 | | Dossier | 
Mise à jour : 07/04/2008 |
 | | Sources d'information en santé et sécurité au travail
Ce dossier présente une sélection de sources d'information utiles pour conduire des actions de prévention des risques professionnels. Il porte prioritairement sur les sources françaises accessibles gratuitement en ligne (Internet) et sur des CD-ROM ou ouvrages disponibles auprès d'éditeurs spécialisés. Cette sélection est complétée par un choix de sources périodiques pour se tenir régulièrement informé. |
Ce dossier est non exhaustif : les sources officielles, institutionnelles
ou ayant une crédibilité particulière en hygiène
et sécurité, principalement en français, ont été
privilégiées. D'autres sources utiles à connaître
n'ont cependant pas été oubliées. Cette sélection
est publiée par l'INRS pour vous aider dans vos recherches d'information
dans le domaine de la prévention des risques professionnels.
Une source d'information que vous jugez intéressante est
absente de notre sélection ? N'hésitez pas à nous
en faire part : nous évaluerons son intérêt et
nous l'intégrerons éventuellement à ce dossier.
 Ce qu'il faut retenir
Etats des lieux ou de l'art, études juridique, scientifique
ou médicale, étude d'une situation de travail donnée,
approche de prévention, solution opérationnelle de prévention... :
de nombreuses connaissances sont publiées chaque jour,
par de multiples fournisseurs d'information, éditeurs, privés
ou « institutionnels » dans ce domaine très
spécialisé qu'est la prévention des accidents
du travail et des maladies professionnelles. L'information est accessible
sur un grand nombre de supports : Internet (prédominant et
incontournable aujourd'hui), autres supports multimédia (comme
les CD-ROM ou DVD-ROM interactifs), ouvrages imprimés, revues
spécialisées (imprimées ou en ligne)...
L'objectif est de trouver l'information adaptée à son
besoin : où chercher en priorité ? Avant
toute recherche, il est donc primordial de définir
tout d'abord la nature de l'information recherchée
(pour qui, pourquoi, pour en faire quoi...) afin de cibler les sources
qui peuvent apporter les éléments de réponse
les plus adaptés possibles.
Une recherche d'information préalable à toute démarche
de prévention des risques professionnels (limitée à
des secteurs d'activité ou à des situations de travail
similaires) peut aider à un meilleur repérage des dangers,
en apportant des connaissances sur les risques d'une situation de
travail donnée.
Pour des recherches plus approfondies, les priorités peuvent
être définies en fonction des résultats de l'évaluation
des risques réalisée dans l'entreprise. Les informations
trouvées peuvent alors aider à élaborer un plan
ou des solutions de prévention appropriés aux risques
identifiés dans l'entreprise, par l'apport de règles,
de bonnes pratiques, de méthodologies d'intervention, de retours
d'expérience...
Toute recherche d'information nécessite du temps et des moyens
humains (notamment pour exploiter les résultats). Avant d'explorer
les sources d'information disponibles, il est généralement
judicieux de solliciter les ressources internes (membres du comité
d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail
(CHSCT), animateurs de prévention...) ou les interlocuteurs
privilégiés de l'entreprise (service de santé au travail, CRAM,
INRS) : ils peuvent fournir des éléments
de réponse, ou simplement orienter dans les recherches.
Les connaissances et les obligations évoluant constamment,
il s'avère nécessaire de se tenir régulièrement
informé de l'actualité réglementaire
ou technique. Pour ce faire, abonnez-vous à des sources électroniques
d'information (newsletter, flux RSS...) ou/et à des revues
spécialisées ! |
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Préalable
à toute recherche d'information
Avant toute recherche, il est primordial de définir
exactement la nature de l'information recherchée et l'utilisation
qui va en être faite. Plus simplement, définir le besoin
derrière toute question posée et qui n'est pas toujours
clairement spécifié, afin de déterminer quelles
sources sont les plus susceptibles de répondre à ce besoin.
Avant toute recherche
d'information : définir le besoin |
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 Pour qui ?
Pourquoi ?
Pour en faire quoi ?
Quel type d'information attendue (technique, pratique,
juridique, scientifique, théorique) ?
Quelles limitations ? |
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Pour mieux cibler les sources à interroger en priorité,
différents critères sont à prendre en compte,
comme la crédibilité, l'accessibilité, la fiabilité...
Il est donc important de connaître
qui produit l'information publiée (en particulier
sur Internet) et quels sont les objectifs recherchés.
Par exemple, pour choisir un équipement de protection individuelle
(EPI) répondant à certaines spécifications techniques,
le mieux est d'obtenir la liste des fournisseurs ou de distributeurs
et de s'adresser ensuite directement à eux. En revanche, pour
connaître les obligations de l'employeur en matière de
fourniture d'EPI, il est préférable d'interroger en
priorité une source officielle (Code du travail) ou institutionnelle
(comme l'INRS).
Les principales étapes rencontrées dans toute recherche
d'information sont rappelées dans le schéma ci-dessous.
Signalons que l'information répondant parfaitement au besoin
se trouve rarement instantanément, toute question posée
pouvant entraîner d'autres recherches, plus précises
ou plus spécialisées.
Démarche de recherche d'information :
synthèse des principales étapes |
Pour faciliter vos recherches d'information, l'INRS a sélectionné
et commenté les principales sources d'information utilisables
dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité
du travail. Elles sont triées par grands thèmes (prévention
en général, réglementation, médecine du
travail, pathologie professionnelle, ergonomie...) ou par type de
risque (chimique, biologique, physique, mécanique...). Pour
les thématiques pour lesquelles les sources d'information sont
nombreuses, sont tout d'abord présentées les sources
incontournables, puis celles pour se tenir régulièrement
informé, enfin celles pour approfondir les recherches. Des
pictogrammes permettent de différencier rapidement les supports
de publication (web, ouvrage, cd-rom, multi-supports, périodique,
utilitaire).
L'INRS n'est pas responsable des informations publiées
par les sources, autres que les siennes, listées dans ce dossier,
ni de l'utilisation qui pourrait être faite des données
obtenues auprès des sources d'information mentionnées
dans ce dossier. |
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Thématiques de recherche
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 Prévention en première approche
La prévention des risques professionnels, ce
sont tout d'abord des enjeux, un engagement et une volonté
politique, au niveau national et dans l'entreprise.
Réduire les coûts humains, sociaux, économiques
engendrés par les accidents du travail ou des maladies
professionnelles, améliorer les conditions de travail
et tendre au bien-être au travail.
Ce sont ensuite des principes, des méthodes et
des outils. C'est également une manière d'agir
et de se conduire au quotidien, de mettre en oeuvre
ces principes et de respecter certaines valeurs essentielles.
Ce sont enfin des acteurs qui travaillent ensemble dans
un objectif commun.
Nous vous présentons dans ce paragraphe les principales
sources d'information permettant une approche globale de la
prévention (politiques générales, acteurs
en présence) et comportant des éléments
de présentation synthétiques du domaine. La plupart
de ces sources peuvent être également consultées
dans la perspective d'une recherche plus ciblée sur des
thèmes précis.
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Sources incontournables
Support
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Source
d'information |
Web |
Institut national de
recherche et de sécurité pour la prévention
des accidents du travail et des maladies professionnelles
(INRS)
Pour vous informer sur la prévention, le
site de l'INRS propose de nombreuses ressources,
régulièrement mises à jour
: actualités, dossiers thématiques,
plus de 1 500 documents en texte intégral,
actions et produits de formation... L'INRS met également
à disposition des préventeurs une
base de données bibliographique spécialisée
en hygiène et sécurité du travail,
INRS-Biblio, rassemblant plus de 60 000 références
d'articles, ouvrages ou textes réglementaires.
www.inrs.fr
www.inrs.fr/inrs-biblio (accès direct à la base de données bibliographique)
Consultez notamment la rubrique « Prévention
en France » (présentation
des principaux acteurs), ainsi que le dossier thématique
« Introduction à la prévention
des risques professionnels ». |
Web |
Ministère chargé
du Travail
Au sein du ministère, la sous-direction des
Conditions de travail et de la prévention
des risques du travail élabore, met en oeuvre
et évalue la politique française ayant
pour objet d'améliorer les conditions de
travail et de prévenir les risques professionnels
au moyen de réglementations et de programmes
d'action. Chaque année, elle dresse un bilan
des conditions de travail.
Le site du ministère propose notamment de
nombreux dossiers thématiques (plomb, benzène,
sécurité des machines, coordination
des chantiers, services de santé au travail,
évaluation des risques…), des fiches
pratiques (accident du travail, cessation anticipée
d'activité, médecine du travail...),
la consultation des orientations du Conseil supérieur
de la prévention des risques professionnels
et des Bulletins officiels du travail, de l'emploi
et de la formation professionnelle depuis l'année
2000 (en texte intégral). Il est également
possible d'acheter ou de louer en ligne différents
films de sensibilisation à la sécurité
au travail.
www.travail-solidarite.gouv.fr |
Web |
Site des accidents
du travail et des maladies professionnelles de
la Caisse nationale de l'assurance maladie des
travailleurs salariés (CNAMTS)
La CNAMTS participe, en liaison avec les autres
acteurs institutionnels, à l'élaboration
de la politique nationale de prévention.
Le site de la branche accidents du travail / maladies
professionnelles (AT/MP) de la CNAMTS propose
les dernières statistiques AT/MP, les recommandations
des Comités techniques nationaux (CTN),
des informations sur la prévention des
AT/MP en France et dans l'entreprise, les indemnisations
et les cotisations.
www.risquesprofessionnels.ameli.fr |
Web |
Accès aux sites
des services Prévention des Caisses régionales
d’assurance maladie (CRAM) et des Caisses
générales de sécurité
sociale (CGSS) (page du site INRS)
www.inrs.fr (rubrique
« Prévention en France » /
CRAM
et CGSS) |
Web |
Agence nationale pour
l'amélioration des conditions de travail
(ANACT)
Le réseau ANACT (avec ses 25 associations
régionales ou ARACT) a pour vocation d'améliorer
à la fois la situation des salariés
et l'efficacité des entreprises et de favoriser
l'appropriation des méthodes correspondantes
par tous les acteurs concernés. Son site
donne notamment accès à des dossiers
thématiques, des bilans de missions
en entreprises et à sa base de données bibliographiques (Actdoc).
www.anact.fr |
Web |
Centre canadien d'hygiène
et de sécurité (CCHST)
Principale ressource canadienne en matière
d'hygiène et de sécurité du
travail, son site propose notamment en accès
libre de nombreux dossiers pratiques (réponses
SST).
www.cchst.ca |
Web |
Agence européenne
pour la sécurité et la santé
au travail
Cette agence a pour mission de recueillir, analyser
et promouvoir les informations relatives à
la santé et la sécurité au
travail. Son portail Web multilingue propose des
points d'actualité, la réglementation,
des dossier thématiques, des fiches pratiques,
le magazine, dates de congrès, newsletter,
forums...
http://fr.osha.eu.int |
Web |
Fondation européenne
pour l'amélioration des conditions de vie
et de travail
La Fondation mène des projets de recherche
et développement en vue d'alimenter et de
soutenir le développement de la politique
européenne en matière de conditions
de vie et de travail : évaluation des
situations nationales, études de cas, conduite
d'enquêtes... Son site propose notamment la
consultation et le téléchargement
des différentes enquêtes européennes
sur les conditions de travail et donne accès
aux différentes publications de la fondation.
www.eurofound.europa.eu (en anglais uniquement) |
Pour se tenir régulièrement informé
Support |
Source
d'information |
Périodique
| Travail et sécurité
(mensuel publié par l'INRS)
Information sur l'actualité de la santé
et de la sécurité au travail en France
et illustration des problématiques de prévention
en entreprise et de leurs évolutions (aspects
pratiques, techniques et réglementaires).
Le site de la revue donne notamment accès
aux archives de la revue (articles parus après
1997 téléchargeables).
www.travail-et-securite.fr |
Périodique |
La lettre d'information de l'INRS (lettre électronique)
Chaque mois, l'essentiel de l'actualité de la prévention des risques professionnels: dossier thématique, alerte sur les points chauds de l'actualité de la prévention, veille juridique et guide des nouvelles parutions INRS
Disponible gratuitement sur abonnement via www.inrs.fr/lettre
Disponible également en flux RSS (www.inrs.fr/rss) |
Périodique |
Face au risque (mensuel publié par le CNPP / Centre national de prévention et de protection)
Ce mensuel, spécialisé dans la protection
des biens et des personnes dans l'entreprise, fournit
des articles pratiques et concrets (actualités,
dossiers, retours d'expérience...) qui concernent
la prévention de la santé des salariés,
le risque incendie/explosion, les établissements
recevant du public, les risques majeurs, la protection
de l'environnement...
