L'origine professionnelle des cancers est fortement suspectée dans 4 à 8,5 % des cas. Leur survenue dépend de nombreux facteurs (modes de vie, environnement, profession). Ce dossier présente les notions fondamentales à connaître en matière de risque cancérogène, les outils d'information à la disposition du préventeur (classifications notamment), et les approches de prévention existantes. La prévention du risque cancérogène en milieu professionnel est une des actions prioritaires de l'Institution prévention.
Le cancer est en France un problème de santé publique majeur. Les cancers représentent globalement la deuxième cause de mortalité en France derrière les affections cardiovasculaires (30 % des décès). C’est la première cause de mortalité chez l’homme (34,5 %) et la seconde chez la femme (25 %).
Une nette augmentation de l’incidence du cancer (+ 63 %) et de la mortalité par cancer (+ 30 %) a été constatée ces dernières années, due en partie au vieillissement de la population, ainsi qu’à un meilleur dépistage. A population d’âge comparable, l’incidence a augmenté de 30 % (taux d’incidence standardisé sur l’âge), et les décès par cancer ont diminué de 9 % (taux de décès standardisé sur l’âge).
Cette diminution relative du nombre de décès par cancer peut s’expliquer par les gros progrès qui ont été effectués en matière de dépistage et de diagnostic, notamment avec les avancées de l’imagerie médicale, et par les progrès thérapeutiques qui ont permis d’améliorer le pronostic de certains cancers.
Les causes de décès
par cancer les plus fréquentes sont par ordre décroissant
(en 2000) :
le cancer du poumon ; le cancer de l’intestin
; le cancer
des voies aérodigestives supérieures (oesophage, pharynx,
larynx, lèvres, cavité buccale) ; le cancer
du sein ; le cancer
de la prostate.
Signalons également que des écarts importants entre régions
sont observés en France pour la mortalité par cancer : surmortalité
par cancer au nord et mortalité moindre au sud. Ces écarts
sont plus marqués chez l’homme que chez la femme. Ces disparités
régionales pourraient notamment être expliquées par
des différences socioprofessionnelles.
Les aspects importants à signaler concernant les
cancers sont :
la multiplicité des facteurs à l’origine
des cancers, la combinaison des facteurs entre eux potentialisant ou augmentant
le risque de survenue de cancer (les combinaisons tabac / alcool
ou tabac / amiante notamment), ainsi que la survenue souvent tardive
de la pathologie dans le cas d’une exposition à un
agent cancérogène (10, 20... voire 40 ans après l'exposition). Cette survenue tardive rend encore plus
difficile l’évaluation de la part des différents facteurs
de risques dans la survenue des cancers.
En milieu professionnel, certains facteurs de risque de cancers sont identifiés
(expositions à certaines substances, à certains rayonnements…).
D’autres facteurs, notamment individuels, peuvent influencer la survenue
de cancers : facteurs liés au mode de vie (consommation d’alcool,
alimentation, tabagisme…) ou facteurs génétiques.
Spot INRS extrait de "Quatre films pour la prévention des cancers professionnels" (référence DV 360)
S’agissant de pathologies plurifactorielles, il est difficile
d’évaluer précisément la part
des cancers ayant une origine professionnelle. Une
fourchette de 4 à 8,5 % des cas est retenue dans plusieurs
rapports.
Quelques définitions
Un cancérogène (ou cancérigène) est
un agent capable :
de provoquer le cancer, d’augmenter la fréquence des cancers dans une population
exposée, de modifier la répartition de la localisation des cancers
observés dans une population (sans augmentation du nombre
global de cancers) ; de favoriser une survenue plus précoce de tumeurs cancérogènes
dans une population.
Les cancers peuvent résulter d’une interaction entre
plusieurs agents cancérogènes.
L’adjectif
« oncogène » est utilisé pour qualifier
les virus susceptibles d’avoir un effet cancérogène.
Un cancer
est caractérisé par une prolifération anarchique
de cellules, provoquant des tumeurs dans différents organes.
Il peut s’étendre localement en envahissant les tissus
voisins, et/ou se disséminer par voie lymphatique et sanguine,
ce qui crée des localisations secondaires appelées métastases.
Les organes les plus fréquemment touchés sont notamment
les seins, la prostate, les poumons, l’appareil digestif, la
gorge, la peau et le cerveau.
L’évaluation
du potentiel cancérogène pour l’homme d’un
agent prend en compte les résultats issus de différents
types d’études, expérimentales et/ou épidémiologiques.
Une étude épidémiologique non concluante ne signifie
pas qu’un agent n’est pas cancérogène :
elle indique seulement que, dans les conditions de l’étude
et en particulier dans les conditions de l’exposition, il n’a
pas été observé de différence en terme
de risque de cancers entre la population exposée et les témoins
non-exposés.
La lutte contre le cancer est une priorité nationale : c’est
un choix du Président de la République. Un plan de
mobilisation nationale contre le cancer a été établi
jusqu’en 2007. Parmi ses grands axes, il y a
la prévention, avec notamment les objectifs suivants :
« Déclarer la guerre au tabac » (…) « Renforcer la lutte contre les cancers professionnels et
environnementaux » : systématisation de la surveillance
épidémiologique des personnes exposées à
des risques cancérogènes, meilleure identification des
cancers professionnels, renforcement des dispositifs de contrôle
des substances cancérogènes en entreprise et des risques
à effets différés. «
Développer la prévention des autres risques et la promotion
des attitudes favorables à la santé » : renforcer
les actions de promotion de l’hygiène alimentaire et
d’information sur les dangers de l’excès d’alcool.
Un Plan national Santé Environnement (PNSE), publié en 2004,
a été également établi pour les années
2004-2008. Il a notamment pour objectif particulier la prévention
des pathologies d’origine environnementale, dont les cancers. Parmi
ses actions prioritaires, citons :
« Réduire les expositions professionnelles aux agents
cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR),
notamment celles concernant les poussières de bois, le benzène,
le plomb et les fibres céramiques réfractaires, en renforçant
et en modernisant les moyens de contrôle et les services de
santé et sécurité au travail ». «
Renforcer les capacités d’évaluation des risques
sanitaires des substances chimiques dangereuses ».
Un contrat cadre a été signé le 13
février 2004 entre le ministère chargé de la
Santé et le ministère chargé du Travail, pour
la durée du « plan cancer » (de 2004 à 2007).
Il porte sur trois axes : l’amélioration des connaissances
en matière de cancers professionnels, la prévention des cancers
d’origine professionnelle, et la prévention des autres facteurs
de risque de cancer en milieu professionnel. Ce texte mentionne notamment « la création du suivi ‘post-exposition’ et
la mise en œuvre effective du suivi ‘post-professionnel’
». (circulaire DGS-DRT n° DGS/SD7C/2004/525 du 4 novembre 2004)
L’amélioration de la connaissance et de la prévention
des cancers professionnels a été retenue comme action prioritaire
de la branche AT/MP pour les années 2004-2007. Elle s’appuie
sur la connaissance et les pratiques de prévention que les organismes
chargés de la prévention, au niveau national (INRS, CNAMTS),
comme dans les régions (CRAM et CGSS), ont sur les cancers en milieu
professionnel et leurs conditions de survenue.
Signalons quelques unes des actions de sensibilisation et de prévention de l’Institution prévention :
Publication de ce dossier Web d’information générale (créé en juin 2004). Réalisation de 4 spots pour la prévention des cancers professionnels, pouvant être utilisés lors de réunions d’information pour lancer le débat ou introduire une présentation. Visionnez-les ou commandez le DVD ! Mise à disposition d’outils opérationnels pour la prévention du risque chimique cancérogène : consultez pour cela notre dossier complémentaire « Agir sur le risque chimique cancérogène ».
Les
différents agents cancérogènes reconnus
Le cancer est une pathologie multifactorielle. Sa survenue
dépend de nombreux facteurs, qui ne sont pas forcément liés
à un environnement de travail ni à une activité professionnelle
: exposition à un agent physique ou chimique cancérogène
dans la vie domestique, exposition environnementale, mode de vie (alimentation,
tabagisme)… Nous n’avons aujourd’hui qu’une connaissance
partielle de ces facteurs, connaissance qui évolue grâce
à la recherche.
Parmi les facteurs de risque identifiés, les expositions
professionnelles peuvent avoir un rôle essentiel. Citons
par exemple l’amiante dans les mésothéliomes pleuraux,
le chlorure de vinyle dans les angiosarcomes du foie, et les poussières
de bois dans les adénocarcinomes des sinus de la face. Ces facteurs
professionnels sont souvent associés à d’autres facteurs
de l’environnement extra-professionnel (tabac) dans la survenue
des cancers broncho-pulmonaires ou des cancers de la vessie.
Pour certains agents présents à l’état naturel
dans l’environnement, la survenue de pathologies cancéreuses
ne pourra être observée que dans certaines circonstances
particulières, comme un empoussièrement d’origine
professionnelle ou extra-professionnelle (amiante, silice, bois).
Spot INRS extrait de "Quatre films pour la prévention des cancers professionnels" (référence DV 360)
La Commission d’orientation sur le cancer, dans son rapport daté
de 2003, donne une estimation de la part des différents facteurs
intervenant dans la survenue des cancers. Ces chiffres ont pour intérêt
de mettre en perspective les facteurs professionnels par rapport à
tous les autres facteurs identifiés.
Mortalité
par cancer en France : fréquences des principaux facteurs
de risque
D’après les données du rapport
2003 de la Commission d’orientation sur le cancer
D’autres données, légèrement différentes,
sont citées dans le rapport final de la Commission d’orientation
de février 2004, document préliminaire pour le Plan national
Santé Environnement (PNSE). Dans les pays industrialisés,
7 à 20 % des décès par cancer seraient imputables
à des facteurs environnementaux non liés à des comportements
individuels. Ces facteurs dits « environnementaux » comprennent
les expositions liées à une activité professionnelle.
Proportion
de cancers imputables à des facteurs non liés
à des comportements individuels
Facteur
de risque
Mortalité
(%)
Activités professionnelles
4 à 8,5 %
Contaminants environnementaux
présents dans l’air, l’eau ou les sols
Contaminants environnementaux
présents dans l’alimentation
Moins de 1 %
Chiffres cités dans le rapport de 2004
du Plan national Santé Environnement
Toutes ces données montrent que la part imputable à
l’activité professionnelle dans la survenue des cancers est
de 4 à 8,5 %. Si cette part reste très inférieure
à celle liée au tabagisme (30 %), elle n’en est pas
moins préoccupante et justifie que la prévention des cancers
professionnels soit une priorité.
Plusieurs classifications des agents cancérogènes
existent, notamment celles de l'Union européenne et du
Centre international de recherche sur le cancer (CIRC / IARC). Elles
permettent de connaître le « degré » de cancérogénicité
d’un agent répertorié (cancérogène avéré,
cancérogène probable, cancérogène possible...). Les classifications des agents cancérogènes sont loin d’être
exhaustives. Le non classement d’un agent relève, soit d’une
situation de non risque avéré, soit d’une lacune de
connaissances (qui ne doit pas être interprétée comme
une absence de danger).
La classification du CIRC, établie par des commissions
d'experts internationaux en cancérogenèse, porte
sur des agents (produits chimiques, agents biologiques, agents physiques),
sur des situations d’exposition et sur certains procédés
industriels. Celle-ci n’a pas de caractère réglementaire,
mais dresse un état des lieux des connaissances sur le caractère
cancérogène d’un agent donné.
Les 5 catégories du
Centre international de recherche sur le cancer (CIRC)
Groupe
1 : L'agent (ou le mélange) est cancérogène
pour l'homme. Groupe
2A : L'agent (ou le mélange) est probablement cancérogène
pour l'homme. Groupe 2B : L'agent (ou le mélange) est
un cancérogène possible pour l'homme. Groupe
3 : L'agent (ou le mélange) ne peut être classé
du point de vue de sa cancérogénicité pour
l'homme. Groupe
4 : L'agent (ou le mélange) est probablement non
cancérogène pour l'homme. Ce groupe ne contient qu'une
seule substance.
