles pour un même produit). L’une d’elles est officielle, celle de l'Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA ou en anglais IUPAC / International Union of Pure and Applied Chemistry). Numéro CAS Numéro d'enregistrement unique établi pour tout produit chimique, polymère, séquence biologique et alliage par le Chemical Abstracts Service, très pratique pour toute recherche d’information (utilisé par toutes les sources d’information) Classification
Système permettant de spécifier de façon systématique un produit chimique, en fonction de ses caractéristiques, de ses propriétés, de sa toxicité ou de sa dangerosité (critères reconnus au niveau national ou international) Certaines substances (dites dangereuses) sont couvertes par une classification réglementaire européenne, permettant d’établir notamment un étiquetage tenant compte de cette dangerosité. Toxicité Effets sur l’organisme consécutifs à une exposition, se manifestant dans des délais variables (certains pouvant se manifester très rapidement après l’exposition, d’autres très longtemps après l’exposition) CMR Produit cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction
Se reporter également aux définitions réglementaires issues du Code du travail (mentionnées dans le paragraphe Contexte réglementaire).
Circonstances d’exposition et exemples d’accidents
Tout produit chimique qui entre en contact avec le corps humain peut perturber le fonctionnement de ce dernier, et conduire à l’apparition d’effets sur la santé plus ou moins graves. Qu’ils soient solides, liquides ou gazeux, les produits chimiques empruntent 3 voies principales pour pénétrer dans l’organisme : par inhalation, par contact avec la peau ou par ingestion.
En milieu de travail, on distingue deux types d’exposition :
Les produits sont utilisés de façon délibérée, sous leurs états liquide, solide ou gazeux, pour leurs propriétés (diluant, dégraissant…) ou comme intermédiaires avec d’autres produits pour fabriquer un matériau ou une autre substance, et ce dans des conditions particulières de mises en œuvre (application au chiffon ou au rouleau, par trempage, par pulvérisation, à de hautes températures, sous pression…) : cette utilisation peut donner lieu à des expositions. Un procédé ou une activité donne lieu à des émissions de produits chimiques (poussières, vapeurs, gaz, fumées, brouillards…) : il y a alors pollution du poste de travail ou de son environnement, d’où une exposition possible de l’opérateur ou des salariés de l’entreprise. Tous les secteurs d’activité sont concernés par ce type d’exposition.
L’exposition professionnelle peut être liée à une situation ou à un fonctionnement normal et habituel, si les mesures de prévention sont insuffisantes, inadaptées ou pas appliquées. L’exposition peut également être accidentelle : rupture, fuite, procédé mal maîtrisé, déversement accidentel…
L’inhalation est le mode d’exposition professionnelle le plus fréquent. Vient ensuite la voie percutanée, par contact et/ou par passage à travers la peau : les effets sont alors soit locaux (irritation, brûlure, nécrose…) soit généraux. Le mode d’exposition par ingestion n’est pas négligeable en milieu professionnel soit du fait de l’ingestion par déglutition de substances préalablement inhalées (en avalant sa salive), soit du fait de problèmes d’hygiène (mains sales). L’ingestion peut également résulter d’un acte volontaire (suicide) ou être accidentelle.
Les différentes voies de pénétration des produits chimiques dans le corps humain / extrait du multimédia « Les conseils du Professeur Chimico sur les risques chimiques » (DM 0315)
Rappelons également que les produits inflammables, combustibles ou instables peuvent être à l’origine d’incendies et d’explosions d’importance et de gravité variables.
Risques chimiques : exemples d’accidents extraits de la base de données EPICEA
Etiquetage non conforme avec reconditionnement
Un agent de nettoyage, faisant son travail dans un atelier d'ajustage, a soif. Voyant en évidence sur un établi une bouteille contenant un liquide rose et croyant que c’est du sirop de fraise (ne sachant pas bien lire le français), la victime en boit une certaine quantité avant de s'apercevoir qu'il s'agissait en fait d'un acide. Elle en vomit une partie.
Les pompiers appelés perdent un temps précieux à identifier le produit : avec très peu d’odeur et mis dans une bouteille alimentaire, l'étiquetage apposé ne comporte pas de symbole de risque et est très peu lisible. Une fois le produit connu (de l’acide sélénieux utilisé par les mécaniciens pour oxyder différentes pièces métalliques), la victime peut être secourue : elle a des brûlures de l'appareil digestif.
Nettoyage ou entretien
Un agent de maintenance effectue le nettoyage d’une salle. Pour enlever des traces de ciment sur le sol, la victime verse de l'acide chlorhydrique dans un seau ayant contenu de l'eau de Javel. Le mélange des deux produits provoque une réaction chimique avec un dégagement de vapeurs irritantes, ce qui occasionne une affection respiratoire avec hospitalisation de la victime.
Transformation d’un fût sans dégazage préalable
Un ouvrier décide de transformer en poubelle un fût vide de 200 litres ayant contenu un diluant organique. Il le découpe au chalumeau alors que les bondes du fût sont en place et qu’il contient encore des traces du diluant. Il est tué et trois autres personnes sont blessées par l’explosion de l’atmosphère explosible (mélange vapeur du diluant-air) contenue dans le fût.
Après vidange et dégazage, une cuve de dégraissage est réparée (fuite d'eau du serpentin de refroidissement). Suite à cette réparation, un ouvrier spécialisé descend dans la cuve à l'aide d'une échelle, sans s'équiper des protections mises à sa disposition (masque plus harnais reliée à un dispositif de sauvetage). Il ne voit en effet que des traces d'eau au fond de la cuve. Dix minutes plus tard, un autre ouvrier découvre la victime asphyxiée au fond de la cuve.
EPICEA rassemble des cas d'accidents du travail mortels, graves ou significatifs pour la prévention, survenus depuis 1990 à des salariés du régime général de la Sécurité sociale. Cette base de données est consultable en ligne (www.inrs.fr/epicea).
Effets sur la santé
En cas d’exposition à des produits chimiques, les effets sur la santé peuvent avoir des manifestations brutales (asthme, convulsions…) ou plus discrètes (perturbations de la mémoire et de l’humeur, effets sur le foie réversibles…). Ils peuvent être liés à des niveaux d’exposition importants sur une brève durée ou plus faibles sur une longue période de la vie professionnelle. Certains effets dits « à seuil » ne se manifestent qu'à partir d'une certaine dose d'exposition (hépatite, atteintes rénales ou convulsions par exemple). L’effet de certains cancérogènes est en revanche sans seuil d’action : toute exposition est considérée actuellement comme potentiellement dangereuse.
En milieu professionnel, les principaux modes d’exposition sont cutané et respiratoire. Mais rappelons que de nombreux produits sont également ingérés, la plupart du temps de façon non consciente en avalant sa salive contaminée par des particules ou en portant à la bouche des mains souillées, en fumant, en mangeant, voire en se rongeant les ongles… Cependant, même si le mode d’exposition est très localisé, on peut observer des effets sur l’ensemble de l’organisme.
De façon générale, les manifestions liées à ces expositions n’ont rien de spécifiques. Toutefois, les expositions professionnelles provoquent plus volontiers une atteinte de la peau (irritations, eczéma…), des voies respiratoires (bronchite, pneumoconiose…) et du système nerveux.
Les effets des produits chimiques sur le corps humain / deux extraits du multimédia « Les conseils du Professeur Chimico sur les risques chimiques » (DM 0315)
Exemples de maladies d’origine chimique et substances en cause
Organes touchés
Pathologies
Produits ou familles de produits en cause
Peau et muqueuses
Irritations, ulcérations, eczémas…
Solvants, acides et bases, ciment, résines époxydiques, huiles, graisses, goudrons et brais de houille…
L’importance des effets observés peut varier de façon notable selon les individus (état de santé, physiologie…) et en fonction d’autres facteurs (prise de médicaments, consommation d’alcool ou de tabac, expositions environnementales…).
Seule une partie de ces effets est réversible à l’arrêt de l’exposition. Les chances de guérison sont d’autant plus importantes qu’ils sont détectés et pris en charge précocement.
De nombreuses pathologies liées à des expositions à des produits chimiques sont reconnues comme maladies professionnelles.
Quelques exemples d’exposition professionnelle à des produits chimiques
(utilisation normale ou accident)
Utilisation de produits désinfectants contenant du glutaraldéhyde pouvant entraîner un eczéma Expositions répétées à des solvants pouvant entraîner des troubles de la mémoire ou de l’humeur (utilisation de white-spirit dans les travaux de peinture) Inhalation massive de gaz ou de vapeurs toxiques due à une défaillance technique (rupture de canalisation, emballement de réaction…) Intoxication accidentelle par ingestion de produits chimiques placés dans des emballages alimentaires (eau de Javel dans une bouteille de bière…)
Certaines intoxications pourront être aggravées par le manque d’oxygène. Dans l’air que nous respirons, la teneur en oxygène est de 21 %. En dessous de 15 %, il y a risque d’asphyxie. La sous-oxygénation entraîne une diminution des capacités physiques et mentales, sans que la victime en ait conscience. À 10 % d’oxygène dans l’air, la victime s’évanouit, sans signe avant-coureur. Au-dessous de 10 %, elle meurt en quelques minutes, sauf réanimation immédiate.
