Les rayonnements ionisants

L'objectif de ce document est de présenter le paysage institutionnel et la réglementation applicable en matière de prévention des risques encourus par les personnes qui, à titre divers, peuvent être exposées à des rayonnements ionisants.
Pour permettre au lecteur de disposer d'une vue d'ensemble de la réglementation existante, nécessaire à une bonne compréhension des textes, les dispositions relevant du code de la santé publique ainsi que les dispositions spécifiques applicables à la protection des travailleurs sont exposées.
Ce document s'inscrit dans un ensemble qui sera, à terme, composé de deux brochures : la présente brochure, consacrée à la présentation de l'environnement institutionnel et réglementaire, l'autre consacrée aux aspects techniques des rayonnements et de leurs sources (Les rayonnements ionisants. Prévention et maîtrise du risque. Référence INRS ED 958).
Cette 2eme édition (décembre 2008) tient compte de la nouvelle codification du code du travail, entrée en vigueur le 1er mai 2008.

Accès au texte intégral. Le document s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF 3,22 Mo)