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| Produits chimiques cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction. Classification réglementaire |
Cette brochure présente la liste des substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction dans la réglementation de l'Union européenne. Les substances cancérogènes, mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction sont classées par ordre alphabétique et par numéro CAS. Les tableaux correspondant sont précédés des définitions et critères de classement.
Cette brochure annule et remplace la note documentaire ND 2168, de même titre.
Compte tenu de la nouvelle codification du code du travail, entrée en vigueur le 1er mai 2008, le lecteur pourra se reporter à la table de concordance parue sur le site Légifrance pour actualiser les références réglementaires mentionnées dans ce document.
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