Cette diminution du taux d'oxygène peut être liée à une accumulation de gaz inertes (azote, argon, hélium...) dans des espaces clos ou semi-clos mal ventilés (puits, cuves, silos, réacteurs dans l’industrie chimique…).
Le risque d’asphyxie / extrait du multimédia « Les conseils du Professeur Chimico sur les risques chimiques » (DM 0315)
Quelques chiffres
Depuis le début des années 1950, plus de 100 000 substances chimiques ont été enregistrées sur le marché européen. 30 000 d'entre elles sont aujourd'hui commercialisées dans des quantités supérieures à une tonne par an. Environ 8 000 substances ont fait l'objet d'une classification et d'un étiquetage harmonisés au niveau européen. D’après le livre blanc « Stratégie pour la future politique dans le domaine des substances chimiques » à l’origine du règlement REACH (2001).
Près de 38 % des salariés, soit près de 7 millions de personnes, déclarent avoir été exposées à au moins un produit chimique. Les secteurs d’activité qui exposent le plus leurs salariés aux produits chimiques sont les services à la personne, la métallurgie et la transformation des métaux, la construction, l’industrie des produits minéraux, le commerce et la réparation automobile, la chimie. Les produits les plus fréquemment utilisés sont les solvants : 14,7 % de salariés déclarent y être exposés. 9,5 % des salariés déclarent être exposés aux tensioactifs (détergents, savons, shampoings). D’après l’enquête SUMER (surveillance médicale des risques) effectuée en 2003 par le ministère chargé du travail, (déclaration d’exposition ou d’utilisation lors de la dernière semaine travaillée précédant l’enquête).
Le risque chimique n’occasionne globalement que peu d’accidents du travail graves ou mortels. En revanche, il est à l’origine d’un nombre significatif de maladies.
Pathologies professionnelles Les pathologies telles que certains cancers, l’asthme, des allergies… peuvent être liées à des expositions à des produits chimiques. Seules certaines sont prises en compte dans des tableaux de maladies professionnelles. Il est cependant difficile de donner une estimation globale du nombre de celles-ci. Environ 30 % de l’ensemble des maladies professionnelles reconnues annuellement en Europe sont liées à l’exposition à des produits chimiques (d’après un rapport de l'Institut syndical européen pour la recherche, la formation, la santé et la sécurité / ETUI-REHS).
Actuellement, ce sont les pathologies dues aux fibres et aux poussières qui sont le plus reconnues comme maladies professionnelles. Ainsi, les statistiques 2006 de la CNAMTS confirment l’augmentation des affections reconnues liées à l’amiante (6 731 cas). Les expositions professionnelles à l’amiante constituent la première cause de maladie professionnelle due à une substance chimique et représentent une part importante (16 %) du nombre des maladies professionnelles.
Les pneumoconioses consécutives à l’inhalation de silice et les affections causées par les ciments ont fait l’objet respectivement de 320 et 111 déclarations de maladies professionnelles en 2006.
De plus, 4 à 8,5 % des cancers sont aujourd’hui suspectés d’avoir une origine professionnelle. Selon les différentes études disponibles (SUMER, CAREX), 1 à 5 millions de salariés seraient exposés en France à des agents cancérogènes (chimiques, physiques ou biologiques). Sachant qu’en 2005, 4,8 millions de tonnes d’agents chimiques CMR ont été consommées en France (d’après les résultats de l’inventaire CMR 2005).
Accidents du travail L’exploitation de la base de données EPICEA (recensant des récits d’accidents graves du travail) permet de faire ressortir certaines tendances. Sur plus de 21 000 accidents répertoriés depuis 1990, 700 environ sont liés au risque chimique dans tous secteurs d’activités : ils concernent plus particulièrement les secteurs du traitement et du revêtement des métaux et les activités de nettoyage.
D’après les données recueillies par la Caisse nationale de l’Assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), les accidents du travail avec arrêt causés par des produits chimiques représentent moins de 1 % des accidents du travail avec arrêt en 2006 (5 625 sur 700 772). Il peut s’agir d’accidents dus à une exposition à des produits caustiques, corrosifs, toxiques, ou bien à des produits combustibles ou explosifs.
Répartition en 2006 des accidents du travail avec arrêt par Comité technique national (CTN)
Toxique = Accidents dus à une exposition à des produits caustiques, corrosifs, toxiques
Physique = Accidents dus à un produit combustible ou explosif
Extraits des statistiques publiées par la CNAMTS, couvrant les accidents du travail relevés chez les salariés du régime général de la Sécurité sociale. Ces chiffres ne prennent pas en compte les secteurs publics, para-publics, les régimes spéciaux (mines, RATP, SNCF…), le régime agricole, ni les travailleurs indépendants.
Répartition par Comité technique national en 2006 des accidents du travail avec arrêt dus à des produits chimiques
Démarche concrète de prévention
La prévention du risque chimique répond aux mêmes exigences que toute démarche de prévention. Sa formalisation (évaluer, supprimer ou réduire les risques, informer et former) est identique à celle mise en œuvre pour l’ensemble des risques professionnels. Elle s’appuie sur les principes généraux de prévention définis dans le Code du travail.
Précisons également que le Code du travail prévoit des dispositions spécifiques pour les agents chimiques dangereux et les agents CMR avérés (cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction) ainsi que certains procédés cancérogènes.
Evaluation des risques
L’évaluation des risques se compose de 3 phases : repérage des dangers, analyse des conditions d’exposition et hiérarchisation des risques. L’évaluation des risques a pour finalité de mettre en place un plan d’actions de prévention. Cette évaluation doit être renouvelée périodiquement, et notamment à chaque modification importante des conditions de travail.
Repérage des dangers
Au cours de cette phase de repérage, il s’agit de faire un inventaire des produits chimiques utilisés ou susceptibles d’être rencontrés dans les activités ou les unités de travail, et d’étudier les procédés et les modes opératoires.
Faire un inventaire exhaustif
Il s’agit dans un premier temps d’identifier et de lister les produits chimiques ainsi que les procédés ou les opérations susceptibles d’être à l’origine d’expositions (y compris les opérations d’entretien ou de maintenance).
Cet inventaire doit être accompagné d’une recherche et d’une analyse des informations disponibles sur les dangers des produits et des procédés.
Cette étape préalable de la démarche d’évaluation des risques doit s’appuyer sur une visite et/ou une observation des postes ou des situations de travail réelles.
Certains documents peuvent aider à réaliser cet inventaire (bons de commande, inventaires de substances, étiquettes, fiches de données de sécurité, modes opératoires / procédures, fiches d’entreprise établies par le médecin du travail, rapports d’incident, comptes rendus de CHSCT…).
Repérage du risque chimique lors de la phase de récupération de poussières résiduelles dans un atelier
Quelques points clefs pour un inventaire préalable
à l’évaluation des risques chimiques
Lister l’ensemble des produits chimiques présents sur le lieu du travail qui sont utilisés ou susceptibles d’être rencontrés (stockés, utilisés, émis, éliminés) Repérer les produits dangereux, en exploitant notamment l’étiquetage, les fiches de données de sécurité, les fiches toxicologiques de l’INRS, les tableaux de maladies professionnelles ou d’autres sources d’information Noter les quantités utilisées ou produites, les déchets et résidus, la présentation des produits (gaz, liquide, poudre, solide), les modes d’émission, les conditions d’utilisation Identifier les postes de travail ou certains évènements susceptibles de conduire à une exposition (émissions de vapeurs, poussières, fibres, aérosols…)
Etudier les postes de travail, les procédés et modes opératoires
L’objectif est d’observer les situations réelles de travail. Il est nécessaire de savoir précisément comment les produits ou matériaux sont utilisés, mis en œuvre, transformés, travaillés ou traités (sciage, découpage, usinage…), dans quelles conditions (température, pression…), par quels procédés et avec quels risques d’exposition.
Il faudra veiller à ne pas négliger ou oublier les produits liés à une transformation au cours d’un procédé : émission d’un polluant par dégradation thermique, produit résultant d’une réaction chimique… De même, la présence de certaines nuisances (poussières, odeurs, produits irritants…) dans l’environnement des postes de travail doit être prise en compte.
Certaines conditions de stockage de produits, de matériaux ou de déchets peuvent également conduire à des expositions : fuites d’un conditionnement, émanations, vieillissement ou dégradation, décomposition avec dégagement gazeux…
Il est indispensable d’effectuer ces observations avec les différents salariés concernés (opérateur, magasinier, agent d’encadrement…). Cet échange permettra d’analyser les modes opératoires, d’identifier les difficultés rencontrées (nature et fréquence de certains incidents) et de recueillir d’éventuelles propositions d’amélioration.
Toutes les opérations connexes (entretien, maintenance, nettoyage, gestion des déchets…) doivent être également analysées.
Analyse des conditions d’exposition
Cette étape consiste à caractériser l’exposition aux produits chimiques (identifier les facteurs d’exposition et évaluer les niveaux d’exposition). Cette « qualification » doit également prendre en compte les anomalies possibles dans le déroulement du travail, quand elles sont prévisibles.
