Prévention dans le cycle de vie d’une machine

Le cycle de vie d'une machine, quel que soit son niveau de complexité, est jalonné des phases de conception, d’acquisition, d’exploitation, de cessions jusqu’à la mise au rebut. Ces phases comportent diverses étapes telles que la définition des besoins, la rédaction du cahier des charges, la construction, la mise en production… À chacune de celles-ci, les concepteurs et les utilisateurs ont des actions à entreprendre pour prévenir les risques professionnels.

Dans chaque étape du cycle de vie d’une machine, la démarche de prévention doit respecter les principes généraux de prévention définis dans le Code du travail (articles L. 4121-1 et L. 4121-2). Elle s’attache en priorité, lors de la conception, à supprimer ou réduire le risque à la source : on choisit de préférence les technologies et les produits les moins dangereux (prévention intrinsèque). Lorsque le risque ne peut être éliminé, des protecteurs ou des dispositifs de protection doivent être mis en place. Si des risques résiduels subsistent, le recours à des équipements de protection individuelle est alors nécessaire.

Rappelons que les accidents se produisent de plus en plus hors production, lors d’opérations de dépannage, d’entretien, de nettoyage ou de réglage… De même, le transport et l’installation des machines sont des phases critiques.

Actions à entreprendre

Les principales actions à entreprendre au cours du cycle de vie d’une machine pour prévenir les risques professionnels s’articulent autour de 3 grandes phases :

• la conception et l’acquisition,
• l’exploitation,
• les cessions diverses et la mise au rebut.

Ces phases sont jalonnées d’étapes au cours desquelles des actions types sont à mener.

Conception et acquisition

Lors de la conception ou de l’acquisition, on distinguera en première étape la décision de créer, au cours de laquelle sera évalué l’impact sur l’entreprise, sur le plan humain, environnemental…

Dans le cas de machines spéciales ou de lignes de production, la rédaction du cahier des charges revêt une importance particulière pour que ce document soit un véritable outil de communication entre le donneur d’ordres et les constructeurs. Enfin, des vérifications et essais doivent permettre de s’assurer, avant mise en exploitation, de leur conformité aux exigences de conception et que tous les objectifs imposés par le cahier des charges sont atteints.

Exploitation

Pour l’exploitation, l’entreprise utilisatrice doit mettre en place une organisation du travail afin de permettre la production, le réglage, le nettoyage et l’entretien de l’équipement de travail en sécurité.

Pour cela, il est indispensable d’exploiter le contenu de la notice d’instructions du constructeur. Elle permettra par exemple la mise en place d’une logistique adaptée pour les manutentions, de définir les équipements de protection individuelle à employer, d’établir des fiches de poste.

La formation des opérateurs de production et de maintenance ainsi que celle de l’encadrement, si nécessaire par le biais de stages chez le constructeur, permettra de qualifier ces personnels pour la mise en exploitation.

Le maintien en bon état des équipements, notamment en cas de modification, fera par exemple l’objet de vérifications, dont certaines, à caractère périodique, sont obligatoires.

Cessions diverses, mise au rebut

Il est interdit de vendre, céder à quelque titre que ce soit ou de louer un équipement de travail non conforme aux dispositions réglementaires qui le concernent. Ces opérations sont notamment subordonnées à la délivrance d’un certificat de conformité au preneur.

Pour la mise au rebut d’une machine, outre la prise en compte de la notice d’instructions du constructeur (lorsqu’elle existe), des précautions diverses sont à prendre, notamment pour éviter tous risques lors du démontage et du transport ou encore des conséquences environnementales compte tenu des produits ou éléments qu’elle contient.

Mis en ligne le 16 septembre 2011