Système de management de la santé et de la sécurité

Organisation et approche globale de la prévention des risques

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Un système de management de la santé et de la sécurité au travail permet une approche globale de la prévention. Ce mode d’organisation s’adresse plutôt aux PME et aux grandes entreprises qui peuvent mobiliser des ressources suffisantes. Basé sur la mise en place d’indicateurs spécifiques à l’entreprise, il implique une animation, un suivi et une évaluation des actions menées ainsi qu’une implication des représentants du personnel. Il place l’entreprise dans une logique d’amélioration continue.

L’établissement d’un dialogue entre les acteurs concernés est une clé pour la réussite de la démarche de prévention. Mais des obstacles, liés aux différences de logiques ou de points de vue, peuvent se dresser. Des écarts dans la perception des risques, des divergences portées sur le diagnostic et des avis différents sur les solutions à apporter sont également observés, selon les positions ou fonctions occupées dans l’entreprise. Surtout dans les entreprises de grande taille. Un moyen de mieux travailler ensemble est le système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMS). Cette solution s’intègre dans le management global de l’entreprise et permet d’établir un dialogue constructif entre l’ensemble des acteurs internes à l’entreprise en matière de prévention des risques professionnels.

3 étapes pour la mise en place d’un système de management

Un SMS peut être défini comme un dispositif de gestion impliquant personnes, politiques et moyens. Il s’agit donc d’un projet imposant, nécessitant une forte implication du personnel. Pour réussir sa mise en place, il faut agir en 3 temps.

3 temps du système de management de la santé et de la sécurité

  • L’incitation : un temps de lancement du projet où l’entreprise mobilise son personnel et les différents services impliqués (bureau d’études, marketing, achats…).
  • Le laisser-faire : un temps d’appropriation où certains salariés ou groupes vont s’emparer du projet, quitte à le modifier mais en créant les conditions propices à son installation et sa réussite.
  • L’institutionnalisation : un temps de reprise en main et d’intégration, ou de généralisation, du projet ainsi adapté.

Mettre en place un référentiel

L’expérience prouve que l’entreprise a tout intérêt à établir son propre référentiel (incluant les indicateurs à surveiller : absentéisme, accidents, incidents…) en fonction de ses objectifs en santé et sécurité au travail et en adaptant les référentiels existants. Ce choix est fonction de critères propres à l’entreprise : sa taille, son domaine d’activité, sa culture sécurité, l’existence de systèmes semblables (qualité, environnement)…

4 catégories de référentiels

  • Guides généraux de bonnes pratiques : ILO/OHS 2001 (élaboré par l'Organisation internationale du travail), BS 8800 (norme britannique)…
  • Référentiels généraux certifiables tel l’OHSAS 18001 (élaboré par des organismes de normalisation nationaux et des organismes privés, mais sans statut de norme internationale).
  • Référentiels orientés vers les relations entreprises extérieures/entreprises utilisatrices : Manuel d’amélioration sécurité des entreprises (Mase), Union des industries chimiques (UIC)…
  • Référentiels spécifiques élaborés par et pour l’entreprise ou le secteur d’activité

Le guide ILO/OHS 2001 a cette particularité intéressante d’avoir été adopté par les partenaires sociaux. Il met fortement l’accent sur la participation des salariés et la concertation avec les structures représentatives du personnel.

Mettre en œuvre un système de management

Le bon fonctionnement de l’organisation et la réussite de la mise en place des actions de santé et de sécurité impliquent d’accompagner les salariés et de les tenir informés des actions conduites. Cela sous-entend par exemple des programmes de formation et d’accueil des nouveaux embauchés, mais aussi de formation continue des salariés, sans oublier le dialogue social (avec les représentants du personnel), ni la préparation à des situations d’urgence impliquant l’entraînement de l’ensemble du personnel…

Contrôle et traçabilité

Les actions de prévention conduites dans l’entreprise doivent être contrôlées et évaluées régulièrement afin de proposer si nécessaire des actions correctives. Des outils de traçabilité facilitent ainsi le partage des informations et le suivi dans le temps des progrès obtenus. La prévention gagne en efficacité lorsqu’elle se dote de ces moyens. Il est également possible de mettre en place des indicateurs de progrès en matière de santé et de sécurité au travail dans un esprit de participation de chacun aux objectifs d’amélioration du niveau de prévention de l’entreprise.

Des revues de direction peuvent ensuite être organisées pour améliorer en continu ce système de management de la santé et de la sécurité au travail.

Mis en ligne le 20 janvier 2012

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