Paramètres à prendre en compte pour identifier les facteurs d’exposition
Opérations réalisées Forme (liquide, solide, gaz, poudre…) des produits ou matériaux mis en œuvre Quantités utilisées ou produites Modes d’exposition (inhalation, contact cutané ou ingestion accidentelle), y compris dans les conditions de mise en œuvre anormales ou de dysfonctionnements (fuites, débordements…) Durées et fréquences d’exposition Efficacité des moyens de prévention existants (ventilation générale, captage localisé…) Nombre de personnes concernées
Cette qualification des conditions d’exposition peut être accompagnée de mesures quantitatives, pour évaluer ou pour contrôler les niveaux d’exposition aux postes de travail. Il peut s’agir de mesures :
-
par prélèvement et analyse d’atmosphère dans l’environnement du poste de travail,
-
par une surveillance biologique de l’opérateur.
Ces mesures servent à quantifier les expositions, à vérifier l'efficacité des mesures de prévention collective existantes ou bien encore à estimer l'impact d'une modification des modes opératoires sur les expositions. Les niveaux d'exposition relevés sont alors comparés à des valeurs de référence (valeurs limites ou indices biologiques d'exposition). Délicat à mettre en œuvre, le mesurage doit faire l’objet d’une stratégie préalable de prélèvement. Il n’est pas possible pour toutes les substances (difficultés ou impossibilité de prélèvement ou de mesurage).
Techniques d’évaluation de l’exposition aux produits chimiques
Surveillance d’atmosphère
Mesurage individuel, nécessitant le port d’une pompe de prélèvement, permettant d’aspirer l’air au travers de supports absorbants adaptés (charbon actif, par exemple), ou le port d’un badge, placés dans la zone respiratoire. Les supports sont analysés ultérieurement en laboratoire. Mesurage d’ambiance au niveau du poste de travail en utilisant, par exemple, des appareils de mesure directe.
Surveillance biologique
Mesurage de la substance ou de ses métabolites dans l’organisme (sang, urine…) ou de certains effets précoces (voir paragraphe Prévention médicale).
Le mesurage individuel doit être préféré car lui seul permet de réaliser une véritable évaluation de l’exposition professionnelle d’un salarié. Il est obligatoire pour le contrôle du respect de certaines valeurs limites réglementaires.
Les entreprises peuvent réaliser ces mesurages elles-mêmes, ou les confier à des laboratoires spécialisés. Des organismes agréés peuvent être également consultés. Une fois par an, le contrôle technique de l’exposition à certains agents chimiques (respect des valeurs limites, exposition aux CMR de catégorie 1 ou 2) doit être effectué par un organisme agréé.
L’agrément ministériel devrait être remplacé prochainement par l’accréditation des laboratoires de contrôle.
Hiérarchisation des risques et élaboration de plans d’actions
La hiérarchisation des risques fait suite aux étapes de repérage des dangers et d’analyse des conditions d’exposition vues précédemment. Elle permettra la mise en place d’un plan d’actions de prévention approprié aux risques identifiés, en ciblant ceux qu’il faut traiter en priorité.
Différents outils sont disponibles à cette fin, combinant les données dangers / expositions dans des grilles ou dans des systèmes de cotation chiffrée. Ils permettent de classer les risques, des plus importants aux plus faibles.
Nous vous proposons une liste de plusieurs de ces outils. Chaque outil présente sa spécificité, chacun peut choisir en fonction de ses besoins ou de ses préférences. En outre, il existe également des outils commerciaux permettant d’évaluer et de gérer le risque chimique.
Principales méthodes ou outils d’évaluation du risque chimique
Nom de l’outil
Producteur Source
Commentaires
« Méthodologie d’évaluation simplifiée du risque chimique » (ND 2233)
INRS
Méthode complète, très technique, pour ceux qui connaissent bien la chimie. Adaptée aux grandes entreprises qui utilisent beaucoup de produits, et qui peuvent mettre des moyens dans cette évaluation. A servi de base à l’élaboration de certains outils cités plus bas.
Tableau de recueil des données adapté aux petites entreprises. La hiérarchisation n’est pas obtenue automatiquement. (non disponible en PDF sur www.inrs.fr / à commander)
« Outil d’aide à l’évaluation du risque chimique »
Outil papier destiné aux très petites entreprises utilisant moins de 50 produits chimiques. Permet d'inventorier et de hiérarchiser les produits utilisés en fonction de leur dangerosité.
Téléchargeable gratuitement sur www.cram-
mp.fr/entreprises/evaluation-gerc.htm
Opér@
CRAM de Bourgogne et Franche-Comté
Outil, accessible à des non chimistes, permettant de faire une évaluation opération par opération, avec quantification et hiérarchisation du niveau de gravité du risque de chaque opération (la version actuelle ne prenant pas en compte les quantités utilisées).
Adapté aux petites entreprises qui n’utilisent que peu de produits ou qui n’ont que peu d’opérations.
Utilisable directement en ligne viahttp://www.cram-bfc.fr/prevention/
page-prevention.htm (résultats imprimables)
CNAMTS : Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
CRAM : Caisse régionale d’assurance maladie
Mise en place et suivi des actions menées
Toutes les actions de prévention ne peuvent être menées de front et à court terme. Une priorisation des actions est établie en fonction de l’importance des risques évalués et des moyens mobilisables par l’entreprise (organisationnels, humains et techniques).
A court terme, il peut être envisageable de faire mieux avec ce qui est déjà en place, c’est-à-dire d’obtenir le maximum d’efficacité des mesures existantes, ou de mettre en œuvre des solutions simples de prévention.
A moyen terme, une étude technique, organisationnelle et financière permet de planifier les actions de prévention à mener dans le temps, en fonction de leur complexité de mise en œuvre et de l’importance des moyens à mettre en place.
Le suivi de l’application et de l’efficacité des actions de prévention conduites dans l’entreprise est indispensable. Il faut en effet s’assurer que les objectifs de prévention sont atteints et, à défaut, engager des actions correctives.
Conduite d’un plan d’actions
Le plan d’actions de prévention, spécifique à chaque entreprise, précise les mesures de prévention éventuellement existantes et leur efficacité. Il fixe les objectifs à atteindre des actions de prévention à venir (dont de nouvelles mesures avec l’efficacité attendue), les échéances et les moyens associés devant être mis en place par l’entreprise (organisationnels, humains, techniques et financiers).
En matière de prévention du risque chimique, plusieurs types d’actions sont possibles.
Le logigramme ci-dessous reprend l’ensemble des actions à mener (de façon simultanée ou successive) pour aboutir à la meilleure maîtrise du risque chimique possible.
Conduite d’un plan d’actions de prévention du risque chimique
Suppression ou substitution
Lorsque l’évaluation des risques a mis en évidence une exposition à un produit chimique dangereux, il faut, chaque fois que c’est techniquement possible, d’abord rechercher à supprimer le risque. Si ce n’est pas possible, ce produit doit faire l’objet d’une démarche de substitution par un autre produit, voire un autre procédé moins dangereux.
Après une analyse complète de la situation initiale (caractéristiques du produit à substituer, procédé et équipements en jeu), plusieurs paramètres doivent guider le choix de la solution de substitution :
dangerosité du nouveau produit ou procédé (risque toxique et risque d’incendie ou d’explosion notamment), efficacité de la solution, compatibilité éventuelle avec les matériaux, adéquation avec les équipements en place, impact et contraintes de la solution sur la protection du personnel et de l’environnement, coût de la mise en œuvre.
Cette démarche de suppression ou de substitution est en général complexe : elle nécessite du temps, des moyens et des ressources humaines. En effet, elle peut entraîner des modifications importantes du poste de travail : mise en place éventuelle de nouveaux équipements ou procédés, réévaluation des risques, adaptation des mesures de prévention aux nouvelles conditions de travail… Chaque situation est unique, avec les exigences techniques et les facteurs humains et financiers qui lui sont propres. De plus, différentes solutions sont parfois envisageables. Avant toute décision et mise en application, il est donc important d’évaluer les conséquences des solutions techniquement viables.
Cette démarche doit donc faire l’objet d’une réflexion spécifique à chaque entreprise. Les retours d’expérience d’autres entreprises ou secteurs d’activité qui ont eu des cas similaires à gérer peuvent alimenter cette réflexion. Il convient donc de questionner le fournisseur du produit, les organisations professionnelles ou d’autres industriels.
Après mise en application de la solution retenue, il faudra l’évaluer et la valider, en particulier au niveau de l’amélioration de la santé et de la sécurité du travail. Une nouvelle évaluation des risques sera nécessaire, suivie d’une adaptation des mesures de prévention à ces nouvelles conditions de travail.
Consultez notre brochure « La substitution des agents chimiques dangereux » (ED 6004).
Protection collective
Les mesures de protection collective sont des mesures de prévention visant à éviter l’exposition régulière ou occasionnelle d’un salarié à un danger. Ces mesures sont généralement les suivantes : ventilation et assainissement de l’air (dont le captage à la source des polluants), utilisation d’un système clos, mécanisation des méthodes de travail, encoffrement des procédés…
Ventilation et assainissement de l’air
Les règles générales d’aération et d’assainissement de l’air des locaux de travail sont fixées par le Code du travail. Ces textes prévoient des règles très précises pour les locaux dits « à pollution spécifique », où sont émis des polluants sous forme de gaz, de vapeurs, de poussières ou d’aérosols liquides. L’objectif est de mettre en œuvre tous les moyens pour que les concentrations en polluants soient les plus basses possibles : ventilation par captage localisé des polluants à leur source d’émission (ou ventilation locale) et ventilation générale des locaux.