La classification qui a valeur réglementaire (obligation
d’information et d’étiquetage pour les fabricants et
distributeurs, obligations pour l’employeur en matière de
prévention) est celle de l'Union européenne, qui
ne porte que sur des substances chimiques.
A priori, tous les secteurs d’activité, sans
exception, sont susceptibles d’être concernés
par la prévention du risque cancérogène professionnel.
Quelle que soit l’activité, une exposition potentielle (même
faible) à un agent cancérogène, qu’il soit chimique,
physique ou biologique, doit être recherchée lors de l’évaluation
des risques, obligatoire dans toute entreprise.
Agents
chimiques
Il existe un nombre important d’agents chimiques cancérogènes.
Certains sont naturellement présents dans l’environnement,
d’autres sont des polluants générés par
l’activité humaine ou industrielle. Certains sont consommés
par l’homme (alcool, tabac, alimentation, médicaments).
D’autres encore sont utilisés en milieu professionnel.
Certains de ces agents chimiques cancérogènes sont
présents à la fois dans l’environnement général
et sur les lieux de travail. Mais des conditions d’exposition
non comparables (niveau et durée) sont susceptibles de générer
un risque cancérogène différent.
Quelques
agents chimiques cancérogènes
Environnement
ou mode de vie
Fumée de tabac, y compris tabagisme passif (mélange
de molécules, dont certaines cancérogènes,
comme les hydrocarbures polycycliques aromatiques (HPA), le
benzène ou l’arsenic)
Gaz d’échappement des véhicules Diesel
notamment (contenant du benzène, des métaux
lourds…) Amiante
Dioxines (polychlorodibenzodioxines) et polychlorodibenzofuranes
Milieu professionnel
Métaux lourds et métalloïdes (cadmium, chrome
VI, nickel, arsenic et composés…) Benzène Amiante Amines aromatiques Chlorure de vinyle Hydrocarbures polycycliques aromatiques (HPA) Nitrosamines Poussières de bois
Les délais de survenue sont généralement longs,
dans certains cas plus de 30 ans après l’exposition à
un agent chimique cancérogène.
Certains agents chimiques cancérogènes agissent directement
en modifiant en nombre ou en structure le matériel génétique
(chromosomes, ADN) : ils sont appelés « mutagènes
» et/ou « génotoxiques ». Il est difficile
pour ces substances d’établir des valeurs seuils, niveaux
d’exposition en dessous desquels le risque de survenue de
cancer est nul.
Des substances chimiques cancérogènes peuvent agir
par d’autres mécanismes : augmentation de la prolifération
cellulaire par exemple. Ces dernières agissent souvent en
association avec d’autres agents cancérogènes,
notamment des génotoxiques.
Dans tous les secteurs d’activité, il y a un risque
d’exposition potentielle à des substances chimiques,
dont certaines cancérogènes. En effet, les produits
chimiques sont partout présents : produits courants et produits
d’entretien, matériaux de construction, environnement…
Mais signalons quelques branches d’activité plus concernées
que d’autres par un risque d’exposition à des
agents chimiques cancérogènes (sans exhaustivité
ni hiérarchisation) :
le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP),
la construction ferroviaire et navale ; la métallurgie, l’industrie du verre et des métaux
; l’industrie chimique, pharmaceutique ; l’industrie du cuir et du caoutchouc ; l’industrie pétrolière ; l’industrie du bois ; l’agriculture ; les laboratoires de recherche…
Agents
physiques
Rayonnements ionisants Les cancers et les anomalies génétiques
(mutations) peuvent survenir de façon aléatoire
au sein d’une population ayant subi une exposition aux
rayonnements ionisants, sans qu’un seuil n’ait pu
être vraiment défini. Par prudence, on
considère que toute dose d’exposition aux rayonnements
ionisants, aussi faible soit-elle, peut entraîner un risque
accru de cancer. Le délai de survenue de la
maladie est généralement long : de 5 à
10 ans pour les leucémies, jusqu’à 50 ans
pour les autres cancers.
Les diverses études épidémiologiques n’ont
pas pu mettre en évidence de façon formelle une
augmentation significative des cancers en-dessous d’une
exposition de 100 milliSieverts (mSv), mais ont confirmé
le risque cancérogène à partir d’une
exposition de 200 mSv.
Rappelons que le niveau moyen des expositions d’origine
naturelle (rayonnement cosmique ou tellurique) est de 0,75 mSv
par an. Ces niveaux d’exposition varient suivant la localisation
géographique ou l’altitude.
Les cancers provoqués par une exposition professionnelle
aux rayonnements ionisants font l’objet d’un tableau
de maladies professionnelles (tableau n° 6 du régime
général) : leucémies, cancers broncho-pulmonaires,
sarcomes osseux…
Les secteurs d’activité utilisant des sources radioactives,
exposés de ce fait aux risques liés aux rayonnements
ionisants, sont notamment :
l’industrie nucléaire : extraction, fabrication,
utilisation et retraitement du combustible, stockage et
traitement des déchets ; le secteur médical : radiothérapie, radiodiagnostic,
médecine nucléaire ; des secteurs divers, par le biais de techniques ou d’applications
industrielles variées : radiographie, analyse et
contrôle, jauges et traceurs, désinfection
ou stérilisation par irradiation, conservation
des aliments, chimie sous rayonnement, détection
de masses métalliques dans les aéroports,
etc.
Pour en savoir plus sur les rayonnements ionisants, consultez
notre dossier.
Rayonnements non ionisants
Champs électromagnétiques
Les cancers ou les leucémies qui pourraient être
liés à des expositions aux champs électromagnétiques
(professionnelles ou résidentielles) suscitent
beaucoup d’interrogations. Signalons notamment les
risques évoqués lors de l’utilisation
de téléphones portables, ou encore les risques
pour les populations résidant à proximité
de lignes électriques à haute tension.
Sur la base d'une étude épidémiologique
portant sur des groupes d'enfants exposés à
proximité de ligne haute tension et mettant en
évidence un risque accru de leucémie, le
Centre international de recherche sur le cancer (CIRC)
a classé les champs électromagnétiques
à basses fréquences comme possiblement cancérogènes
pour l'homme (catégorie 2B). Une étude expérimentale
sur des rats a permis d'établir une association
entre une exposition aux champs radiofréquences
et un risque accru de lymphomes.
Toutefois, ces études sont insuffisantes
pour conclure définitivement sur le caractère
cancérogène ou non des champs électromagnétiques.
En effet, il n'a pas été possible à
ce jour d'établir un lien de causalité entre
les expositions incriminées et l'apparition de
leucémies pour confirmer les résultats de
l'étude épidémiologique sur les champs
à basses fréquences. De même, en ce
qui concerne les champs radiofréquences, une étude
permettant de reproduire les résultats est en cours
pour confirmer, ou non, l'observation évoquée
ci-dessus. Quand bien même il y aurait confirmation
de cette observation, il faudrait rechercher le lien de
cause à effet avant de transposer à l'être
humain.
En ce qui concerne les téléphones portables,
leurs utilisateurs sont exposés à des champs
dont l’intensité est beaucoup plus élevée
que dans l’environnement normal. Toutefois, il n’a
pas été démontré que l’intensité
de ces champs, si élevée soit-elle, produise
un effet sanitaire.
Les secteurs utilisant ou susceptibles d’être
exposés à des champs électromagnétiques
sont notamment :
les télécommunications, la production d’énergie électrique
et sa distribution, l’industrie sidérurgique et du travail
des métaux, l’industrie électronique, les secteurs scientifique et médical, et tout secteur utilisant des installations électriques
(transformateurs, presses électriques, soudeuses…).
Rayonnements optiques
Ce sont les rayonnements ultraviolets (UV), qui en cas
d’exposition à forte dose, présentent
à long terme des effets cancérogènes
sur la peau. Ils sont associés à l’augmentation
de l’incidence du mélanome, qui double
tous les 10 ans, depuis 30 ans. L’évolution
des modes de vie conduit à une augmentation de
l’exposition (loisirs de plein air, bronzage naturel
ou artificiel…).
Les principales professions exposées aux rayonnements
UV sont :
celles s’exerçant en plein air (agriculteurs,
jardiniers, éleveurs, travailleurs forestiers,
travailleurs du bâtiments et des travaux publics,
personnels de stations balnéaires ou de sports
d’hiver, sportifs professionnels en montagne…), celles exposées à des sources artificielles
(soudeurs à l’arc électrique,
chaudronniers, imprimeurs, opérateurs de
certains procédés utilisant les UV…).
Les agents biologiques sont susceptibles d’induire quatre
types de risque : le risque infectieux est le plus connu mais il
ne faut pas négliger les risques toxiniques (liés
aux toxines produites par certains agents biologiques), immuno-allergiques
et cancérogènes.
Le Centre international de recherche contre le cancer (CIRC)
a classé comme « cancérogène pour l’homme
» (groupe 1)
des agents biologiques comme le virus d’Epstein-Barr
ou des papillomavirus humains (de type 16 et 18), les effets de certains agents biologiques comme les
infections chroniques par les virus des hépatites B
et C, des toxines secrétées par certains agents
biologiques (champignons microscopiques, couramment
appelés moisissures) comme les aflatoxines contaminants
naturels.
D’autres agents biologiques ont été classés
par le CIRC comme « probablement cancérogène »
ou « cancérogène possible » pour l’homme
(respectivement groupes 2A et 2B) : les papillomavirus de type 31
et 33, l’aflatoxine M1 ou certaines autres mycotoxines (toxines
secrétées par certains champignons microscopiques).
Ces risques cancérogènes liés aux agents biologiques
vont se rencontrer principalement dans le secteur de la santé
(virus des hépatites B et C notamment), et, à un moindre
titre, le secteur des déchets (collecte, tri…) ou toute
autre activité où il y a risque de piqûre par
une seringue contaminée par le sang d’un porteur du virus
de l’hépatite B ou C.
Pour les agents cancérogènes du type mycotoxines (aflatoxines…),
il faut préciser que le classement comme « cancérogène
» ou « cancérogène possible » a été
fait sur des bases d’expositions par voie alimentaire.
Les secteurs concernés par une exposition possible aux mycotoxines
sont :
l’agriculture (aflatoxines et autres mycotoxines générées
par des moisissures et présentes dans les foins, la paille
et les céréales…) ; l’agroalimentaire (céréales, graines, amandes
et autres matières premières contaminées
par des mycotoxines).
Or, il s’agit dans ces deux secteurs d’expositions professionnelles
par voie respiratoire. On ne peut pas actuellement parler d’un
risque cancérogène professionnel avéré,
mais plutôt d’un « danger cancérogène
», la réalité du risque restant encore à
démontrer.
Autres
causes
Tabagisme L’effet cancérogène
du tabac, maximum lorsqu’il est fumé sous
forme de cigarettes, a été démontré
par de nombreuses études (épidémiologiques
et expérimentales). Le tabagisme est un des premiers
facteurs à prendre en compte dans la survenue des cancers
du poumon, surtout lorsqu’il est associé à
d’autres expositions (amiante…). Il augmente
également le risque dû à la pollution environnementale.
Tabagisme
en association avec d’autres expositions : multiplication
du risque de cancer broncho-pulmonaire
Exposition
à l’amiante
Risque de cancer multiplié
par 5
Tabagisme seul
Risque de cancer multiplié environ
par 10
Exposition à l’amiante et
tabagisme
Risque de cancer multiplié environ
par 50
La fumée de cigarettes peut aussi être à
l’origine de cancers des lèvres, de la cavité
buccale, du pharynx, du larynx, de l’œsophage, de
la vessie, et probablement à l’origine de certains
autres (pancréas ou rein). En effet, certains des agents
cancérogènes présents dans la fumée
de tabac, absorbés par les poumons, peuvent atteindre
d’autres organes via la circulation sanguine.