Disponible sur abonnement via le site www.cnpp.com |
Périodique |
Préventique sécurité (bimestriel)
Revue traitant de la sécurité des
biens et des personnes dans l'entreprise (risques
professionnels, management de l'entreprise, sécurité
incendie, ERP, sécurité des bâtiments...),
des interactions entre l'environnement et les activités
humaines (risque technologique majeur, catastrophes
naturelles...) et de santé publique (campagnes
de prévention, drogues, exposition aux pesticides…).
Disponible sur abonnement via le site www.preventique.org/edition/ (sommaires en ligne, commande au numéro possible) |
Périodique | Prévention
BTP (mensuel publié par l'OPPBTP)
Ce périodique (destiné au médecin
du travail, chef d'entreprise, responsable de sécurité,
maître d'ouvrage, maître d'oeuvre de
la construction) traite de questions applicables
dans de nombreux autres secteurs d'activités.
Revue pratique proposant des cas deentreprises et
des sujets variés (vibrations, EPI, signalisation
en entreprise, toxicomanie et travail, diabète,
reconnaissance des maladies professionnelles, tabagisme...).
Disponible sur abonnement via le site www.oppbtp.fr |
Pour aller plus loin
Support |
Source
d'information |
Web
Ouvrage
CD-Rom
| « Encyclopédie
de l'hygiène et de la sécurité
du travail ». 3e édition
française, traduction de la 4e édition
anglaise. Bureau international du travail (BIT),
2000, 4 volumes (existe également en CD-ROM
pour la version anglaise)
Cet ouvrage de référence contient
des centaines d'articles de fond couvrant les multiples
facettes de la prévention : politiques de
gestion de la santé au travail, outils disponibles,
facteurs psychosociaux et organisationnels, risques
chimiques et physiques, gestion de la sécurité
en entreprise, risques professionnels par secteur
d'activité, fiches de risques pour 18 professions
et pour une quarantaine de familles chimiques...
Consultable gratuitement (au format pdf) sur le site http://www.ilo.org/public/french/protection/safework/cis/products
/encyclo/pdf/ |
Ouvrage |
BOISSELIER J. « Naissance et évolution de l'idée de prévention des risques professionnels. Petite histoire de la réglementation en hygiène, en sécurité et en conditions de travail ». ED 926. INRS, 2004, 168 p.
Cette brochure décrit les grandes lignes de l'évolution des conceptions en matière d'hygiène et sécurité du travail dès 1566. Le texte développe les rapides avancées dans ce domaine tout au long des XIXe et XXe siècles. Il s'intéresse non seulement à la prévention, mais aussi à la réparation, à la gouvernance, à la normalisation...
Disponible auprès des CRAM ou de l'INRS |
Web | Ministère chargé
de l'Agriculture
Au sein de ce ministère, la Direction générale
de l'Alimentation (DGAL) a notamment pour mission
d'élaborer et de mettre en oeuvre la réglementation
relative à la restauration commerciale et
à la restauration collective à caractère
social (conception et aménagement des établissements,
santé et sécurité des personnels
affectés à la préparation des
aliments). Le site propose des dossiers thématiques,
des actualités réglementaires (notamment
dans le domaine de la consommation, de la sécurité
sanitaire), et le téléchargement de
guides de bonnes pratiques hygiéniques par
secteur (boulangeries, traiteurs, restauration collective...).
Accès en texte intégral au Bulletin
officiel du ministère depuis le 28 mars
2003.
www.agriculture.gouv.fr |
Web |
Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
L'OPPBTP est un organisme de conseil, d'information
et de formation de la branche BTP en matière
de prévention, sécurité, santé
et amélioration des conditions de travail.
Son site donne accès aux informations spécifiques
à ce secteur d'activité : statistiques
d'accidents du travail et de maladies professionnelles,
veilles réglementaires, dossiers thématiques,
catalogue des publications.
www.oppbtp.fr |
Web |
Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST)
Organisme canadien contribuant par ses recherches et son expertise à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, ainsi qu'à la réadaptation des travailleurs qui en sont victimes. Son site offre la possibilité de télécharger ses publications (rubrique Publications et outils).
www.irsst.qc.ca |
Web |
Organisation internationale du travail (OIT ou ILO)
Cet organisme a pour vocation de promouvoir la justice
sociale et notamment de faire respecter les droits
de l'Homme dans le monde du travail. Au sein de
l'OIT, le BIT (Bureau international du travail)
a pour mission de rassembler, de traiter et de diffuser
à travers le monde des informations et des
connaissances relatives au travail. Le site de l'OIT
donne accès aux bases de données du
BIT (CISDOC, LABORDOC, LABORSTA...) ainsi qu'aux
recommandations et aux conventions de l'OIT dont
certaines concernent spécifiquement la prévention
des risques professionnels.
http://www.ilo.org/public/french/index.htm |
Web |
Association internationale de sécurité sociale (AISS ou ISSA)
La Commission spéciale de prévention de l'AISS a pour mission de lancer, de coordonner et de mener des activités à l'échelle internationale pour la prévention des risques professionnels. Ses activités sont réparties sur 11 comités : agriculture, industrie chimique, construction, éducation et formation, électricité, secteur santé, information, industrie métallurgique, sécurité machines et systèmes, mines, recherche.
www.prevention.issa.int (en anglais uniquement)
ou http://www.issa.int/fren/domact/prev/prev.htm |
Web | Santé et sécurité
au travail : site du département
Santé-Sécurité de l'Institut
syndical européen pour la recherche, la formation
et la santé-sécurité (ETUI-REHS)
Ce site franco-anglais permet d'accéder à
des dossiers, des actualités européennes
et de s'inscrire à une newsletter dans le
domaine de la santé et sécurité
du travail. La base de données Labourline
accessible en ligne propose plus de 15 000 références
bibliographiques en santé et sécurité
du travail.
http://hesa.etui-rehs.org/fr/default.asp |
Web |
OSHWeb
Portail recensant les sites Internet d'information
en hygiène et sécurité du travail.
www.oshweb.com (en anglais uniquement) |
Utilitaire | « Promouvoir
la prévention des risques professionnels »
(CD-ROM CD 0018 de l'INRS)
Support conçu pour animer des séances
d'information et de sensibilisation à l'intérêt
de la prévention (création en sélectionnant
des ressources écrites et/ou audiovisuelles
ou utilisation de présentations prédéfinies).
Disponible auprès de l'INRS sous la référence
CD
0018 |
Utilitaire |
« Evaluez la gestion de la santé et de la sécurité dans votre entreprise » (grille Excel INRS, CNAMTS et CRAM)
Outil pratique se présentant sous forme de grille d'évaluation permettant d'analyser le niveau de gestion de la santé et sécurité d'une entreprise. Elle porte sur 20 thèmes (vérifications périodiques et maintenance des équipements, réalisation et mise à jour du document unique, fonctionnement du CHSCT notamment) et permet pour chacun d'eux de codifier les pratiques observées sur une échelle d'actions. La synthèse des résultats est réalisée automatiquement sur un graphique.
www.inrs.fr/actus/grillegpssst.html
|
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Réglementation et textes
La réglementation en santé et sécurité du travail découle essentiellement du Code du travail et de ses textes d'application. Des mesures particulières à certaines professions ou à certains modes de travail peuvent en outre ne pas être intégrées dans le Code (travaux du bâtiment, installations électriques, travaux hyperbares, voies ferrées…).
D'autres sources doivent également être évoquées :
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le Code de la Sécurité sociale, compte tenu du rôle confié aux Caisses régionales d'assurance maladie (CRAM) en matière de prévention des risques professionnels,
la législation des installations classées pour la protection de l'environnement,
la législation des établissements recevant du public. |
Les réglementations en hygiène et sécurité
du travail sont, pour une bonne part, issues de textes communautaires,
en particulier de directives européennes, visant une harmonisation de la protection de la santé et de
la sécurité dans les différents Etats
de l'Union et nécessitant une transposition en droit
national.
Notre sélection propose des sources constituées
des textes réglementaires eux-mêmes, mais aussi
des ouvrages encyclopédiques qui les présentent
en les explicitant.
| |
Sources incontournables
Support |
Source
d'information |
Web
Ouvrage
CD-Rom
|
Code du travail
Il rassemble de manière ordonnée,
selon un plan fixé par la loi, les textes
juridiques concernant le travail et l'emploi que
le législateur a voulu codifier. On distingue
2 catégories de codes : les codes officiels
(qui ne contiennent que les lois et décrets
codifiés sans aucune adjonction, publiés
par les éditions de la direction des Journaux
officiels) et les codes privés (qui contiennent
en plus des textes non codifiés, des références
de jurisprudence, des commentaires d'arrêts
et de doctrine). Citons deux éditeurs privés
: Dalloz (également sur CD-ROM), LexisNexis
LITEC (contient en plus des notices bibliographiques).
Disponible via les sites www.dalloz.fr ou www.lexisnexis.fr (payant)
Accès libre sur www.legifrance.gouv.fr
(Droit Français Codes / Code du travail) |
Ouvrage
CD-Rom |
« Dictionnaire permanent. Sécurité et conditions de travail ». Editions législatives et administratives, mise à jour mensuelle par bulletin d'information et bulletins spéciaux, 3 900 p. environ (existe également en CD-ROM, à mise à jour mensuelle)
Présentation par études classées par ordre alphabétique qui correspondent à des grands thèmes concernant la santé et sécurité au travail. On y trouve la réglementation en hygiène et sécurité commentée et explicitée, ainsi que les principaux textes réglementaires en texte intégral.
Disponible via le site www.editions-legislatives.fr (payant) |
Web
Ouvrage
CD-Rom |
« Lamy Hygiène et sécurité ». Editions Lamy, 2 classeurs à mise à jour (existe également en CD Rom, avec version en ligne sur le site de l'éditeur)
Cet ouvrage, rédigé en collaboration
avec des ergonomes, inspecteurs du travail, juristes
et ingénieurs, présente et analyse
le droit de l'hygiène et de la sécurité
du travail. Il se présente sous forme d'études
consacrées à des thèmes ou
risques particuliers : machines, bruit, risque chimique,
chantiers du BTP, médecine du travail...
Certains textes réglementaires sont reproduits
en texte intégral et les précisions
techniques et pratiques apportées (schémas,
graphiques, tableaux récapitulatifs, conseils)
permettent une meilleure compréhension et
mise en oeuvre de la réglementation.
Disponible via le site www.lamy.fr (payant) |
Web |
Legifrance, l'essentiel
du droit français
Site officiel de diffusion du droit français. La recherche des textes peut se faire en texte intégral pour les textes publiés depuis 1990. La réglementation antérieure est accessible par ses références ou par des mots clefs. Il est possible de visualiser le texte scanné tel qu'il a été publié au Journal officiel. Le site donne également accès aux codes officiels en texte intégral dans leur version à jour et consolidée, à des actualités juridiques, aux conventions collectives. La rubrique « Jurisprudence » permet de rechercher des arrêts de la Cour de cassation ou de certaines cours d'appel par les références de la décision ou par les mots du texte de l'arrêt.
www.legifrance.gouv.fr |
Web |
EUR-Lex
Site de l'Union européenne, qui rassemble l'ensemble des textes officiels en vigueur dans l'Union (règlements, directives, recommandations). Les textes sont disponibles dans les langues officielles de l'Union. Une rubrique permet de consulter les travaux législatifs et textes en préparation. Accès aux éditions du Journal officiel publiées depuis 1998 au format pdf.
http://eur-lex.europa.eu/fr/index.htm |
Pour se tenir régulièrement informé
Support |
Source
d'information |
Web
Ouvrage
CD-Rom |
Journal officiel. Lois et décrets (journal quotidien disponible également sur CD-ROM à mise à jour annuelle et en ligne)
Tous les textes législatifs ou réglementaires nécessitent leur publication au Journal officiel pour entrer en vigueur. Le site du Journal officiel offre la consultation du JO électronique authentifié depuis le 1er juin 2004.
www.journal-officiel.gouv.fr |
Périodique |
Fil Envirodroit.net (lettre électronique de la société Red on line)
Newsletter quotidienne d’information en environnement, hygiène et sécurité, signalant les textes réglementaires publiés, les normes, et d’autres informations utiles.
www.envirodroit.net/lefil/ (abonnement payant) |
Web |
« Actualités juridiques » (dans la rubrique « Quoi de neuf » du site INRS)
Sélections mensuelles des textes officiels intéressant l'hygiène et la sécurité du travail parus en France et en Europe (références et présentation succincte). Sélections annuelles (depuis 2000).
Téléchargeables
au format pdf sur le site de l'INRS. |
Pour aller plus loin
Support |
Source
d'information |
Web | « Chroniques
juridiques » (parues dans le
mensuel Travail et sécurité de l'INRS)
Point d'actualité juridique sur un thème
donné paraissant tous les deux mois environ.
Consultables en ligne sur le site www.travail-et-securite.fr |
Web |
Recommandations adoptées par les Comités techniques nationaux (CTN) de la CNAMTS
Les recommandations sont élaborées
par les Comités techniques nationaux (CTN),
assistant la Commission des accidents du travail
et des maladies professionnelles de la CNAMTS (CATMP).
