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| Décret n° 2003-924 du 25 septembre 2003 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la Sécurité sociale, et commentaires |
Ce nouveau décret modifie le tableau n° 42 des maladies professionnelles du régime général de la Sécurité sociale précédemment intitulé "Surdité provoquée par les bruits lésionnels", et dont le titre devient "Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels.
Il est complété de commentaires médicaux.
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A voir aussi :
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Décret n° 96-445 du 22 mai 1996 modifiant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la Sécurité social (J.O. du 25 mai 1996)Décret n° 96-445 du 22 mai 1996 modifiant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la Sécurité sociale (J.O. du 25 mai 1996) Le décret n° 96-445 du 22 mai...
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