La fumée de tabac environnementale (tabagisme passif)
est un agent cancérogène bien identifié.
Compte tenu de la prévalence du tabagisme en France (1/3
de la population adulte), cette exposition environnementale
concerne une fraction importante de la population. Certaines
professions, notamment celles s’exerçant
dans les bars, boîtes de nuit et restaurants, sont
particulièrement concernées par ce problème
du tabagisme passif.
Alcoolisme La consommation d’alcool
éthylique, indépendamment du type de
boissons alcoolisées consommées (bière,
vin, alcools forts), est responsable d’un risque
accru de cancer des voies aériennes supérieures (pharynx et larynx), de l’œsophage et du
foie. L’effet cancérogène de l’alcool
est considérablement amplifié par le tabac.
Facteur individuel / susceptibilité génétique Certains individus sont porteurs d’anomalies génétiques (ou mutations) qui les prédisposent à
la survenue de certains cancers, comme le cancer du
sein ou le rétinoblastome.
Ces mutations ne sont observées que dans un nombre très
limité de cas et leur contribution à l’incidence
des cancers est faible.
Par ailleurs, de nombreuses études épidémiologiques
ont montré le rôle d’expositions professionnelles
à des agents chimiques dans le développement de
cancers. La plupart de ces substances doivent être métabolisées
par l’organisme pour entraîner un cancer. Les enzymes
impliqués dans ce métabolisme sont sous la dépendance
de gènes, dont certains sont « polymorphes ».
Ce polymorphisme est à l’origine d’activités
enzymatiques variables : par exemple, le polymorphisme de la
N-actétyltransférase avec des acétyleurs
dits « lents » et « rapides », enzyme
qui intervient dans le métabolisme des amines aromatiques,
à l’origine de cancers de la vessie.
Des études se sont intéressées aux effets
conjoints des polymorphismes de ces enzymes et de l’exposition
à des agents cancérogènes en milieu professionnel
sur le risque de cancer. Une expertise collective analyse, sur
une base épidémiologique, les liens éventuels
entre une exposition à des cancérogènes
en milieu professionnel et la susceptibilité génétique
individuelle dans la survenue des cancers. Elle a été
conduite par l’Institut national de la santé et
de la recherche médicale (INSERM) à la demande
de l’INRS (publiée en 2001 sous le titre «
Susceptibilités génétiques et expositions
professionnelles »). Elle s’appuie sur l’analyse
de près de 300 publications scientifiques (données
existantes au premier semestre 2000). Elle conclut notamment
que :
le concept de susceptibilité génétique
et d’interactions entre facteurs de risque génétiques
et environnementaux est un nouvel axe de recherche de
l’épidémiologie des cancers. Les données
disponibles ne permettent pas de conclure à / d’évaluer
l’existence d’une telle interaction ; dans le domaine de la recherche comme du point de vue
de l’utilisation des résultats en prévention,
il est important de rappeler que le mode d’exposition,
la durée, l’âge, le sexe notamment,
ou éventuellement d’autres gènes que
ceux étudiés par l’expertise, resteront
des déterminants majeurs du risque.
Rôle des expositions parentales
Beaucoup d’études épidémiologiques
depuis 25 ans s’intéressent aux expositions survenant
avant et pendant la grossesse. Certains cancers génitaux
chez les enfants de sexe féminin ont été
mis en évidence dans des cas de traitement de la mère
pendant la grossesse par certain(s) œstrogène(s),
comme le distilbène. Mais le rôle des expositions
professionnelles des parents aux agents chimiques dans l’étiologie
des cancers de l’enfant reste encore à l’état
d’hypothèse.
Toutefois, pour le cas des expositions in utero aux rayonnements
ionisants, la responsabilité des expositions à
forte dose dans plusieurs des cancers de l’enfant est
bien établie. Des questions restent cependant posées
en ce qui concerne les faibles doses.
Beaucoup d’agents cancérogènes sont utilisés
en milieu professionnel. Un seul agent cancérogène est
aujourd’hui complètement interdit en France : l’amiante.
Certains font l’objet de restrictions de limitation d’emploi
et de mise sur le marché. Tous ont une utilisation
réglementée dans l’entreprise. Certains
agents chimiques cancérogènes font l’objet notamment
de valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes
: benzène, poussières de bois, chlorure de vinyle, etc.
La prévention des risques professionnels s’appuie sur une démarche dont les principes sont édictés par les articles L. 4121-1 à L. 4121-5 du Code du travail. Des textes spéciaux ont « décliné » et précisé ces principes généraux de prévention pour certains risques spécifique.
Ainsi, des obligations particulières sont définies :
pour les substances ou préparations chimiques faisant l’objet d’un classement cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction en catégories 1 ou 2 (articles R. 4412-40 à R. 4412-93 du Code du travail et circulaire DRT n°12 du 24 mai 2006), ou pour les travaux ou procédés figurant sur une liste établie par l'arrêté du 5 janvier 1993 modifié ; pour les rayonnements ionisants (articles R. 4451-1 à R. 4457-14 du Code du travail) ; pour le risque biologique (articles R. 4421-1 à R. 4427-5 du Code du travail).
De plus, des dispositions spécifiques supplémentaires concernent certaines catégories de travailleurs :
les femmes enceintes qui viennent d'accoucher ou qui allaitent, exposées ou risquant d'être exposées aux agents chimiques dangereux, aux rayonnements ionisants ou aux agents biologiques (articles D. 4152-3 à D. 4152-7, D. 4152-9 à D. 4152-11 du Code du travail) ; les jeunes travailleurs exposés à des agents chimiques dangereux ou aux rayonnements ionisants (articles D. 4153-25 à D. 4153-28, D. 4153-33, D. 4153-34, D. 4153-41 à D. 4153-47 du Code du travail) ; les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et les salariés temporaires exposés à des agents chimiques dangereux (articles D. 4154-1 à D. 4154-6 du Code du travail).
Précisons que pour les substances chimiques faisant l’objet
d’un classement cancérogène, le décret
de 1992 introduit pour la première fois dans le Code du travail
des dispositions relatives à la prévention du risque
cancérogène, quelle que soit la substance visée.
Dispositions spécifiques à des agents
cancérogènes
Utilisation d’agents
cancérogènes en milieu professionnel
Ces dispositions s’appliquent lors de l’utilisation
de toute substance ou préparation chimique cancérogène
de catégorie 1 ou 2 (substances
que l’on sait être cancérogènes
pour l’homme, ou substances devant être assimilées
à des substances cancérogènes pour
l'homme). Ces dispositions réglementaires
ne concernent que les cancérogènes avérés.
Les produits et substances classés en catégorie
3 (cancérogènes suspectés) ne sont
pas visés par ces dispositions. Pour ces derniers,
il convient d’appliquer les dispositions générales
relatives à la prévention du risque chimique
en milieu de travail (articles
R. 4412-1 à R. 4412-58).
Travaux ou procédés exposant à
des agents cancérogènes
Une liste de ces travaux ou procédés a été
établie par l'arrêté du 5 janvier 1993
modifié. Les travaux concernés sont les
suivants :
Fabrication d’auramine Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques
aromatiques présents dans la suie, le goudron,
la poix, la fumée ou les poussières
de la houille Travaux exposant aux poussières, fumées
ou brouillards produits lors du grillage et de l’électroraffinage
des mattes de nickel Procédé à l’acide fort
dans la fabrication d’alcool isopropylique Travaux exposant aux poussières de bois inhalables. Travaux exposant au formaldéhyde.
Obligations
prioritaires de l'employeur dans les activités susceptibles de présenter
un risque d'exposition à une substance ou
une préparation chimique classée comme
cancérogène avéré (de
catégorie 1 ou 2), pour les travaux et procédés figurant
dans l’arrêté du 5 janvier 1993 modifié.
Évaluation des risques :
nature, niveau et durée de l'exposition à
l'agent cancérogène ou mutagène,
afin de définir des mesures de prévention
et des procédures et méthodes de travail
appropriées. Substitution obligatoire de la
substance dangereuse par un autre produit ou un
autre procédé lorsque c'est techniquement
possible. Travail en système clos lorsque c'est techniquement possible et qu'une substitution
n'a pu être mise en place. Captage des polluants à la source lorsque la substitution et le travail en système
clos ne sont pas applicables, et en particulier,
lorsqu’il a rupture du confinement (opérations
de maintenance, échantillonnage, nettoyage). Limitation du nombre de travailleurs exposés ou susceptibles de l'être. Mise en place de mesures de détection
précoces, d'hygiène et de dispositifs
en cas d'urgence (en particulier lors d'éventuelles
ruptures du confinement des systèmes clos). Délimitation et balisage des zones
à risques, étiquetage des récipients. Formation et information des travailleurs. Suivi médical : surveillance
médicale régulière pendant
toute la durée de l'activité professionnelle,
constitution d'un dossier médical pour chaque
travailleur exposé à un agent cancérogène
ou mutagène (comportant un double de la fiche
d’exposition établie par l’employeur),
établissement d'une fiche d'aptitude par
le médecin du travail (renouvelable au moins
une fois par an), attestation de non contre-indication.
Valeurs limites d’exposition professionnelle
(VLE)
Des décrets spécifiques fixent des valeurs
limites dites contraignantes pour certains agents : benzène,
amiante, chlorure de vinyle, silice, plomb, poussières
de bois… Le ministère chargé du Travail
a choisi d’établir prioritairement d’autres
valeurs limites contraignantes pour les différentes
substances classées dans les différentes
catégories européennes d’agents cancérogènes. Pour en savoir plus sur le sujet, consultez notre
dossier « Valeurs
limites ».
Dispositions spécifiques aux rayonnements ionisants
Des dispositions concernent la protection de tous les travailleurs
exposés à des rayonnements ionisants (articles
R. 4451-1 à 4457-14, D. 4152-4 à D. 4152-7, D. 4153-33, D. 4153-34 du Code du travail). Elles sont
destinées à prévenir les risques liés
à l’utilisation de rayonnements ionisants en milieu
professionnel (tous secteurs confondus), certains de ces risques
étant notamment la survenue de cancers ou de mutations.
Obligations
prioritaires de l’employeur dans les activités
susceptibles de présenter un risque d’exposition
à des rayonnements ionisants
Respect des principes de radioprotection : justification, optimisation et limitations des doses
pour tous les travailleurs, et en particulier pour certaines
catégories (notamment les femmes enceintes, avec
interdiction d’exposition interne pour les femmes
allaitant). Evaluation des risques par l’analyse
des postes de travail et, pour toute opération
envisagée en « zone contrôlée
», évaluation prévisionnelle des doses
susceptibles d’être reçues par les
travailleurs. Délimitation de zones dans les
locaux de travail, au vu de l’évaluation
réalisée et en fonction du niveau d’exposition
potentielle des travailleurs (zones surveillées,
et zones contrôlées). Ces zones doivent être
convenablement délimitées et signalées. Désignation d’une « personne
compétente » qui assiste l’employeur
dans l’organisation de la prévention et notamment
en ce qui concerne l’analyse des risques et la délimitation
des zones. Contrôles techniques de radioprotection,
comprenant un contrôle régulier des sources
et appareils émetteurs de rayonnements ionisants,
ainsi qu’un contrôle des dispositifs de protection
et d’alarme, et des dispositifs de mesure. Contrôles techniques d’ambiance. Formation et information des travailleurs.