Il s'agit en quelque sorte de « règles
de l'art » permettant aux professionnels
de prévenir les risques liés à
leur activité. Élaborées par
des personnes disposant d'une bonne connaissance
des techniques mises en oeuvre en entreprise, ces
recommandations constituent des documents d'autant
plus précieux que les réglementations
sont souvent exprimées en termes d'objectifs
à atteindre et n'apportent pas toujours les
précisions techniques permettant d'y parvenir.
Disponibles au format PDF sur le site de la CNAMTS dédié aux risques professionnels |
Ouvrage
CD-Rom |
« Guide du responsable HSE ». Editions Lamy, 1 classeur à feuillets mobiles sur abonnement, mises à jour régulières + 1 CD-Rom actualisé tout au long de l'abonnement via Internet
Guide destiné à tous ceux exerçant des fonctions liées à l'hygiène, la sécurité ou l'environnement et qui se présente sous forme de fiches synthétiques couvrant tous les domaines relatifs à la prévention des risques dans l'entreprise : évaluation et prévention des risques, veille réglementaire, aménagement de l'environnement de travail, gestion des installations classées, maîtrise des déchets, pilotage d'un système de management en santé sécurité…
Disponible via le site www.lamy.fr (payant)
|
Ouvrage
CD-Rom | « Santé,
sécurité et conditions de travail
au quotidien ». Collection Vivre
le droit. Liaisons sociales, classeur à mise
à jour (proposé également en
CD-ROM) + 6 lettres d'actualité
Se présentant sous forme de fiches pratiques qui répondent à différentes questions juridiques dans le domaine de la santé et sécurité au travail, l'ouvrage est divisé en différents thèmes, dont notamment la santé des salariés, le poste de travail, les questions de responsabilité.
Disponible via le site www.liaisons-sociales.com (payant) |
CD-Rom |
« Lexiko. Guide des contrôles réglementaires ». Norisko, CD-ROM à mise à jour sur abonnement annuel
Guide à mise à jour disponible sous forme de cd-rom avec interface web, de classeur ou de brochure, qui décrit sous forme de tableau et pour chaque type d"équipement, la nature des contrôles périodiques à réaliser, leur fréquence, la qualification requise pour effectuer ce contrôle et les documents à conserver.
Disponible via le site www.norisko.com (payant) |
Utilitaire |
« Pictogrammes pour la signalisation de santé et de sécurité et l'étiquetage des produits chimiques » (dossier Web INRS)
Téléchargement possible pour une utilisation libre de droits des différents pictogrammes et symboles graphiques réglementaires.
Consultable sur www.inrs.fr/dossiers/pictogramme.html |
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Médecine
du travail
Tous les salariés bénéficient
d'une surveillance médicale dont les modalités
dépendent des risques professionnels auxquels ils sont
exposés.
C'est le médecin du travail qui exerce cette
surveillance médicale, afin d'éviter
que la santé des salariés ne soit altérée
du fait de leur activité professionnelle. Il a un
rôle exclusivement préventif, qui ne
se limite pas à une surveillance clinique des salariés.
Le médecin du travail analyse les différentes
composantes des situations de travail et apporte son expertise
à l'employeur en proposant des actions de prévention.
Au sein des services de santé au travail, et avec l'aide
des différents intervenants en prévention, son
approche ne se restreint plus à une préservation
de la santé physique des salariés mais s'inscrit
dans un domaine plus large de bien-être au travail.
Notre sélection présente des sources permettant
aux médecins du travail (et plus généralement
aux services de santé au travail) de s'informer, de
se documenter et de se former à l'évaluation
des risques professionnels et aux moyens de les prévenir.
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Sources incontournables
Support
|
Source
d'information |
Web |
Page « Médecine
du travail » du site du ministère
chargé du Travail
Fiche pratique précisant notamment le mode
d’organisation des services de santé
au travail, le rôle, l’action, le
statut et les moyens du médecin du travail.
http://www.travail.gouv.fr/informations-pratiques/fiches-pratiques/sante-conditions-travail/medecine-du-travail-1049.html
|
Ouvrage |
CATILINA P. et coll. « Médecine
et risque au travail. Guide du médecin en
milieu de travail ». Masson,
2002, 736 p.
Ouvrage comportant un exposé des pathologies
professionnelles et des accidents du travail (accompagné
de documents et formulaires types commentés)
ainsi qu'un guide des obligations (réglementaires
et administratives) du médecin du travail.
Disponible via le site www.masson.fr
(payant) |
Ouvrage |
DYEVRE P., LEGER D. « Médecine
du travail. Approches de la santé au travail ».
Abrégés. 3e édition. Masson,
2003, 334 p.
Ouvrage présentant un tableau général
du fonctionnement de l'entreprise et de l'exercice
quotidien du médecin du travail ainsi que
de ses collaborateurs au bénéfice
des salariés et de l'entreprise, les outils
que l'équipe en charge de la santé
au travail met en oeuvre pour atteindre ses objectifs.
Disponible via le site www.masson.fr
(payant) |
Pour se tenir régulièrement informé
Support |
Source
d'information |
Périodique
| Documents pour le
médecin du travail (trimestriel
publié par l'INRS)
Revue apportant aux médecins du travail des
informations techniques, juridiques et médicales
(dont des études de terrain) utiles à
l'accomplissement de leur mission, et dans certains
cas, anticipant l'émergence de nouveaux risques
par la publication de dossiers de synthèse.
Le site de la revue propose un accès
gratuit à l'intégralité des
contenus parus.
www.dmt-prevention.fr |
Périodique |
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement (mensuel)
Revue de référence publiant des articles
scientifiques, des mises au point ou encore des
synthèses générales pour les
professionnels de la santé au travail, ainsi
qu'une revue de l'actualité (agenda des réunions
et des congrès, rubrique questions-réponses
et législation). Rubrique sur l'environnement
depuis 2005 et revue de presse destinée à
l'analyse par la rédaction d'articles issus
de grandes revues anglo-saxonnes.
Disponible via le site www.masson.fr
(accès par abonnement à l'intégralité
des contenus parus) |
Périodique |
Cahiers de médecine inter-professionnelle (CAMIP) (trimestriel)
Cette revue de médecine du travail propose : études de fond, comptes rendus de congrès, importante partie bibliographique, principaux textes réglementaires parus, fiche médico-professionnelle (sur support détachable) publiée dans chaque numéro.
Revue éditée par les Editions DOCIS |
Pour aller plus loin
Support |
Source
d'information |
Web |
CISMEF
Portail des sites médicaux francophones, développé par le CHU de Rouen, destiné en priorité aux professionnels de santé. Accès à l'information par index alphabétique, par index thématique, par type de ressources (bibliothèques, bases de données bibliographiques, journaux électroniques, éditeurs, listes de diffusion, hôpitaux, organismes, universités...).
http://www.chu-rouen.fr/cismef/ |
Web | Centre interservices
de santé et de médecine du travail
en entreprise (CISME)
Regroupant 350 services inter-entreprises de santé
au travail, le site du CISME propose des informations
utiles pour les médecins du travail, des
actualités, des sélections de congrès,
des publications et informations juridiques, des fiches
médico-professionnelles…
http://www.cisme.org |
Web |
Fédération française de santé au travail (FFST)
Cette fédération rassemble sociétés,
instituts et groupements en santé au travail
et a pour objet la promotion de la santé
au travail par la médecine du travail en
favorisant les échanges scientifiques et
professionnels. Son site propose notamment manifestations,
publications, formations, coordonnées des
membres, ainsi qu'une lettre électronique.
www.federationsantetravail.org |
Web |
Webring des sites de médecine du travail
Sélection de sites traitant de la médecine du travail et de la santé au travail : universités, formation ou information, associations inter-entreprises régionales, fédérations ou autres.
http://medtrav.uvmt.org/ |
Ouvrage
CD-Rom |
« Guide pratique de la médecine du travail ». Editions Weka, mise à jour régulière, 2 classeurs + 1 CD-ROM
Cet ouvrage présente la réglementation
et les informations pratiques nécessaires
à la gestion de carrière, des missions
et des responsabilités du médecin
du travail : santé au travail sur le
plan national et en entreprises, droits des salariés
à réparation des conséquences
des pathologies liées au travail, législations
spécifiques de protection des travailleurs,
responsabilités du médecin du travail,
organisation des services de santé au travail...
Disponible via le site www.weka.fr (payant) |
Utilitaire |
MARST (moteur autonome de recherche en santé au travail)
Moteur d’indexation privilégiant les sites d’intérêts en santé et sécurité au travail.
www.marst.org |
|
Pathologie
professionnelle
La maladie professionnelle est une affection qui résulte
de l'exposition d'un travailleur à un risque physique,
chimique, biologique ou des conditions dans lesquelles il
exerce son activité professionnelle. Sa prise en
charge est subordonnée à l'inscription de l'affection
dans un tableau de maladie professionnelle et à la
réunion d'éléments relatifs à
l'exposition au risque et à l'activité exercée.
Parallèlement, un système complémentaire
de réparation des maladies professionnelles a été
institué en 1993. Ce système permet au salarié
victime d'une affection d'origine professionnelle et qui ne
remplit pas toutes les conditions édictées dans
un tableau, ou lorsque la maladie dont il est atteint ne figure
pas au nombre des maladies retenues par les tableaux, de demander
la prise en charge de son affection au titre des maladies
professionnelles.
Notre sélection présente des sources permettant
de caractériser et de repérer les pathologies
d'origine professionnelle (avec les tableaux permettant leur
prise en charge) et de mieux identifier les agents responsables
de ces pathologies.
| |
Sources incontournables
Support |
Source
d'information |
Web
Ouvrage |
Guide d'accès
aux tableaux des maladies professionnelles (base
de données en ligne et brochure ED 835 de
l'INRS)
Tableaux du régime général
de la Sécurité sociale et du régime
agricole, avec double entrée (par symptômes
ou pathologie, et par agents nocifs et situations
de travail). Sur la version en ligne, certains des tableaux disposent de commentaires techniques (statistiques, principales professions et activités concernées, description clinique des maladies prises en charge, critères de reconnaissance, éléments de prévention technique, références réglementaires et éléments de bibliographie notamment) rédigés par une équipe pluridisciplinaire.
Consultable en ligne sur le site
www.inrs.fr/mp/ (rubrique « Bases
de données »)
Brochure téléchargeable au format pdf |
Web |
Dossiers INRS thématiques spécifiques
: introduction aux maladies professionnelles, TMS, lombalgies, allergies...
En fin de chaque dossier, liste de brochures INRS
sur le sujet, et sélection de sites spécifiques.
Consultables sur www.inrs.fr (via rubrique « Se documenter ») |
Ouvrage |
DESCHAMPS F., GERAUT C. « Evaluation des principaux risques professionnels par métier. 105 fiches-guides de référence ». Ellipses, 2005, 170 p.
Cet ouvrage propose deux
fiches pratiques pour 105 métiers. L'une présente les risques
par profession avec les maladies associées
(références réglementaires
le cas échéant, en particulier celles
des tableaux des maladies professionnelles, examens
cliniques à effectuer). L'autre permet de
recueillir l'ensemble des données de santé
au travail à l'issue de la visite médicale
et/ou de l'étude du poste de travail.
Disponible via le site www.editions-ellipses.fr (payant) |
Ouvrage |
GERAUT C. « L'essentiel
des pathologies professionnelles ».
Ellipses, 1995, 431 p. (toujours diffusé)
Cet ouvrage a pour objectif de rendre plus accessible
l'univers de la médecine du travail aux praticiens,
aux étudiants, ainsi qu'aux acteurs du monde
du travail curieux de connaître les risques
encourus et leur prévention. Entrée
par trois index (professions, symptômes ou
maladies, nuisances et agents responsables), et
informations simples sur la pathologie rencontrée
en fonction du type d'activité professionnelle
et du secteur d'activité.