Le seul respect des valeurs limites d’exposition professionnelle ne suffit pas.
La ventilation locale par aspiration (captage) à la source doit être privilégiée, en particulier lorsque des produits dangereux sont émis par un procédé de travail.
Captage à la source
Aspiration localisée sur un poste
de
découpe de matériaux en fibres céramiques
Le captage à la source est une mesure qui consiste à canaliser le flux de polluants émis vers une installation de ventilation et d’élimination, évitant ainsi sa diffusion dans l’atmosphère du local de travail.
Cette aspiration doit se faire au plus près du point d’émission, ceci afin de maximiser l’efficacité du système et de minimiser les débits nécessaires.
Elle doit se faire en utilisant les mouvements naturels des polluants, avec des vitesses d’air suffisantes et bien réparties, sans courant d’air parasite et avec une entrée d’air de compensation. L’air pollué doit être rejeté, après filtration éventuelle, en dehors des zones où s’effectue le captage de l’air neuf, afin d’éviter de réintroduire une partie de la pollution dans le local.
La ventilation générale ne doit être envisagée en tant que technique principale d’assainissement de l’air que si le recours à une technique de ventilation locale est techniquement impossible ou lorsque les polluants sont peu dangereux et émis à un très faible débit. En effet, elle opère par dilution des polluants à l’aide d’un apport d’air neuf afin de diminuer les concentrations des substances dangereuses pour les amener à des valeurs aussi faibles que possible. Mais elle ne réduit pas la quantité totale de polluants émis dans un atelier. Son emploi exclusif est généralement non satisfaisant et se traduit par l’existence d’une pollution résiduelle.
L’installation doit être conçue de façon à permettre un entretien aisé et à faciliter les interventions (mesures, maintenance, réparations).
Un certain nombre de paramètres sont susceptibles de varier dans le temps du fait de modifications apportées au procédé ou au poste de travail, remettant ainsi en cause le bon fonctionnement ou l’efficacité de l’ensemble. Il faut donc vérifier régulièrement l’efficacité de l’installation : des contrôles périodiques (techniques, chimiques, aérauliques) sont prévus par la réglementation et les résultats doivent être reportés dans le dossier de l’installation.
Pour en savoir plus sur ces techniques, consultez :
Un système clos (ou travail en vase clos) est un système permettant le confinement maximal des substances utilisées. Ainsi, tout contact entre les opérateurs et les produits concernés peut être évité. Le système peut être défini comme clos lorsque toutes les opérations du procédé respectent ce confinement total : transfert / transport des produits, production, purification, nettoyage et entretien, échantillonnage, analyse, épuration / élimination des déchets, stockage…
Concrètement, cela peut donc se traduire notamment par une mécanisation du procédé, une adaptation ou automatisation de certaines tâches : transfert de produits par voie mécanique ou pneumatique, prise d’échantillon mécanisée, lavage des cuves sans ouverture…
Il faut être particulièrement vigilant pour tout ce qui concerne les opérations de maintenance de tels systèmes (au cours desquelles ils peuvent être ouverts et donner lieu à des expositions).
Encoffrement
L’encoffrement consiste à mettre en place des barrières physiques (cloisons, parois, capotage…) qui empêchent le polluant mis en cause de se propager dans l’atmosphère. Il peut s’agir d’un encoffrement total (boîte à gants, sorbonne…), avec ponctuellement une ouverture possible pour une intervention à l’intérieur de l’enceinte. Il peut également s’agir d’un encoffrement partiel (simple paroi…) limitant l’émission et autorisant des vitesses d’air de captage plus faible. L’encoffrement est toujours couplé à un système de captage : il en augmente l’efficacité.
Mécanisation
La mécanisation ou l’automatisation de certaines tâches sont des mesures qui permettent la réalisation d’opérations en enceinte totalement fermée et hors de toute présence humaine. En effet, certaines opérations, non mécanisées, peuvent conduire à des expositions importantes (ensachage, ouverture de sacs, chargement de réacteurs, pulvérisation de solvants…).
Mesures d’hygiène
L’hygiène individuelle est essentielle lorsque l’on est exposé au risque chimique. Tous les relais de prévention au sein de l’entreprise jouent un rôle décisif pour faire comprendre et assimiler l’importance des principes d’hygiène. Une information ponctuelle ne suffit pas : il est indispensable d’informer mais aussi de former le personnel car les précautions élémentaires d’hygiène doivent être scrupuleusement suivies et devenir des habitudes de travail.
Règles d’hygiène à suivre dans le cadre de la prévention du risque chimique
Se laver les mains avant de boire, manger ou fumer Changer fréquemment de vêtements de travail, éviter de porter des vêtements imprégnés de poussières ou de produits chimiques
Se doucher en fin de poste Ranger dans des armoires / vestiaires séparés les vêtements de ville et les vêtements de travail (souillés par des produits chimiques) Ne pas ramener à son domicile des vêtements souillés qui peuvent contribuer à transférer des pollutions en milieu familial Faire nettoyer les vêtements de travail (l’entreprise prend en charge l’organisation du nettoyage) Maintenir les locaux de travail propres
Il est très important d’enlever rapidement les souillures de produits chimiques sur la peau. Si la souillure est légère, de l’eau et du savon suffiront. En cas de souillure plus importante, il est nécessaire d’utiliser un produit détergent spécifique. Pour le nettoyage des mains, les pâtes abrasives et les solvants (essence, acétone) sont à proscrire. Le médecin du travail peut donner des conseils sur la protection cutanée.
Pour en savoir plus, consultez notre fiche pratique « Produits d'hygiène cutanée à usage professionnel » (ED 58).
Pour certains travaux insalubres ou salissants, des douches doivent être mises à disposition des salariés sur le lieu de travail. Les travaux salissants concernés sont ceux :
visés par des tableaux de maladies professionnelles (avec fabrication, préparation, manipulation ou risques d’exposition à certains produits chimiques), réalisés dans des locaux où les dispositifs de captage des poussières ou des aérosols s’avèrent insuffisamment efficaces.
Pour en savoir plus et obtenir notamment la liste de ces travaux salissants (fixée par l’arrêté du 23 juillet 1947 modifié), consultez notre aide-mémoire juridique « Installations sanitaires des entreprises » (TJ 11).
Mesures d’urgence
En cas d’incident ou d’accident impliquant un produit chimique, le personnel doit réagir rapidement de la manière adéquate. Des mesures d’urgence doivent être prévues à l’avance et connues de tous. Pour cela, elles doivent être intégrées aux actions de formation et d’information, et aux exercices de sécurité organisés à intervalles réguliers. Ces mesures d’urgence sont communiquées aux services d’intervention internes et externes compétents. Elles sont destinées à :
être appliquées sur les lieux de l’accident sans se substituer à la prise en charge médicale ultérieure, être mises en œuvre par tous les témoins de l’accident, sans formation spécifique particulière, limiter les conséquences non seulement pour la victime mais également pour l’environnement et les autres personnes présentes.
Equipements d’urgence dans une usine de fabrication de détergents
Ces mesures définissent notamment :
la conduite à tenir en cas d’accident d’origine chimique, les systèmes d’alarme ou autres systèmes de communication à utiliser, permettant de déclencher les opérations de secours, d’évacuation et de sauvetage, les règles de limitation d’accès ou d’évacuation du personnel, les équipements de premiers secours et de protection individuelle à utiliser.
Conduite à tenir en cas d’accident d’origine chimique
Protéger
Vous-même, les autres, la victime
Incendie ou explosion
Diluer les matières inflammables S’il y a un véhicule, couper le contact S’il y a du gaz : fermer la canalisation et ventiler le local
Asphyxie ou intoxication
Empêcher quiconque de pénétrer Utiliser une protection adéquate avant de pénétrer dans le local
Ventiler le local S’il y a du gaz : fermer la canalisation
Alerter
Contacter le responsable des secours, en indiquant la nature des produits en cause lorsqu’ils sont connus Appeler un médecin en fonction de la gravité de l’accident, systématiquement en cas de projection oculaire Déclencher les systèmes d’alarme si nécessaire
Secourir
Par exemple, en cas de projection de produits corrosifs sur la peau et les vêtements :
Rincer abondamment à l’eau avant de faire déshabiller la victime Faire déshabiller et doucher la victime Si l’œil est atteint, arroser en maintenant l’œil ouvert pendant au moins 10 minutes
La rapidité et l’efficacité de l’intervention sont capitales pour sauver la victime.
Il est exceptionnel qu’il existe un « antidote » à administrer dans l’urgence. Dans tous les cas, il faut se reporter à l’avis du médecin du travail et aux conseils de prudence figurant sur l’étiquette du produit ou à la fiche de données de sécurité (FDS).