Tous les travailleurs intervenant en zone contrôlée
ou surveillée doivent notamment recevoir une formation
à la radioprotection. En outre, la manipulation
de certains appareils est réservée à
des personnes titulaires d’un certificat d’aptitude. Suivi des salariés : classement
du personnel, suivi dosimétrique, surveillance
médicale, constitution d’un dossier individuel
comportant notamment un double de la fiche d’exposition
et les résultats du suivi dosimétrique…
Limites d’exposition
aux rayonnements ionisants
En milieu professionnel, la réglementation fixe
des limites annuelles de 6 milliSieverts (mSv) ou 20 mSv/an
(suivant la catégorie de travailleurs exposés,
en dose efficace, sur 12 mois consécutifs). Il
existe aussi une limite réglementaire pour le public
(hors contexte professionnel).
Dispositions spécifiques aux agents biologiques
Les dispositions relatives à la prévention des
risques liés à l’exposition d’agents
biologiques, qu’ils soient susceptibles de provoquer des
cancers ou non, sont codifiées par les articles R. 4421-1 à R. 4427-5, D. 4152-3 du Code du travail.
Deux grands types de situations de travail sont distinguées
dans la réglementation :
les situations où les agents biologiques sont utilisés
de façon « délibérée
», les activités n’impliquant pas leur utilisation
délibérée mais pouvant conduire à
l’exposition des travailleurs à des agents
biologiques. Dans ce dernier cas, on utilise souvent le
terme d’exposition « potentielle ».
Certaines dispositions ne s’appliquent qu’à
l’une ou l’autre de ces types de situations.
Pour les agents biologiques pathogènes, c’est-à-dire
susceptibles de provoquer une infection, l’évaluation
des risques s’appuie sur un classement en quatre groupes
de pathogénicité croissante. Les critères
de ce classement sont :
la gravité de la maladie, la capacité de propagation de l’agent biologique
dans la population, les possibilités de prophylaxie (méthode
visant à prévenir une maladie) et/ou de
traitement efficace.
Un arrêté fixe la liste
officielle des agents biologiques classés (arrêté
du 18 juillet 1994 modifié). Si pour ce classement n’est
pris en compte que le danger infectieux, les dangers immuno-allergiques
et ceux liés à la présence de toxines sont
signalés respectivement par une note A et T.
Les champignons microscopiques qui sécrètent des
mycotoxines (pouvant être cancérogènes)
n’apparaissent pas dans la liste des agents classés
: ils appartiennent au groupe 1 (agents biologiques non susceptibles
de provoquer une infection chez l’homme) pour lequel il
n’est pas établi de liste, ces agents étant
innombrables.
Obligations
prioritaires de l’employeur dans les activités
susceptibles de présenter un risque d’exposition
à des agents biologiques
Evaluation des risques : détermination
de la nature, de la durée et des conditions de
l’exposition, prise en compte de tous les agents
biologiques présents ou susceptibles de l’être
et de leur classement. L’évaluation doit
prendre en compte non seulement le risque infectieux,
mais également les risques immuno-allergiques et
toxiniques. Dans le cas d’une utilisation délibérée, remplacement, si la nature de l’activité
le permet, des agents biologiques dangereux par
d’autres qui ne sont pas ou qui sont moins dangereux
(compte tenu des conditions d’emploi et de l’état
des connaissances). Dans les cas ou il y un risque pour la sécurité
ou la santé des travailleurs, toute exposition
doit être évitée. Si elle ne peut
l’être, elle doit être réduite en limitant le nombre de travailleurs exposés ou
susceptibles de l’être, en définissant
des processus de travail et des mesures de contrôle
technique ou de confinement, en effectuant une signalisation
et en mettant en place des mesures de protection collective
et individuelle. Etablissement des consignes de sécurité interdisant l’introduction de nourritures et de
boissons, d’articles pour fumeurs, de cosmétiques
et de mouchoirs autres que les mouchoirs en papier (éliminés
comme des déchets contaminés). Formation et information des travailleurs
susceptibles d’être exposés.
Dans le domaine de l’exposition aux agents biologiques,
il n’existe aucune valeur limite réglementaire
ou recommandée, ni en France, ni à l’étranger.
La vaccination contre l’hépatite B de tous les
personnels de santé est rendue obligatoire par le Code
de la santé publique depuis 1991. Pour les autres salariés,
elle peut être recommandée par le médecin
du travail en fonction des résultats de l’évaluation
des risques faite dans l’entreprise.
Cette vaccination a permis de réduire considérablement
le nombre d’hépatites B professionnelles, et donc
de réduire le nombre d’hépatites B chroniques
susceptibles d’évoluer en cancer du foie.
Démarche
de prévention
La prévention des cancers professionnels est, au même
titre que les autres maladies professionnelles, une préoccupation
ancienne des organismes de prévention. Elle répond aux
mêmes exigences que toute démarche de prévention.
Sa formalisation (repérer, évaluer, intégrer
la sécurité en amont, supprimer ou réduire les
risques, informer et former) est identique à celle mise
en œuvre pour l’ensemble des risques professionnels.
Un cadre réglementaire très strict spécifique au risque cancérogène est défini par le Code du travail, qui oblige notamment à substituer quand c’est techniquement possible. La démarche réglementaire de prévention du risque cancérogène doit s’inscrire dans le cadre plus global de l’évaluation des risques (document unique), obligatoire dans les entreprises qui doivent s’attacher au repérage et à la réduction de l’ensemble des risques professionnels, afin d’améliorer les conditions de travail.
Notre dossier complémentaire « Agir sur le risque chimique cancérogène » illustre de façon concrète et pratique la démarche complète de prévention, ainsi que plusieurs outils d’aide utilisables pour les différentes phases de la démarche.
Sont rappelés ci-après cependant quelques points essentiels à connaître.
Evaluation
des risques
L’évaluation des risques cancérogènes consiste à repérer des dangers,
analyser les conditions d’exposition et hiérarchiser les risques mis en évidence. L’évaluation des risques a pour finalité de mettre en place un plan d’actions de prévention. .
Repérer les dangers, c’est repérer un agent capable de provoquer un cancer ou d’en favoriser l’apparition : il peut s’agir d’un agent chimique, biologique ou physique utilisé sur le lieu du travail, mais également d’une situation ou d’un procédé de travail exposant à un risque cancérogène. Ce repérage est la première étape de l’identification des risques, qui comporte par ailleurs une phase d’analyse des conditions d’exposition à ces dangers (qualifier et quantifier).
La hiérarchisation des risques a pour finalité de prioriser les actions de prévention à mettre en place dans l’entreprise. Cela va permettre de mettre en place, pour chacune des situations à risques les plus préoccupantes, un plan d’actions et d’en assurer une véritable gestion.
Substitution
/ réduction des risques
Lorsque l’évaluation des risques a mis en évidence
une exposition à un agent cancérogène,
chaque fois que c’est techniquement possible, cet agent
doit obligatoirement faire l’objet d’une démarche
de substitution par un autre produit voire un autre procédé
moins dangereux.
Substitution
Après une analyse complète de la situation
initiale (caractéristiques de l’agent à
substituer, intérêt pour le procédé
ou le processus, procédé et équipements
en jeu), plusieurs paramètres doivent guider le
choix de la solution de substitution :
dangerosité du nouveau produit ou procédé
(risque toxique et risque d’incendie ou d’explosion
notamment)… efficacité de la solution de substitution.
Dans certains cas, il peut être nécessaire
de prendre en compte d’autres paramètres
:
compatibilité éventuelle avec les
matériaux ; adéquation avec les équipements en
place ; impact et contraintes de la solution sur la protection
du personnel et de l’environnement ; coût de la solution de substitution.
Cette opération de substitution n’est pas
toujours simple : elle nécessite du temps, des
moyens et des ressources humaines. En effet, cette substitution
peut entraîner des modifications importantes au
poste de travail : mise en place éventuelle de
nouveaux équipements ou procédés,
réévaluation des risques, adaptation des
mesures de prévention aux nouvelles conditions
de travail…
De plus, il n’y a pas de « recette miracle
» pour réussir une substitution. Chaque situation
est unique, avec les exigences techniques et les facteurs
humains et financiers qui lui sont propres.
Réduction
du risque
Protection
collective
Les mesures de protection collective sont des mesures
de prévention visant à protéger
toute personne se trouvant à proximité
d’un danger de manière régulière
ou occasionnelle. Ces mesures sont généralement
les suivantes : utilisation d’un système
clos, mécanisation des méthodes de
travail, encoffrement des procédés,
captage à la source des polluants…
Système
clos
Un système
clos est un système autorisant le confinement
maximal des substances utilisées. Ainsi
tout contact entre les opérateurs et
les produits concernés peut être
évité. Le système peut
être défini comme clos lorsque
toutes les opérations du procédé
respectent ce confinement total :
transfert/transport des produits, production,
purification, nettoyage et entretien, échantillonnage,
analyse, épuration/élimination
des déchets, stockage…
Concrètement, cela peut donc se traduire
notamment par une mécanisation du procédé,
une adaptation ou automatisation de certaines
tâches : transfert de produits par voie
mécanique ou pneumatique, prise d’échantillon
mécanisée, lavage des cuves
sans ouverture…
Il faut être particulièrement
vigilant pour tout ce qui concerne les opérations
de maintenance de tels systèmes
(au cours desquelles ils peuvent être
ouverts et donner lieu à des expositions).
Captage
à la source
Le captage à
la source est une mesure qui consiste à
canaliser le flux de polluant émis
vers une installation de ventilation et d’élimination
évitant ainsi sa diffusion dans l’atmosphère
du local de travail. Cette aspiration doit
se faire au plus près du point d’émission,
ceci afin de maximiser l’efficacité
du système et de minimiser les débits
nécessaires. Elle doit se faire en
utilisant les mouvements naturels des polluants,
avec des vitesses d’air suffisantes
et bien réparties, sans courant d’air
parasite et avec une entrée d’air
de compensation.
Encoffrement
L’encoffrement
consiste à mettre en place des barrières
physiques (cloisons, parois, capotage…)
qui empêchent le polluant mis en cause
de se propager dans l’atmosphère.
Il peut s’agir d’un encoffrement
total (boîte à gants, sorbonne…),
avec ponctuellement une ouverture possible
pour une intervention à l’intérieur
de l’enceinte. Il peut également
s’agir d’un encoffrement partiel
(simple paroi…) limitant l’émission
et autorisant des vitesses d’air de
captage plus faible. L’encoffrement
est toujours couplé à une mesure
de captage ; il en augmente l’efficacité.
Mécanisation
La mécanisation
ou l’automatisation de certaines tâches
sont des mesures qui permettent la réalisation
d’opérations en enceinte totalement
fermée et hors de toute présence
humaine. En effet, certaines opérations,
non mécanisées, peuvent conduire
à des expositions importantes (ensachage,
ouverture de sacs, chargement de réacteurs,
pulvérisation de solvants…).
Protection individuelle
Les équipements de protection individuelle (comme les lunettes, les appareils de protection respiratoire, les gants ou les vêtements de protection utilisés pour la prévention du risque chimique) ne peuvent être envisagés que lorsque toutes les autres mesures d'élimination
ou de réduction des risques s'avèrent
insuffisantes ou impossibles à mettre en
oeuvre. La mise en place de protections collectives
est toujours préférable. Mais, dans
certaines circonstances comme certaines opérations
d’entretien, de maintenance ou d’interventions
d’urgence dans des systèmes clos ou
des zones confinées, c’est parfois
la seule mesure
de prévention possible.
Consultez notre dossier sur les équipements de protection individuelle.
Adaptation
à la nouvelle situation
Dès qu’il y a eu substitution / réduction
des risques, une nouvelle évaluation des risques
doit être entreprise. Ces actions peuvent en effet
avoir comme conséquence de « déplacer
» les risques. La démarche de prévention
mise en place doit être adaptée à
cette nouvelle situation. En effet, une opération
de substitution peut entraîner des modifications
importantes au poste de travail, notamment par la mise
en place éventuelle de nouveaux équipements
ou procédés.