Disponible via le site www.editions-ellipses.fr (payant) |
Cancers professionnels
Support |
Source
d'information |
Web |
« Prévenir les cancers professionnels de demain » (point d’entrée et dossiers Web INRS thématiques)
De nombreux outils pratiques sont mis à disposition par l'INRS afin de mener des actions de sensibilisation au risque cancérogène (amiante, benzène, poussières de bois, silice…) et mettre en place une démarche de prévention.
www.inrs.fr/focus/PrevenirCancers.html
www.inrs.fr/dossiers/risquecancerogene.html (dossier sur tous les agents cancérogènes, chimiques, biologiques ou physiques)www.inrs.fr/dossiers/agirrisquecancerogene.html (dossier présentant la démarche complète de prévention du risque chimique cancérogène et les différentes actions possibles, et proposant une série de fiches d’aides au repérage et à la substitution de certains agents cancérogènes) |
Web
|
Site amiante (INRS)
Site destiné aux artisans du second œuvre du bâtiment pour les sensibiliser aux risques d’exposition à l’amiante dans les activités de maintenance. Des conseils métier par métier pour se protéger au quotidien.
www.amiante.inrs.fr |
Web
Utilitaire
|
« 4 spots pour la prévention des cancers professionnels » (DVD DV 0360 de l’INRS)
4 spots vidéo pour sensibiliser les acteurs de l'entreprise au risque cancérogène en milieu professionnel.
www.inrs.fr/dossiers/spotscancers.html (actualité permettant de visualiser les spots) |
Web
|
Centre international de recherche sur le cancer (CIRC / IARC)
Cet organisme coordonne et conduit des recherches sur les causes du cancer chez l’homme et sur les mécanismes de la cancérogenèse. Il élabore des stratégies scientifiques de lutte contre le cancer. Il publie notamment une classification non réglementaire des agents, des mélanges ou des circonstances d'exposition cancérogènes.
www.iarc.fr |
Web
|
Institut national du cancer (INCa)
Placé sous la tutelle des ministères chargés de la santé et de la recherche, cet organisme fédère l'ensemble des acteurs de la lutte contre le cancer en France. Le site propose des informations médicales par type de cancer, les démarches de prévention, les soins, la recherche sur les cancers.
www.ecancer.fr |
Risques musculosquelettiques (TMS)
Support |
Source
d'information |
Web |
« Troubles musculosquelettiques : s'informer et agir » (point d’entrée et dossier Web INRS thématiques)
En raison de leur fréquence et de leur impact, à la fois médical et socioprofessionnel, les troubles musculosquelettiques (TMS) constituent un problème majeur de santé au travail. Ils représentent la première cause de maladie professionnelle reconnue en France et leur coût ne cesse de s'accroître. Découvrez les outils disponibles pour prévenir les TMS.
www.inrs.fr/focus/PrevenirTMS.html
www.inrs.fr/dossiers/tms.html |
Web
|
« Les lombalgies » (dossier INRS thématique)
Après avoir analysé les symptômes cliniques des lombalgies et les facteurs de risques, ce dossier présente une démarche d'amélioration des situations de travail à la fois pour prévenir ces pathologies mais également pour permettre aux lombalgiques chroniques de continuer à travailler.
www.inrs.fr/dossiers/lombalgie.html |
Ouvrage
|
LASFARGUES G., ROQUELAURE Y., FOUQUET B. « Pathologie d'hypersollicitation périarticulaire des membres supérieurs ». Collection médecine du travail. Masson, 2003, 147 p.
Ouvrage de synthèse sur les TMS des membres supérieurs : données épidémiologiques, identification des facteurs de risque de survenue, éléments de biomécanique, aspects physiopathologiques et psychopathologiques, évaluation clinique et prévention médicale.
Disponible via le site www.masson.fr (payant) |
Ouvrage
|
HERISSON C., FOUQUET B. « Rachis lombaire et pathologies professionnelles ». Masson, Collection de pathologie locomotrice et de médecine orthopédique, 2002, 123 p.
Cet ouvrage traite des lombalgies, en étudiant leur impact par profession et par pays. Les contraintes professionnelles sont étudiées selon les métiers ainsi que l'approche psychosociologique du travail et la réinsertion professionnelle des salariés touchés par cette affection.
Disponible via le site www.masson.fr (payant) |
Pour aller plus loin
Support |
Source
d'information |
Web
Ouvrage |
Encyclopédie médico-chirurgicale (EMC)
Encyclopédie à mise à jour régulière, sur abonnement. 43 traités couvrent l'ensemble des spécialités médicales : pathologie professionnelle, maladies infectieuses, hématologie, dermatologie... Chaque sujet traité propose des synthèses adaptées à la pratique.
Disponible via le site www.elsevier.fr (payant)
Version en ligne pour les abonnés uniquement
sur www.emc-consulte.com
(avec compléments d'informations vidéos,
animations, banques d'images arbres décisionnels
interactifs iconographies supplémentaires...)
|
Web |
MEDLINE (base de données de la National Library of Medicine / NLM)
Base américaine bibliographique couvrant
tous les domaines biomédicaux : biochimie,
biologie, médecine clinique, économie,
éthique, odontologie, pharmacologie, psychiatrie,
santé publique, toxicologie, médecine
vétérinaire. Aucune couverture de
la littérature francophone. Les ouvrages
ainsi que les résumés de congrès
n'y sont pas indexés.
http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=PubMed (uniquement en anglais) |
|
Risque chimique / toxicologie
Les produits chimiques sont omniprésents dans l'entreprise.
Ils sont utilisés dans des situations très variées
: synthèse industrielle, analyse en laboratoire, traitement
de surface, dépotage, vidange, nettoyage…
Nombre de ces produits sont dangereux pour l'être humain
ou pour l'environnement. La connaissance des risques liés
à leur utilisation est une nécessité
pour préserver la santé des salariés et
l'environnement. Des mesures de prévention doivent donc
être mises en oeuvre, certaines pouvant être établies
en fonction d'une classification réglementaire (comprenant
15 catégories de danger).
Pour aider les entreprises à évaluer le risque
chimique ou à retrouver des mesures de prévention
établies pour un produit ou une famille de produits,
de nombreuses ressources existent, de nature très variable
: approche globale du risque chimique, évaluation du
risque, informations par produit sur la dangerosité permettant
de mettre en place des mesures de prévention appropriées,
métrologie, données d'exposition professionnelle…
| |
Sources incontournables
Support |
Source
d'information |
Web |
Dossiers INRS thématiques spécifiques au risque chimique : étiquetage
des substances, valeurs limites, stockage, risque
cancérogène, solvants.
En fin de
chaque dossier, liste de brochures INRS sur le sujet,
et sélection de sites spécifiques.
www.inrs.fr/dossiers/risquechimique.html
Autres dossiers consultables sur www.inrs.fr (via rubrique « Se documenter »)
|
Ouvrage |
Quelques brochures INRS
| |
 « Prévention du risque chimique » (aide-mémoire juridique TJ 23)
« Méthodologie d'évaluation simplifiée du risque chimique : un outil d'aide à la décision » (ND 2233)
« Valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques en France » (ED 984)
« Limitations et interdictions d'emploi et de mise sur le marché des produits chimiques en milieu professionnel » (ED 881)
« Produits chimiques cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction. Classification réglementaire » (ED 976)
« La fiche de données de sécurité » (ED 954)
« Manipulations dans les laboratoires de chimie. Risque et prévention » (ED 953)
« Laboratoires d'enseignement en chimie » (ED 1506) |
Téléchargeables gratuitement sur www.inrs.fr |
Web
Ouvrage
CD-Rom |
Fiches toxicologiques INRS
Découvrez et téléchargez ces synthèses établies pour plus de 250 substances chimiques très utilisées en milieu de travail : informations réglementaires et toxicologiques récentes, recommandations d'utilisation et conseils de prudence.
Consultables et téléchargeables sur www.inrs.fr/fichetox |
Web |
Portail Substances chimiques de l'INERIS (Institut national de l'environnement industriel et des risques)
Ce portail met à disposition des données
toxicologiques et écotoxicologiques d'aide
à l'évaluation des risques chimiques.
Il peut s'agir de données élaborées
par l'INERIS et consultables en ligne (telles ses
fiches de données toxicologiques et environnementales),
ou de renvois vers des données (relations
dose-effet notamment) existantes sur d'autres sites.
Possibilité de recherche par nom de substance
ou numéro CAS. Ce portail propose également
le téléchargement de rapports sur
les seuils d'effets de toxicité aiguë
en situations accidentelles.
http://chimie.ineris.fr/ |
Web |
Classification des produits cancérogènes du CIRC (Centre international de recherche sur le cancer)
Site permettant de consulter la liste complète des agents, des mélanges et des circonstances d'exposition dont l'action cancérogène a été évaluée par le CIRC, avec leur classification dans les cinq groupes définissant le niveau du risque cancérogène pour l'homme (groupes 1, 2A, 2B, 3, et 4).
http://monographs.iarc.fr/ENG/Classification/index.php (uniquement en anglais) |
Web |
Répertoire toxicologique du CSST (Commission de la santé et de la sécurité au travail / Québec)
Banque de données du Service du répertoire toxicologique du CSST portant sur plus de 8 000 produits chimiques ou agents biologiques utilisés en milieu de travail. Les informations proposées concernent, par exemple, les caractéristiques physiques d'un produit, ses effets toxiques, les précautions à prendre lors de son utilisation et la réglementation applicable au Québec.
www.reptox.csst.qc.ca |
Ouvrage
|
« Evaluation
du risque chimique ». R 409.
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés (CNAMTS), 2004, 48 p.
Démarche progressive et générale
pour l'évaluation des risques pour la santé
et la sécurité au travail lors de
la fabrication ou l'utilisation d'agents chimiques,
en tenant compte de la protection de l'environnement.
Disponible au format PDF sur le site de la CNAMTS dédié aux risques professionnels (rubrique Prévention / S'engager dans la prévention / Recommandations) |
Pour aller plus loin
Support |
Source
d'information |
Web |
« Risque chimique : sources d'information sur le Web » (dossier thématique INRS)
Sélection de sites Internet intéressants pour le préventeur en matière de risque chimique, permettent d'accéder à des données factuelles (identification des produits, profils toxicologiques ou écotoxicologiques, réglementation, fiches de données de sécurité) ou bibliographiques, principalement d'origine anglo-saxonne.
Consultable sur www.inrs.fr (via « Liens utiles » / Risque chimique, ou via rubrique « Se documenter ») |
Ouvrage |
« Recherche documentaire en toxicologie. Accéder à l’information pertinente ». DMT assistance. TP 1. INRS, 2007, 16 p.
Présentation de différentes méthodologies de recherche d'informations toxicologiques par rapport à des produits chimiques, des pathologies observées ou des activités professionnelles exposant à un risque chimique. Différents supports de recherche sont présentés : sites Internet, bases de données sur cd-rom ou ouvrages de synthèse.
Consultable et téléchargeable sur www.inrs.fr |
Utilitaire | « Les conseils
du Professeur Chimico sur les risques chimiques »
(aide pédagogique DM 0315 de l'INRS)
Outil de sensibilisation (DVD et CD-ROM) aux risques liés à l'utilisation de produits chimiques et à leurs effets sur la santé, avec possibilité de créer des animations personnalisées.
Disponible
auprès de l'INRS |
Web |
Solvants (base de données INRS)
Ensemble des données utiles au choix ou à l’utilisation de solvants organiques : nomenclature, réglementation afférente, type d’utilisation et secteurs utilisateurs, propriétés physico-chimiques, liens utiles (notamment vers les productions INRS parlant du solvant en question). Actuellement, les données de 100 substances classiquement utilisées comme solvant sont consultables en ligne.
www.inrs.fr/basesolvants |
Web
CD-Rom |
METROPOL (base de données INRS)
Méthodes de référence pour
le prélèvement et l'analyse dans l'air
de 80 produits ou familles de produits chimiques,
utilisables pour l'évaluation de l'exposition
professionnelle aux polluants de l'air.
www.inrs.fr/metropol |
Web
Ouvrage | BIOTOX (base
de données en ligne et brochure ED 791 de
l'INRS)
Le guide Biotox fait le point des connaissances relatives à la surveillance biologique des expositions aux toxiques industriels. Il inventorie les dosages biologiques disponibles et les laboratoires d'analyses effectuant ces dosages en France et dans les pays limitrophes francophones.
www.inrs.fr/biotox (brochure téléchargeable en format PDF) |
Web
Ouvrage | Guide d'accès
aux tableaux des maladies professionnelles (base
de données en ligne et brochure ED 835 de
l'INRS)
Recherche de l'existence d'une pathologie professionnelle
reconnue par rapport à l'exposition à
une substance (recherche par CAS possible).
www.inrs.fr/mp/ |
Web |
Bureau européen des produits chimiques / European Chemicals Bureau (ECB)
Site permettant d'accéder aux données
en matière de classification et d'étiquetage
des substances dangereuses, applicables ou en projet
au sein de l'Union européenne.
Consultation possible du répertoire EINECS
(European Inventory of Existing Commercial Chemical
Substances). Accès également à
la base de données ESIS (European Substances
Information System), qui donne accès aux
évaluations des risques faites pour les substances
dites « prioritaires ». ESIS permet
d'accéder aux données brutes (physico-chimiques,
toxicologiques, et écotoxicologiques) collectées
par l'industrie et réunies dans la base IUCLID
(International Uniform ChemicaL Information Database).
http://ecb.jrc.it/ (uniquement en anglais) |
|
MARGOSSIAN N. « Aide-mémoire. Risque chimique ». 2e édition.Dunod, 2007, 290 p.
Ouvrage de synthèse abordant les définitions et caractéristiques du risque chimique, la réglementation relative à ce risque et la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, et enfin les différents aspects de la prévention (évaluation des risques, mesures de prévention collectives et individuelles, nombreux exemples empruntés à l’industrie).
Disponible via le site www.dunod.com (payant) |
Ouvrage |
TESTUD F. « Pathologie toxique professionnelle et environnementale ». 3e édition.
Editions ESKA, 2005, 672 p.