Protection individuelle
Le port d’équipements de protection individuelle (EPI) contre les risques chimiques se justifie dès lors qu’il existe, malgré la mise en place de dispositifs de protection collective, un risque résiduel d’exposition à un produit dangereux. Ils doivent être choisis dans des matériaux résistants aux produits utilisés ou manipulés, et adaptés à la tâche à effectuer. Il peut s’agir de lunettes, d’appareils de protection respiratoire, de gants ou de vêtements de protection.
Les équipements de protection individuelle sont à l'origine de gêne ou d'inconfort lorsqu'ils doivent être portés pendant de longues périodes : poids, chaleur, pression excessive sur une partie du corps, gêne auditive ou visuelle, perte de dextérité… Afin de faciliter le port et l'acceptation de l'EPI, et d’améliorer son efficacité, il est important de respecter les règles suivantes :
choisir un EPI adapté à la nature du risque, aux caractéristiques du salarié (morphologie notamment) et des tâches à réaliser (pénibilité, durée…), adapter les rythmes de travail pour prendre en compte les contraintes générées par le port d’EPI.
L’utilisation en situation de travail d’un appareil de protection respiratoire ne devrait être limitée qu’à des opérations courtes et exceptionnelles (entretien ou nettoyage d’installations, transvasements de produits…) ou des interventions pour lesquelles il n’est pas possible de mettre en place un dispositif de captage ou d’assainissement de l’air suffisant (interventions dans des espaces confinés, travaux en présence de matières dangereuses pour l’homme comme l’amiante ou certaines matières actives pharmaceutiques).
Les équipements de protection individuelle doivent être certifiés CE et leurs performances sont en général précisées dans des normes européennes. Ils doivent être fournis gratuitement par l’employeur, entretenus régulièrement et remplacés en tant que de besoin.
Mesures organisationnelles
Lorsque des substances dangereuses sont utilisées, une réflexion doit être menée pour prendre les meilleures dispositions en termes d’organisation du travail, afin de limiter les expositions potentielles.
L’entreprise s’intéressera, en particulier, aux aspects suivants :
flux et stockage des matières dangereuses dans l’établissement, en prenant en compte les incompatibilités éventuelles, gestion des stocks résiduels inutilisés, en limitant les quantités stockées, y compris sur le lieu d’utilisation, gestion et élimination des déchets chimiques, restriction de l’accès à certains locaux à un nombre réduit de personnes informées des risques.
Actions d’information et de formation
La formation et l’information des travailleurs sont une des obligations de l’employeur en matière de prévention des risques professionnels. Elle concerne tous les salariés, sans oublier les nouveaux embauchés, les intérimaires, les sous-traitants, ceux qui viennent de changer de poste, ceux qui interviennent de façon occasionnelle dans les activités d’entretien ou de maintenance.
Il existe plusieurs façons de diffuser l’information sur le risque chimique auprès des travailleurs. Les fiches (ou notices) de poste, extraits de règlements… font l’objet d’un affichage. Les consignes de travail en sécurité sont affichées ou transmises par écrit. Une signalisation de santé et de sécurité sera apposée partout où cela est nécessaire : panneaux d’interdiction, d’avertissement, d’obligation.
L’employeur doit établir une notice de poste pour chaque poste de travail exposant les travailleurs à des produits chimiques dangereux. Cette notice doit être rédigée dans un langage accessible aux opérateurs, à partir des données disponibles sur les produits dangereux. Elle est destinée à les informer sur les risques auxquels leur travail peut les exposer et sur les dispositions prises pour les éviter. Spécifique à chaque poste de travail, elle découle des conclusions de l’évaluation des risques et des mesures de prévention prises en conséquence.
Contenu d’une notice de poste : informations sur le risque chimique et sa prévention
Identification précise du poste de travail et des matériels utilisés Rappel des risques encourus au poste de travail liés à la manipulation de produits chimiques dans les conditions de travail habituelles Eventuellement, la liste des produits chimiques utilisés ou émis au poste de travail Quantités minimales et maximales devant être stockées au poste de travail Mode d’utilisation de ces produits dans le contexte du poste Solutions mises en place pour prévenir le contact ou limiter les émissions des produits ainsi que la nature des risques résiduels Conditions d’utilisation des équipements de protection individuelle (gants, lunettes, vêtements, appareils de protection respiratoire) : dans quelles circonstances, comment les utiliser de façon efficace, où se les procurer en cas de remplacement… Règles d’hygiène Consignes à suivre en cas d’accident (projection, déversement, exposition par contact ou inhalation…)
La notice de poste peut renvoyer : à un registre de procédures décrivant les modes opératoires et faire référence aux fiches de données de sécurité (FDS), en précisant où il est possible de les consulter, au dossier d’installation relatif à la surveillance et à la maintenance des installations de protection collective (captage des polluants et ventilation), en particulier sur le point des contrôles d’efficacité et de maintien dans le temps des performances.
Contenu donné à titre indicatif. En fonction des besoins de l’entreprise, d’autres éléments peuvent figurer dans cette notice. Un exemple de notice de poste est donné dans notre brochure "Risque chimique : fiche ou notice de poste" (ED 6027).
Ces actions d’information doivent être accompagnées d’actions régulières de formation, adaptées aux risques encourus, aux tâches effectuées et aux salariés concernés.
Aspects pouvant être abordés lors de formations au risque chimique
Risques encourus au poste de travail ou dans une activité donnée Risques spécifiques liés à l’utilisation de certaines substances (notamment en apprenant aux utilisateurs de produits dangereux à lire les étiquettes) Modes opératoires retenus Nature et utilité des mesures de prévention existantes Comportements et gestes les plus sûrs Instructions d’évacuation, notamment en cas d’explosion et de dégagement accidentel de gaz ou de liquide inflammables (si la nature des activités le justifie) Utilité et fonctionnement des dispositifs de protection et de secours Conduite à tenir en cas de contact, de projection sur la peau ou dans les yeux, d’inhalation accidentelle d’un produit dangereux, ou encore d’incendie et d’explosion
Mesures de prévention médicale
Les services de santé au travail doivent être impliqués dans la mise en place et le suivi des différentes mesures de prévention (technique, collective, individuelle et organisationnelle) que nous avons vues plus haut. Ces mesures permettent certes de réduire les expositions professionnelles mais il est aussi nécessaire de mettre en place un suivi médical (clinique et biologique) pour un dépistage précoce des anomalies de santé et l’évaluation des interactions entre la santé et le travail.
Mise en place et suivi des mesures de prévention
L’évaluation des risques sur le terrain est un élément important de l’action des services de santé au travail :
- étude de postes et visite des locaux pour affiner le repérage des sources d’exposition à des agents chimiques (recherche des produits utilisés, des étiquetages et des fiches de données de sécurité),
-
dialogue avec les opérateurs et l’encadrement pour rechercher des expositions ou des modes d’exposition moins apparents (intermédiaires de synthèse, manipulations non prévues, émissions liées à certaines activités ou procédés…).
Cette action sur le terrain est l’occasion d’évaluer la pertinence des moyens de protection collective et individuelle existants ou à mettre en place.
Suivi médical
Le suivi médical des salariés a lieu lors de l’embauche et tout au long de l’activité professionnelle. Il vise notamment à évaluer d’éventuels effets sur la santé des expositions professionnelles, mais également à vérifier la tolérance au port d’équipements de protection individuelle (masques, gants…).
Les visites médicales (d’embauche ou périodiques) sont un moment privilégié pour :
- recueillir des informations sur les conditions d’exposition du salarié,
- en fonction de l’examen clinique, prescrire si nécessaire des examens complémentaires,
- renouveler l’information du salarié sur son exposition professionnelle (notamment à des agents chimiques dangereux) et sur les mesures de prévention collectives et individuelles ainsi que les mesures d’urgence adaptées à son poste de travail,
- rappeler les règles d’hygiène individuelle participant à cette prévention.
Le suivi médical des travailleurs est l’occasion de renseigner les fiches d’exposition lorsqu’elles sont nécessaires, et de recueillir les informations en vue d’une veille sanitaire professionnelle ou d’études épidémiologiques.
Dépistage des anomalies de santé
Les examens cliniques et complémentaires sont du ressort du médecin du travail. Ils doivent permettre de dépister aussi précocement que possible des anomalies de santé liées :
- à un défaut ou une inadaptation des mesures de prévention en place
- à un risque non identifié jusque là.
Au cours de l’examen clinique, le médecin se doit de rechercher :
-
les effets aigus ou subaigus (lésions cutanées, dyspnée, céphalées voire confusion)
-
les effets précoces d'intoxication chronique. Ceux-ci sont souvent difficiles à détecter car peu spécifiques (douleurs abdominales, fatigue, troubles de l'humeur…). Leur mise en évidence nécessite un interrogatoire bien conduit et un examen clinique minutieux.
En ce qui concerne les examens complémentaires, ils dépendront de la nature de l’exposition globale ou des conditions de travail du salarié, comme par exemple :
-
recherche d’anomalies dans le sang (anémie, élévation du taux de créatinine…) chez des salariés exposés à certains solvants,
-
exploration fonctionnelle respiratoire afin d’évaluer la tolérance au port de certaines protections respiratoires ou de révéler précocement l'effet néfaste de certaines poussières et vapeurs, avant toute atteinte radiologique ou clinique,
-
tests psychométriques permettant de dépister une atteinte de la mémoire modérée, encore réversible lors d'expositions à certains solvants organiques.
