Ce document est destiné aux maîtres d'ouvrage occasionnels : chefs d'entreprise, élus locaux et autres donneurs d'ordres. L'objectif est de les aider à intégrer les fondamentaux en matière de santé et de sécurité au travail dans leur projet.
Défendre l'emploi et les conditions de travail des salariés, veiller à la préservation de leur santé et de leur sécurité, s'assurer du respect du droit du travail. Telles sont les attributions principales du CSE.
La prise en compte des questions de santé et de sécurité au travail est un enjeu lors de tout projet de construction, d’aménagement ou de réaménagement des lieux de travail. Afin d’accompagner les décideurs dans cette démarche, l’INRS propose de nombreux supports…
Le nombre de réunions périodiques du comité social et économique (CSE) dépend de la taille de l'entreprise et de ses effectifs. Des réunions extraordinaires du CSE peuvent en outre être organisées.