Synthèse des données toxicologiques humaines portant sur les substances chimiques les plus fréquemment rencontrées en milieu professionnel et environnemental.
Disponible via le site www.eska.fr (payant) |
Ouvrage |
LAUWERYS R.R. « Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles ». 5e édition. Elsevier Masson, 2007, 1 268 p.
Information détaillée sur les risques pour la santé résultant de l'exposition aux principales substances utilisées dans l'industrie ou polluant l'environnement. Aperçu synthétique des méthodes actuelles d'évaluation de la toxicité des divers agents chimiques.
Disponible via le site www.masson.fr (payant) |
|
Risque biologique
Les agents biologiques sont définis comme les micro-organismes, les cultures cellulaires et les endoparasites humains : ils comprennent les bactéries, les virus, les parasites et les champignons.
L'exposition aux agents biologiques est source de risques pour
la santé du salarié lorsque ces agents sont pathogènes.
Une fois ingérés dans l'organisme par voie respiratoire,
voie cutanée ou oculaire, ou voie digestive, ils peuvent
entraîner des infections, des allergies voire des cancers.
La réglementation (Code du travail) classe les agents
biologiques en quatre groupes, en fonction de la gravité
du risque d'infection qu'ils représentent pour l'homme.
Les agents pathogènes sont classés dans les groupes
2, 3 et 4 en fonction de leur pathogénicité croissante.
Il n'existe de liste que pour ces trois groupes (arrêté
du 18 juillet 1994 modifié).
Notre sélection présente des sources de nature
diverse : approche globale et pratiques de prévention
du risque biologique, évaluation du risque, informations
par agent biologique permettant de mettre en place des mesures
de prévention appropriées à la pathogénicité
de l'agent...
| |
Sources incontournables
Support |
Source
d'information |
Web |
Dossiers INRS thématiques spécifiques au risque biologique : zoonoses, grippe aviaire, risque biologique.
Consultables sur www.inrs.fr (via rubrique « Se documenter »)
www.inrs.fr/dossiers/risquebiologique.html |
Ouvrage |
Brochures INRS
| |
« Les risques biologiques en milieu de travail ». Le point des connaissances sur (ED 5002)
« Les agents biologiques ». Fiche pratique de sécurité (ED 117 )
« Classement des agents biologiques » (TO 1 ) |
Téléchargeables gratuitement sur www.inrs.fr |
Web |
« BAOBAB, base d'observation des agents biologiques » (base de données INRS)
Description de près de 400 agents biologiques et toxines : informations épidémiologiques (réservoirs, voie de transmission, distribution géographique…) et réglementaires (groupe de risque infectieux, existence d’un tableau de maladies professionnelles, nécessité d'une autorisation de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé pour les manipulations, les échanges et le transport…).
www.inrs.fr/baobab
|
Web |
Guide Eficatt (« Exposition fortuite à un agent infectieux et conduite à tenir en milieu de travail », base de données INRS)
Cette base donne accès, par pathologie ou
agent pathogène, à des fiches pratiques
sur l'évaluation du risque, la conduite à
tenir immédiate, les actions à entreprendre
ainsi que le suivi médical à mettre
en place. Elle est destinée en particulier
aux médecins du travail chargés de
la surveillance de salariés ayant subi une
exposition accidentelle à un agent biologique
pathogène.
www.inrs.fr/eficatt |
Web |
Groupe d'étude sur le risque d'exposition des soignants aux agents infectieux (GERES)
Association soutenue notamment par la Direction
générale de la Santé (DGS),
l'Agence nationale de recherches sur le SIDA (ANRS),
l'Institut de veille sanitaire (InVS) et l'INRS,
son site propose des actualités, une information
sur les expositions au sang (risques, prévention,
conduite à tenir), une base de données
sur les matériels de sécurité
disponibles en France susceptibles d'apporter un
élément de sécurité
dans la pratique des soins (recherche possible par
matériel, fournisseur, type de matériel
ou geste), et de nombreux documents téléchargeables.
www.geres.org |
Web |
Bureau de la sécurité des laboratoires
Portail dédié à la biosécurité
de l'Agence de santé publique du Canada,
proposant notamment des publications sur les bonnes
pratiques en laboratoires, une série de fiches
techniques de santé-sécurité
(FTSS) pour les agents infectieux (doses infectieuses,
dissémination, aspects médicaux, dangers
pour le personnel de laboratoire, précautions
recommandées, renseignements relatifs à
la manipulation et marche à suivre lors de
déversements), une veille de l'actualité
et de nombreuses autres ressources…
http://www.phac-aspc.gc.ca/ols-bsl/index_f.html |
Utilitaire |
« Une enquête
de l'agent Bio 07. Les risques biologiques au travail »
(DVD DV 0333 de l'INRS)
Film d'animation et multimédia permettant d’animer des réunions de sensibilisation ou des formations sur les risques biologiques.
Disponible auprès de l'INRS sous la référence
DM
0333 |
Pour aller plus loin
Support |
Source
d'information |
Web |
Réseau Ressource Risques biologiques
Ce site, résultant d'un partenariat entre
l'INRS et l'Education nationale, met à disposition
des documents techniques et pédagogiques,
des bonnes pratiques de laboratoire, des analyses
de protocoles, un livret à destination des
personnels de laboratoire des établissements
d'enseignement de biotechnologie, des fiches en
images….
www.3rb-bgb.com |
Web |
Belgian Biosafety Server
Ce site fournit une information de nature scientifique
en relation avec la sécurité biologique
des activités humaines mettant en oeuvre
des micro-organismes ou des organismes génétiquement
modifiés (MGM/OGM) et/ou pathogènes.
Il est destiné aux personnes impliquées
dans les secteurs médical, vétérinaire,
agronomique et biotechnologique et propose
notamment : actualités, réglementations,
bonnes pratiques, ressources belges et internationales
impliquées dans le domaine de la biosécurité...
www.biosafety.be (uniquement en anglais) |
Web |
Center for Disease Control and Prevention (CDC)
Cet établissement de référence
dépendant du ministère de la Santé
publique des Etats-Unis a pour mission la promotion
de la santé par la prévention et le
contrôle des maladies. Le site contient des
informations sur un grand nombre de maladies infectieuses
(anthrax, botulisme, peste, variole...), les vaccins
et vaccinations, la santé et la sécurité
au travail. Il propose également un dictionnaire
des agents pathogènes.
www.cdc.gov (uniquement en anglais) |
|
Ergonomie / homme au travail
Le monde du travail évolue : nouvelles formes d'organisation
du travail, exigences accrues des clients en termes de qualité,
conformité ou délais, omniprésence des
nouvelles technologies, vieillissement de certaines populations,
multiplication des effectifs, formes de travail précaire...
Les problèmes posés à l'entreprise sont
complexes. Les solutions de prévention que l'on croit
être de bon sens peuvent se révéler trompeuses
ou inapplicables, et peuvent faire surgir de nouveaux problèmes
ailleurs. Une démarche ergonomique peut contribuer au
diagnostic de prévention dans une entreprise, et peut
apporter des solutions qui n'entraînent pas d'autres effets
néfastes.
En effet, l'objectif de l'ergonomie est d'analyser les
situations de travail en vue de les transformer pour protéger
la santé des personnes tout en améliorant l'efficacité
et la qualité de la production.
Les sources d'information présentées
portent sur la démarche ergonomique elle-même (ainsi
que sur la conduite d'une action ergonomique), sur le fonctionnement
humain au travail (physiologie et psychologie) et sur l'analyse
de situations réelles de travail dans différents
secteurs professionnels.
| |
Sources incontournables
Support |
Source
d'information |
Web
|
Dossiers INRS thématiques
spécifiques à l'ergonomie, à
la conception ou l'aménagement des postes
et des situations de travail. En fin de chaque dossier,
liste de brochures INRS sur le sujet, et sélection
de sites spécifiques.
www.inrs.fr/dossiers/conception.html (dossier « Conception des lieux et des situations de travail »)
www.inrs.fr/dossiers/travaildebout.html (dossier « Travailler assis ou debout ») |
Web
|
Réponses SST en ergonomie du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST)
La rubrique Réponses SST / Ergonomie apporte des réponses aux questions relatives notamment à : travail en position assise ou debout, éclairage, conception de bureaux, ergonomie des outils à main, manutention manuelle (avec un point sur les ceintures dorsales), travaux de pelletage, travaux par poussée ou traction, facteurs de risques des lésions dues aux mouvements répétitifs.
http://www.cchst.ca/reponsessst/ergonomics/ |
Ouvrage |
« Manuel d'ergonomie pratique en 128 points. Solutions pratiques et faciles à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité et la santé au travail et les conditions de travail ». Bureau international du travail, BIT Editions, 2007, 276 p.
Ouvrage proposant notamment des solutions pratiques et peu coûteuses applicables dans une série de situations de travail spécifiques : manutention et stockage, utilisation d’outils à main, sécurité des machines, adaptation du poste de travail, éclairage…
Disponible via le site www.ilo.org (payant)
|
Ouvrage
|
DANIELLOU F., et coll. « Comprendre
le travail pour le transformer. La pratique de l'ergonomie ».
3e édition. Collection Outils et méthodes.
Agence nationale pour l'amélioration des
conditions de travail (ANACT), 2006, 320 p.
Cet ouvrage présente le travail dans sa complexité
humaine, technique, économique et sociale
et les modalités et outils d'intervention
ergonomique. Le propos est enrichi par de nombreux
exemples en situations de travail.
Disponible via le site www.anact.fr (payant) |
Ouvrage
|
NOULIN M. « Ergonomie ». Octarès Editions, 2002, 154 p.
Ouvrage d'initiation destiné aux personnes
intéressées par la pratique de l'ergonomie
centrée sur l'activité. Cette discipline
nécessite une compréhension du travail
humain, pour engager une démarche d'évolution
du travail tout en répondant aux exigences
d'efficacité, de fiabilité, de confort,
de sécurité et de satisfaction au
travail.
Disponible via le site www.octares.com (payant) |
Ouvrage
|
MONOD H., KAPITANIAK B. « Ergonomie ».
2e édition. Abrégés de médecine.
Masson 2003, 286 p. Cet abrégé apporte
des bases concrètes pour une pratique de
l'ergonomie de terrain. Après un historique
de cette discipline, le préventeur trouvera
les données de fonctionnement de l'homme
au travail, les modalités d'intervention
ergonomique et d'analyse du travail. L'application
de cette discipline est aussi envisagée en
fonction des différents aspects du travail :
travail de force, manutention manuelle, activité
cognitive, travail sur écran, travail collectif,
ambiances thermique, acoustique et lumineuse.
Disponible via le site www.masson.fr
(payant) |
Ouvrage |
Brochures INRS
| |
« Ergonomie et prévention en conception des situations de travail » (ND 2127 )
« Intégration des facteurs humains dans la démarche de conception. Une approche ergonomique » (ND 2192) |
Téléchargeables gratuitement sur www.inrs.fr |
Pour se tenir régulièrement informé
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Source
d'information |
Périodique
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@ctivités
Revue électronique dont les principaux
champs de référence sont l'ergonomie
et la psychologie du travail publiant des études
et recherches centrées sur les activités
humaines finalisées dans les situations de
travail et de la vie quotidienne. Revue éditée
avec le soutien de la Société d'ergonomie
de langue française (SELF).
www.activites.org (intégralité de la revue accessible gratuitement et téléchargeable au format pdf) |
Web
|
Perspectives interdisciplinaires sur le travail et la santé (PISTES)
Revue scientifique électronique, s'intéressant aux aspects sociaux et humains du travail et à leurs liens avec la santé des personnes. Elle privilégie les approches de recherche prenant en compte le travail réel et s'intéresse particulièrement aux thématiques innovatrices sur le travail et la santé.
www.pistes.uqam.ca |
Périodique
|
Le Travail humain
(trimestriel)
La revue publie des articles originaux sur l'étude
du travail, en particulier dans les domaines suivants
: ergonomie, physiologie et psychologie ergonomique,
coopération homme-homme et homme-machine,
psychologie des organisations, formation, sécurité
et fiabilité humaine, psychopathologie du
travail. Elle publie non seulement des articles
expérimentaux, mais aussi des recherches
menées sur le terrain et des études
de cas.
Disponible via le site www.puf.com (payant) |
Périodique
|
Travail & changement
(bimestriel publié par l'ANACT)
Cette revue propose aux acteurs d'entreprise un
dossier sur un thème relatif aux activités
de l'Agence nationale pour l'amélioration
des conditions de travail : le travail et son organisation.
Des thèmes comme la gestion des âges,
la santé et la prévention des risques,
les compétences ou encore les changements
technologiques et organisationnels sont abordés
par des articles concernant des cas d'entreprises,
des conseils méthodologique concis et pragmatiques
ou des débats.
Disponible via le site www.anact.fr |
Périodique
|
Performances. Santé
et fiabilité humaine (bimestriel)
Cette revue propose des articles traitant de la
démarche santé au travail associée
à la démarche de gestion des ressources
humaines. Chaque numéro réunit des
contributions pratiques de médecins, d'ergonomes,
de psychologues et de sociologues du travail, de
juristes et d'économistes...