Dans certains cas, ces examens visant à mettre en évidence des effets néfastes sur les organes seront accompagnés d’une surveillance biologique des expositions.
Surveillance biologique des expositions globales aux substances chimiques
Au-delà de ce dépistage, une surveillance biologique peut également être mise en place. C'est un moyen d'apprécier l'exposition des travailleurs. Elle permet d'affiner l'évaluation de l'exposition au poste de travail, en donnant un reflet de la quantité de produit ayant pénétré dans l’organisme. Elle est définie comme « l'identification et la mesure des substances de l'environnement du poste de travail dans les tissus, les excrétions, les sécrétions ou l'air expiré des salariés exposés, pour évaluer l'exposition réelle et le risque pour la santé de chacun d'eux en comparaison à des références appropriées ».
Elle présente un intérêt particulier pour un suivi des expositions :
- à des substances faiblement volatiles (comme les amines aromatiques),
-
quand une métrologie dans l'atmosphère n’est pas adaptée (port de protections individuelles) ou irréalisable (travail en espaces confinés, déplacements fréquents),
- à des substances ayant des effets toxiques cumulatifs.
Pour en savoir plus, consultez notre guide en ligne pour la mise en place d’une surveillance biologique des expositions (base de données Biotox, www.inrs.fr/biotox).
Interlocuteurs et sources d’information en un clin d’œil
De nombreux interlocuteurs peuvent vous aider ou vous conseiller pour protéger votre santé et celles de vos salariés, pour rechercher et mettre en place des mesures de prévention adaptées. Il existe aussi de nombreuses sources d’information, dont certaines sont très facilement accessibles.
Interlocuteurs
Vous êtes salarié et vous avez des interrogations sur votre poste de travail, vos conditions de travail ou sur les produits chimiques que vous utilisez ? N’hésitez pas à consulter votre chargé de sécurité, un représentant du personnel ou votre encadrement.
Vous êtes inquiet car vous suspectez un risque pour votre santé, en relation avec les produits que vous utilisez dans votre activité professionnelle ? Parlez-en au médecin du travail, qui est votre interlocuteur privilégié des salariés pour tout ce qui touche à la santé. Informez-le des produits utilisés (et en particulier, des nouveaux produits), des procédés de fabrication, des consignes… Un véritable dialogue doit s’instaurer entre vous.
Enfin, si vous constatez des dysfonctionnements, des manquements aux règles d’hygiène et de sécurité ou encore des incidents, vous pouvez en faire part notamment à votre encadrement et/ou aux membres de CHSCT ( à défaut aux délégués du personnel).
Principaux interlocuteurs en matière de prévention du risque chimique,
internes ou externes à l’entreprise
Salarié
Participe au choix de mesures de prévention adaptées Signale un dysfonctionnement ou exprime une interrogation
Encadrement
Ecoute et relaye l’information santé sécurité (consignes à appliquer, modes opératoires…)
Employeur
Responsable en matière de santé et sécurité avec obligation de résultats Alloue et met en œuvre les moyens techniques, humains et financiers pour garantir la santé et la sécurité des salariés
Membre du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ou à défaut
Délégué du personnel (DP)
Veille à l’application de la réglementation en santé et sécurité au travail Effectue régulièrement des visites de l’établissement A accès à des informations sur le risque chimique (éléments servant à l’évaluation du risque et à l’établissement de fiches d’exposition des salariés, résultats des contrôles, expositions anormales…) Donne un avis ou propose des actions de prévention du risque chimique
Médecin du travail
Conseille l’employeur et les salariés en matière de santé et sécurité Participe à l’élaboration, à la mise en place et au suivi des mesures de prévention Assure le suivi médical des salariés Dépiste des anomalies de santé, avec selon les cas la mise en place d’une surveillance biologique des expositions globales au risque chimique
Agent des Services prévention des Caisses régionales d’assurance maladie (CRAM)
Conseille les entreprises en matière de prévention du risque chimique Veille à la mise en œuvre de mesures de prévention (ventilation, assainissement, procédés, solutions de substitution, métrologie…)
Inspecteur ou contrôleur du travail
Contrôle l’application de la réglementation en santé et sécurité au travail Conseille et informe les employeurs et les salariés
Fournisseur de produits chimiques
Etablit et transmet à l’employeur les fiches de données de sécurité De façon générale, informe sur les dangers des produits chimiques qu’il commercialise (étiquetage adapté, conseils d’utilisation…)
Agent des Directions régionales de l'industrie de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
Intervient dans la prévention des risques industriels et des pollutions dans le cadre de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement
Vous pouvez également solliciter en cas de besoin les syndicats ou fédérations professionnelles (actions coordonnées sur des problématiques de risques communes ou voisines, retours d’expériences…), les chambres de commerce et d’industrie (CCI). Les entreprises peuvent également faire appel à une structure de conseil extérieure.
Les centres antipoisons et de toxico-vigilance ont également un rôle d'information auprès des professionnels de santé, des entreprises et du public. Ils apportent principalement une aide pour le traitement des intoxications chimiques.
Sources d’information
Un certain nombre d’informations sur le risque chimique sont accessibles au poste de travail ou au sein de l’entreprise : étiquetage, notice de poste, fiche de données de sécurité, document unique. D’autres sources permettent d’aller plus loin, pour mener une action de sensibilisation au risque chimique, rechercher des retours d’expérience, cas concrets, mesures de prévention, données réglementaires…
Premières sources d’informations à consulter sur le risque chimique
Etiquetage
Première information, essentielle et concise, fournie à l'utilisateur sur les dangers et les précautions à prendre lors de l'utilisation. L’étiquetage d’un produit chimique est apposé par le fournisseur, sous sa responsabilité. Voir notre dossier Etiquetage des produits dangereux(www.inrs.fr/dossiers/etiquetage.html).
Notice de poste
Fiche synthétique destinée à informer les travailleurs des risques auxquels leur travail peut les exposer et des dispositions prises pour les éviter. Elle rappelle les règles d'hygiène applicables ainsi que, le cas échéant, les consignes relatives à l'emploi des équipements de protection collective ou individuelle.
Fiche de données de sécurité
Document élaboré et transmis par le fournisseur, donnant pour un produit chimique précis donné des informations nécessaires à la prévention des risques et la sécurité des utilisateurs. Il doit être rédigé en français. Voir notre aide-mémoire technique sur le sujet (ED 954).
Fiche technique
Document élaboré et transmis par le fournisseur apportant des compléments d’information, notamment sur les conditions d’utilisation et les modes opératoires.
Document unique
Transcription des résultats de l'évaluation des risques de l’entreprise, notamment en ce qui concerne les risques chimiques. Mis à jour au moins chaque année.
Site web de l’INRS
Mise à disposition de nombreuses sources d’information sur le risque chimique : fiches toxicologiques, techniques de prélèvement (base de données Métropol), méthodes de surveillance biologique (Biotox), dossiers d’information (étiquetage, risque cancérogène, valeurs limites…).
Classification réglementaire des substances et préparations dangereuses
En cas de doute sur un étiquetage, se reporter à nos aide-mémoire techniques concernant cette classification (ED 982 et ED 983, et ED 976 pour les CMR) ou au classement consultable en ligne sur le site de l’European Chemicals Bureau (ECB).
Autres sources
Dans un premier temps, consulter le paragraphe « Pour aller plus loin » de ce dossier.
Voir également les dossiers Web INRS « Sources d’information en santé et sécurité au travail », qui propose des références d’ouvrages et de multimédias pour appréhender le risque chimique, ainsi que « Risque chimique : sources d'information sur le Web », qui donne une vue d’ensemble des données accessibles sur internet.
www.inrs.fr/dossiers/sourcesinformation.html
www.inrs.fr/dossiers/inforisquechimique.html
Contexte réglementaire
Les dispositions du Code du travail appréhendent le risque chimique dans son ensemble, depuis la fabrication des produits chimiques et leur mise sur le marché jusqu’à leur utilisation professionnelle. Elles reflètent l'évolution des connaissances sur les produits chimiques et celle du droit communautaire. Les règles de prévention du risque chimique figurent aux articles L. 4412-1 et R. 4412-1 à R. 4412-164 du nouveau Code du travail (en vigueur depuis le 1er mai 2008).
Quelques définitions réglementaires
Pour une meilleure compréhension de la réglementation sur le risque chimique, il est nécessaire de se référer aux termes définis aux articles R. 4412-2 à R. 4412-4 du Code du travail (anciens articles R. 231-51 et R. 231-54).
