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| Les maladies professionnelles. Régime général |
Cet aide-mémoire juridique donne l'ensemble de la réglementation relative aux tableaux des maladies professionnelles.
Il reproduit l'intégralité des tableaux de maladies professionnelles du régime général de la sécurité sociale.
Les données sont à jour en juillet 2008.
Ce site web contient une base de données permettant d'effectuer des recherches rapides parmi l'ensemble des tableaux de maladies professionnelles (Rubrique "Bases de données - Tableaux de maladies professionnelles").
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Nouvelle édition 2009 |
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