Démarche de prévention
du risque cancérogène
Eclairages
complémentaires
Formation
et sensibilisation du personnel
Rappelons tout d’abord que tout employeur est tenu
d’informer ses salariés sur les risques et
leur prévention, et de les former à la sécurité
(principes généraux de prévention,
Code du travail, articles L. 4121-1 à L. 4121-5). Cette obligation
de formation et d’information des travailleurs est rendue prioritaire pour l’employeur par les
dispositions réglementaires prises pour la prévention
du risque cancérogène.
Quelques aspects fondamentaux sont à prendre en
compte pour l’élaboration d’une formation
ou d’une sensibilisation du personnel sur la prévention
du risque cancérogène :
Elle doit être adaptée à la
réalité de l’entreprise, aux
conditions de travail, aux différents postes
de travail concernés par un tel risque, et
enfin aux agents cancérogènes susceptibles
d’être rencontrés dans l’environnement
professionnel. Elle doit impliquer le médecin du travail,
les chargés de sécurité et/ou
les représentants du CHSCT. Elle s’adresse à des groupes exposés
à un risque identique. La formation doit
de plus permettre la participation et l’expression
des salariés, pour une meilleure appropriation
du message prévention et pour une adaptation
en cas de besoins des mesures de prévention
déjà en place. Elle informe de façon « utile »
et concrète, en langage simple. Elle permet
ainsi au salarié de ne plus ignorer le risque,
mais d’agir en conséquence et en connaissance.
En faisant connaître l’existence du
risque, elle est l’occasion de rappeler ce
qui est opérationnel en matière de
prévention du risque cancérogène,
aussi bien au niveau technique qu’organisationnel. Elle permet de faire percevoir aux salariés
le bien fondé des mesures de prévention mises en place et d’une surveillance médicale
et l’intérêt du suivi post-professionnel.
Une formation à la prévention du risque
cancérogène doit être organisée quand des actions concrètes de prévention
(organisationnels, techniques…) sont opérationnelles
ou sur le point d’être lancées, de
façon à accompagner le mieux possible la
mise en place de ces actions.
La sensibilisation du personnel peut aussi prendre d’autres
formes : affichage des principes de préventions
aux postes de travail, campagne d’information organisée
au sein de l’entreprise, etc.
Rôle
du médecin du travail
Le rôle essentiel du médecin du travail est
de prévenir toute altération de la santé
en rapport avec le travail. Pour assurer cette mission
il dispose de deux moyens : la visite médicale
et l’étude du milieu de travail. C’est
celle-ci qui lui permet, après repérage
des dangers et évaluation des risques, en collaboration
avec les autres intervenants en santé au travail,
de jouer pleinement son rôle de conseiller auprès
des employeurs comme des salariés.
Dans le cas des cancers professionnels, s’agissant
d’atteintes à la santé à effets
différés, le cancer ne survenant le plus
souvent qu’une ou plusieurs dizaines d’années
après l’exposition, la surveillance médicale
périodique a des limites évidentes. C’est
l’action sur le terrain, telle qu’elle est
décrite dans ce dossier, qui est primordiale. Le
décret dit « CMR » en fait une priorité
(décret du 1er février 2001).
En ce qui concerne la surveillance médicale proprement
dite, avant l’affectation à des travaux exposant
à un agent cancérogène, obligation
est faite au médecin du travail d’attester
de l’absence de contre-indication médicale
à ces travaux. Cette disposition, interprétée
par de nombreux médecins du travail comme une sélection
des salariés pouvant être exposés
à un danger cancérogène, a suscité
un large débat éthique.
Attestation
d’absence de contre-indication médicale
: un débat éthique
L’obligation faite
au médecin du travail par le décret
du 1er février 2001 (dit décret CMR)
de rédiger une attestation d’absence
de contre-indication médicale à des
travaux exposant à un agent cancérogène,
mutagène ou toxique pour la reproduction
a suscité un large débat.
La demande d’annulation de ce décret
faite au Conseil d’Etat par plusieurs syndicats
et organisations de médecins du travail a
été rejetée, le Conseil précisant
dans ses conclusions qu’il s’agit de « (…) déceler les risques
particuliers que peuvent présenter certains
salariés (…) et d’éviter
que les personnes les plus vulnérables soient
exposées (…) ». Pour le
Conseil d’Etat, les dispositions attaquées
ne mettent pas en cause la mission de prévention
du médecin du travail.
Le Comité consultatif national d’éthique
pour les sciences de la vie et de la santé
(CCNE), également saisi, rapproche cette
question de celle plus générale de
l’aptitude et considère qu’on
devrait envisager, pour les postes à risque
réel ou potentiel, de supprimer toute référence
à celle-ci. Il propose de lui substituer
la notion « d’absence de contre-indication
médicale patente », et ainsi de « (…) bien distinguer ce qui est
de l’ordre du constat (qui incombe au médecin
) et ce qui est de l’ordre de la décision
d’affectation (qui incombe à l’employeur)
(…) ». Dans sa conclusion, le CCNE
souligne que « (…) l’effort
doit porter sur la réduction incessante des
dangers plutôt que sur l’orientation
sélective des personnes ». Références :
Arrêt du Conseil d’Etat, Section
du contentieux (9 octobre 2002). Comité consultatif national d’éthique
pour les sciences de la vie et de la santé. Avis n° 80. Orientation de travailleurs
vers un poste comportant un risque. Rôle
du médecin du travail et réflexions
sur l’ambiguïté du concept
d’aptitude (4 décembre 2003).
Au cours des visites médicales périodiques,
l’examen clinique peut être complété
par des examens de dépistage, lorsque des moyens
de dépistage pertinents existent, ou des examens
permettant d’évaluer l’exposition individuelle
du salariés, tels que les examens biométrologiques.
Ces visites périodiques sont un moment privilégié
pour :
recueillir des informations sur les conditions d’exposition
du salarié, l’informer sur son exposition professionnelle
et sur les mesures de prévention, évoquer les autres facteurs cancérogènes
susceptibles de majorer ce risque (tabac notamment), expliquer les modalités et l’intérêt
de la surveillance médicale, y compris les
surveillances post-expositions et post-professionnelle.
Amiante
L’amiante est interdit en France depuis le 1er
janvier 1997. Aucun produit amianté n'est plus
fabriqué ni ne doit être importé
en France depuis cette date.
Pourtant, compte tenu du large usage qui a été
fait des différents composés minéraux
fibreux qui constituent cette famille de produits, la
prévention contre ce cancérogène
puissant demeure une des priorités de la santé
au travail.
Sous sa forme « friable », l’amiante
est présent dans de nombreux calorifugeages et
flocages, mais aussi dans des feuilles ou des plaques,
ou bien tressé ou tissé. Dans cette configuration,
son enlèvement ou son confinement doivent impérativement
être réalisés par des entreprises
spécialisées pouvant justifier d’une
qualification ad hoc. Les conditions techniques dans
lesquelles cette activité doit s’effectuer
sont spécifiées par la législation.
Sous sa forme « non-friable », c’est-à-dire
essentiellement quand l’amiante a été
incorporé dans des produits en ciment (amiante-ciment)
ou dans des liants divers (colles, peintures, joints,
garniture de friction…), l’amiante reste
un danger majeur. Toutes les opérations visant
à éliminer ces matériaux devront
être effectuées de façon à
éviter l’émission de fibres : isolement
de la zone traitée, travail à l’humide,
proscription de l’utilisation d’outils tournant
à grande vitesse, port d’équipements
de protection individuelle, adaptation du rythme de
travail aux contraintes particulières de ces
chantiers...
L’INRS a publié deux guides sur ce sujet,
l’un plus particulièrement consacré
aux opérations de retrait ou de confinement d’amiante
(ED
815), l’autre aux travaux d’entretien
et de maintenance (ED
809).
Activités
de maintenance
Le Code du travail, dans ses dispositions consacrées
à la prévention du risque cancérogène,
prévoit de façon explicite qu’à
défaut de substitution possible, soient envisagées
les possibilités de travailler en vase clos et
de procéder au captage à la source de
la pollution générée par le procédé.
Ces préconisations générales ne
doivent pas faire oublier ou négliger les circonstances
dans lesquelles ces dispositifs vont souvent se révéler
inopérants, en particulier les opérations
de maintenance au cours desquelles les systèmes
clos peuvent être ouverts ou les dispositifs de
protection collective démontés.
Les opérations de maintenance sont soumises aux
mêmes obligations de prévention que toute
autre opération, notamment l’intégration
de la sécurité le plus en amont possible.
Pour des raisons techniques, la protection des personnels
qui réalisent ces opérations de maintenance
doit être prévue et intégrée
dès la conception de nouvelles installations.
Pour des installations déjà existantes,
des dispositifs mobiles (aspiration par exemple) pourront
être utilisés afin de limiter l’exposition
des personnels de maintenance.
L’utilisation d’équipements de protection
individuelle, et en particulier d’appareils de
protection respiratoire ne devra intervenir qu’en
complément de ces dispositifs de protection collective.
Elle devra s’accompagner d’un aménagement
du poste et du rythme de travail afin de tenir compte
des contraintes liées au port d’EPI.
Chaque année, 280 000 nouveaux cas de cancer et 150 000
décès dus à cette pathologie sont observés (chiffres pour l’année 2000). La probabilité d’avoir
un cancer au cours de sa vie est estimée en France à 46,9
% chez l’homme et 36,6 % chez la femme (à partir de l’incidence
1988-1992).
Le nombre de cancers a augmenté ces dernières années
(+ 63 % pour l’incidence du cancer). Parmi les explications avancées,
citons l’augmentation de la durée de vie, la modification
des modes de vie, les expositions professionnelles à des agents
cancérogènes, l’amélioration du dépistage
et des techniques de diagnostic…
Pour obtenir des données récentes globales sur le cancer
dans le monde (par pays, par sexe, ou par origine), vous pouvez consulter
la base de données « Globocan », établie par le Centre international de recherche sur
le cancer (CIRC ou IARC). La dernière mise à jour permet
d’accéder aux données pour l’année 2002
(site en anglais).
4 à 8,5 % des cancers sont aujourd’hui suspectés
d’être d’origine professionnelle (d’après
des données de l’Institut de veille sanitaire, l’InVS).
Selon les différentes études disponibles (SUMER, CAREX), de 1 à 5 millions de salariés seraient
exposés en France à des agents cancérogènes (chimiques, physiques ou biologiques) :
SUMER 2002-2003 : près de 9 % de la population active (soit
2,37 millions de salariés) serait exposée dans son travail
à au moins un agent cancérogène (d'après
les dernières données issues de l’enquête
2002-2003). Le champ couvert par cette enquête est plus large
que celle de 1994, car elle porte sur des agents cancérogènes
avérés ou probales (classés en catégorie
1 ou 2 de l'Union européenne et/ou en groupe 1 ou 2A du CIRC). La base
internationale CAREX indique que l’exposition à des agents
cancérogènes d’origine industrielle, qu’ils
soient chimiques, physiques ou biologiques, concernerait entre 1,4
et 2,6 millions de travailleurs sur l’ensemble du territoire
national. D’après
des simulations sur les données CAREX, 23 % de travailleurs,
soit 5 millions de personnes, auraient été exposées
entre 1990 et 1993 en France. Ces approches ne prennent pas en compte
le tabagisme passif, pourtant encore très présent en
milieu professionnel.
La connaissance précise de la part attribuable aux facteurs
professionnels est encore fragmentaire en France. La difficulté
tient à plusieurs raisons : apparition des cancers longtemps après
l’exposition professionnelle, interaction avec d’autres facteurs
non professionnels (modes de vie, environnement), origine le plus souvent
multifactorielle, méconnaissance de l’exposition, sous-déclaration
des maladies professionnelles, moyens de recherche et de surveillance épidémiologique
insuffisants.