Risque chimique : quelques définitions issues du Code du travail
Substances
Eléments chimiques et leurs composés à l’état naturel ou obtenus par un procédé de production, contenant éventuellement un additif nécessaire pour préserver leur stabilité et une impureté résultant du procédé, à l’exclusion des solvants pouvant être séparés sans affecter la stabilité de la substance ni modifier sa composition
Préparations
Mélanges ou solutions composés de deux substances ou plus
Avec le nouveau système SGH de classification et d’étiquetage, le terme « mélange » se substituera à « préparation ». Substances ou préparations dangereuses
Substances ou préparations appartenant à l’une des 15 catégories de danger définies selon leurs propriétés physiques (explosibles, comburantes, inflammables, extrêmement ou facilement inflammables), leurs effets sur l’homme (toxiques, très toxiques, nocives, corrosives, irritantes sensibilisantes, cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction) ou sur l’environnement
Agents chimiques
Eléments ou composés chimiques, en l’état ou dans une préparation, à leur état naturel ou tels qu’ils sont produits, utilisés ou libérés, notamment sous forme de déchets, lors d’une activité professionnelle, qu’ils soient ou non mis sur le marché
Agents chimiques dangereux
Agents considérés comme tels en raison des règles de classification et d’étiquetage des substances ou préparations dangereuses, en raison des risques pour la santé et la sécurité des salariés du fait de leurs propriétés physico-chimiques, chimiques ou toxicologiques, de leur utilisation ou de leur présence sur le lieu de travail, ou encore de l’existence de valeurs limites d’exposition professionnelle Valeur limite d’exposition professionnelle
Limite de la moyenne pondérée en fonction du temps de la concentration d’un agent chimique dangereux dans l’air de la zone de respiration d’un travailleur au cours d’une période de référence Valeur limite biologique
Limite de concentration dans le milieu biologique approprié de l’agent concerné, de ses métabolites ou d’un indicateur d’effet
Règles générales de prévention
Les règles de prévention du risque chimique visent toutes les activités professionnelles où les travailleurs sont exposés ou susceptibles d’être exposés à des agents chimiques dangereux lors de leur fabrication, transformation, emploi, transport, stockage, élimination ou lors d’un processus où ces agents sont produits. Elles sont d’autant plus contraignantes que les effets sur la santé de ces agents chimiques sont importants.
Comme pour tout risque professionnel, la démarche de prévention du risque chimique s’appuie sur les principes généraux de prévention, édictés par le Code du travail (article L. 4121-2 / ancien article L. 230-2), à savoir essentiellement :
éviter les risques si possible en les supprimant, les évaluer, les combattre à la source, remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou qui l’est moins (principe de substitution), privilégier les mesures de protection collective sur les mesures de protection individuelle, assurer la formation et l’information des salariés.
Pour réaliser l’évaluation du risque chimique, l’employeur prend en compte toutes les informations concernant les dangers présentés par les agents chimiques, les situations de travail et les expositions potentielles. Il dispose entre autres des informations figurant sur les étiquettes apposées sur les récipients renfermant les produits chimiques et dans les fiches de données de sécurité. Les résultats de cette évaluation sont consignés dans le document unique et communiqués au médecin du travail, au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), aux délégués du personnel ou, à défaut, aux personnes soumises à un risque pour leur santé ou leur sécurité.
Pour évaluer les risques et vérifier notamment que les niveaux d’exposition sont au niveau le plus bas possible et que les mesures de prévention adoptées sont efficaces, l’employeur effectue régulièrement des mesures de la concentration des agents chimiques dans l’air (dans la zone de respiration des salariés), en tenant compte de l’existence de valeurs limites d’exposition professionnelle. Les mesures de concentration sont renouvelées lors de tout changement des conditions de travail.
Les mesures de prévention du risque chimique (techniques et organisationnelles) portent notamment sur les installations de ventilation, les situations accidentelles, l’hygiène, la signalisation et l’accès limité aux locaux, la protection individuelle. Elles sont établies en concertation avec les représentants du personnel (membres de CHSCT ou, à défaut, délégués du personnel) et les services de santé au travail.
Les travailleurs exposés doivent recevoir des informations sur les agents chimiques présents sur leur lieu de travail, sur les risques et les précautions à prendre et bénéficier d’une formation. Ils disposent entre autres de la notice, établie par l’employeur pour chaque poste ou situation de travail, précisant les dispositions prises pour éviter les risques, les règles d’hygiène et les consignes d’utilisation des équipements de protection collective et individuelle. Ils ont accès aux informations figurant sur la fiche d’exposition, remplie par l’employeur et transmise au médecin du travail, indiquant la nature du travail, les caractéristiques des produits, les périodes d’exposition, les résultats des contrôles de l’exposition, les autres risques d’origine chimique.
Les travailleurs exposés à des agents chimiques pouvant présenter un risque pour la santé bénéficient d’une surveillance médicale renforcée, comprenant une visite médicale au moins une fois par an. Dans tous les cas, le médecin du travail informe les salariés des résultats des examens. A leur départ de l’entreprise, les travailleurs reçoivent une attestation d’exposition remplie par l’employeur et le médecin du travail. Après la cessation d’une activité exposant à certains produits chimiques, le salarié peut bénéficier d’une surveillance médicale post-professionnelle.
Dispositions spécifiques
Les règles de prévention prennent également en compte la nature des agents chimiques et leur dangerosité. En conséquence, la réglementation distingue les mesures propres aux agents chimiques dangereux (ACD) de celles propres aux agents avérés cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) (articles R. 4412-1 à R. 4412-93 du nouveau Code du travail).
Ces dispositions sont commentées et précisées dans une circulaire du ministère chargé du Travail (Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006).
Certaines activités font également l’objet de dispositions spécifiques (telles que les travaux exposant à l’amiante).
Agents chimiques dangereux
La réglementation considère notamment comme agents chimiques dangereux :
ceux qui sont classés « dangereux » en vertu des règles européennes d’étiquetage des substances et préparations dangereuses, à l’exclusion des agents classés CMR de catégorie 1 ou 2 (effets connus ou forte présomption) mais incluant les agents CMR de catégorie 3 (effets suspectés), ceux affectés d’une valeur limite d’exposition professionnelle, ceux qui sont classés cancérogènes par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) mais pas par la réglementation européenne, ceux dont le caractère cancérogène est reconnu dans un tableau de maladie professionnelle (comme par exemple les poussières minérales contenant de la silice cristalline).
Le Code du travail prévoit des règles de prévention spécifiques à ces agents (articles R. 4412-1 à R. 4412-58 / anciens articles R. 231-54 à R. 231-54-17).
Cependant, l’intégralité de ces règles ne s’applique pas si les résultats de l’évaluation montrent que le risque pour la santé et la sécurité est « faible », compte tenu des quantités sur le lieu de travail et des mesures prises en application des principes de prévention et à condition que l'agent chimique concerné ne soit pas soumis à une restriction d'emploi, de fabrication ou de mise sur le marché.
Agents CMR avérés ou procédés cancérogènes
Des règles particulières de prévention du risque chimique sont prévues pour les activités impliquant des agents CMR avérés ou certains procédés cancérogènes (articles R. 4412-59 à R. 4412-93 du Code du travail / anciens articles R. 231-56 à R. 231-56-12).
Par agent chimique dangereux CMR, on entend :
les substances ou préparations classées CMR de catégorie 1 ou 2 par la réglementation européenne, les travaux ou procédés exposant à des agents cancérogènes qui ne sont pas classés comme CMR de catégorie 1 ou 2 : fabrication d’auramine, travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille, travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l’électroraffinage des mattes de nickel, procédé à l’acide fort dans la fabrication de l’alcool isopropylique, travaux exposant aux poussières de bois inhalables et travaux exposant au formaldéhyde (arrêté du 5 janvier 1993 modifié).
Amiante
En plus des dispositions spécifiques aux CMR, des mesures particulières de protection visent les activités exposant à l’amiante : retrait ou confinement de l’amiante, interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d’amiante (articles R. 4412-94 à R. 4412-148 du Code du travail / anciens articles R. 231-59 à R. 231-59-18).
Autres dispositions
Des dispositions donnent des précisions pour certains agents chimiques dangereux, notamment sur les aspects valeurs limites d’exposition professionnelle, valeurs limites biologiques, interdiction d’emploi, surveillance médicale, mesures d’hygiène ou aménagement des locaux (articles R. 4412-149 à R. 4412-164 du Code du travail / anciens articles R. 231-58 à R. 231-58-7).
Ces dispositions visent notamment :
le plomb et ses composés,
la silice cristalline, le benzène contenu dans les dissolvants ou les diluants, le chrome et ses composés contenus dans les ciments.
Le système de Sécurité sociale permet, pour les salariés bénéficiant de ce régime, une indemnisation des accidents du travail et des maladies professionnelles qui comporte la prise en charge des soins et, éventuellement, des indemnités. C’est ce que l’on appelle la réparation (voir la rubrique « Indemnisation » du site www.risquesprofessionnels.ameli.fr). Seule la réparation des maladies professionnelles est abordée dans ce chapitre.
Une pathologie est dite « professionnelle » si elle est la conséquence de l'exposition d'un travailleur à une nuisance (par exemple une substance ou un produit chimique) dans le cadre de son activité professionnelle.
Pour les salariés relevant du régime général de la Sécurité sociale, il existe aujourd'hui environ 55 tableaux de maladies professionnelles relatifs aux effets sur la santé de substances ou mélanges de produits chimiques (pour plus de 50 maladies). Le risque cancérogène apparaît dans 13 tableaux qui concernent des substances organiques (tel le benzène) ou minérales (amiante). Les sites des cancers concernés sont très variés : peau, appareil respiratoire, foie, sang, vessie, cerveau et os. 2 tableaux concernent les atteintes immuno-allergiques de la peau et de l’appareil respiratoire et mentionnent plusieurs produits chimiques responsables.