Revue publiée par les éditions Préventique, disponible via le site www.preventique.org/edition/ (payant) |
Pour aller plus loin
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Source
d'information |
Web
|
Société d'ergonomie de langue française (SELF)
La SELF a été créée pour promouvoir l'ergonomie dans les pays francophones. Son site donne accès aux actes des derniers congrès de la SELF et propose une liste de principales revues spécialisées en ergonomie.
www.ergonomie-self.org |
Ouvrage
|
ARNOULD P., RENAUD J. « Amélioration des postes de travail ». Collection A savoir. 81. Association française de normalisation (AFNOR), 2004, 69 p.
Ce mémento propose une démarche générique d'analyse et d'amélioration du poste de travail, en mettant en exergue des étapes essentielles et en proposant des outils, des recommandations ou des méthodes existantes.
Disponible via le site www.afnor.org (payant) |
Ouvrage
|
REYTIER P. « Ergonomie
au travail. Principes et pratique ».
Collection A savoir. 69. Association française
de normalisation (AFNOR), 2003, 54 p.
L'ergonomie au travail nécessite l'évaluation
de valeurs scientifiques ou de critères diverses
: ambiance physique, effort et postures, charge
mentale... Ce mémento passe en revue de façon
concise les champs d'investigation de l'ergonome,
donne des principes pour effectuer une évaluation
ergonomique au travail. Une partie est consacrée
à l'introduction de l'ergonomie dans les
entreprises et à la sensibilisation du personnel.
Disponible via le site www.afnor.org (payant) |
Web
| Association internationale
d'ergonomie (AIE ou IEA en anglais)
Organisme regroupant les différentes sociétés
d'ergonomie nationales qui a pour mission de promouvoir
l'ergonomie du point de vue théorique et
pratique dans le but d'améliorer la qualité
de vie au travail.
www.iea.cc (en anglais uniquement) |
Web
|
Ergonomics / Occupational Safety and Health Administration (OSHA)
Rubrique du site de l'OSHA, organisme américain
de santé et sécurité au travail,
consacrée à l'ergonomie, et plus spécifiquement
à la prévention des troubles musculosquelettiques
(TMS) : recommandations, études de postes,
solutions de prévention, ressources complémentaires.
http://www.osha.gov/SLTC/ergonomics/index.html (en anglais uniquement) |
|
Risques psychosociaux
Troubles de la concentration, du sommeil, tristesse, dépression... Un nombre grandissant de salariés déclare souffrir de troubles psychosociaux liés au travail : stress, harcèlement et violence. Le phénomène n'épargne aucun secteur d'activité. Indépendamment de leurs effets sur la santé des individus, les risques psychosociaux ont un impact sur le fonctionnement des entreprises. La lutte contre ces risques est aujourd’hui une priorité en santé au travail.
Les sources d'information dans ce domaine ont pour objectif dans un premier temps d'apporter une aide au dépistage du stress et des risques psychosociaux par le biais de questionnaires ou d'indicateurs, dans le cadre d'une évaluation des risques. Dans un deuxième temps, de nombreux ouvrages et supports multimédias sont consacrés à la mise en œuvre de mesures de prévention et proposent des solutions pratiques pour intervenir.
| |
Sources incontournables
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Source
d'information |
Web
|
« Combattre les risques psychosociaux » (point d’entrée et dossiers Web INRS thématiques)
En un coup d’œil, l’ensemble des outils proposés l’INRS sur le stress, le harcèlement moral ou encore la violence au travail pour évaluer les risques et identifier les modalités d'actions possibles.
www.inrs.fr/focus/RisquesPsychosociaux.html
www.inrs.fr/dossiers/stress.html
www.inrs.fr/dossiers/harcelement.html
www.inrs.fr/dossiers/agression.html
www.inrs.fr/dossiers/suicide.html |
Web |
Chaire en gestion de la santé et de la sécurité au travail dans les organisations de la Faculté des sciences de l'administration (GGSST - FSA - Université de Laval au Quebec)
Une rubrique de ce site consacrée à la santé psychologique et propose des informations sur le stress définition, symptômes, conséquences, facteurs de risques individuels et organisationnels, mesures de prévention. Cette rubrique propose également une bibliographie sur la santé psychologique au travail.
http://cgsst.fsa.ulaval.ca/ |
Web |
« Prévention des risques psychosociaux au travail »
Site de la semaine européenne 2002 de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail : conseils pour réduire le stress au travail, recherches, analyses par secteur, rapports téléchargeables, fiches d’information et liens.
http://ew2002.osha.europa.eu/ |
Ouvrage |
SAHLER B. et coll. « Prévenir le stress et les risques psychosociaux au travail ». Editions ANACT, 2007, 268 p.
Ouvrage de synthèse abordant les dimensions psychologiques et sociales des risques psychosociaux et permettant d'identifier, de comprendre et de réguler les tensions susceptibles de générer ces troubles. Les auteurs privilégient une logique de prévention fondée sur l'approche collective, l'organisation et le management.
Disponible via le site www.anact.fr (payant) |
Ouvrage |
DEJOURS C. « Conjurer la violence. Travail, violence et santé ». Payot, 2007, 316 p.
Ouvrage analysant l’influence de l’organisation du travail, des injustices sociales sur l’apparition de violences au travail et proposant des voies d'action, à l'intérieur comme à l'extérieur de l'entreprise, pour améliorer la convivialité sur les lieux de travail.
Disponible via le site www.payot-rivages.fr (payant) |
Ouvrage |
DEJOURS C. « Travail, usure mentale. Essai de psychopathologie du travail ». Nouvelle édition augmentée. Bayard, 2000, 270 p.
Sont évoqués dans cet ouvrage de référence les troubles psychopathologiques liés au travail : TMS, Karôshi, burn-out, affections post-traumatiques, violences pathologiques, pathologies cognitives, le harcèlement moral.
Disponible via le site www.editions-bayard.com (payant) |
Utilitaire |
« Le stress au travail, le démasquer pour le prévenir. 3 films » (DVD DV 0365 de l’INRS)
Pour montrer à un large public que le stress au travail concerne l’entreprise dans son ensemble et que sa prévention, au niveau collectif, est possible, 3 films courts pour bousculer 3 idées reçues : « Un peu de stress, ça ne peut pas faire de mal », « Contre le stress on ne peut rien » et « C’est un problème de défaillance individuelle ».
Disponible auprès de l’INRS sous la référence
DV 0365
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Pour aller plus loin
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Source
d'information |
Ouvrage
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RAVISY P. « Le harcèlement moral au travail ». 4e édition. Dalloz, 2007, 287 p.
Ouvrage présentant les différents types de harcèlement susceptibles d’être rencontrés en entreprise, les moyens de les contrer, les personnes susceptibles d'apporter une aide aux victimes et enfin, l'administration de la preuve de l'existence du harcèlement et la réparation. Il se présente sous la forme de 8 dossiers et est complété par les extraits de la réglementation française.
Disponible via le site www.dalloz.fr (payant) |
Ouvrage
|
CASSITTO M.G. « Qu’est-ce que le harcèlement moral sur le lieu de travail ? ». Organisation Mondiale de la Santé (OMS), 2004, 40 p.
Ce document propose une définition du harcèlement moral, la façon dont il se manifeste et les conséquences qu'il peut avoir sur la santé et la société. Il examine également les facteurs qui créent des conditions propices à sa survenue et les mesures qu'il convient d'adopter pour le combattre.
Disponible en texte intégral sur le site de l’OMS |
Ouvrage
|
NEBOIT M., VEZINA M. « Stress au travail et santé psychique ». Octarès Éditions, 2002, 310 p.
Ouvrage comportant 4 parties : évolutions du travail, santé psychique et stress, théories et modèles, méthodes d'investigation et facteurs de stress, des connaissances à l'action.
Disponible via le site www.octares.com (payant) |
Pour se tenir régulièrement informé
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Source
d'information |
Périodique
|
Cahiers des fps (revue tri-annuelle publiée avec le soutien de la Direction régionale du travail de la région PACA)
Revue ayant pour objectif d’appréhender la problématique de risques psychosociaux, en privilégiant témoignages et apports méthodologiques.
Disponibles en téléchargement via le site des réseaux de veille des risques professionnels Santé et sécurité en PACA
http://www.sante-securite-paca.org/3_consulter/documentation/fps_facteurs_psycho_sociaux.php
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Risque
physique
Divers agents physiques (tels que le bruit, les vibrations,
l'électricité, les rayonnements, la température
et les pressions extrêmes...) peuvent avoir des répercussions
sur les conditions de travail ou sur la santé des personnes
exposées.
Les principes généraux de prévention,
tels que spécifiés dans le Code du travail,
s'appliquent. Cependant, des règles spécifiques
existent, notamment en matière de protection des personnes
contre les dangers des rayonnements ionisants (dont les textes
fondamentaux figurent à la fois dans le Code de la
Santé publique et dans le Code du Travail), ou de prévention
des accidents du travail relatifs aux installations électriques.
Nous avons sélectionné des présentations
synthétiques des divers agents physiques et des risques
encourus par les salariés exposés, et des sources
spécialisés (dans les domaines de la radioprotection
ou du bruit).
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Support |
Source d'information
|
Web
| Dossiers INRS thématiques
spécifiques aux risques physiques :
nuisances physiques (comprenant les rayonnements
non ionisants), bruit, chaleur, froid, radioprotection...
En fin de chaque dossier, liste de brochures INRS
sur le sujet, et sélection de sites spécifiques.
Consultables sur www.inrs.fr (via rubrique « Se documenter »)
www.inrs.fr/dossiers/nuisancesphysiques.html |
Web
|
Réponses SST sur les agents physiques du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST)
La rubrique Réponses SST / Agents physiques aborde des sujets assez variés : bruit, vibrations, confort thermique, travail au froid ou à la chaleur, lasers, rayonnements ionisants, radon, micro-ondes, rayonnement ultraviolet, radiofréquences émises par les téléphones portables...
http://www.cchst.ca/reponsessst/phys_agents/ |
Web
|
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Principal organisme français de recherche,
d'expertise et d'appui scientifique et technique
en matière de radioprotection et de sûreté
nucléaire, l'IRSN donne accès sur
son site à une présentation de ses
prestations et au texte intégral de ses publications,
ainsi qu'au système d'information dosimétrique
SISERI. Ce système centralise, consolide
et conserve l'ensemble des résultats des
mesures individuelles d'expositions professionnelles,
en vue de les exploiter à des fins statistiques
ou épidémiologiques. SISERI est alimentée
et consultable par le médecin du travail
et la personne compétente en radioprotection
(PCR).
www.irsn.org / www.siseri.com |
Web
| Centre d'information
et de documentation sur le bruit
(CIDB)
Association dont la mission est d'informer, de sensibiliser,
de documenter et de former sur le thème de
la protection de l'environnement sonore. Le CIDB
met à disposition via son site Internet des
dossiers réglementaires et techniques. Il
édite entre autres deux revues trimestrielles
(quelques articles disponibles en format pdf sur
le site) : Acoustique & Techniques
(sur les vibrations, la réduction du bruit,
l'acoustique architecturale, industrielle ou environnementale)
et Echo bruit (magazine sur l'actualité
du bruit, destiné aux collectivités
locales et au grand public). Il publie également
un annuaire des acteurs de l'environnement sonore,
répertoriant les coordonnées complètes
de plus de 6 000 organismes publics ou privés
intervenant dans le domaine du bruit en France.
www.bruit.fr |
|
Risques liés aux machines
Les machines utilisées en entreprise sont variées
et complexes : machine-outil, machine à coudre, presse
hydraulique, scie à ruban, chariot automoteur, appareil
de levage… Leur utilisation engendre des risques spécifiques
pour les opérateurs qu'il faut prévenir et connaître :
mécaniques (coupure, écrasement...), liés
à l'énergie qui alimente la machine, liés aux émissions
de l'appareil tels que le bruit, les poussières ou les
vibrations, et enfin ceux liés aux produits mis en oeuvre
ou ceux liés au poste de travail lui même (posture,
éclairage...).
La majorité des sources d'information retenues
sont principalement destinées aux concepteurs de machines, l'essentiel
de la prévention se situant en amont, lors de la conception
ou de l'implantation sur site. D'autres sources concernent les
utilisateurs des équipements de travail et leur maintien
en conformité.
| |
Sources incontournables
Support |
Source d'information
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Web |
« Risques liés aux machines » (dossier INRS thématique)
Présentation synthétique des différents risques liés aux machines et à leur prévention. En fin du dossier, liste de brochures INRS sur le sujet, et sélection de sites spécifiques.
www.inrs.fr/dossiers/machines.html |
Web |
Harmonised standards / Machinery / Directive 98/37/CE du site Europa
Partie du site de l'Union européenne totalement dédiée à la conception des machines : consultation des références des directives relatives à la mise sur la marché des machines, commentaires techniques, liste et références des normes harmonisées découlant de la directive 98/37/CE.
http://ec.europa.eu/enterprise/newapproach/standardization
/harmstds/reflist/machines.html (uniquement en anglais)
http://www.europa.eu.int/index_fr.htm (accès français au site Europa) |
Web |
Association française de normalisation (AFNOR)
Organisme à consulter pour toute recherche de normes, quel que soit le domaine, et en particulier celui des machines (spécifications techniques à destination des fabricants ou des utilisateurs).
www.afnor.org |
Web |
Eurogip
Cet organisme coordonne et développe au plan
européen les actions de la Sécurité
sociale en matière de risques professionnels.