Un rapport de l’Institut de veille sanitaire (InVS), publié
en 2002, porte spécifiquement sur les facteurs professionnels. Il
ne donne cependant que des données partielles : il se limite à
estimer la proportion, dans la population masculine française, de
certains cancers pour lesquels il existe une origine professionnelle avérée.
En 2001, près de 4 % des maladies professionnelles reconnues
et indemnisées étaient des cancers. Ces cancers «
professionnels » représentent environ 0,5 % du nombre total
des cancers.
En analysant les données statistiques des cas reconnus de «
cancers professionnels » depuis 1995, on constate une augmentation
régulière du nombre de cas reconnus : 371 en 1995, 1 379 en
2001. Toutefois, la proportion des cancers par rapport au reste des maladies
professionnelles reconnues varie peu (3,26 % en 1995, 3,85 % en 2001) puisque
le nombre global de maladies professionnelles reconnues augmente également
durant la même période (11 367 en 1995, 35 732 en 2001).
Les cas reconnus les plus nombreux sont les cancers broncho-pulmonaires
primitifs liés à l’inhalation de poussières d’amiante
(800 cas en 2001), puis viennent les mésothéliomes dont le
nombre a été multiplié par 6 depuis 1995 (59 cas en
1995, 349 en 2001). Ensuite ce sont les tumeurs de l’ethmoïde
dues aux poussières de bois (entre 60 et 80 chaque année)
puis les hémopathies liées au benzène (14 en 1995,
38 en 2001), les cancers liés aux radiations ionisantes (13 en 1995,
25 en 2001).
Aujourd’hui, les cancers rapportés à l’exposition
à l’amiante sont largement majoritaires (plus de 80 %). Cependant,
il est difficile de faire la part de l’effet de « rattrapage
» lié à la réouverture d’anciens dossiers
de demande de réparation.
Téléchargez les chiffres
concernant les cancers reconnus comme maladies professionnelles par
la Caisse nationale d’assurance maladie pour les travailleurs salariés
(CNAMTS), pour les années 1995 à 2005. (format pdf, 51 ko)
Précisons que ces chiffres sont partiels : la CNAMTS ne rassemble
que les données concernant les salariés du régime général
de la Sécurité sociale. Elle ne prend pas en compte les secteurs
publics, para-publics, les régimes spéciaux (mines, RATP,
SNCF…), le régime agricole, ainsi que tous les travailleurs
indépendants.
L’ensemble des acteurs de la prévention s’accorde à
dire que dans beaucoup de cas, l’origine professionnelle des
cancers n’est pas évoquée, ce qui conduit à une
sous-estimation de leur nombre. Plusieurs facteurs peuvent expliquer
cela :
Le cancer, quelque soit son origine, se présente toujours de
la même façon sur un plan médical : il n’y
a pas de particularité médicale qui puisse faire évoquer
une origine professionnelle. Les cancers sont le plus souvent multifactoriels
: si le médecin ne recherche pas une origine professionnelle
par un interrogatoire médical orienté, celle-ci peut
tout à fait être ignorée, surtout s’il existe
un tabagisme, et/ou si le patient a changé de métier
ou est retraité. Que le cancer soit d’origine professionnelle
ou non, cela n’a pas d’influence sur la prise en charge
thérapeutique du patient. Or cette prise en charge reste sa
première préoccupation. La connaissance
de l’existence d’une réglementation particulière
concernant la réparation et l’indemnisation des maladies
professionnelles en général et des cancers professionnels
en particulier reste insuffisante, tant auprès des médecins
que des salariés. Par ailleurs, cette réglementation
ne concerne que les salariés du régime général
ou du régime agricole de la Sécurité sociale. La
déclaration de maladie professionnelle est à l’initiative
du patient ou de ses ayants droit et la procédure
peut apparaître pour certains comme complexe et longue. De plus,
l’annonce d’un cancer est un choc psychologique important,
faisant passer la déclaration en maladie professionnelle au
second plan des préoccupations.
Un cancer est dit « professionnel » s’il
est la conséquence directe de l'exposition d'un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique, ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité
professionnelle.
En termes de procédure de déclaration et de reconnaissance,
les cancers font l’objet des mêmes procédures
de déclaration que les autres maladies professionnelles.
Toutefois, établir une relation directe de cause à
effet entre le cancer d'un travailleur et son activité professionnelle
peut s'avérer parfois difficile. C'est pourquoi la reconnaissance
du caractère professionnel d'un cancer résulte :
soit d'une présomption de l'origine professionnelle lorsque
le malade remplit toutes les conditions inscrites à l'un
des tableaux annexés au livre IV du Code de la sécurité
sociale, pour les salariés relevant du régime
général de la Sécurité sociale ou
en annexe du décret 55-806 du 17 juin 1955 modifié
pour ceux relevant du régime agricole ; soit de la reconnaissance d'un lien existant entre l'activité
professionnelle du travailleur et son cancer. Ce lien est établi
par un Comité régional de reconnaissance des maladies
professionnelles (CRRMP).
La présomption d’origine signifie que le salarié
n'a pas à prouver l’existence d’un lien entre le
cancer et son travail, si il a été habituellement exposé
au risque pris en compte par le tableau dans lequel le cancer est
mentionné. En cas de contestation de cette origine professionnelle,
il appartient à la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
ou à la Caisse de Mutualité sociale agricole (MSA) ou
à l'employeur de prouver la non existence de ce lien (le cancer
est dû à une cause totalement étrangère
au travail).
Pour remplir les critères exigés par un tableau, le
cancer doit lui-même être inscrit à ce tableau
et les conditions suivantes doivent être réunies :
le délai entre la cessation d'exposition au risque supposé
à l'origine du cancer et la première constatation
de celui-ci n'excède pas le délai maximal, appelé
délai de prise en charge, figurant dans le tableau considéré, la victime a été effectivement exposée
à l'agent concerné pendant au moins la durée
fixée, pour les tableaux qui prévoient une durée
minimale d'exposition au risque, la victime exerce ou a exercé un travail l'exposant habituellement
au risque visé par ce tableau, susceptible de causer
ce cancer ; une liste limitative de ces travaux est précisée
pour certains tableaux.
Pour les salariés relevant du régime général
de la Sécurité sociale, il existe aujourd'hui 20 tableaux
qui réparent des cancers ; pour ceux relevant du régime
agricole, il en existe 9. Plusieurs types de cancers sont réparés.
Les plus fréquents sont les cancers broncho-pulmonaires, puis
viennent les cancers cutanés et oto-rhino-laryngologiques,
puis les cancers hépatiques, les cancers de vessie, les leucémies,
les tumeurs cérébrales, les cancers osseux et les mésothéliomes.
Il appartient à la victime (ou à ses ayants-droits)
qui sollicite la reconnaissance du caractère professionnel
de son cancer d'en faire elle-même la demande auprès
de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) ou la Caisse de Mutualité
sociale agricole (MSA) dont elle dépend.
Procédure
de déclaration d’un cancer professionnel
Demandez un formulaire-type à la Caisse primaire d'assurance
maladie (CPAM) ou la Caisse de Mutualité sociale agricole
(MSA) Remplissez ce formulaire et accompagnez le du certificat médical
descriptif de la maladie, établi par le médecin
de votre choix Envoyez le tout à la CPAM ou à la caisse de MSA
dont vous dépendez
La victime dispose de 2 ans, à compter de
la date à laquelle elle est informée du lien possible
entre son cancer et son activité professionnelle, pour
demander la reconnaissance du caractère professionnel de celui-ci.
La CPAM a trois mois (délai pouvant être prolongé
à 6 mois dans certains cas) pour statuer sur l’origine
professionnelle du cancer et le notifier à la victime, qui
bénéficiera alors de prestations et de la protection
liée à cette reconnaissance.
Depuis 1993, il existe deux possibilités d’être
reconnu en maladie professionnelle en dehors des tableaux :
La victime souffre bien d’une maladie inscrite dans un
tableau (en l’occurrence ici d’un cancer), mais
:
soit le délai de prise en charge est dépassé, soit la durée minimale d’exposition au risque
n’est pas respectée, soit, quand la liste des travaux est limitative, la victime
occupait un emploi ne figurant pas dans cette liste.
La victime peut alors demander une reconnaissance en maladie
professionnelle par le biais du Comité régional
de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP). La victime souffre d’un cancer ne figurant pas dans un
tableau, mais ce cancer entraîne le décès
ou une incapacité partielle permanente (IPP) supérieure
à 25 %. L’IPP est l’évaluation, selon
un barème indicatif, des séquelles restantes une
fois que la maladie est stabilisée.
Là aussi, la victime peut demander une reconnaissance
en maladie professionnelle par le biais du comité régional
de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP), qui
recherchera un lien « direct et essentiel » entre
la pathologie cancéreuse et l’activité professionnelle.
Dans les deux cas, la procédure de déclaration est la
même que dans le cadre des tableaux. Toutefois, la présomption
d’origine n’est plus valable et il faut apporter la preuve
du lien entre le cancer et l’activité professionnelle.
Pour cela, le dossier doit être complété par les
rapports de(s) employeur(s), médecin(s) du travail, ingénieur
de Caisse régionale d’assurance maladie (CRAM). Ces rapports,
demandés par la CPAM, sont adressés, avec le reste du
dossier, au CRRMP qui établira ou pas un lien entre le cancer
et le travail effectué. Si un lien est établi, la victime
est reconnu en maladie professionnelle et bénéficie
des mêmes droits que si la reconnaissance est consécutive
à une instruction directe par la CPAM.
Le CRRMP est une instance régionale composée de trois
médecins : un médecin-conseil de l’Assurance maladie,
un médecin inspecteur régional du travail et de la main
d’œuvre (MIRTMO) et un praticien hospitalier particulièrement
compétent en pathologie professionnelle.
Dans le cas où le cancer ne peut être reconnu au titre
des maladies professionnelles, il y a toujours l’obligation,
pour le médecin qui constate le cancer, de faire une déclaration
de maladie à caractère professionnelle (article L. 461-6
du Code de la sécurité sociale) et de l’adresser
au MIRTMO. Cette déclaration n’apporte rien à
la victime, elle a seulement un but de signalement, à des fins
épidémiologiques.
Peut demander à bénéficier d’une surveillance
médicale post-professionnelle toute personne (inactive, demandeur
d’emploi ou retraitée), qui a été exposée
durant sa vie professionnelle salariée :
à des agents cancérogènes figurant dans les tableaux
de maladies professionnelles ; à
des substances ou préparation pour lesquelles l’étiquetage
comporte une mention indiquant explicitement le caractère cancérogène
; à
des produits ou des procédés listés par l'arrêté du 5 janvier 1993 modifié ; à
des rayonnements ionisants.
La prise en charge de cette surveillance médicale est faite par la
Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) ou l’organisation
spéciale de Sécurité sociale (article D. 461-25 du
Code de la sécurité sociale). Les dépenses correspondantes
sont imputées sur le Fonds d’action sanitaire et sociale.
Cette surveillance post-professionnelle est accordée si l’intéressé
fournit une attestation d’exposition remplie par l’employeur
et le médecin du travail, et après signature d’un protocole
entre l’organisme de Sécurité sociale et le médecin
traitant du choix du demandeur. Pour certains agents cancérogènes,
la nature et la fréquence des examens ont été fixées
par arrêté.
Le but de cette surveillance est de dépister le plus tôt possible
un éventuel cancer, facilitant ainsi la prise en charge thérapeutique.
De plus, si le cancer survient, une déclaration en maladie professionnelle
peut être faite. La reconnaissance ne devrait pas alors poser de problème
puisqu’il y a une attestation d’exposition.
