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| Décret n° 91-877 du 3 septembre 1991 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la Sécurité sociale relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles |
Le décret n° 91-877 du 3 septembre 1991 apporte les modifications suivantes :
- rectification d'un certain nombre de termes dans les tableaux 1 et 52 ;
- remplacement de l'ancien tableau pour les tableaux :
. n° 16 bis "Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon" ;
. n° 42 "Surdité provoquée par les bruits lésionnels" ;
. n° 57 "Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail" ;
. n° 69 "Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes" ;
. n° 79 "Lésions chroniques du ménisque"
- adjonction d'un nouveau tableau : n° 71 bis "Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières".
Chacun des tableaux est accompagné d'un commentaire.
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