Ces tableaux comportent :
soit une liste indicative de situations professionnelles pouvant donner lieu à réparation (il s'agit généralement des activités dans lesquelles l'exposition à l'agent mentionné est élevée) : dans ce cas le fait de travailler dans un autre domaine où l'exposition est avérée permet également de donner lieu à réparation. soit une liste limitative des situations professionnelles pouvant donner lieu à réparation.
La reconnaissance du caractère professionnel résulte :
soit d’une présomption de l'origine professionnelle, lorsque le malade remplit toutes les conditions inscrites à l'un des tableaux. Dans ce cas, le malade ou ses ayants droit n'ont pas à prouver l’existence d’un lien entre la survenue de la maladie et le travail. soit de la reconnaissance d'un lien existant entre l'activité professionnelle du travailleur et sa maladie. Ce lien est établi par le Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) dont relève la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) du travailleur.
En cas de contestation de cette origine professionnelle, il appartient à la CPAM ou à l'employeur de prouver la non-existence de ce lien.
Si vous avez des questions ou un doute sur un lien éventuel entre votre activité professionnelle et un problème de santé, demandez l’avis de votre médecin du travail, qui vous redirigera en cas de besoin vers une consultation de pathologies professionnelles (il en existe dans chaque région / adresses disponibles via le guide électronique des maladies professionnelles).
En l’absence de service de santé au travail (artisan, retraité…), vous pouvez demander à votre médecin traitant (ou le spécialiste qui vous suit) de vous adresser à une de ces consultations.
Quelques documents généraux de base « Prévention du risque chimique ». Aide-mémoire juridique. TJ 23. 2006, 46 p. (format pdf, 928 ko) "Risque chimique : fiche ou notice de poste". Aide-mémoire technique. (ED 6027. 2008, 12 p. (format pdf, 620 ko) « Méthodologie d'évaluation simplifiée du risque chimique : un outil d'aide à la décision ». Note documentaire. ND 2233. Paru dans Hygiène et sécurité du travail, 2005, 24 p. (format pdf, 282 ko) « Valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques en France ». Aide-mémoire technique. ED 984. 2007, 20 p. (format pdf, 514 ko) « La surveillance médicale renforcée ». Droit en pratique. Travail et sécurité, n° 666, octobre 2006, pp. 50-51 (format pdf, 428 ko) « Salariées en état de grossesse ». Aide-mémoire juridique. TJ 14. 2005, 10 p. (format pdf, 238 ko) « Protection de la maternité et contrat de travail ». Droit en pratique. Travail et sécurité, n° 662, mai 2006, pp. 42-43 (format pdf, 147 ko) « Manipulations dans les laboratoires de chimie. Risque et prévention ». Aide-mémoire technique. ED 953. 2005, 18 p. (format pdf, 787 ko) « Le stockage des produits chimiques au laboratoire ». Aide-mémoire technique. ED 6015. 2007, 12 p. (format pdf, 957 ko) « Stockage et transfert des produits chimiques dangereux ». ED 753. 2003, 36 p. (format pdf, 969 ko) « Limitations et interdictions d'emploi et de mise sur le marché des produits chimiques en milieu professionnel ». ED 881. 2004, 82 p. (format pdf, 608 ko) « Classification, emballage et étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses. Textes réglementaires et commentaires ». Aide-mémoire technique. ED 982. 2006, 76 p. (format pdf, 751 ko) « Produits chimiques cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction. Classification réglementaire ». Aide-mémoire technique. ED 976. 2006, 63 p. (format pdf, 557 ko) « La fiche de données de sécurité ». Aide-mémoire technique. ED 954. 2005, 16 p. (format pdf, 369 ko) « Laboratoires d'enseignement en chimie ». Enseigner la prévention des risques professionnels. ED 1506. 2003, 72 p. (format pdf, 2,3 Mo) « Recherche documentaire en toxicologie. Accéder à l’information pertinente ». TP 1. Paru dans les Documents pour le médecin du travail, 2007, 16 p.
Ventilation et assainissement de l’air « Aération et assainissement des lieux de travail ». Aide-mémoire juridique. TJ 5. 2007, 36 p. (format pdf, 713 ko) « Principes généraux de ventilation ». Guide pratique de ventilation n° 0. ED 695. 1989, 36 p. (format pdf, 2,6 Mo) « L'assainissement de l'air des locaux de travail ». Guide pratique de ventilation n° 1. ED 657. 1989, 20 p. (format pdf, 1,7 Mo) « Le dossier d'installation de ventilation ». Guide pratique de ventilation n° 10. ED 6008. 2007, 20 p. (format pdf, 581 ko)
Bases de données « Fiches toxicologiques » Synthèses établies pour plus de 250 substances chimiques très utilisées en milieu de travail : informations réglementaires et toxicologiques récentes, recommandations d'utilisation et conseils de prudence. www.inrs.fr/fichetox « Solvants » Ensemble des données utiles au choix ou à l’utilisation de solvants organiques : nomenclature, réglementation afférente, type d’utilisation et secteurs utilisateurs, propriétés physico-chimiques, liens utiles (notamment vers les productions INRS sur le solvant en question). Actuellement, les données de 100 substances classiquement utilisées comme solvant sont consultables. www.inrs.fr/basesolvants « Métropol » Méthodes de référence pour le prélèvement et l'analyse dans l'air de 80 produits ou familles de produits chimiques, utilisables pour l'évaluation de l'exposition professionnelle aux polluants de l'air. www.inrs.fr/metropol « Biotox » (équivalent en ligne de la brochure ED 791) Le guide Biotox fait le point des connaissances relatives à la surveillance biologique des expositions aux toxiques industriels. Il inventorie les dosages biologiques disponibles et les laboratoires d'analyses effectuant ces dosages en France et dans les pays limitrophes francophones. www.inrs.fr/biotox « Guide d'accès aux tableaux des maladies professionnelles » (équivalent en ligne de la brochure ED 835) Recherche de l'existence d'une pathologie professionnelle reconnue par rapport à l'exposition à une substance (recherche par CAS possible). www.inrs.fr/mp/
Sites et outils de référence
« Réponses SST. Produits et substances chimiques ». Centre canadien d'hygiène et de sécurité (CCHST) www.cchst.ca/reponsessst/chemicals/
IPCS INCHEM Outil d'information sur les produits chimiques d'usage courant mis en place par le Programme international sur la sécurité des substances chimiques, offrant un accès rapide à des documents provenant d'organismes internationaux (OIT, PNUE, CIRC, OMS). www.inchem.org (proposé en version française) Répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité au travail (CSST / Québec) Banque de données portant sur plus de 8 000 produits chimiques ou agents biologiques utilisés en milieu de travail. Les informations proposées concernent, par exemple, les caractéristiques physiques d'un produit, ses effets toxiques, les précautions à prendre lors de son utilisation et la réglementation applicable au Québec. www.reptox.csst.qc.ca Bureau européen des produits chimiques / European Chemicals Bureau (ECB) http://ecb.jrc.it/ Classification des produits cancérogènes du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) http://monographs.iarc.fr/ENG/Classification/index.php (uniquement en anglais) « NIOSH Pocket Guide to Chemical Hazards » (National Institute for Occupational Safety and Health / États-Unis) Données relatives à près de 700 produits chimiques et groupes de substances pour lesquels il existe une réglementation américaine. www.cdc.gov/niosh/npg/npg.html « Documentation for Immediately Dangerous to Life or Health Concentrations (IDLH): NIOSH Chemical Listing and Documentation of Revised IDLH Values » (National Institute for Occupational Safety and Health / États-Unis) www.cdc.gov/niosh/idlh/intridl4.html Portail Substances chimiques de l’Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) Données toxicologiques et écotoxicologiques d'aide à l'évaluation des risques chimiques. http://chimie.ineris.fr/ Base de données ARIA (Bureau d’analyse des risques et pollutions Industrielles / BARPI) http://aria.ecologie.gouv.fr/barpi_stats.gnc
Autres références bibliographiques
MARGOSSIAN N. « Aide-mémoire. Risque chimique ». 2e édition. Dunod, 2007, 290 p. Disponible via le site www.dunod.com LAUWERYS R.R. « Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles ». 5e édition. Elsevier Masson, 2007, 1 268 p. Disponible via le site www.masson.fr GAUTRET DE LA MORICIERE G. « Guide du risque chimique. Identification, évaluation, maîtrise ». 4e édition. Dunod, 2006, 385 p. Disponible via le site www.dunod.com TESTUD F. « Pathologie toxique professionnelle et environnementale ». 3e édition. Editions ESKA, 2005, 672 p. Disponible via le site www.eska.fr « Evaluation du risque chimique ». R 409. Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), 2004, 48 p. Disponible au format PDF sur le site de la CNAMTS dédié aux risques professionnels
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incendie et explosion,
« Etiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses » (dossier Web)
MARGOSSIAN N. « Aide-mémoire. Risque chimique ». 2e édition. Dunod, 2007, 290 p.