Pour en savoir plus, consultez la chronique juridique « Le suivi post-professionnel », parue dans Travail et sécurité de mai 2005.
Il existe des règles relatives à la mise sur le marché
de produits (quels que soient ces produits), notamment prévues par
le Code de la santé publique et le Code du travail.
Substances
chimiques
En ce qui concerne les substances et les préparations chimiques,
ces règles sont notamment les suivantes :
règles de classification et d’étiquetage,
telles qu’elles résultent des directives européennes,
qui permettent aux utilisateurs de disposer d’une information
complète sur les substances et les préparations
chimiques mises sur le marché (voir notre dossier
Etiquetage, ou le paragraphe suivant concernant la classification
européenne) ; obligation d’information via la fiche de données
de sécurité ou FDS (rédaction et diffusion
aux acheteurs des FDS des substances ou préparations).
Une documentation complète sur les FDS est disponible
à l’INRS sous la référence ED 954.
Classifications
existantes pour les agents chimiques en fonction de leurs effets
cancérogènes
Les substances chimiques sont classées en fonction de
leur potentiel cancérogène. Les classifications
qui font référence sont celle de l'Union européenne,
qui a valeur réglementaire, et celle du Centre international
de recherche sur le cancer (CIRC / IARC). Ces classifications
sont l'un des éléments importants de la prévention
des cancers d'origine professionnelle.
Classification
réglementaire des substances cancérogènes La directive 67/548/CEE concernant la
classification et l’étiquetage des substances
dangereuses fixe les critères de classification
des substances cancérogènes, sur
la base des éléments scientifiques disponibles
(voir le tableau ci-dessous donnant les différentes
catégories de cette classification). De
cette classification découle l’étiquetage des substances cancérogènes, qui
doit être appliqué par les fabricants, fournisseurs
et responsables de la mise sur le marché de ces
substances.
Les substances étudiées et classées
comme cancérogènes (avérées
ou suspectées) par le Comité technique européen
Classification et étiquetage font l’objet
d’une classification et d’un étiquetage
harmonisés, publiés dans l’Annexe
I de la directive 67/548/CEE (et dans ses différentes
adaptations).
956 substances sont actuellement classées comme
cancérogènes dans l’Annexe I : 826
substances comme agents cancérogènes de
catégorie 1 ou 2 (dont 645 substances dérivées
du pétrole et de la houille), et 130 de catégorie
3.
Rappelons que la liste figurant à l’annexe
I de la directive 67/548/CEE n’est pas une liste
exhaustive des substances dangereuses. En effet,
il existe de nombreuses substances non étudiées
et non répertoriées dans cette liste (dont
certaines peuvent être cancérogènes).
Toutefois, pour celles-ci, le fabricant / fournisseur
/ importateur doit établir une classification provisoire
sur la base des données disponibles et des critères
communautaires et respecter les règles de mise
sur le marché existantes (étiquetage,
obligation d’information via la fiche de données
de sécurité). S’il s’agit d’une
substance cancérogène, il doit également
notifier un Etat membre de sa mise sur le marché.
Les
3 catégories de l'Union européenne
pour les substances cancérogènes
Catégorie 1 : Substances que l'on
sait être cancérogènes pour
l'homme. On dispose de suffisamment d'éléments
pour établir l'existence d'une relation
de cause à effet entre l'exposition de
l'homme à de telles substances et l'apparition
d'un cancer. Catégorie 2 : Substances devant
être assimilées à des substances
cancérogènes pour l'homme.
On dispose de suffisamment d'éléments
pour justifier une forte présomption que
l'exposition de l'homme à de telles substances
peut provoquer un cancer. Cette présomption
est généralement fondée sur
des études appropriées à
long terme sur l'animal et/ou d'autres informations
appropriées. Catégorie 3 : Substances préoccupantes
pour l'homme en raison d'effets cancérogènes
possibles, mais pour lesquelles les informations
disponibles ne permettent pas une évaluation
satisfaisante.
Il existe des informations issues d'études
adéquates sur les animaux, mais elles sont
insuffisantes pour classer la substance dans la
deuxième catégorie.
Téléchargez le document INRS reprenant
cette classification réglementaire (ED 976 , format pdf - 372 ko).
Cas
des substances mutagènes Un mutagène (ou génotoxique) est un agent qui augmente la fréquence
d'apparition de mutations génétiques.
Une mutation est une modification permanente d'un
fragment du matériel génétique
d’un organisme, l'ADN, molécule constitutive
des chromosomes et porteuse de l'information génétique.
Une exposition à ce type d'agent peut induire
des défauts génétiques héréditaires.
L’effet mutagène est considéré
comme une étape initiale dans le développement
des cancers. En outre, il a été
montré qu’il existe une bonne corrélation
entre les effets mutagènes et les effets
cancérogènes provoqués par
des substances chimiques. C’est la raison
pour laquelle de nombreux mutagènes sont
suspectés d’être des cancérogènes.
Signalons que de nombreux mutagènes
sont d’ailleurs classés
comme cancérogènes.
253 substances sont actuellement classées
comme agents mutagènes dans l’Annexe
I, dont 176 classées en catégorie
2 (aucune dans la catégorie 1). 216 des
253 substances classées mutagènes
sont également classées cancérogènes.
Nombre
de substances mutagènes qui
sont aussi cancérogènes
Classées
cancérogènes
Classées
en cancérogène
de catégorie 1
Classées
en cancérogène
de catégorie 2
Classées
en cancérogène
de catégorie 3
Mutagènes
catégorie 2 (sur 176
au total)
173
*
150
*
23
0
Mutagènes
catégorie 3 (sur 77
au total)
43
0
31
12
* dont 150 substances
dérivées du pétrole et
de la houille
Les
3 catégories de l'Union européenne
pour les substances mutagènes
Catégorie 1 : Substances
que l'on sait être mutagènes
pour l'homme. On dispose de suffisamment
d'éléments pour établir
l'existence d'une relation de cause à
effet entre l'exposition de l'homme à
de telles substances et des défauts
génétiques héréditaires. Catégorie 2 : Substances
devant être assimilées à
des substances mutagènes pour l'homme. On dispose de suffisamment d'éléments
pour justifier une forte présomption
que l'exposition de l'homme à de
telles substances peut entraîner des
défauts génétiques
héréditaires. Cette présomption
est généralement fondée
sur des études appropriées
sur l'animal ou sur d'autres informations
appropriées. Catégorie 3 : Substances
préoccupantes pour l'homme en raison
d'effets mutagènes possibles. Des études appropriées de
mutagénicité ont fourni des
éléments, mais ils sont insuffisants
pour classer ces substances dans la deuxième
catégorie.
Il est important de rappeler que parmi les substances
chimiques classés comme cancérogènes,
on retrouve de nombreux mutagènes classés
en catégorie 2 ou 3. Contrairement à
la classification cancérogène, les
substances mutagènes de catégorie
3 ont montré dans des essais sur l’animal
leur capacité à induire des mutations
/ anomalies génétiques sur des cellules
somatiques (organes autres que ceux de la reproduction). Une substance mutagène classée en
catégorie 3 peut présenter un potentiel
cancérogène qui doit être pris
en compte dans une démarche de prévention.
Etiquetage
des substances cancérogènes ou mutagènes Pour toutes les substances classées
du point de vue de leur cancérogénicité (catégories 1, 2 ou 3) par l’Union
européenne, il existe un étiquetage
réglementaire et obligatoire, c’est
à dire l’assortiment d’un pictogramme
de danger et de phrases de risque.
La liste des substances ayant fait l’objet
d’une classification et d’un étiquetage
harmonisés n’est pas exhaustive. Il
peut exister en effet des substances cancérogènes
non répertoriées dans l’Annexe I, c’est-à-dire pour lesquelles il
n’existe pas une classification harmonisée
au niveau européen en matière de risque
cancérogène. L’étiquetage
est dans ce cas de la responsabilité du fabricant
/ fournisseur / importateur : il doit établir un étiquetage provisoire représentatif
des risques de la substance, respectant
les règles d’étiquetage existantes
pour les substances classées. Il doit également
notifier l’Etat membre de la mise sur le marché
d’une substance cancérogène.
Etiquetage
des substances cancérogènes
ou mutagènes
Catégories
Pictogramme
Commentaires,
avec phrases R à utiliser
1
ou 2
Les produits cancérogènes
classés en catégories 1 ou 2
doivent être étiquetés
avec le symbole « Toxique » et
la phrase de risque « Peut provoquer
le cancer » (R 45) ou « Peut provoquer
le cancer par inhalation » (R 49).
Les produits mutagènes classés
en catégories 1 ou 2 doivent être
étiquetés avec le même
symbole, mais avec la phrase de risque «
Peut provoquer des altérations génétiques
héréditaires » (R 46).
3
Les produits cancérogènes
classés en catégorie 3 doivent
être étiquetés avec le
symbole « Nocif » et la phrase
de risque « Effet cancérogène
suspecté. Preuves insuffisantes »
(R 40).
Les produits mutagènes classés
en catégorie 3 doivent être étiquetés
avec le même symbole, mais avec la phrase
de risque « Possibilité d'effets
irréversibles » (R 68).
Cas des préparations
cancérogènes ou mutagènes Les préparations liquides ou
gazeuses (mélanges de plusieurs substances
chimiques) contenant une substance cancérogène
ou mutagène, doivent également être
classées cancérogènes ou mutagènes
et étiquetées si la teneur de ces
substances dans la préparation est supérieure
ou égale aux limites conventionnelles de
concentration fixées par la Directive 1999/45/CEE.
Seuils
de concentration de substance(s) cancérogène(s)
ou mutagène(s) dans une préparation
déterminant sa classification
Classement
de la substance cancérogène
ou mutagène
Préparations
autres que gazeuses (% poids substance /
poids total préparation)
La préparation est alors classée et
étiquetée de la même manière
(même catégorie, même phrase
de risque, même pictogramme) et est soumise
aux mêmes dispositions réglementaires
que la substance incriminée.
Pour tout ce qui concerne l’étiquetage,
consultez notre dossier « Etiquetage»
ainsi que notre aide-mémoire technique ED 982.
Classification
du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC)
Cette classification est un autre système de
classement des agents cancérogènes, établie
par le Centre international de recherche sur le cancer
(CIRC, IARC en anglais), organisme sous la tutelle de
l'Organisation mondiale de la santé (OMS). Les évaluations globales de la cancérogénicité
pour l'homme que le CIRC propose n'ont pas de caractère
réglementaire. Elles sont établies
par des commissions d'experts internationaux en cancérogenèse. Elles portent sur des agents, des mélanges
ou des circonstances d'exposition.
Contrairement à la réglementation européenne,
les substances pour lesquelles les effets observés
ne justifient pas un classement comme cancérogène
sont classées par le CIRC dans une catégorie
(catégorie 3).
Les produits chimiques ne sont pas les seuls à
être concernés par cette classification :
on y trouve des agents biologiques (certains virus, leurs
conséquences (hépatite virale chronique
B ou C), des mycotoxines…), des agents physiques,
des situations d’exposition et certains procédés
industriels.
Les évaluations du CIRC sont très utiles,
notamment lors de l'estimation du potentiel cancérogène
lié à une activité ou parfois à
l'exposition à un produit non répertorié
dans la classification harmonisée de l'Union européenne.
Les détails des travaux d’évaluation
du CIRC sont disponibles sous forme de monographies. Chaque
année, une liste mise à jour de ces évaluations
est publiée.
Les
5 catégories du CIRC (ou IARC en anglais)
Groupe 1 : L'agent (ou le mélange)
est cancérogène pour l'homme. Groupe 2A : L'agent (ou le mélange)
est probablement cancérogène pour
l'homme. Groupe 2B : L'agent (ou le mélange)
est un cancérogène possible pour
l'homme. Groupe 3 : L'agent (ou le mélange)
ne peut être classé du point de vue
de sa cancérogénicité pour
l'homme. Groupe 4 : L'agent (ou le mélange)
est probablement non cancérogène
pour l'homme. Ce groupe ne contient qu'une seule
substance.
