Prévention des risques chimiques

Comment diminuer les risques d’accidents ou de maladies professionnelles liés aux produits chimiques ? Quelles mesures collectives mettre en place pour éviter d’exposer les opérateurs ou limiter les niveaux d’exposition ? La prévention du risque chimique s’appuie sur les principes généraux de prévention définis dans le Code du travail. Plus le produit est dangereux et plus les règles à respecter sont contraignantes.

L’employeur doit évaluer les risques présents dans son entreprise, les supprimer chaque fois que possible ou à défaut les réduire aux niveaux les plus bas. Dans le cas du risque chimique, l’employeur a également pour devoir de ne pas créer d’impacts environnementaux. La réglementation prévoit des dispositions spécifiques concernant les agents chimiques dangereux, les agents CMR avérés et certains travaux ou procédés à caractère cancérogène. Dans tous les cas, l’employeur doit s’efforcer de mettre en œuvre les produits et les procédés les moins dangereux possibles.

Évaluation des risques chimiques

La démarche d’évaluation des risques permet d’identifier tous les produits présents ou susceptibles d’être rencontrés dans l’entreprise, tous les procédés chimiques et les risques qu’ils représentent afin de les hiérarchiser. Pour chaque risque, des mesures de prévention adaptées sont ensuite définies.

La possibilité pour les utilisateurs de produits chimiques de repérer les agents dangereux et de mettre en place des mesures de prévention adaptées repose sur la mise en œuvre par les fournisseurs, les importateurs et les fabricants des principes de l’étiquetage et de la classification. Les produits chimiques dangereux doivent être ainsi repérables et la nature de leurs dangers doit pouvoir être connue. Les fabricants et les distributeurs ont ainsi à appliquer la classification européenne harmonisée quand elle existe ou à établir par eux-mêmes, dans le cas contraire, une classification et un étiquetage selon des règles déterminées.

Suppression ou substitution des produits et procédés dangereux

Une fois les risques identifiés, les mesures à mettre en œuvre doivent donner la priorité à la suppression ou la substitution des produits et procédés dangereux par d’autres produits ou procédés moins dangereux.

Dans le cas où des produits CMR sont utilisés, leur substitution est une obligation réglementaire quand elle est techniquement possible. Pour mener une démarche de substitution efficace, certaines précautions doivent être prises.

Dans tous les cas, l'employeur doit s'efforcer de mettre en oeuvre les produits et les procédés les moins dangereux possibles.

Réduction des niveaux de risque

Quand ni la suppression ni la substitution ne sont réalisables, un ensemble d’actions doit permettre de réduire autant que possible le niveau du risque. Elles s’appliquent lors de la commande des produits, de leur utilisation (manipulation, fractionnement, transvasement…) de leur stockage, des transports ou encore au cours de la gestion des déchets. Elles ont pour objectif de :

• réduire les quantités de produits chimiques dangereux présentes dans l’entreprise,
• réduire le nombre de salariés exposés,
• réduire la fréquence et la durée d’exposition des salariés aux risques chimiques.

Ces mesures peuvent être d’ordre organisationnel ou technique. La priorité est toujours donnée aux mesures de protection collective.

L’efficacité de telles mesures doit être régulièrement contrôlée. Il s’agit, par exemple, de contrôler que les valeurs limites d’exposition professionnelles quand elles existent, sont respectées et, dans le cas contraire, de prendre des mesures correctives.

Le port d’équipements de protection individuelle contre le risque chimique peut être préconisé quand les mesures de protection collective sont insuffisantes ou impossibles à mettre en œuvre.

Mesures complémentaires

La mise en place d’une démarche de prévention des risques chimiques doit nécessairement s’accompagner des mesures de prévention suivantes :

• information et formation des salariés,
• application de mesures d’hygiène (individuelle et collective), 
• définition et diffusion des procédures d’urgences,
• suivi médical des salariés exposés.

Mis en ligne le 01 décembre 2011