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Décret n° 2011-1315 du 17 octobre 2011 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la Sécurité sociale (Journal Officiel n° 0243 du 19 octobre 2011) et commentaires

Article de revue

Ce décret modifie la partie A du tableau n° 57 du régime général : «Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures».
Ces modifications sont présentées ici accompagnées de commentaires établis par le Dr A. Delépine sur la base des rapports présentés à la Commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail.

Revue

Support

Article de 5 pages, publié dans le n°128

Référence INRS

TK 26

Date de publication

12/2011

Rubrique

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Maladies d'origine professionnelle