Pour consulter la liste des classifications établies
par le CIRC, cliquez ici.
Autres
systèmes de classification
D’autres sources et classifications existent parallèlement
aux deux classifications citées précédemment.
Citons notamment :
RoC (Report on Carcinogens) : évaluations
commentées et classification du National
Institute of Health et du National Toxicology Program
(Environmental Health Information Service - EHIS
/ Etats-Unis). Ce rapport est disponible sur le
Web. http://ehp.niehs.nih.gov/roc/toc10.html La classification allemande, établie par
la Deutsche Forschungsgemeinschaft (DFG). http://www.dfg.de/en/index.html Les classifications établies par les organismes
américains tels que l’Occupational
Safety and Health Administration (OSHA), le National
Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH),
ou encore l’American Conference of Governmental
Industrial Hygienists (ACGIH).
Sources
ou substances radioactives
Toutes les activités impliquant les sources ou substances radioactives
(fabrication, commerce, détention, utilisation pour des applications
définies) sont soumises à un régime de déclaration
ou autorisation défini par le Code de la santé publique,
dès lors que l’activité concernée comporte
un risque d’exposition pour la population.
Schématiquement, ce régime distingue les domaines à
finalités médicales (médecine, art dentaire,
biologie humaine et recherche biomédicale) de tous les autres
domaines (recherche, industrie, vétérinaire, mesurage,
….).
Dans le domaine médical, le régime d’autorisation
ou de déclaration des sources couvre :
La fabrication, la détention, la distribution, l’importation,
l’exportation de radionucléides et essais sur les
dispositifs émetteurs de rayonnements ionisants à
des fins médicales ; L’utilisation des rayonnements ionisants pour la médecine,
l’art dentaire, la biologie humaine et la recherche biomédicale.
Dans les autres domaines, le régime d’autorisation ou
de déclaration des sources, dès lors que certains seuils
d’exemption réglementairement fixés sont dépassés,
couvre :
La fabrication, la distribution, l’importation, l’exportation
de radionucléides (ou produits et dispositifs en contenant),
l’utilisation d’appareils émetteurs de rayons
X, de sources radioactives, d’accélérateurs
autres que les microscopes électroniques, l’irradiation
de produits de toute nature, y compris les denrées alimentaires.
Sont exclus de ce régime d’autorisation les industries
nucléaires de base (INB), les mines et, sous certaines conditions,
les installations nucléaires intéressant la défense
nationale et les installations classées pour la protection
de l’environnement (au titre de la rubrique 1.7.0.0., substances
radioactives).
L’autorité qui instruit les demandes d’autorisation
ou reçoit les déclarations, dépend de la finalité
de l’activité. Cette autorité peut être,
suivant les cas, le Préfet, la Direction générale
de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
(DGSNR), ou l’Agence française de sécurité
sanitaire des produits de santé (AFSSAPS). Dans ce dernier
cas, les substances radio-pharmaceutiques font aussi l’objet
d’une autorisation de mise sur le marché (comme les autres
substances pharmaceutiques).
L’ensemble de ce dispositif est assorti d’une obligation
de traçabilité des sources :
pour chaque détenteur d’une autorisation, ou déclarant, au plan national, par l’Institut de radioprotection et
de sûreté nucléaire (IRSN) qui reçoit
la liste des autorisations ou des déclarations de l’autorité
correspondante.
Agents
biologiques
Il n’existe pas de dispositions réglementaires pour
la mise sur le marché d’agents biologiques, en dehors
de dispositions spécifiques concernant des agents biologiques
ou des toxines pouvant être détournés pour un
usage de bioterrorisme.
Bien que certains agents biologiques soient délibérément
introduits dans certains procédés industriels (dépollution
des sols et des eaux, dégraissage, biotechnologies…),
il n’y a pas actuellement d’obligations particulières
d’information de l’utilisateur (ni étiquetage,
ni fiches de données de sécurité).
Pour
en savoir plus en quelques clics...
Documentation INRS
Agir sur le risque chimique cancérogène » (dossier Web)
"Agir aujourd'hui pour éviter les cancers professionnels de demain". ED 992. 2006, 14 p. (format pdf - 1,3 Mo)
VINCENT R. "Inventaire des agents chimiques CMR utilisés en France en 2005". Points de repère. PR 26. Paru dans Hygiène et sécurité du travail, n° 205, 4ème trimestre 2006, 14 p. (format pdf, 697 ko)
"Produits
chimiques cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction.
Classification réglementaire". ED 976 (annule
et remplace la ND 2168 datant de 2002). 2006, 63 p. (format pdf - 586 ko)
"4 spots pour la prévention des cancers professionnels" (brève Web)
VINCENT
R., BONTHOUX F., MALLOT G., IPARRAGUIRE J.F., RIO S. « Méthodologie
d'évaluation simplifiée du risque chimique : un outil
d'aide à la décision ». ND
2233. Paru dans Hygiène et sécurité
du travail – Cahiers de notes documentaires, n° 200,
3e trimestre 2005, 24 p. (format pdf, 382 ko)
Résultats de l'enquête disponibles également via la base de données "Inventaire CMR 2005". www.inrs.fr/cmr2005
"Les
maladies professionnelles. Guide d’accès aux tableaux
du régime général et du régime agricole". ED 835. 2004,
350 p. (format pdf, 1940 ko)
Pour accéder à une version en ligne de ce guide, cliquez ici.
"Cancers reconnus comme maladies professionnelles par la Caisse
nationale d’assurance maladie pour les travailleurs salariés
(CNAMTS), pour les années 1995 à 2005". INRS, 2007,
3 p. (format pdf, 51 ko)
CREPY
M.N. "Photosensibilisation, cancers cutanés et exposition
professionnelle aux ultraviolets". Fiche d’allergologie-dermatologie
professionnelle. TA 69. Paru
dans Documents pour le médecin du travail, n°
97, 1er trimestre 2004, pp. 109-119 (format pdf, 2,2 Mo)
MENARD
A. "Les nouvelles règles de prévention du risque chimique". Chronique
juridique. Travail et sécurité, n°
639, avril 2004, 2 p.
"Les
cancers professionnels". Le point des connaissances sur. ED 5013. 2001,
4 p. (format pdf, 665 ko)
"Les
cancers professionnels en France". Situation actuelle pour
la recherche, la prévention et la réparation". ND 2062. Cahiers
de notes documentaires, 1997, n° 169, 16 p. (format pdf - 3,1
Mo).
CHOUDAT
D., PAIRON J.C. "Virus oncogènes et expositions professionnelles".
Dossier médico-technique. TC 56. Paru
dans Documents pour le médecin du travail, n°
64, 4e trimestre 1995, 6 p. (format pdf, 586 ko)
Autres documents
« Confrontation
des cancérogènes avérés en milieu de
travail et des tableaux des maladies professionnels
». Institut
de veille sanitaire (InVS), 2005, 72 p. (format pdf, 6,8 Mo)
Rapport consistant à rechercher les agents (ou les situations)
carcinogènes avérés ou fortement suspectés
chez l'homme, en milieu professionnel, autres que ceux figurant
dans les tableaux de maladies professionnelles français de
2004, dans le cadre d'une contribution du Département santé
travail de l'Institut de veille sanitaire aux travaux de la Commission
des maladies professionnelles du Conseil supérieur de prévention
des risques professionnels (CSPRP) par une aide à la priorisation
de l'examen des tableaux de maladies professionnelles en vue de
leur révision. http://www.invs.sante.fr/publications/2005/cancerogenes_travail/cancerogenes_travail.pdf
« Circulaire DGS-DRT n° DGS/SD7C/2004/525 du 4 novembre
2004 relative à la prévention des risques professionnels
». Direction générale de la santé / Direction des relations du travail, 2004, 12 p. (format pdf, 80 ko)
Sites de référence
CAREX :
Base de données relatives aux expositions professionnelles aux produits
cancérogènes dans 15 pays européens (Finnish Institute of Occupational
Health - FIOH / Finlande) http://www.occuphealth.fi (tapez CAREX dans le moteur de recherche, et sélectionner
"CAREX Homepage" dans les résultats)
Site
du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC / IARC) http://www.iarc.fr/
11th Report on carcinogens (RoC) : évaluations commentées et classification
du National Institute of Health et du National Toxicology Program
(Environmental Health Information Service - EHIS / Etats-Unis) http://ehp.niehs.nih.gov/roc/
«
Globocan. Cancer Incidence, Mortality and Prevalence Worldwide ».
Base de données établie par le Centre international
de recherche sur le cancer (CIRC / France) http://www-depdb.iarc.fr/globocan/GLOBOframe.htm
Site
du ministère de la Santé (Accès par Thèmes
/ Maladies / Cancer) www.sante.gouv.fr
«
Santé Environnement. Franchir une nouvelle étape dans
la prévention des risques sanitaires liés à
l’environnement. Plan National 2004-2008 ». Ministère
de la Santé et de la Protection sociale, Ministère
de l’Écologie et du Développement durable, Ministère
de l’Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale et
Ministère délégué à la Recherche,
2004, 92 p. (format pdf, 708 ko)
Document « PNSE » disponible en téléchargement
sur les sites internet des Ministères chargés de la
Santé, de l’Environnement et du Travail, www.sante.gouv.fr, www.travail.gouv.fr et www.ecologie.gouv.fr http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/pnse/rapport.pdf
Institut national du cancer (INCa / France) www.e-cancer.fr
Parmi les nombreuses informations mises à disposition, présentation et bilan du Plan Cancer.
"Rapport de la Commission d’orientation sur le cancer en France
en 2002/2003. Etat des lieux et perspectives, exemples de cancers
professionnels et environnementaux". Direction générale
de la Santé, ministère de la Santé, de la Famille
et des Personnes handicapées, janvier 2003, env. 400 p.
IMBERNON E. "Estimation du nombre de cas de certains cancers
attribuables à des facteurs professionnels en France".
Institut de veille sanitaire (InVS),
2002, 28 p.
"Etats des lieux sur les cancers professionnels en Europe".
Groupement de l’Institution prévention de la Sécurité
sociale pour l’Europe (Eurogip), 2002, 39 p.
JUNGHANS T.B., SEVIN I.F., IONIN B., SEIFRIED H. "Cancer information
resources : digital and online sources". Toxicology, vol.
173, n° 1-2, 2002, pp. 13-34
PAIRON J.C., BROCHARD P., LE BOURGEOIS J.P., RUFFIE P. "Les cancers
professionnels. Tome 1. Tome 2 : Aspects spécifiques selon
les groupes professionnels". Editions Margaux Orange, 2 vol.,
2000, 2001, 688 p., 580 p.
"Risque chimique en milieu professionnel. L’exposition
aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques
pour la reproduction". Collection Transparences. Ministère
de l’Emploi et de la Solidarité. La Documentation française,
2001, 143 p.
"Susceptibilités génétiques et expositions
professionnelles". Expertise collective. Les Editions INSERM,
2001, 143 p.
En quelques mots
le cancer du poumon ;
de provoquer le cancer,
Fumée de tabac, y compris tabagisme passif (mélange
de molécules, dont certaines cancérogènes,
comme les hydrocarbures polycycliques aromatiques (HPA), le
benzène ou l’arsenic) 
Travaux exposant au formaldéhyde.
Agir sur le risque chimique cancérogène » (
"Rapport de la Commission d’orientation sur le cancer en France
en 2002/2003. Etat des lieux et perspectives, exemples de cancers
professionnels et environnementaux". Direction générale
de la Santé, ministère de la Santé, de la Famille
et des Personnes handicapées, janvier 2003, env. 400 p.