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| Longtemps considéré comme une conséquence inévitable de l'industrialisation, le bruit fait aujourd'hui l'objet d'une réglementation qui vise à protéger les travailleurs contre les risques liés à une exposition prolongée.
Il est en outre reconnu comme cause des maladies professionnelles depuis 1963 (tableau n°42 du régime général, reproduit en annexe).
Après un rappel de quelques notions fondamentales sur le bruit, ce document présente la réglementation applicable en la matière telle qu'elle résulte notamment de l'introduction des articles R. 231-125 a R. 231-135, par le décret n° 2006-892 du 19 juillet 2006, dans le code du travail.
Cette réglementation s'articule autour de deux axes principaux :
- en premier lieu, prévenir les risques d'exposition en agissant, le plus en amont possible, sur l'environnement de travail. En ce sens, les textes visent à limiter le bruit émis par les machines (article R. 233-84 du code du travail et annexe I visée par cet article) et favorisent le traitement acoustique des locaux de travail dès leur conception (article R. 235-2-11 du code du travail, fixant les obligations des maîtres d'ouvrage) ;
- d'autre part, évaluer les risques qui subsistent et assurer efficacement la protection des travailleurs exposés au bruit ( articles R. 231-125 à R. 231-135 du code du travail).
Les principaux textes réglementaires sont reproduits en annexe du présent document.
Compte tenu de la nouvelle codification du code du travail, entrée en vigueur le 1er mai 2008, le lecteur pourra se reporter à la table de concordance parue sur le site Légifrance pour actualiser les références réglementaires mentionnées dans ce document.
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