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Techniques et vie sociale : le cas des nanoparticules
EXPERTS
A.1/1.038/C2011-028
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2011
Ce travail s’intéresse, dans le cadre de la discipline philosophique, sous une posture ergologique, aux normes relatives aux nanoparticules (NPs) et à la nécessité de faire évoluer le droit (et les ...
Composants de sécurité
PREVENTEURS
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2011
La réglementation définit un statut juridique aux composants de sécurité. Il facilite la conception des circuits de commande de machines. Il oblige leurs fabricants à respecter certaines contraintes.
Outils juridiques : les sources du droit en santé et sécurité au travail
PREVENTEURS
TS632page26
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2003
De multiples dispositions, en matière de santé et de sécurité au travail, s'appliquent en entreprise. De nature et d'importance diverses, elles ont notamment pour rôle de guider l'action du chef ...
Colloque franco-québecois en droit, santé et travail
TOUS-PUBLICS
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2012
L’Université de Laval (Québec) organise les 14 et 15 juin 2012 un colloque sur le droit social : frontière entre vies professionnelle et privée, travail et santé mentale et sous-traitance.
Un arrêté sur la formation des travailleurs de l’amiante
TOUS-PUBLICS
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2012
Un nouvel arrêté du 23 février 2012 reprécise les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante. Il redéfinit le dispositif de cette formation.
Disposition juridique et norme technique
TOUS-PUBLICS
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2011
En santé et sécurité du travail, il existe des règles obligatoires (dans la loi et les règlements). Des normes techniques existent également pour aider les constructeurs ou les concepteurs.
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