Machines

Qu’ont en commun une scie à bois, une presse plieuse et une machine portative ? Toutes doivent être manipulées avec précaution car les dangers liés à leur utilisation sont nombreux et parfois graves. À toutes les étapes de leur vie, de la conception à l’utilisation, en passant par la revente ou la location, elles doivent être en conformité avec la réglementation française et utilisées en respectant les mesures de sécurité essentielles.

Tour à métaux, centrifugeuse, scie sauteuse, trancheuse à jambon, bande transporteuse, chariot automoteur, engin de terrassement, grue à tour… Les machines utilisées dans le monde du travail sont aussi variées que les risques qu’elles présentent : les blessures physiques (coupures, écrasement, brûlures…) mais également les risques liés au bruit, vibrations, champs électromagnétiques, rayonnements optiques, émission de gaz, de liquides, de poussières ou de vapeurs, températures extrêmes, électrocution…

D’autres effets, liés à l’utilisation ou aux rejets des machines et des outils, peuvent se manifester à plus ou moins long terme, comme la fatigue visuelle, les troubles musculosquelettiques ou les cancers.

Ces risques existent lors de l’utilisation en production d’une machine ou d’un outil, mais aussi lors de la maintenance, le réglage, le nettoyage, leur transport ou leur installation.

On observe depuis 20 ans un net recul des accidents graves dus aux machines, ce qui peut s’expliquer notamment par une meilleure intégration de la sécurité dès la conception de la machine.

Logique générale de prévention

Les mesures de prévention s’appuient sur des exigences réglementaires de conception et d’utilisation des machines.

Pour respecter ces exigences de conception, le fabricant ou le concepteur de machines peut s’appuyer sur des normes spécifiques, applicables à l’ensemble des machines ou à une catégorie particulière de machine.

De même, l’utilisateur de machines doit mettre en œuvre des mesures pour assurer la sécurité du personnel, sa formation ainsi que le maintien en état de conformité de ses machines.

Conception ou acquisition

Pour acquérir une machine sûre et qui réponde au besoin, 2 cas de figure se présentent :

• Pour les machines de série, dites « catalogue », il s’agit de choisir celle du marché la mieux adaptée.
• Pour l’achat de machines spécifiques ou « à la carte » (machines de série adaptables, machines spéciales, lignes de production…), il s’agit d’imposer des spécifications au constructeur dans un cahier des charges, base permettant de procéder au préalable à une analyse des risques pertinente.

À la réception de la machine et avant sa mise en service, l’entreprise utilisatrice doit s’assurer du respect du cahier des charges et de sa conformité à la réglementation applicable. 

Organisation du travail pour une exploitation en sécurité

Il est indispensable de recueillir toutes les informations pertinentes sur la machine avant sa mise en service. Cela permet d’aménager les postes de travail, de mettre en œuvre les moyens logistiques appropriés pour les manutentions, les approvisionnements, le conditionnement, le stockage mais également de mettre au point des procédures et des moyens pour sécuriser les opérations d’entretien et de maintenance.

Il est utile d’établir et de diffuser des fiches de poste qui précisent les tâches à effectuer, les mesures de prévention à respecter et les limites d’utilisation.

Formation du personnel

Toutes les personnes qui interviennent ou utilisent une machine doivent être formées à son utilisation et en connaître les risques. Les nouveaux embauchés, le personnel occasionnel (apprentis, stagiaires, intérimaires…) ainsi que le personnel de maintenance sont également concernés. La formation porte sur l’utilisation des machines et outils ainsi que sur les conditions d’exécution des travaux.

Maintien en état et vérification périodique de la conformité

Le chef d’établissement doit prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer le maintien en état de conformité de ses machines. Il doit mettre en place une organisation permettant de détecter les anomalies, et notamment inciter les opérateurs de production et de maintenance à signaler tout problème et de résoudre ces anomalies.

Modification de machines existantes

Les modifications nécessaires afin d’adapter une machine à de nouvelles utilisations ou à de nouvelles fonctionnalités peuvent être confiées au fabricant d’origine, à une ou des entreprises spécialisées ou être effectuées par l’utilisateur lui-même s’il en a la compétence. Au final, c’est l'utilisateur qui est responsable du maintien de la machine en état de conformité.

Transactions de machines d'occasion

Toute entreprise qui vend, loue, cède ou prête des machines en vue de leur utilisation doit s’assurer de leur conformité et remettre un certificat de conformité à la réglementation qui leur est applicable ainsi qu’une notice d’instructions.

Mis en ligne le 19 septembre 2011