En ce qui concerne le risque mécanique, le
site d'Eurogip donne accès aux directives,
à une liste d'organismes notifiés
français au titre de la directive machines
(rubrique Activités / Coordination des organismes
notifiés), à des fiches analytiques
de normes « C » Machines via la base de données Normabase (analyse des
prescriptions de sécurité fixées
par la norme pour une machine particulière)...
www.eurogip.fr
www.eurogip.fr/normabase/base-de-ressources.php (accès direct à Normabase)
|
Ouvrage |
« La réglementation communautaire pour les machines. Commentaires de la directive 98/37/CE ». DG III de la Commission européenne, 1999, 271 p.
Document de référence reprenant et
commentant la directive européenne machines,
et plus particulièrement les aspects suivants :
champ d'application, mise sur le marché et
libre circulation, procédure de certification,
marquage CE. Reprise en annexe des exigences essentielles
de sécurité et de santé relatives
à la conception et à la construction
de machines et de composants de sécurité.
En annexe également, des modèles de
déclaration de conformité.
Téléchargeable en pdf sur le site Europa
Disponible auprès de l'Office des publications
de la Communauté européenne (payant) |
Pour aller plus loin
Support |
Source
d'information |
Web |
Fédération des industries mécaniques (FIM)
La FIM a pour objectif d'aider les mécaniciens
à concevoir, produire et vendre en France
et à se développer sur l'ensemble
des marchés internationaux. Elle assure,
sur les plans français, européen et
mondial, la défense et la promotion de ce
secteur de l'industrie française.
www.fim.net |
Web |
Centre technique des industries mécaniques (CETIM)
Créé et piloté par les entreprises
de la mécanique et leur organisation professionnelle
et placé sous la tutelle de l'Etat, le CETIM
propose sur son site Internet des publications concernant
la sécurité et l'environnement dans
l'industrie mécanique : réglementation
ATEX et utilisation de machines, bruit en milieu
industriel, conception des machines...
www.cetim.fr |
Web |
Comité français
d'accréditation (COFRAC)
Le site de cet organisme met entre autres à
disposition la liste des organismes accrédités
par le COFRAC pour procéder aux inspections
de machines (inspections périodiques, inspection
de l'état de conformité des machines
neuves ou des machines en service) (au regard de
la norme NF EN ISO / CEI 17020 qui définit
les critères d'assurance qualité devant
être respectés par les organismes de
contrôle technique).
www.cofrac.fr |
Web |
Lev@ge-online
Portail spécifique au levage (constructeurs) :
annuaires, distributeurs d'appareils, index...
www.levage-online.com |
|
Risque routier
La conduite d'un véhicule expose à des risques, et le risque routier est un risque professionnel qui doit être évalué au même titre que les autres. Pour sensibiliser les employeurs, les salariés et les acteurs de la sécurité en entreprise, les organismes de prévention se sont associés dans l'objectif de conduire des actions de prévention du risque routier en concertation avec les pouvoirs publics.
Les sources d'information retenues dans notre sélection
permettent d'avoir des présentations des différents
facteurs de risque routier et de sa prévention, de
retrouver les codes de bonnes pratiques (traitant de la réduction
du risque routier, de son évaluation et de l'équipement
des véhicules) élaborés au niveau national
ainsi que les principaux organismes français compétents
sur ce sujet.
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Sources incontournables
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Source
d'information |
Web |
« Conduire pour le travail » (dossier INRS thématique)
La conduire pour le travail expose à de nombreux risques. Pour les prévenir, il est nécessaire d'agir sur les déplacements, les véhicules, les communications et les compétences. En fin du dossier, liste de brochures INRS sur le sujet et sélection de sites spécifiques.
www.inrs.fr/dossiers/conduire.html |
Web |
Prévenir le risque routier professionnel (site du Comité de pilotage national pour la prévention du risque routier encouru par les salariés)
La Sécurité routière, la CNAMTS, la MSA et la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) ont lancé fin mai 2007 une campagne de sensibilisation des entreprises au risque routier professionnel. Son objectif est d’interpeller très largement les dirigeants d’entreprise et de collectivités territoriales sur les bénéfices liés à la mise en place d’une politique de prévention du risque routier, basée sur l’organisation des déplacements, l’organisation des communications, la formation des utilisateurs de véhicules professionnels et la gestion des véhicules. Pour diffuser le plus largement possible les messages de cette campagne, un site Internet dédié a été ouvert.
www.risqueroutierprofessionnel.fr |
Web |
Ministère chargé de l'Equipement
La Direction générale de la Mer et des Transports (DGMT) élabore et met en oeuvre les orientations de l'Etat en matière de politique des déplacements, de transports terrestres et maritimes de voyageurs et de marchandises. Elle comprend notamment la Direction des Transports maritimes, routiers et fluviaux et la mission du transport des matières dangereuses. Le site contient un portail dédié à la sécurité routière. Il donne accès aux différentes campagnes nationales, à des données d'accidentologie par région et à des dépliants téléchargeables.
www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr |
Web |
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
L'INRETS a pour missions d'effectuer des recherches pour l'amélioration des transports, d'expertiser et de conseiller, de valoriser les résultats de ces recherches, de contribuer à la diffusion des connaissances scientifiques et de participer à la formation dans le secteur des transports. Accès aux thèses et publications de chaque unité de recherche de l'INRETS.
www.inrets.fr |
Utilitaire |
« Rouler pour le travail. Prévention du risque routier en mission » (DVD-rom DV 0367 de l’INRS)
Outil multimédia destiné aux agents des CRAM qui interviennent directement dans les entreprises, aux formateurs et aux décisionnaires en prévention dans les entreprises. Il a pour objectif de sensibiliser au risque routier, d’apporter un argumentaire et de proposer une boîte à outils pour aider les entreprises à construire un plan d’action prévention du risque routier.
Disponible auprès de l’INRS sous la référence DV 0367
|
Pour aller plus loin
Support |
Source
d'information |
Web |
Promotion et suivi de la sécurité routière en entreprise (PSRE)
Association contribuant à la lutte contre les accidents de la circulation au sein des flottes automobiles des entreprises : promotion et suivi de plans de prévention, participation à des actions d'information ou de sensibilisation des entreprises sur le terrain, actions presse, assistance technique et documentaire... Le site offre en téléchargement un guide méthodologique pour développer un plan de prévention du risque routier en entreprise et différents référentiels relatifs au management de la sécurité routière (Référentiel Système de Management de la Sécurité Routière, application au format Excel qui permet une simulation financière des gains réalisables par l'entreprise lors de mises en place d'actions de prévention du risque routier).
www.asso-psre.com |
Web |
GP2R (groupement des préventeurs du risque routier)
Association professionnelle ayant notamment pour objectif de faire connaître l’activité des organismes de prévention dans le domaine du risque routier en entreprise et de définir des orientations et grandes lignes d'actions. Le site permet notamment de télécharger un code de bonnes pratiques de prévention du risque routier encouru par les salariés.
www.gp2r.com |
Web
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Prévention routière
La Prévention routière est une association dont l'objectif est de modifier les comportements pour plus de sécurité sur la route. Ses principales actions sont l'éducation routière, la formation continue des conducteurs et la sensibilisation du grand public. Le site permet la consultation et le téléchargement des rapports d'activité annuels, de dépliants thématiques, de brochures pédagogiques sur la vigilance au volant, les risques sur la route ou l'entretien des véhicules. Les magazines Prudence mag' et Circuler autrement, apportant des conseils utiles et pratiques sur la conduite (préparation du véhicule, les pneus et le bon usage des feux, conduite par mauvaises conditions météo ou l'alcool au volant), sont également consultables sur le site.
www.preventionroutiere.asso.fr |
Web |
Institut national de sécurité routière et de recherches (INSERR)
Organisme national de formation et centre d'études et de recherches sur l'apprentissage de la sécurité dans la conduite automobile, l'INSERR conçoit et assure directement des formations, notamment pour les responsables des plans de prévention des risques routiers en entreprise. Le site offre un accès à une base documentaire où l'on peut télécharger des documents en texte intégral relatifs à la sécurité au volant : guides de formation à la conduite, aides pédagogiques, rapports relatifs à la sécurité routière, communiqués de presse, bilans annuels d'accidentologie.
www.inserr.org |
Web
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Observatoire du véhicule d'entreprise
Cet observatoire, créé par ARVAL
(entreprise spécialisée dans la
location de longue durée de véhicules
aux entreprises) a pour vocation d'analyser les
grandes tendances du marché de la mobilité
automobile en France et en Europe. Son site donne
accès à différentes études
et publications, et à des dossiers thématiques
autour des thèmes de l'environnement, de
la voiture communicante et de la prévention
des risques routiers (autodiagnostic du risque
routier, véhicules utilitaires et équipements
de sécurité, utilisation du téléphone
mobile en voiture, bonnes pratiques de prévention...).
www.observatoire-vehicule-entreprise.com |
Web
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Plan d'évaluation et d'actions des risques routiers (PEDRO)
A l’aide de ce site, les entreprises peuvent évaluer leur niveau d'exposition au risque routier et définir les bases d'un plan de prévention. Ce site a été réalisé par le CTAI (pôle d'innovation de l'Artisanat dans le domaine des technologies de l’information, de la communication et du multimedia), en collaboration avec la CRAM d’Alsace Moselle et la Sécurité routière.
http://pedro.artifrance.fr |
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Incendie / explosion
Les établissements industriels et commerciaux présentent
des risques d'incendie, dès lors qu'il y a présence
de sources d'énergie, de comburant (oxygène de
l'air) et de combustibles (matériau de construction,
produits manipulés, stockés ou fabriqués),
qui nécessitent évaluation et mise en oeuvre d'actions
de prévention.
De plus, les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur sont soumis à des règles particulières tant en ce qui concerne la conception des bâtiments, l'installation de dispositifs de détection et d'extinction qu'en ce qui concerne la formation du personnel (voir notre thématique suivante).
Les lieux de travail peuvent également être soumis
à des risques d'explosion, de par le type de substances
chimiques utilisées dans l'entreprise, de par la présence
de poussières pouvant former une atmosphère explosible
ou de par des fuites accidentelles de produits dangereux. Leur
prévention fait l'objet d'une réglementation spécifique.
Les sources d'information retenues permettent d'avoir des présentations
générales des risques liés aux incendies
et aux explosions et de leur prévention, de retrouver
la réglementation en vigueur et les principaux organismes
experts sur le sujet.
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Sources incontournables
Support |
Source
d'information |
Web
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Dossiers INRS thématiques incendie et explosion : notions fondamentales à connaître, contexte réglementaire, présentation de mesures techniques et organisationnelles de prévention, sélection de sites et de documents de référence. En fin de chaque dossier, liste de brochures INRS sur le sujet, et sélection de sites spécifiques.
www.inrs.fr/dossiers/incendie.html
www.inrs.fr/dossiers/explosion.html
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Web
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Institut national
de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Un des organismes habilité en France pour
l'évaluation de la conformité des
matériels destinés aux zones ATEX
(Atmosphères EXplosibles), son site proposant
notamment un bulletin d'information.
www.ineris.fr |
Web
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Centre national de
prévention et de protection (CNPP)
Organisme expert dans le domaine de l'incendie :
développement, diffusion et évaluation
de connaissances et de savoir-faire dans le domaine
de la gestion des risques, et tout particulièrement
dans la prévention des risques d'incendie.
www.cnpp.com |
Pour aller plus loin
Support |
Source
d'information |
Web
Ouvrage
CD-Rom
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« Sécurité incendie. Recueil de textes officiels analysés et commentés. Guide pratique de conception et de prévention ». Collection Moniteur référence technique. Editions du Moniteur, 2 classeurs à mise à jour permanente (disponible également en CD-ROM)
Cet ouvrage rassemble les dispositions réglementaires
relatives à la sécurité incendie,
applicables à tous les types de bâtiment
: établissements recevant du public, établissements
industriels, bâtiments d'habitation, immeubles
de grande hauteur, bâtiments soumis au Code
du travail, installations classées pour
la protection de l'environnement. Les textes en
vigueur, illustrés par de nombreux dessins,
schémas, tableaux sont accompagnés
de commentaires des ministères concernés,
d'exemples de jurisprudence, et de conseils pratiques
établis par le groupe Socotec.
Disponible via le site www.editionsdumoniteur.com (payant) |
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Établissements recevant du public
Les établissements recevant du public (ERP) sont des lieux accueillant des clients ou des utilisateurs autres que le personnel qui y travaille. Cela regroupe un très grand nombre d'établissements tels que les cinémas, les magasins, les écoles, les restaurants, les hôpitaux... Les ERP sont soumis à des règles particulières de sécurité qui visent notamment à protéger les personnes contre les risques d'incendie et de panique en cas d'incident. La réglementation est contenue pour l'essentiel dans le règlement de sécurité du 25 juin 1980 modifié.
Les ERP sont, quel que soit leur type, classés en catégories
selon leur effectif et le nombre de personnes qu'ils peuvent
accueillir. La recherche d'information devra tenir compte de
cette catégorisation, qui conditionne le type de règles
de prévention à respecter.
Ont été retenus dans notre sélection les
sources présentant les autorités compétentes
sur le sujet ainsi que la réglementation applicable par
type d'ERP, et un outil d'aide à la conception des établissements.
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Sources incontournables
Support |
Source
d'information |
Web
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Ministère chargé de l'Intérieur
Rattachée au ministère de l'Intérieur,
la Direction de la Défense et de la Sécurité
civiles (DDSC) est notamment en charge de la réglementation
de la sécurité incendie dans les
ERP et les immeubles de grande hauteur (réglementation
et normalisation des matériaux de construction,
procédures liées aux commissions
de sécurité, recherches, relations
avec les industriels...). Le site du ministère
donne la possibilité de consulter les textes
relatifs aux missions, à l'emploi et à
la qualification du personnel permanent des services
de sécurité incendie des ERP et
des immeubles de grande hauteur (IGH), et tous
les avis rendus par la Commission centrale de
sécurité des ERP et des IGH. La
base documentaire du BOMI (Bulletin officiel
du ministère de l'Intérieur)
permet de retrouver l'intégralité
des textes publiés au bulletin depuis 1998,
par thème ou par mot-clé.
www.interieur.gouv.fr |
Ouvrage
CD-Rom
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« Sécurité contre l'incendie. Etablissements recevant du public. Immeubles de grande hauteur. Bâtiments d'habitation ». Direction des journaux officiels, brochures et CD-ROM
Série de brochures qui reproduisent les dispositions du règlement de sécurité incendie du 25 juin 1980 applicables à tous les établissements recevant du public, les dispositions particulières aux établissements du 1er groupe (type L, M, N, O, P, R, S, T, U, V, W, X, Y et J), les dispositions applicables aux établissements du 2ème groupe (5ème catégorie), les dispositions applicables aux ERP construits avant 1980, et les règles particulières applicables aux établissements spéciaux (structures gonflables notamment). Une version CD-ROM rassemble toute la réglementation applicable quel que soit le type et le groupe de l'établissement.
Disponible via le site www.journal-officiel.gouv.fr (payant) |
Pour aller plus loin
Support |
Source
d'information |
Web
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Site Sécurité établissements recevant du public
Consultation en texte intégral des textes relatifs à la sécurité et à la prévention des incendies (règlement de sécurité ERP, extraits du Code de la construction et de l'habitation, instructions techniques). Possibilité de consulter sur abonnement des décisions de jurisprudence relatives aux responsabilités de l'exploitant d'un ERP, à la qualité des personnes admises dans l'établissement ou à la notion d'ERP.
www.sitesecurite.com |
Utilitaire
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CoolPREV - Dégagements v 1.0.0
Logiciel destiné à calculer, en fonction du nombre de personnes, les dégagements (portes, issues, sorties...) d'un ERP. Il est l'application de l'article CO 38 du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP du 25 juin 1980 modifié. Téléchargeable gratuitement via le site http://www.lewebdejamy.com/l/Education/Architecture/CoolPREV-Degagements-v-1-0-0.html |
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Environnement / santé publique en première approche
Les conditions environnementales peuvent influer sur
la santé ou la sécurité des salariés.
De plus, les politiques en matière d'environnement ou
de santé publique peuvent avoir un impact sur les actions
de prévention à conduire dans les entreprises.
Il est donc important de ne pas ignorer ces thématiques
dans une démarche de prévention des risques professionnels.
Signalons que des agences du réseau national de veille
sanitaire sont ainsi amenées à travailler et/ou
à coordonner des activités avec les organismes
spécialisés tels que l'INRS.
Notre sélection permet notamment d'accéder aux
sites Internet des principales agences sanitaires françaises
et autres acteurs du domaine.
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Sources incontournables
Support |
Source
d'information |
Web
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Ministère
chargé de l'Environnement
Au sein de ce ministère, la Direction de la Prévention des pollutions et des risques a pour mission d'évaluer, de prévenir et de réduire les pollutions ou nuisances et les risques créés par les installations, les objets, les produits et les déchets. Elle définit notamment les réglementations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement et le contrôle des produits chimiques. Le site du ministère propose de nombreux dossiers thématiques (gestion du risque de légionellose, déchets, biocides, limitations d'emploi de produits chimiques…) et un accès aux textes officiels (Code de l'environnement, Bulletins officiels du ministère depuis l'année 1999).
www.developpement-durable.gouv.fr |
Web
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Ministère chargé de la Santé
Ce ministère a notamment en charge la mise
en oeuvre des politiques relatives à la
santé publique, à la sécurité
sanitaire, à la protection sociale et à
l'intégration des personnes handicapées.
Son site propose notamment des actualités,
un accès à la base de données
bibliographiques RESSAC couvrant le domaine de
la sécurité sociale, de la santé
et du travail, de nombreux dossiers thématiques
(amiante, éthers de glycol, risques liés
aux téléphones mobiles, légionellose…)
et un accès aux divers documents officiels
émanant de ce ministère (dont les
Bulletins officiels Solidarité Santé
en texte intégral à partir de l'année
1998).
www.sante.gouv.fr |
Web
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Portail Santé Environnement Travail
Dédié à l’information en santé environnement et santé au travail, ce portail est animé par l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET). Il propose un accès facilité à près de 2 500 documents issus d’une vingtaine de sites officiels (ministères, agences, INRS…). L’information est organisée par niveaux d’accessibilité (en bref, en savoir plus, tout savoir), par thématiques (milieux et modes de vie, agents et sources d’émission, effets sur la santé), par rubriques (actualités, comprendre, s’informer, agir, tout savoir en images, qui fait quoi), par centres d’intérêt et par publics (jeunes, travailleurs…).
www.sante-environnement-travail.fr |
Web
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Portail des agences sanitaires françaises
Ce portail, piloté par la Direction générale
de la Santé, fédère les agences
sanitaires sous tutelle du ministère chargé
de la Santé. Accès en un seul clic
à l'Agence française de sécurité
sanitaire des aliments (AFSSA), l'Agence française
de sécurité sanitaire des produits
de santé (AFSSAPS), à l'Agence française
de sécurité sanitaire de l'environnement
et du travail (AFSSET), à la Haute Autorité
de santé (ANAES-HAS), à l'Etablissement
français du sang (EFS), à l'Ecole
nationale de santé publique (ENSP), à
l'Institut national de prévention et d'éducation
pour la santé (INPES), à l'Institut
de veille sanitaire (InVS), à l'Institut
de radioprotection et de sûreté nucléaire
(IRSN).
www.sante.fr |
Pour se tenir régulièrement informé
Support |
Source
d'information |
Web
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Journal de l'environnement
Site consacré à l'actualité
nationale relative à l'eau, à l'air,
aux déchets, à la santé et
sécurité, à l'énergie
et aux sites et sols.
www.journaldelenvironnement.net (abonnement gratuit possible à une lettre électronique) |
Périodique
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Environnement, risques et santé (bimestriel)
Revue sur les relations entre l'environnement
et la santé, l'évaluation des risques
sanitaires et les démarches scientifiques
pour évaluer l'exposition des populations.
Elle présente des méthodes et des
approches expérimentales pour la résolution
de problèmes en pathologie humaine, ainsi que des
commentaires de résultats d'études
internationales.
Revue éditée par John Libbey
Eurotext, disponible via le site www.jle.com
(accès par abonnement payant à l'intégralité
des contenus parus) |
Périodique
|
Revue d'épidémiologie
et de santé publique (bimestriel)
Revue scientifique destinée aux professionnels,
chercheurs, enseignants et étudiants donnant
accès aux rapports d'études épidémiologiques
menées principalement en France. Les sujets
variés (cancer, nutrition, vieillissement…)
concernent en particulier la santé publique
mais aussi les risques liés à l'activité
professionnelle.
Disponible via le site www.masson.fr
(accès par abonnement payant à l'intégralité
des contenus parus) |
Pour aller plus loin
Support |
Source
d'information |
Web
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Institut de veille sanitaire (InVS)
Chargé de surveiller en permanence l'état
de santé de la population et son évolution,
l'InVS met en oeuvre et coordonne les activités
de surveillance et d'investigation épidémiologiques,
d'évaluation quantitative de risques et
d'expertise. Le site de l'InVS donne accès
à des dossiers thématiques et avis
de l'institut, à des actualités, et
au Bulletin épidémiologique
hebdomadaire (BEH)
www.invs.sante.fr |
Web
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Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET)
Cette agence a pour mission de contribuer à
assurer la sécurité sanitaire et
d'évaluer les risques sanitaires dans le
domaine de l'environnement et du travail. Elle
est notamment chargée de la coordination
de l'expertise pour l'évaluation des risques
liés aux produits chimiques. Son site propose
entre autres un accès aux différentes
études et expertises menées par
l'agence (biocides, nuisances sonores, plomb dans
les peintures, rayonnements ultraviolets…).
www.afsset.fr |
Web
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Institut national
de prévention et d'éducation pour
la santé (INPES)
L'INPES exerce une fonction d'expertise et de
conseil en matière de prévention
et de promotion de la santé. Il conçoit
et met en oeuvre de nombreuses campagnes de prévention
sur de grandes priorités de santé
publique. Il participe à la diffusion de
messages sanitaires en situation d'urgence ou
exceptionnelles ayant des conséquences
sanitaires collectives. Son site propose de nombreux
dossiers thématiques (drogues et dépendances,
dont le tabac et l'alcool, canicule, nutrition,
grippe aviaire...) et des documents téléchargeables
(brochures, guides, affiches...).
www.inpes.sante.fr |
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Installations classées
Sont considérées comme des installations classées
pour la protection de l'environnement (ICPE) les usines, ateliers,
dépôts, chantiers, carrières et d'une manière
générale, les installations qui peuvent présenter
des dangers ou des inconvénients pour le voisinage, la
santé, la sécurité, la salubrité
publique, l'agriculture, la protection de la nature et de l'environnement,
la conservation des sites et des monuments.
Les installations classées sont intégrées
dans une nomenclature selon les dangers et les nuisances qu'elles
présentent pour l'environnement. Les
sources présentées s'appuient sur cette classification
des installations et explicitent les différentes contraintes
réglementaires à respecter lors de l'exploitation
d'une installation classée.
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Support |
Source
d'information |
Ouvrage
CD-Rom
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Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) / Portail AIDA (existe également en CD-ROM)
Cet organisme a pour mission d'évaluer et de prévenir les risques liés aux installations industrielles, aux substances chimiques et aux exploitations souterraines. Son site offre la possibilité de télécharger divers rapports scientifiques concernant la sécurité environnementale, des données toxicologiques ou des logiciels de simulation en toxicologie expérimentale. Son portail AIDA offre un accès en texte intégral à la réglementation relative aux installations classées (textes organisés par thème ou par rubrique de la nomenclature des installations classés, disponibles dans leur version consolidée).
www.ineris.fr
http://aida.ineris.fr/
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Ouvrage
CD-Rom
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« Dictionnaire permanent. Environnement et nuisances ». Editions législatives, mise à jour mensuelle par bulletin d'information et bulletins spéciaux, 3 volumes. (existe également en CD-ROM, à mise à jour mensuelle)
Présentation par études classées
par ordre alphabétique de la réglementation
relative au bruit, aux déchets, à
l'eau, aux ICPE (nomenclature, procédures
de création, autorisation, déclaration,
prescriptions de fonctionnement, changement d'exploitant,
cessation de l'activité, remise en état
du site, contentieux, réparation, risques
technologiques), aux produits antiparasitaires
et aux produits chimiques.
Disponible via le site www.editions-legislatives.fr (payant) |
Ouvrage
CD-Rom
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« Lamy Environnement. Installations classées ». Editions Lamy, 2 classeurs à feuillets mobiles, abonnement annuel à mise à jour (existe également en CD-ROM)
Ouvrage en deux volumes qui propose une analyse
détaillée de la réglementation
relative aux ICPE, illustrée par une jurisprudence
abondante et de nombreux conseils pratiques :
création de l'installation, fonctionnement,
cessation d'exploitation, installations spécifiques
(dépôts de produits dangereux, utilisation
et traitement de l'amiante, tours aéroréfrigérantes
notamment) et responsabilités civile, pénale
et administrative.
Disponible via le site www.lamy.fr (payant) |
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